‹ Souvenirs d'un président d'AssisesChapitre 3 sur 28 · LE LIBRE ARBITRE · texte numérisé non relu

LE LIBRE ARBITRE

Cette « liberté de notre choix » dont parle Bossuet, elle serait bien précaire pour les criminels de nos jours, s'il fallait croire les docteurs des écoles anthropologiques italiennes ou les antbropologistes français de l'école de Nancy : leurs doctrines très familières dans un certain milieu de didactique judiciaire, prétendent établir que les auteurs de la plupart des crimes sont poussés fatalement à les commettre et ne pourraient pas, quand bien même ils le voudraient, choisir un parti beaucoup plus raisonnable qui serait de ne les com-

lo SOUVENIRS D'UN PRÉSIDENT D'ASSISES.

mettre pas : les criminels subissent, soit une impulsion congéniale de leur nature d'après les théories italiennes, soit la suggestion hypnotique d'autrui d'après les idées professées à Nancy : quant à la faculté de vouloir qui était considérée jusqu'à présent comme l'instrument donné aux hommes pour trancher leur destinée, ce que Berryer appelle quelque part le fier et généreux vouloir de l'homme, cette faculté de vouloir n'est plus, au sortir de certains étaux de l'anthropologie, qu'une lame sans fil, tristement ébréchée.

L'anthropologie est définie généralement l'histoire naturelle de l'homme, et comme dans cette histoire les crimes jouent un grand rôle, l'anthropologie criminelle est devenue l'une des branches principales des sciences anthropologiques : c'est l'histoire naturelle de l'homme criminel : histoire écrite par des professeurs et des savants

LE LIBRE ARBITRE. ii

avec un grand art d'observations et de recherches, maïs sans mesurer à des angles suffisamment larges les lignes diverses de l'humanité.

L'École anthropologique italienne paraît déjà sur son déclin, et le congrès anthropologique de Bruxelles, du mois de septembre 1892, a prononcé son oraison funèbre (i); mais au moment où ces idées nouvelles commençaient à se répandre en France, rien n'était plus curieux à observer que la physionomie des jurés lorsqu'un avocat érudit hasardait que son client pourrait bien être « un criminei-né » tel que le docteur Lombroso l'a

(1} u La réussite du coagrts de Btuxelles montre des diceo tions nouvelle» dans l'anthropologie criminelle : 1* disparition complète du type criminel, du criminel-né de Lombroso t dans la discussion des rapports de M, Houzé et Warnots qui ont confirmé pleinement le rapport de Manouvrier au congrès de Paris de 1889, i) n'y a eu qu'une voix sur Vinanilé de la doctrine lomtrpsieitne ; 2' ... o Arc/iives de l' anthropologie crijniHelle, livraison du 15 septembre iSgx, p. 47a.

lï SOUVENIRS D'UN PRÉSIDENT D'ASSISES.

défini dans VUomo delinquente (i), c'est-àdire nn fou moral échappant i toute responsabilité, ou bien que fils d'un père criminel, cet accusé serait irresponsable par droit de succession comme portant le crime dans le sang, ou bien encore que, reprochable sur tout le reste, il échapperait à la répression sur le crime spécial qui lui était imputé, parce que la conformation de son cerveau le prédestinait à cette spécialité de crimes : ce qui résume les trois unités anthropologiques du docteur Lombroso.

Les jurés qui voyaient devant eux un vi-

(i) L'Ëcole anthropologique italienoe a pour chef le docteur Lombroso, professeur de médecine légale à l'Université . de Turio, dont l'ouvrage principal est Womo delinqiiente ; les autres membres de cette école sont M. Ferri, professeur à l'Université de Rome, qui a publié Vlmfulabilité et ensuite Nuovi oritûitH di diritta pénale ; le baron Garofalo, vice-prÉsident du tribunal civil de Naples, auteur de la Criminologie, et enlîn le docteur Napoléon Colajanni, qui a composé la Sociologie criminelle {Socialogit criminaU), sans parler de la revue qui se publie à Naples sous le titre de Revue d'anthropologie criminelle, et qui tient ses lecteurs au courant des progrès de l'École.

