‹ Souvenirs - 1785-1870 - du feu duc de Broglie (volume 3)Chapitre 23 sur 31 · IV · texte numérisé non relu

IV

M. Benjamin Delessert s'en empara et la fit sienne; elle fut adoptée par 334 voix contre 122.

Transmise à la Chambre des pairs, et renvoyée par elle à une commission d'élite (le maréchal Jourdan, le maréchal Macdonald, MM. Laine, de Montesquiou, de Pontécoulant,de Praslin, Séguier), cette commission me chargea du rapport ; mais je n'y consentis qu'à la condition d'achever sur le texte l'expurgation commencée par la commission des députés, et d'en éliminer tout ce qui pouvait y rester de l'inspiration qui l'avait dictée. Ainsi fut supprimée, pour les biens non vendus dans les six mois, l'obligation très onéreuse pour les vendeurs de les soumettre aux enchères ; ainsi le séquestre administratif durant ce délai; ainsi enfin et surtout la clause saugrenue qui portait abrogation de la loi du 16 janvier 1816 sur le deuil du 21 janvier.

Sous le bénéfice de ces suppressions, la proposition fut adoptée le 9 avril, à la majorité de 88 voix contre 7-4, et reportée à la Chambre des députés qui n'eut pas le temps de l'adopter avant la clôture de la session.

Vint maintenant la loi destinée à prévenir ou à réprimer les attroupements. Elle était si nécessaire

et si modérée, qu'à peine s'il y eut débat ; mais M. de la Fayette en prit occasion pour porter devant la législature, et par là devant le public, une question tout autrement vive et plus à l'ordre du jour. Je veux parler de l'association dite nationale dont j'ai indiqué plus haut la formation, et que le gouvernement s'efforçait de dissoudre avec une juste sévérité.

C'était précisément contre cette sévérité que M. de La Fayette s'élevait, non sans quelque peu d'arrogance.

« On a qualifié de conspiration, disait-il, l'association contre le retour de Charles X et de l'invasion étrangère. Déjà j'avais parcouru cette octave de circulaires ministérielles qui, montant graduellement jusqu'au ton le plus élevé, avaient pour but avoué de gourmander vigoureusement le passé et d'intimider, pour l'avenir, les signataires de cette association.

» Je ne me reconnais pas le droit de donner aux autres de si rudes leçons de liberté et d'ordre public, de dévouement à la patrie et de persévérance dans les principes; mais je croisavoir le droit, à la fin de ma carrière, de n'en recevoir de personne. Je me suis étonné aussi de ce que le gouvernement

au lieu de reconnaître ce nouveau témoignage de patriotisme, d'attachement à l'ordre actuel, de s'y associer même, ait voulu lui supposer de mauvaises intentions, établir une séparation entre les fonctionnaires publics et la masse des citoyens, tandis que les fonctionnaires se composent de deux catégories, les partisans du dernier régime qu'on a conservés et qui certes ne s'y uniront pas, et les hommes de Juillet, qui ne comprendront guère comment les dépositaires du pouvoir actuel se gendarment ainsi contre une association dont le but très simple et très constitutionnel est de s'opposer au retour de la branche aînée des Bourbons et aux invasions étrangères? Serait-ce que le gouvernement a été piqué d'y soupçonner une certaine méfiance, non de ses intentions, mais de sa prévoyance et de son énergie? Eh! messieurs, votre diplomatie a-t-elle donc été si fière et si superbe, qu'on ne puisse pas concevoir l'idée de dire une fois de plus aux ministres : « Ne craignez rien ; nous vous soutiendrons de tout notre pouvoir. »

Revenant alors sur le fond même de la question, sur l'interdiction intimée à tous les agents de l'autorité de prendre part à cette nouvelle Ligue du bien public, sur la destitution de quelques-uns.

puis enfin sur l'insurrection d'Italie et. sur l'abandon qui succédait à tant de promesses, M. Casimir Perier prit la parole.

« Des exemples récents nous avaient convaincus, dit-il, la veille de notre entrée au ministère, qu'une grande partie du malaise dont tout le monde et le gouvernement tout le premier se plaignait à cette tribune, était le défaut d'accord entre les dépositaires et quelques agents de l'autorité. L'unité de l'administration nous parut donc la première des garanties à obtenir ou à donner. Une fois notre résolution connue, ce fut une affaire de conscience pour chacun. Chaque fonctionnaire était appelé à juger, en toute liberté, s'il lui convenait de prêter son concours à notre système; et parlons ici de bonne foi et en hommes d'honneur qui s'adressent à des hommes d'honneur, que peut-on dire pour la défense de fonctionnaires dissidents qui ne soit une injure pour leur conscience, puisque l'apologie qu'on essaye se réduit à nous prouver qu'ils ont le droit de servir le gouvernement malgré lui? que le gouvernement doit sa confiance à des hommes qui lui refusent la leur, et qu'il y a pour eux honneur à faire partie d'une administration qu'ils réprouvent ?

