CHAPITRE X

Ce jour-là, la Cour d'assises avait portes closes. Les visiteurs de passage suppliaient vainement qu'on leur permît de voir : ils promettaient de ne rien entendre et qu'ils regarderaient seulement par l'œil- dé -bœuf de la porte battante le Christ de Bonnat, mais les gardes étaient inflexibles.

Les grands breaks des touristes étrangers étaient arrivés à l'heure réglementaire, faisant halte au Palais dejustice avant de conduire à Vincennes leurs trente voyageurs :

ceux-ci étaient descendus et rangés dans la Salle des Pas perdus de la place Dauphine

au pied de la statue de la Loi; ils avaient écouté religieusement les explications que leur cicérone leur avait données sur les curiosités du Palais ; mais la légende terminée, au lieu de monter comme d'habitude pour voir la salle des assises, le guide les avait conduits ailleurs, en accentuant le mot bizarre de huis clos que répétaient avec un air timide des voix effarouchées.

C'est qu'on jugeait une affaire de mœurs pour laquelle l'audience avait cessé d'être publique, depuis le moment où le greifier fait la lecture de l'arrêt de renvoi devant la Cour d'assises jusqu'au moment où le président dit aux huissiers d'ouvrir les portes et donne connaissance au jury des questions qu'il doit résoudre. Le crime avait été commis sur des enfants, et, comme il arrive d'ordinaire, deux affaires de la même nature étaient inscrites au rôle de l'audience. On le voyait à la qualité des

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témoins : c'étaient des bandes d'enfantsendimanchés se donnant la main et se remorquant les uns les autres, avec l'air hagard d'écoliers dépaysés dans un palais ; ils emboîtaient le pas derrière une femme ' qui portait le plus jeune dans ses bras, comme des agneaux suivent leur mère. La femme avait cet air indéfinissable de pauvresse qu'on ne voit qu'à Paris, des vêtements secs, bien lustrés, bien brossés, avec un chapeau d'emprunt par décence pour la Cour, une longue figure amincie par les privations, les nuits sans sommeil, les couches sans convalescence fréquemment renouvelées ; et sous des paupières caves, le regard brillant d'une poitrinaire que la mort a épargnée. En même temps que les parents et les victimes, d'autres témoins s'engouffraient par la petite porte sur laquelle est inscrit dans la pierre en lettres d'or Témoins de la Cour d'assises,

quelques hommes, mais surtout des femmes, des voisines qui manifestaient bruyamment pour ou contre l'accusation : toutes déposeront tout à l'heure, mais aucune n'aura la dignité de cette mère.

On a jugé à Paris pendant l'année 1888 79 affaires d'attentats à la pudeur ou viol pour lesquels le huis clos est toujours requis; ajoutez 3 affaires d'avortement qui comportent la même mesure, quelques affaires de meurtre ou coups dans lesquelles certains détails devront être cachés au public ; il y a donc environ, à 2 affaires par jour, de quarante à quarantecinq jours par an où la Cour d'assises est fermée, comme nous le disions tout à l'heure.

Le huis clos est prononcé en vertu de l'article 81 delà Constitution du 4 novembre -1848 ; par une particularité assez singulière, c'est le seul article qui soit en vigueur dans

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cette Constitution, qui fut abrogée paf la Constitution de 1852; l'article 81 est resté debout, comme le pan d'une ruine, et, par une exception aux règles ordinaires de la procédure criminelle, le huis clos peut être prononcé sans donner la parole àla défense ; il suffit que le ministère public ait demandé cette mesure, la Cour en apprécie lès motifs et statue, si elle fait droit aux réquisitions, dans les termes suivants :

« Considérant que la publicité des débats serait de nature à porter atteinte h l'ordre public et aux mœurs; vu l'article 8i de la Constitution de 1848, restée sur ce point en vigueur, la Cour ordonne que les débats relatifs à l'accusation portée contre X... auront lieu à huis clos. »

L'arrêt est suivi de cet avertissement :

« Huissiers, faites retirer tout le monde, excepté les jurés de la session, les avocats et les militaires de service. »

1 iC SOUVENIRS D'UN PRÉSIDENT D'ASSISES.

