CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATIONS
La Cour, réunie en la Chambre du Conseil, M. Symonet, substitut de M. le Procureur général, est entré et a fait le rapport du procès instruit contre
l'' Veuve Tresse, née Anne Stock, 61 ans;
2° Stock (Pierre-Victor), 29 ans;
3° Descaves (Lucien-Alexandre), 29 ans;
libres.
Le greffier a donné lecture des pièces du procès, qui ont été laissée^ sur le bureau, le substitut a déposé sur le bureau son'réquisitoire écrit, signé de lui, daté du 21 janvier 1890, et terminé par les conclusions suivantes :
Requiert qu'il plaise à la Cour prononcer la mise en prévention de veuve Tresse, Stock et Descaves;
Décerner contre une ordonnance de corps et les renvoyer devant la Cour d'assises de la Seine.
Le substitut s'est retiré, ainsi que le greffier.
11 résulte de l'instruction les faits suivants :
Dans les derniers mois de l'année 1889, la veuve Tresse et Stock, son neveu et son associé, éditeurs à Paris, ont édité et mis en vente, à Paris, un ouvrage portant le titre : Sous-Ofj's, roman militaire, dont Descaves est l'auteur.
L'information ouverte sur une plainte du ministre de la Guerre, du 16 décembre dernier, a relevé contre la veuve Tresse et Stock l'inculpation d'avoir ainsi édité et mis en vente un ouvrage contenant des injures à Tarmée et des outrages aux bonnes mœurs, et contre Descaves l'inculpation de s'être rendu leur complice, en leur procurant sciemment le moyen de commettre ces délits; la prévention a retenu principalement
Los premiers galons... on s*y mire complaisamment... (Page 608.)
Liv. S'i.
quarante-cinq chefs d'accusation à l'armée et sept chefs d'outrages aux bonnes mœurs présentant les caractères de ces délits et ci-dessous énumérés.
Le 9 janvier 1890, le juge d'instruction au tribunal de la Seine a ordonné la transmission des pièces au procureur général.
La Cour, après en avoir délibéré :
Considérant que des pièces et de l'instruction résultent des charges suffisantes contre : veuve Tresse et Stock (Pierre-Victor).
1° D'avoir, à Paris, depuis moins de trois mois, avant l'ouverture des poursuites, vendu ou mis en vente un livre intitulé : Sous-Offs, contenant :
Page 7. — Un passage commençant par ces mots : « xMaintenant dans les wagons, un homme fait la quête », et finissant par ceux-ci : « l'idée vient de lui ».
Page 10. — Un passage commençant par ces mots : « L'homme hésite » et finissant par ceux-ci : « et cependant il y est entré, dans l'honneur ».
Page 11. — Un passage commençant par ces mots : « Avec l'autorité bouffonne » et finissant par ceux-ci : « C'est un soldat*».
Page 13. — Un passage commençant par ces mots : « De la viande à la vérité », et finissant par ceux-ci : « d'un dix-huit marmites abject ».
Page 16. — Un passage commençant par ces mots : « L'hostilité de la chambrée » et finissant par ceux-ci : ? s'étaient fait camper ».
Page 19. — Un passage commençant par ces mots : « Les officiers » et finissant par ceux-ci : « quand l'officier est une rosse ».
Page 22. — Un passage commençant par ces mots : « On s'y mire complaisamment » et finissant par ceux-ci : « les vénéneuses saloperies de l'autorité champignonnent ».
Page 37. — Un passage commençant par ces mots : « Cette question » et finissant par ceux-ci : « avec les clés de la geôle au bout ».
Page 40. — Un passage commençant par ces mots : « C'étaient pour la plupart » et finissant par ceux-ci : « avec la pointe de leur couteau ».
Page 45. — Le passage sui^-ant : « Cette grande garte en uniforme » et un passage commençant par ces mots : « Tel le logis » et finissant par ceux-ci : « d'une tète ».
Page 46. — Un passage commenraui par ces mots : « Le sous-lieutenant, c'est Lormelin » et finissant par ceux-ci : « C'est là dedans qu'on fera la soupe ».
