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D'UN PIIÈFET KE l'uLICK ^PIP

CesonllàautaDtde consi dévalions qiiim'iiivitent à reveoir sur unp thèse que je défends depuis' longtemps, peut-être avec .plus de coQviction et lie persistance que de succès, quoiqu'elle me paraisse compter de jour en jour plus d'adhérents. Je crois le moment favorable pour parler des îaBliiiiiioas constitutionnelles sous le régime desipelles j'ai exercé mes fonctions depréfet de police. Dès 1882, j'ai déposé sur le bureau de la Chambre des députés un projet de revision des luis conslilutionnelles, tendant à faire prévaloir dans l'organisation des pouvoirs publics le prin- «pfl de la séparation de ces pouvoirs. Je me pronon(;ais conlre le parlementarisme tel qu'il a Reconstitué par les législateurs de 1873.

Peu apriis le dépôt de cette proposition, R. Jules Ferry prenait la direction de notre politique. Ses amis saluaient son aurore et, se tjanissant dans les salons du Cercle national en Un banquet que présidait, je crois, ou que mérilil de présider l'honorable M. Truelle, ils por- «ient au président du nouveau conseil un toast KBpitalier, auquel M. Jules Ferry répondit par le allusion réprobatrice visant mon projet de Bïision; il résumait ses espérances et les vues politique en buvant <■ k la République paremenlaire, "

Plus d'un banquet, avant celui du Cercle national, avait retenti de toasts portés à diverses Républiques plus ou moins chargées d'épithètes et de reliques : on ne comptait plus les orateurs qui la voulaient libérale, conservatrice, sociale ou radicale, ni ceux qui réservaient leurs hommages pour la « Une et indivisible », ni ceux qui les déposaient aux pieds de la fédérale.

M. Jules Ferry est peut-être le premier qui ait bu à la République parlementaire, et nettement aflirmé par là son attachement pour le système de la responsabilité ministérielle greffée sur les institutions démocratiques.

Cet homme d'Etat n'a pourtant pas toujours eu la même conception des institutions qui conviennent à notre pays, et en 1869, à Lausanne, au « Congrès de la paix et de la liberté », il prononçait un discours d'où j'extrais ce passage, qui ne méritait pas l'oubli où il est tombé :

t< Si vous accouplez ces deux choses, le régime parlementaire et la centralisation, disait l'orateur, sachez que le régime parlementaire, soit sous une République, soit sous une monarchie, n'a que le choix entre ces deux genres de mort : la putréfaction comme sous Louis-Philippe, ou l'embuscade comme avec Napoléon IIL »

M. Jules Ferry, auquel il faut rendre cette

apprenant aux Ihéoricîens comment le parjemen- Urisme peut être le gouvernement du pays par "1 Ici minorités.

5 résultats des élections se produisent rarement dons les pays de suffrage censitaire, parce ,

e la restriction du droit de vote a pour effet de umiter aux classes riches ou aristocratiques la possibilité de se faii"e représenter, et celte fraction I Âleianation, ayant à peu près les mêmes intérêts, Uturellement attacliée k la forme du gduverne- Bnfqui lui assure la prépondérance, se divis Dld^ux partis : des conservateurs qui ne laissent «d'être des libéraux, et des libéraux qui ne laislent pas d'être des conservateurs. Du réalise ainsi, I trop de difficultés, les vraies conditions du Wvernemcnt parlementaire entre la majorl té qui tend le pouvoir et u l'opposition de la reine " pli attend son heure et s'efforce de la rapprocher. Avec le suffrage universel, toutes les opinions. ODsles intérêts, tous les appétits, toutes les ran- , toutes les couches de la stratification lÛoeale doivent être représentés dans le Parleûant. De là l'émiettement des partis et l'imposibiiité de constituer une majorité de gouverne- Oent, surtout dans uu pays oii, indépendamment ili divisions résultant de l'opposition de-is intétls et des croyances, il faut encore compter avec

i;H SOUVENIRS

et un roi ou un président de la République qui apparaissent comme un pouvoir exécutif, distinct du législatif.

Mais le roi n'est qu'un ornement, il est là pour la décoration de l'édifice; il n'a pas de responsabilité, parce qu'il n'a pas de pouvoir, ou plutftt il n'a pas de pouvoir, afin de n'avoir pas de rea* ponsabilité. ^.