Cet avis n'est pas inutile, car il n'y 'a pas d'audience à huis clos où, sur l'inspection faite par l'huissier des bancs réservés aux jurés de la session ne siégeant pas dans l'affaire, on ne voie sortir honteusement de ces bancs un certain nombre d'intrus qui s'y sont glissés d'une manière furtive. Un jour, les intrus étaient deux petits jeunes gens de quinze à seize ans, et comme je les apostrophai assez vivement, l'huissier s'approcha de moi et me dit : « Ces messieurs sont les fils de deux des jurés : ils ont été amenés par leurs pères. » Mais les pères ne réclamèrent pas.

Il faut que l'appât du fruit défendu soit bien puissant pour provoquer ainsi la curiosité dans un genre de cause où tout est tristesse, dégoût, écœurement ; car les attentats commis sur les adultes où la passion pourrait avoir une certaine part, n'existent pour ainsi dire pas ; à Paris, le

crime de Lucrèce est rare, la limite entre le consentement et la violence est si difficile à marquer que le Parquet hésite à poursuivre toutes les fois que la violence n'est pas très bien établie, et les familles elles-mêmes préfèrent dans l'intérêt des victimes le silence à la répression. Les attentats sur les adultes jugés par la Cour d'assises de la Seine n'ont été que de 7 pendant l'année 1888 : c'est surtout sur les enfants que s'exerce une honteuse lubricité.

La statistique de 1888 porte à 592 le nombre des accusés jugés pour viols ou attentats à la pudeur sur des enfants, par toutes les Cours d'assises de France, pendant l'année 1888; à Paris, le chiffre des accusés a été de 72 ; après le département de la Seine, on trouve le département du Nord, où les accusés des mêmes faits sont au nombre de 33; il y en a eu 19 dans la

ii8 SOUVENIRS D'UN PRÉSIDENT D'ASSISES.

Seine -Inférieure et l'IUe-et-Vilaine, 8 seulement dans le Rhône, malgré l'agglomération de la population lyonnaise, et i6, au contraire, dans la Loire ; les Landes, la Meuse, l'Indre, la Savoie, les Hautes- Alpes et les Pyrénées-Orientales se distinguent par l'absence complète d'accusations contre les mœurs.

Le chiffre de 592 accusés, quelque élevé qu'il soit, constitue cependant un progrès; car il est inférieur au résultat des années précédentes : en 1886, on avait jugé 634 accusés, et en 1884 il y en avait eu 705; si on remonte en arrière, on trouve le chiffre énorme de 784 en 1858 : c'est le chiffre que le docteur Tardieu indique dans son ouvrage, en établissant qu'à cette époque la progression était très effrayante (i).

(1) Il II est une espèce de ctimes dont l'accroissement est extraordinaire. Je veux parler des attentats k la pudeur avec ou sans violence sut les enfants. L'augmentation extraordinaire de cette espèce de crimes pendant une période de

Il y a donc eu, en comparant les chiffres de 1858 à ceux de 1888, une diminution de 212 en trente ans; mais le crime d'attentat à la pudeur reste encore le plus fréquent parmi les crimes contre les personnes ; il fournit à Paris 79 accusés, sur lesquels 72 répondent d'attentats commis sur des enfants : le meurtre, qui a ensuite la part la plus large dans le crime contre les personnes, ne donne à la statistique de 1888 que 39 accusés, 40 de moins que le crime d'attentat à la pudeur.

Nous avons vu dans le chapitre viii, L'homme, que la plupart des crimes de mœurs sur les enfants étaient commis par desindividusdéjà avancés dans la vie : l'âge de l'accusé en moyenne est de soixante-

tiente-tcois ans est d'autant plus affligeante que la même période a vu diminuer presque tous les autres crimes contre les personnes et les propriétés. » (Tardieu, Élude médico-légale sur les attentais aux maurs. Bailliètc et fils , rue Hautefeuille, 107. 186a.)

cinq ans; ses occupations sont sédentaires :

il est concierge, tailleur, cordonnier, horloger en chambre ; une image obscène qui excite les désirs des sens est pendue dans son logement; il vit seul, et de son antre le solitaire guette les enfants des voisins : il les appelle pour leur faire faire ses commissions : un bonbon, une image, une pièce de deux sols seront la récompense du service, l'accompagnement de la lubricité, le prix du silence. Quand il est arrêté, il se courbe, comme nous l'avons dit (i), sous la main qui le retient et fait confession sincère : maintenu en arrestation, il se révolte, et le commissaire de police qui a consigné ses aveux n'est, à l'entendre, qu'un faussaire.