» Non, messieurs, nous avons traité plus dignement les hommes que le gouvernement, à quelque époque que ce fût des huit derniers mois, avait jugés dignes de sa confiance. En expliquant nos vues, notre système, nous avons fait un appel à l'appui ou à la conscience de tous les agents de l'autorité ; c'était témoigner à tous une estime que semblent leur refuser ceux qui nous reprochent d'avoir déclaré une incompatibilité que nous avons eu seulement le regret de reconnaître après eux; car nous acceptons, nous, leur appui sur la foi de leurs paroles, et nous ne demandons qu*à euxmêmes de décider leur position. Presque tous, n'en doutons pas, répondront à cet appel de confiance par un concours sincère. S'il en est qui conçoivent de la méfiance contre le gouvernement, car on s*est servi du mot méfiance pour qualifier l'esprit de l'association dite nationale, ceux-là, nous n'en doutons nullement, ne croiront pas qu'ils doivent, comme on le leur conseille, tromper notre confiance. La confiance, pour être utile, doit être mutuelle.

» Et cette méfiance cachée, nous dit-on, au fond de l'association, quel en est le prétexte, quels en sont les instigateurs? Quel en est le but? Depuis

huit jours, nous avons donné l'exemple d'explications franches sur les questions les plus délicates. Il y a ici des membres de celte association ; qu'ils s'expliquent à leur tour; qu'ils nous disent ce qu**ils veulent que nous ne voulions pas comme eux, si la Charte le veut aussi? Qu'ils nous fassent connaître ce qu'ils entendent promettre de plus par leur signature que ce qu'ils ont promis au roi, à la Chambre et au pays, par un serment déposé au pied du trône et de la tribune? Quelle lacune dans l'action du gouvernement se proposent-ils de remplir? Veilleront-ils mieux aux intérêts de l'armée, de la marine, de l'administration que les ministres du roi?

1» Toutes les opinions, ajoutait M. Perier, sont Hbres dès qu'elles sont avouées. Ce que je viens donc demander c'est qu'on les avoue, qu'on les explique, qu'on les définisse. On nous parle d'un programme de l'hôtel de ville qui n'aurait été accepté ni exécuté. Quel autre programme avonsnous en France que la Charte, qui a été acceptée parle roi et sera toujours exécutée parles hommes dignes de sa confiance?

» J'y étais, moi, à l'hôtel de ville, et je n'y ai entendu discuter sérieusement que ce qui est dans

cette charte que nous avons tous jurée après le roi. La Charte, voilà notre programme à tous.

» Le roi n'a rien promis qu'à la France ; la France ne demande au roi rien de plus que ce qu'il a promis.

» Les promesses de politique intérieure sont dans la constitution. S'agit-il des affaires du dehors? Il n'y a de promesses que les traités. L'honneur français ne peut être intéressé que dans des questions qui le touchent, et le sang français n'appartient qu'à la France.

» Des secours ont été promis, dit-on. Par qui? A qui? Jamais par le gouvernement. Si quelqu'un a parlé au nom et à l'insu de la France, il est de son devoir d'accepter la responsabihté de ses promesses en le déclarant.

» Le principe de non-intervention proclamé à cette tribune n'était pas une protection offerte ou accordée aux peuples qui s'insurgent contre leur gouvernement; c'était une garantie donnée aux intérêts bien entendus du pays, et aucun peuple étranger n'a droit d'en réclamer l'application en sa faveur,

» Qu'on ne cherche donc pas à rejeter sur le gouvernement la responsabilité de ce qu'on a pu

dire ou faire au dehors de son action, en s'efforçant, comme on pourrait l'induire, d'une phrase prononcée par le général La Fayette, de persuader aujourd'hui à l'Europe qu'un crédit éventuel demandé par nous en présence de l'occupation de Bologne puisse avoir pour motif ou pour objet aucune espèce de propagande.

» Nous n'acceptons pas la responsabilité d'un demi-mot qui nous associerait à des choses que nous ne connaissons pas, à des promesses dont nous ne sommes pas complices. Le gouvernement n'a été préoccupé dans ces propositions, toutes de prévoyance, que des intérêts de l'indépendance et de l'honneur de la France. Il n'a voulu qu'appuyer des négociations entamées sur les affaires d'Italie, et qui, nous l'espérons, se termineront à la satisfaction des deux puissances... On nous déclare qu'on ne veut point partager la responsabilité de notre prudence; nous déclarons, nous, que nous répudions toute autre responsabilité.

» Oui, nous avons demandé un concours sincère aux agents de l'autorité; leur honneur nous l'assure, et il n'y a de gouvernement possible qu'à ce prix.