Le roi règne et ne gouverne pas ; et, si l'ttat est républicain, le président, dont l'utilité, aa point de vue décoratif, devient plus contestable^ ne règne ni ne gouverne. Il est élu par les Chamr bres, et, à moins de soutenir que tous les fonctionnaires sont plus ou moins directement lef élus du pays, il serait inexact de dire qu'il représente la nation.

Les ministres, de leur côté, ne représentent que le Parlement ; c'est par lui qu'ils sont désignés au choix du roi ou du président ; c'est par ses votes qu'ils sont renversés.

Dans le système parlementaire, les députés ont tous les pouvoirs, mais comme leur nombre s'oppose à ce qu'ils exercent directement le pouvoir exécutif, ils désignent une commission de gouvernement, toujours révocable, qu'on appelle le cabinet.

Cette délégation des attributions gouverne-

justice qu'il n'est pas l'homme des coups d'État, avait résolument opté pour « la putréfaction » , et s'il a ainsi compromis chez nous le crédit, peut-être aussi la durée du régime parlementaire, il s'est du moins assuré la gratitude d'une majorité longtemps fidèle, qui, malgré Thumilialion dosa chute, lui conserve ses sympathies et ses regrets.

Le pubUc confond souvent le régime parlementaire et le régime représentatif; il est porté, par attachement pour le second, à se prononcer contre ceux qui combattent le premier ; il importe donc de faire cesser une confusion qui ne profite qu'au parlementarisme.

Le régime représentatif est celui dans lequel les attributions essentielles de la souveraineté, ^tti appartient en principe à la nation, sont déléguées séparément à un pouvoir exécutif et à un pouvoir législatif . Dans ce système, ceux qui gouvernent comme ceux qui légifèrent représentent directement la nation.

Le régime parlementaire, au contraire, suppose la confusion des pouvoirs, l'abandon par la nation, aux mains d'un Parlement, de la souveraineté tout entière.

Sans doute, dans ce système, on aperçoit, à côté des Chambres qui délibèrent, des ministres

i:ji SOUVENIRS

et un roi ou un président de la République qui apparaissent comme un pouvoir exécutif, distinct du législatif.

Mais le roi n'est qu'un ornement, il est là pour la décoration de Fédifice ; il n'a pas de responsabilité, parce qu'il n'a pas de pouvoir, ou plutôt il n'a pas de pouvoir, afin de n'avoir pas de responsabilité.

Le roi règne et ne gouverne pas; et, si l'Etat est républicain, le président, dont l'utilité, au point de vue décoratif, devient plus contestable, ne règne ni ne gouverne. Il est élu par les Chambres, et, à moins de soutenir que tous les fonctionnaires sont plus ou moins directement les élus du pays, il serait inexact de dire qu'il représente la nation.

Les ministres, de leur côté, ne représentent que le Parlement ; c'est par lui qu'ils sont désignés au choix du roi ou du président ; c'est par ses votes qu'ils sont renversés.

Cette délégation des attributions gouverne-

rigueur, on pourra lui confier les sceaux de la République, a'il a été clerc de notaire.

Ces procédés, en usage pour la composilion d'un cabinet, n'entraînent généralement d'aulres salistactions que celles des honorables députés nu sénateurs auxquels un portefeuille est échu. Uuant aux membres des groupes qui ont été distingués en la personno des nouveaux ministres, ils se demandent, non sans amertume, quels peuvent être les raisons d'une préférence qui prend' facilement à leurs yeux les allures d'une iniquité. Supposons, toutefois, que le président du conseil ait fait le bonheur de la gauche radicale en lui Empruntant l'honorable M. Hérisson, et celui ûG l'Union démocratique en lui prenant l'honorable M. Méline : uous voilà avec des embrasse-: tQoats sur la planche pour la durée d'une lune tout au plus. Le leudeniaiii, il faut gouverner; Oû a pu emprunter des hommes à chaque groupe, Mais on ne saurait prendre à chaque groupe .son programme, quand les programmes sont opposés. Il faudra opter pour uniî politique, pour «elle d'un groupe, c'est-à-dii'e pour celle d'un©' minorité. Aussitôt la coalition se reforme coni ]e cabinet, qui d'ailleurs, par le vice de soi origine, ne tarde pas à sentir en lui-même h germes d'une moil prochaine.