Que fera-t-il devant ses juges, quelle que soit la juridiction qui connaisse de son affaire ? Niera-t-ll ? Non. Avouera-t-îl? Moins

(:) Souvenirs d'un président d'assises, i" partie, chap. 11,

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encore : il se reconnaîtra répréhensible de certaines privautés, d'inconvenances, de petites choses qui ne tombent pas sous l'application de la loi, mais qui, moralement parlant, laissent supposer qu'en sus de ce qu'il avoue, il en a fait bien davantage.

Obtenir de lui une attitude franche est chose impossible.

Dans la maison, ses allures ont paru suspectes, et les parents ont défendu à leuts enfants d'aller chez lui : vaine défense ! une curiosité invincible les pousse toujours de ce côté ; plus on multiplie les recommandations, plus ils rusent pour les éluder :

l'aiguillon des sens qui s'éveillent est plus fort que tous les châtiments : grondé par sa mère, battu par son père, l'enfant retourne revoir ce qu'il a entrevu.

Pour le préserver, il faudrait une vigilance de toutes les heures, faire faction autour de lui quand il rentre de l'asile ou

de l'école, et s'il vajouer dans le voisinage : comment organiser cette permanence autour des enfants, dans les familles indigentes? Pauvres enfants! qui font plus d'une fois réfléchir, quand on les voit à la Cour d'assises où les interroger est si dur, à l'inégalité des conditions sociales sur cette terre ; les enfants des riches sont bien gardés, toujours surveillés, jamais seuls, constamment soutenus et retenus dès leurs premiers pas dans la vie : qui est-ce qui gardera les enfants des pauvres? qui contiendra les échappements de la nature ? Les parents travaillent au dehors, les sœurs aînées vagabondent ou se débauchent : dans les hôpitaux, les morts dont on ne s'occupe pas sont livrés à l'amphithéâtre : dans les maisons populeuses, les enfants qu'on ne surveille pas sont une proie vivante pour toutes les débauches.

Quelles heures de tristesse que celles qui

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sont consacrées à l'audition des enfants devant la Cour d'assises ! Quelquefois ils sont si petits qu'il faut les mettre debout sur la table devant le bureau de la Cour; le président perçoit à peine leurs réponses, qu'il transmet au jury, pendant que l'avocat s'avance hors de son banc pour mieux entendre, l'oreille tendue. Dans les affaires de mœurs, la difficulté se complique de la crainte d'apprendre aux enfants ce qu'ils ignorent, en leur faisant dire ce qu'ils savent : au premier âge, les enfants parlent peu, par un sentiment de honte : on doute alors de la sincérité de leur déclaration :

ou bien ils parlent trop, et on craint qu'ils ne répètent une leçon : pénétrer suffisamment leur intelligence pour ne pas les initier au mal, devient un travail.

Les enfants mentent-ils souvent devant la justice ? C'est l'opinion des médecins les plus éminents. Dans une savante brochure

qu'il a publiée en 1887, remplie d'observations et de faits condensés, le docteur Motet s'exprime ainsi : « J'ai pensé que je ferais œuvre méritoire, œuvre surtout de médecin, si je montrais que dans des conditions déterminées, d'état mental particulier, l'enfant pouvait trouver dans un trouble passager ou durable de son intelligence les éléments de mensonges très compliqués, ayant toutes les apparences de la vérité, apparences d'autant plus saisissantes que la conviction est plus profonde et plus sincère. » Le docteur Auguste Voisin, médecin de la Salpêtrière; le docteur Beni-Barde, qui est très versé dans toutes les questions de psychologie mentale ; le docteur Materne, qui joint à ses études personnelles l'expérience du service médical de la Conciergerie, tous les médecins que j'ai consultés à ce sujet m'ont dit qu'il fallait se défierbeaucoup des témoigna-