» Oui, nous regardons comme injurieuse la

méfiance des associations qui usurpent nos devoirs.

» Oui, nous avons adopté comme le programme unique et complet des droits du peuple la Charte avec toutes les conséquences légales qu'elle indique, seules conséquences légales de la Révolution.

» Oui, nous repoussions de toutes nos forces la complicité d'aucune sanction donnée à des promesses, quelles qu'elles soient, car devant l'étranger comme devant le pays, nous expliquons nettement notre politique. Nous l'expliquons aux fonctionnaires comme aux Chambres. Cette franchise est, à nos yeux, le premier besoin de l'époque; elle met tout le monde à l'aise; elle évite à tous aussi de se mettre dans leur tort; c'est la première garantie pour les peuples et pour le pouvoir surtout, qui, après des déclarations aussi franches, ne craint pas que des promesses faites au dehors, ni des programmes réservés au dedans puissent le compromettre au yeux de la France et de l'Europe.

» C'est à vous, messieurs, à nous accorder maintenant les crédits et les lois que nous vous avons demandés pour appuyer des déclarations aussi explicites ; vous connaissez toute l'étendue des res-

sources nécessaires ; vous connaissez toute notre pensée : votre confiance peut compter sur notre dévouement. »

J'ai transcrit, mot pour mot, cette allocution magistrale, sous laquelle les assaillants, bon gré mal gré, courbèrent la tête ; magistrale, c'est le mot propre : attitude, accent, langage, tout était d'un maître.

X L'exécution suivit de près ; je veux dire la destitution des fonctionnaires publics qui restaient engagés dans la soi-disant association nationale. Le plus marquant fut Alexandre de Laborde, qui cessa de remplir les fonctions d'aide de camp du roi.

Vinrent alors les lois de finances.

Toutes les propositions furent adoptées, non sans discussion, mais sans difficulté réelle, et, dans le nombre, un crédit éventuel de 100 millions pour faire face aux circonstances nouvelles qui pourraient naître de l'entrée des Autrichiens à Bologne.

La loi électorale modifiée par la Chambre des pairs ayant été définitivement adoptée, le roi vint en personne, le 16 avril, ajourner la session au 15 juin.

Le 31 mai, la Chambre des députés fut dissoute.

les collèges électoraux convoqués au 5 juillet et la session nouvelle au 5 août, date qui fut depuis rapprochée au 28 juillet.

Durant les deux mois qui s'écoulèrent entre le 16 avril et le 5 juillet, c'est-à-dire entre la clôture de la session et la réunion des collèges électoraux, il ne survint rien de bien important. Le roi fit un premier voyage dans les départements de la Normandie et de la Picardie, puis un second voyage dans les départements de l'Est. Il fut accueilli partout avec un grand enthousiasme; c'est ce quiy arrive inévitablement à tout roi qui voyage, ce qui était arrivé à Charles X lui-même, la veille de sa chute, et précisément dans les mêmes villes et les mêmes localités. Je ne me fis, quant à moi, sur cet accueil pas la moindre illusion.

En l'absence du chef de l'État, et plutôt pour essayer leur force et se compter que pour attaquer à fond, nos républicains ne cessèrent de prodiguer les démonstrations turbulentes. Tout prétexte leur était bon : un jour, c'était le dénouement d'un procès politique intenté mal à propos à leurs camarades ; un autre, c'était le deuil de l'empereur, anniversaire de sa mort à l'île Sainte-Hélène; plus tard, c'était la distribution de médailles et de

rubans aux combattants de Juillet; plus tard enfin l'anniversaire de la prise de la Bastille. Mais le gouvernement était sur ses gardes; partout le désordre fut contenu et les attroupements dissipés, presque sans effusion de sang et même sans beaucoup de difficulté; bientôt on ne pensa plus qu'aux élections.

Dès le 3 mai, M. Perier avait adressé à tous les préfets une circulaire excellente, une circulaire qu'en pareille occurrence tout ministre de l'intérieur ferait bien de reproduire intégralement. Il s'y rencontrait néanmoins un paragraphe un peu téméraire :

« Pour moi, monsieur le préfet (ainsi s'exprimait M. Perier), je vous dirai sans détour l'intention générale du gouvernement ; il ne sera pas neutre dans les élections; il ne veut pas que l'administration le soit plus que lui. Sans doute, sa volonté est, avant tout, que les lois soient exécutées avec une rigoureuse impartialité, avec une loyauté irréprochable. Aucun intérêt public ne doit être sacrifié à un calcul électoral, aucune décision administrative ne doit être puisée dans d'autres motifs que le vrai, le juste et le bien commun ; lesopinions ne doivent jamais être prises pour les droits; enfin l'indépen-

dance des consciences doit être scrupuleusement respectée. Le secret du vote est sacré, et aucun fonctionnaire ne doit être responsable du sien devant l'autorité... Mais entre l'impartialité administrative et l'indifférence pour toutes les opinions, la distance est infinie. Le gouvernement est convaincu que ses principes sont conformes à l'intérêt national ; il doit donc désirer que le vœu national les confirme; il doit désirer que les collèges électoraux élisent des citoyens qui partagent ses opinions et ses sentiments. Vous le désirez autant que lui ; il n'en fait pas mystère, et vous .devez ainsi que lui le déclarer hautement. »