ISd SOUVENIRS

conserver. Les majorités à cet ég^ard seraient mal venues à reprocher aux minorités leurs préoccupations intéressée^. Témoin écœuré de leurs compétitions, le public n'en est plus à ignorer que les uns veulent prendre le pouvoir, que les autres veulent le garder, et que les finances, Tarmée, la justice, les travaux publics^ et jusqu'à la politique extérieure, sont tous les jours sacrifiés aux intrigues et aux convoitises des partis.

Le régime parlementaire n'est pas né sur notre sol ; c'est une fleur d'exil que le roi Louis XVIII avait cueillie en Angleterre.

Pas plus que l'ancienne monarchie la Révolution française n'a connu le parlementarisme, et ce n'est qu'en 1814 que le système de la responsabilité ministérielle, au sens anglais de ces mots, a fait, avec la Charte, son apparition parmi nous.

Depuis lors, une grande école s'est formée qui voit, dans les institutions anglaises, la forme idéale du gouvernement, la seule garantie des libertés publiques et le dernier mot de la sagesse politique. Comme toutes les écoles, celle-ci traite avec dédain quiconque méconnaît sa doctrine.

Je ne voudrais pas encourir les excommunications des docteurs en me prononçant d'une

liL'N PIIRI'ET UK IM)J,Tf;E

aenlalcs et adminislratives k une commission * nécnlive ne fait pas obstacle à la contusion des pouvoirs. Les députés ue se bornent pas à légiféi'er e( à voler les impôts, ils interviennent dans il direclion politique et administrative du pays, •oit qu'ils aient recours aux interpellations et lUi ordres du jour pour imposer leurs volontés s ministres, soit qu'ils exigent, en retour de wrs votes, des nominations de fonctionnaires, a récompenses honorifiques, des chemins de r, des canaux ou des faveurs administratives. D'autre part, les ministres participent à la «nfcetion des lois, non seulement pour la préparation et pour l'initiative, mais pour la discus- On, et ils posent la question de porteEeuilie ou (cabinet devant les Chambres, de telle façon ■te le lég;islateur se détermine, dans la solution Is problèmes législatifs, moins par des considé- Itions d'ordre juridique que par le désir de ftintenir au pouvoir ses amis ou d'en chasser M adversaires.

Les questions de cabinet sont d'ailleurs les laies qui passionnent le Parlement. La salle « séances est déserte quand on discute les lois iffaires; mais elle se remplit dès que l'exis- Dce du cabinet est en jeu. Tout est bon pour Bnvsrser les ministères comme aussi pour les

13d SOUVENIRS

conserver. Les majorités à cet ég^ard sentièn mal venues à reprocher aux minorités leuri préoccupations intéressées. Témoin écôeuré d leurs compétitions, le public n'en est plus & ignorer que les uns veulent prendre le pouvoiir, que les autres veulent le garder, et que les finances, Tarmée, la justice, les travaux publics, et jusqu'à la politique extérieure, sont tous les j jours sacrifiés aux intrigues et aux convoitises, des partis.

Le régime parlementaire n'est pas né sur notre sol ; c'est une fleur d'exil que le roi Louis XVIII avait cueillie en Angleterre.

Je ne voudrais pas encourir les excommunications des docteurs en me prononçant d'une

L) UN PKKFET UE I

DiBoivre absolue contre le parlementarisme, isje prétends qu'il ne peut vivre et prospérer que dans un Etat aristocratique.

J'admire bien volontiers le merveilleux équilihreréalisé par les institutions anglaises; mais je nie la possibilité de le reproduire sur le sol 'mouvant d'uuc démocratie.

La Constitution anglaise n'est pas, autre Minerve, sortie tout armée du cerveau d'unlégîslaleur; elle est le produit du temps. et de révoklions successives ; elle est la combinaison natu- ïîlle et délicate d'éléments difficiles à réunir ; elle 1* saurait s'acclimater dans un milieu trop diffé- MQlde celui où elle a pu naître.

S'il est vrai, comme on l'a dit souvent, que le %ime parlementaire soit le gouvernement des psnis, il faut, pour qu'un tel gouvernement soit possible, qu'il y ait dans le Parlement une majo- HlÉ incontestable et assez homogène, assez forte peur défier les coalitions des minorités ; il faut âeiut partis en présence, des whigs et des tories B en Angleterre; des libéraux et des clérifSUx comme on Belgique ; et si un troisième ou m quatrième parti réussit à s'assurer une repréentatioD dans les Chambres, il importe qu'il l'ait pas une force numérique suffisante pour laocher à son gré les questions en se portant,

suivant les cas, du côté des whigs ou du côté des tories.