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ges des enfants devant la Cour d'assises. Il y a une page du docteur Brouardel dans son Mémoire intitulé ; « Des causes d'erreur dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur », qui sert de catapulte à la défense (r). On voit cette citation apparaître invariablement dans toutes les plaidoiries où l'avocat repousse des accusations d'attentat à la pudeur basées sur des dépositions d'enfant. Je dois dire que pour ma part, pendant les douze ans que j'ai présidé

(i) Voici le passage auquel il est fait allusion : h On parle « souvent de la candeur des enfants; rien n'est plus faux. « Leur imagination aime à créer des histoires dont ils sont « les héros. L'enfant se berce lui-même en se narrant des H fantaisies qu'il sait fausses de tout point, mais il joue tel Il ou tel personnage plus ou moins ressemblant aux personu nages qu'il connaît ou dont il a lu les exploits dans les Il livres. Faites que cet enfant, aux propos duquel on ne pré- « tait d'ordinaire qu'une médiocre attention, trouve un audî- II toire, qu'on enregistre les créations de son imagination, « aussitôt il grandit dans son estime, il devient lui-même un « personnage, et rien ne lui fera plus a.vouer qu'il a trompé Il sa famille et les premières personnes qui l'ont questionné. » (Mémoire lu à la Société de médecine légale par le docteur Brouardel, professeur de médecine légale A la Faculté de médecine. Baillière et lïls. 17, rue Hautefeuille, p. in-8\)

la Cour d'assises, je n'aijamais trouvé d'enfant en flagrant délit de faux témoignage ; il est vrai que les dossiers qui nous arrivent ont déjà subi plusieurs épreuves : beaucoup de dénonciations sont classées au Parquet, d'autres après information se terminent par des ordonnances de non-lieu ; dans les affaires que j'ai vues, il y avait toujours un fait vrai, mais bien souvent exagéré par les enfants dans leurs déclarations : cet âge a une tendance singulière à se grandir et à revendiquer dans les plus tristes matières le bénéfice de la préférence et de la priorité : les garçons prennent le langage des hommes; les petites filles jouent à la femme ; si l'une d'elles raconte une chose, l'autre ne veut pas rester en arrière, et elle déclare qu'on lui en a fait autant, si ce n'est davantage.

Ce n'est pas cependant à cause des mensonges possibles des enfants et de l'incerti-

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tilde de leur témoignage, que les jurés sont pour les crimes de mœurs sur les enfants d'une indulgence excessive : en 1888, ils ont acquitté 174 accusés sur 592 et accordé des circonstances atténuantes à 294 sur 418 condamnés; I24seulement ont subi la peine de la loi. D'où vient cette indulgence regrettable ? Le voici :

Envisagés au point de vue de rhomme qui les commet, les actes d'immoralité sur les enfants avilissent et dégradent : les jurés réprouvent, s'indignent et témoignent en paroles très hautes leur indignation : mais les mêmes actes, envisagés au point de vue de l'enfant qui est victime, ont un côté spiritualiste qui échappe complètement au jury. Dans les départements où les classes agricoles dominent, les jurés de la campagne qui absolvent les infanticides ne condamnent pas les attentats ; il faut que l'accusé ait quelque chose du

is8 SOUVENIRS D'UN PRESIDENT D'ASSISES.

tyranneau de village et paraisse ressusciter le droit du seigneur pour qu'on le punisse, moius de son immoralité que de son arrogance. Les jurés des villes, qui voient la multiplicité des crimes sur les enfants, ne peuvent se soustraire à la répression, mais Us ne condamnent que s'il y a eu atteinte grave à la santé de l'enfant, communication d'une maladie, par exemple ; il faut, suivant l'expression énergique du droit romain, damnum corpore corpori, un dommage fait au corps par le corps ; mais l'atteinte à l'âme, l'innocence de l'enfant flétrie, sa pureté ternie, le trouble de l'imagination, l'éveil précoce des sens, le désarmement presque inévitable où il se trouvera dans la suite pour défendre une pudeur dont la justice a fait si peu de cas, de toutes ces considérations, le jury a médiocrement cure. Le juré parisien est un juge essentiellement pondérateur ; il met dans un

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plateau de la balance un homme de soixante ans, avec un passé presque toujours irréprochable, perdu pour ses enfants et sa famille, s'il est condamné, puni par sa comparution devant les assises, s'il est acquitté, et dans l'autre plateau, un enfant qui oubliera, qui se guérira, qui n'aura appris qu'un peu plus tôt et plus brutalement qu'il ne l'aurait dû, les instincts dépravés de la nature : le sort de l'homme à l'âge où l'accusé est arrivé et qui est plus ou moins l'âge du juge, touche plus celui-ci que le sort de l'enfant.