Ce paragraphe fut fort attaqué et ne pouvait guère manquer de l'être, non pour le fond même des idées, elles n'avaient rien que de vrai; non pour la conduite imposée à l'administration, elle n'avait rien que de juste, mais était-il bien prudent, presque au lendemain des élections Villèle- Corbière, de prendre l'initiative sur un point aussi délicat et de rédiger, ex professo, une théorie qui pouvait prêter à des suppositions injurieuses et prendre, en quelque sorte, une apparence de bravade? Quant à moi, me disait un jour, à ce sujet; M. Thiers, je ne poserai jamais de règles générales,

en ce qui touche l'action du gouvernement sur les élections; je me bornerai à bien choisir mes agents, à les diriger, ou plutôt à les inspirer, et quand il seront attaqués à les défendre mordicus.

Les élections nouvelles furent comme les précédentes paisibles et régulières, mais infiniment plus animées. Il fallait s'y attendre; en politique tout est, à certain degré, action et réaction, non seulement entre les partis, mais dans l'intérieur même des partis. Nous respirions un peu, d'ailleurs; le baromètre n'était plus à la tempête; avec la crainte de rentrer en révolution du soir au lendemain, diminuait, même chez les gens les plus sensés, celle de se diviser, ne fût-ce qu'une fois et pour un moment; pour tout dire enfin, notre parti n'était pas unanime sur toutes les questions, et, par malheur, il s'en rencontrait une, cette fois, que nous ne pouvions ni gouverner ni étudier, et qui ne pouvait manquer de porter dans la lutte électorale l'incertitude et la confusion.

J'ai expliqué en son lieu comme quoi la commission chargée, en 1830, d'arrêter définitivement la rédaction delà charte, après avoir, à mon grand regret, admis le très funeste article additionnel

qui mutilait la Chambre des pairs en annulant toutes les nominations faites par Charles X, avait ajouté de son chef à cet article un paragraphe ainsi conçu :

« Pour prévenir le retour des graves abus qui ont altéré le principe de la pairie, l'article 70 de la charte constitulionnelle qui donne au roi la faculté illimitée de nommer des pairs sera soumis à un nouvel examen dans la session de 1831 . »

Rien n'était plus dangereux que de laisser ainsi en suspens et comme en l'air l'existence et la consistance de l'un des trois pouvoirs sociaux; rien n'était plus imprudent que cet effet à courte échéance tiré on ne sait sur qui; c'était compromettre, pour ne rien dire de plus; c'était presque livrer le principe de l'hérédité, cette pierre d'achoppement de nos rancunes démocratiques; et le pire, c'était que notre roi était là dedans de moitié; A c'est qu'il préférait, sans trop s'en cacher, à une Chambre des pairs indépendante et suijuris, un Sénat conservateur, c'est-à-dire un hôtel des invalidespourles fonctionnaires émérites, et unemaison de plaisance pour les courtisans et les complaisants. Faut-il s'étonner, dès lors, si l'abolition de la pairie\ en tant qu'héréditaire devint la clameur de haro,

OU, comme on dit en Angleterre, le cry des élections nouvelles ; si le parti ministériel se divisa sur ce point capital, si nous y perdîmes la partie la plus jeune et la plus vive des nôtres, et si la lutte, comme il arrive toujours, dépassant son propre but et portant plus loin que sa cause, l'opposition garda, plus ou moins, les recrues qu'elle faisait dans nos rangs, et si l'ancienne majorité se représenta sur le terrain de la Chambre avec moins d'homogénéité et de solidité que dans la session précédente.

Il y avait toujours lieu cependant de bien espérer pour le ministère; car, dans l'intervalle écoulé depuis la dissoluion, il avait en vérité fait merveille.

Grâce à l'attitude ferme et mesurée de M. Perler dans ses rapports de chaque jour et presque de chaque heure avec le corps diplomatique accrédité au Palais-Royal et presque y siégeant en congrès; grâce à l'activité, à l'autorité, à l'adresse de mon meilleur ami Sainte-Aulaire, notre ambassadeur à Rome, les affaires d'Italie touchaient à leur terme. Entrés à Bologne le 21 mars, et le 29 à Ancône, presque sans résistance, les Autrichiens lâchaient prise; ils allaient quitter l'État romain dans les premiersjours de juillet; le saint-siège en

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