Ce système, qui a la prétention d'assurer le gouvernement du pays par la majorité parlementaire, peut, en effet, aboutir, soit à l'impossibilité de gouverner, soit à l'arbitrage souverain d'une infime minorité entre deux partis disposant d'une force numérique à peu près égale. Et ce résultat, qui déjà s'est rencontré dans l'histoire, nous apparaît comme probable dans ce pays, après les élections prochaines.

Il n'est pas, en effet, nécessaire d'être prophète pour prévoir que les fautes d'une politique égoïste autant qu'imprévoyante auront pour conséquence d'aggraver les divisions, déjà profondes, du parti républicain, et de ranimer les espérances des partis irréconciliables. Les vraisemblances portent à croire que les conservateurs, dans la prochaine Assemblée législative, quoique fort éloignés d'avoir la majorité, auront gagné un certain nombre de sièges sur les opportunistes, qui en perdront d'autres encore dans leur lutte contre les radicaux et les indépendants. Nous assisterons au singulier spectacle d'une droite, hostile au principe des institutions, se constituant à l'état de groupe Target entre deux fractions à peu près égales du parti républicain, et

apprenant aux théoriciens comment lo parjemenlarisme peut être le gouvernement du pays par 1 les minorités.

Ces résultats des {élections se produisent rare- Mnt dans les pays de aulTrage censitaire, parce , lue la restriction du droit de vote a pour effet de imiter aux classes riches ou aristocratiques la possibilité de se faire représenter, et cette fraction le la nation, ayant à peu près les mêmes intérêts, litiirellement attachée à la forme du gouvernefafmtqui lui assure la prépondérance, se divise tn'âeux partis : des conservateurs qui ne laissent .pwd'êti-e des libéraux, el des libéraux qui ne lais- «nt pas d'être des conservateurs. On réalise ainsi, 'Ims trop de difficultés, les vraies conditions du ^vernement parlementaire entre la majonté qui die pouvoir et « l'opposition de la reine »

çii attend son heure et s'efforce de la rapprocher. Avec le suffrage universel, toutes les opinions, faits les intérêts, tous les appétits, toutes les rancunes, toutes les couches de la stratification Mlionale doivent être représentés dans le Parlement. De là l'émiettement des partis et l'impos- '«bilité de constituer une majorité de gouverne- ■ Bient, surtout dans un pays où, indépendamment Jes divisions résultant de l'opposition des inlétèïi et des croyances, il faut encore compter avec

les souvenirs, les regrets et les espérances qui ont survécu aux révolutions.

Quand il s'agit de former un cabinet, si l'homme d'Etat chargé de cette mission ne fait appel qu'aux hommes de son « groupe », sa combinaison n'a pas de lendemain. Il doit donc renoncer à faire un cabinet homogène ; il cherchera à lier, par le 'lien de la responsabilité solidaire, des hommes qui n'ont ni les mêmes programmes ni les mêmes amis.

De là, sans doute, des lenteurs et un laborieux accouchement ; mais on finira toujours par rencontrer assez de patriotisme et de dévouement chez les uns, assez d'ambition ou de vanité chez les autres, pour s'assurer l'adhésion d'une douzaine de ministres et de plusieurs sous-secrétaires d'État.

On prendra dans chaque groupe, non pas toujours les plus dignes ni les plus capables, mais ceux qu'aura désignés le hasard de la composition du bureau. Le député de Bombignac n'a pas beaucoup de prestige et encore moins de talent; >mais il était assidu aux réunions et ne portait ombrage à personne : on l'a nommé président ; il est désigné pour être ministre ; on lui donnera un portefeuille d'affaires, car les portefeuilles politiques sont réservés aux capacités. A la

rigueur, on pourra lui confier les sceaux de la République, s'il a été clerc de notaire.

Ces procédés, en usage pour la composition d'un cabinet, n'entraînent généralement d'autres satisfactions que celles des honorables députés ou sénateurs auxquels un portefeuille est échu. Quant aux membres des groupes qui ont été distingués en la personne des nouveaux ministres, ils se demandent, non sans amertume, quels peuvent être les raisons d'une préférence qui prend facilement à leurs yeux les allures d'une iniquité.