Ajoutez que les témoins à décharge appelés par la défense livrent un assaut ter- " rible à tout ce qui approche de l'enfant.

Fénelon a écrit quelque part, à propos de certaines communautés religieuses de Tournay ou de Maubeuge , où l'entente n'était pas très grande : * Les croix de paille y deviennent des croix de fer ou de plomb. »

:3o SOUVENIRS D'UN PRÉSIDENT D'ASSISES.

Dans ces grandes communautés ouvrières des maisons populeuses de Paris pleines de souffrance et quelquefois d'atroces misères, où chaque ménage est porte à porte et se rencontre tous les jours, où les épreuves réciproques, les privations et l'inévitable jalousie aigrissent les caractères, où les haines de femme à femme et de voisin à voisin ne sont pas tamisées comme dans le monde par les reflets des choses du dehors, toutes les croix sont de fer et de plomb, et chacun, portant la sienne, fait volontiers sentir aux autres qu'ils ont aussi la leur. De là les explosions d'animosité qui se produisent devant la justice, surtout dans des questions brûlantes comme celles d'enfants : une ruche d'abeilles en effervescence peut seule en donner l'image :

autant de paroles, autant de dards, les uns s'enfonçant dans les flancs de l'a^ccusé, les autres visant la victime de la tête aux

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pieds et n'épargaant ni son père, ni sa mère, ni ses frères et sœurs, ni ses grandsparents. Les voisins sont divisés en deux camps, et les dépositions les plus violentes ont souvent les causes les plus futiles.

On a beaucoup parlé dans ces derniers temps des mauvais traitements infligés par les parents à leurs enfants. Dieu me garde d'en diminuer l'horreur, mais les enfants que certains, voisins appelaient les petits martyrs, étaient pour d'autres de petits bourreaux, véritables tyrans de leur famille ; quand, avec le salaire de la semaine péniblement amassé, la mère a blanchi et habillé l'enfant et lui a préparé son repas, l'enfant salit ses vêtements et crache dans la soupière : où s'arrêtera la limite entre la violence et la correction? Découvrir la vérité dans des affaires où des enfants sont intéressés, est doublement difficile ; ils sont très rusés, et savent se faire bien venir de

i3i SOUVENIRS D'UN PRÉSIDENT D'ASSISES.

leurs voisins pour battre en brèche l'autorité paternelle; ils créent ainsi en leur faveur un courant de compassion et de pitié qu'il est souvent difficile de remonter pour trouver le terrain de la vérité.

Dans les affaires de mœurs portées devant le jury sur des plaintes d'enfant, la famille plaignante est unie, parents et enfants marchent d'accord, mais alors la famille de l'accusé agit d'autre part, on crie au complot, à la vengeance si l'accusé est pauvre, à la spéculation s'il est riche ; après la plainte criminelle, on demandera, dit-on, des dommages -intérêts; le jury est très sensible à cette appréhension, et la crainte du chantage fait acquitter dans bien des

Après l'aspect des enfants, la tenue des parents exerce la plus grande influence sur le jury : qu'un bon ouvrier à l'air triste et honnête vienne lui dire : « J'avais cinq

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filles, je les ai toutes bien élevées; la dernière eût été de même sans le misérable qui a profité de ce que mon travaii et celui de ma femme nous empêchaient de rester chez nous; il a abusé de notre enfant; je l'eusse tué, s'il n'était défendu de se faire justice à soi-même; mais vous êtes, comme moi, des pères, et je me confie à vous. » En présence de ce langage, le jury se considère comme un tribunal domestique, et il est bien rare qu'il n'accorde pas à ce père une condamnation que le ministère public seul n'eût pas obtenue; celui-ci représente cependant tous les pères, mais celui-là qui est en chair et en os, et qui parle devant lui, est le seul qui l'ait décidé.