Supposons, toutefois, que le président du conseil ait fait le bonheur de la gauche radicale en lui empruntant Thonorable M. Hérisson, et celui de rUnion démocratique en lui prenant l'honorable M. Méline : nous voilà avec des embrassements sur la planche pour la durée d'une lune tout au plus. Le lendemain, il faut gouverner; on a pu emprunter des hommes à chaque groupe, mais on ne saurait prendre à chaque groupe son programme, quand les programmes sont opposés. Il faudra opter pour une politique, pour celle d'un groupe, c'est-à-dire pour celle d'une minorité. Aussitôt la coalition se reforme contre le cabinet, qui d'ailleurs, par le vice de son origine, ne tarde pas à sentir en lui-même les germes d'une mort prochaine.

Il 8.

Si les cabinets ne sont pas homogènes, ils périsssent parce que TÉcriture a dit : <* Toute maison divisée contre elle-même périra; » si, au contraire, ils connaissent le bienfait de l'homogénéité, ils tombent plus rapidement encore, parce qu'ils ont contre eux des minorités relativsrj qui forment par leur entente une majorité absolue.

Ces observations m'amènent à formuler ainsi ma pensée : Le parlementarisme est incompatible avec le suffrage universel, parce que le suffrage universel, en assurant à tous les partis et à toutes les classes une représentation, s'oppose à la formation d'une majorité de gouvernement.

M. Gambetta, devant qui j'ai plusieurs fois émis cette opinion, croyait avoir trouvé, dans le scrutin de liste, un heureux correctif à l'antinomie sur laquelle j'appelais son attention.

Ne voulant supprimer ni le suffrage universel, qui était la raison d'être de son parti, ni le parlementarisme, que son éloquence transformait en un instrument de domination, cet homme d'État avait rêvé d'assouplir à ses vues le suffrage universel et de se constituer une majorité de gouvernement en excluant du Parlement toutes les minorités.

Us anciens procédéa de la candidalure iifl'icielle élanl hors d'usage, le scrutin de liste faraissaii devoir se prêter aux combinaisons do'~ M- (ïambetta,

est certain que plus on étend le collèg'e électoral, plus on a de chances d'exclure les minorités, et si l'on pouvait réaliser le vœu iEmile de fiirardin, qui demandait un coilfeg:6 ., unique, on aurait sans doute une Chambre qui,! Mrail, non la représentation de la nation, mais/l wlled'un parti. M

Le scrutin de liste, à moins qu'un courant ^'opposition n'entraîne irrésistiblement la nation, M prête mieux qu'un autre à la candidalure ofliueile, parce qu'il donne d'ordinaire le succfes au parti le mieux organisé, et quelle organisation pottrrait-on imaginer qui fût supérieure à celle gouvernement ayant sous sa main les foncliotinaires de tout ordre, les finances et les jour- . MiH oflicieus ou susceptibles de le devenir?

Aces moyens d'action, M. Gambetta ajoutait « prestige que lui donnaient les souvenirs de la l^fenae nationale et léclat de son talent : aussi, dfeg qu'il prit le pouvoir, s'empressa -t-il de proposer à la Chambre le rétablissement du scrutin flfi liste, Dans sa pensée, ce mode de votation non seulement devait préparer l'avenir, mais

encore était de nature à transformer du jour au lendemain la Chambre déjà élue. Il s'agissait de briser le lien qui unissait les députés à leurs électeurs, de leur faire sentir que désormais les listes dressées par le chef du pouvoir prévaudraient sur les initiatives des comités dissidents, et de s'assurer une majorité docile et durable, en escomptant les espérances de réélection et la servilité naturelle des parlements envers les pouvoirs forts.

Je ne fais pas difficulté de reconnaître que le succès possible du plan conçu par M. Gambetta, en assurant la formation et la durée d'une majorité de gouvernement, eût rendu plus facile le fonctionnement de la République parlementaire. Mais à quoi bon conserver le parlementarisme s'il cesse d être une garantie pour les libertés publiques? A quoi bon conserver le suffrage universel s'il ne doit être qu'une trompeuse apparence destinée à donner aux volontés d'un homme un faux air de volonté nationale? Et s'il faut prendre une livrée, quel avantage peut-il y avoir à ne pas choisir celle d'une bonne maison?

La tentative de M. Gambetta échoua devant une de ces révoltes de fierté dont sont encore capables les Chambres jeunes. Reprise par d'autres et sans lui, on n'en doit attendre Jni