LE LtBRE ARBITRE.

goureux gaillard, ayant exécuté a'

coup de malice u& crime prémédi

il avait intérêt, ne s'attardaient

temps à ces utopies : ils se disaii

admettant même l'existence d'un

tinatioD criminelle, ainsi que le

pologistes prétendent l'avoir cons

leurs enquêtes, une contre-enqui

rait démontrer que beaucoup d'

portant tous les signes voulus pi

prédestination, n'en étaient pas n

tés d'honnêtes gens, bien que leur

fût plus exposée que celle de l'ai

savaient d'ailleurs que les doctrin

sées n'avaient aucun cours en Its

(i) Les Italiens, qui joignent à beaucoup d'in sens très pratique, se sont bien gardés d'adapter Code pénal, promulgué le i" janvier 1S90, aux pologiques. Mais pour ne pas désobliger une Ëcolc n'ont pas affirmé le libre arbitre : ce qui était, 1 assez indifférent, puisque, sans affirmer le prioci saient l'application. L'histoire du Code pénal itali d'une plume alerte et très linemeiit taillée, cotr, nait pour parler choses italiennes, par l'avocatg

que les fils des anciens brigands italiens, s'il en existe, qui exciperaient de l'atavisme devant les Cours d'assises de Pérouse ou de Bologne pour être acquittés, y seraient très mal venus.

Les jurés accueilleront -ils mieux les idées de l'École de Nancy sur la suggestion et l'hypnotisme? Ils écouteront certainement avec intérêt des démonstrations

dans son discours du 17 octobre 1892, à la rentrée de la Cour d'appel de Paris, u La seu>e victoire, disait-il, que la nouvelle Ëcole ait remportée auprès du lé|[islateur italien , c'est de l'empêcher d'affirmer en termes formels l'existence du libre arbitre. On lit dans te rapport ministériel « que la question « du libre arbitre était trop discutée et trop abstraite pour être 11 prise comme pierre angulaire de la responsabilité pénale, « et qu'il valait mieux fonder l'imputabilité suc le caractère « volontaire de l'acte, indépendamment du libre arbitre n. La distinction nous semble illusoire, et les rédacteurs du Code ont été entraînés par la logique des idées à faire du libre arbitre le fondement de la responsabilité. En comparant toutes les formules proposées dans les projets successifs pour définir l'imputabilité, on retrouve invariablement cette idée qu'elle ne s'attache qu'aux actes d'une volonté libre et réfléchie, ■ La liberté des actes implique la liberté de la volonté, ce qui n'est pas autre chose que le libre arbitre. Nous croyons donc avoir eu raison de vous dire que le Code pénal italien n'avait pas abdiqué les anciens et vrais principes du droit de punir. »

LE LIBRE ARBITRE. i&

présentées dans un beau langage et appuyées sur des expériences propres à l'orateur ; mais quand on leur aura bien expliqué la théorie du meurtre de Magloire que Paul commande à Pierre et que Pierre exécute par ordre de Paul, sans que Pierre qui tue veuille tuer et sans que Paul qui veut tuer fasse autre chose que vouloir, rentrant dans leur chambre de délibérations, ils laisseront à la porte la thèse et l'hypothèse -et jugeront d'après leur bon sens et les principes ordinaires du Code pénal.

Jean-Jacques Rousseau a fait au dixhuitième siècle dans son Emile l'hypothèse fameuse du Crime du Mandarin. « S'il suflSsait, dit-il, pour devenir le riche héritier d'un homme qu'on n'aurait jamais vu, dont on n'aurait jamais entendu parler et qui habiterait le fin fond de la Chine, de pousser un bouton pour le faire mourir,

qui de nous ne pousserait pas ce bouton? * En supposant qu'au lieu de pousser le bouton, on puisse aujourd'hui, par l'efîèt de la suggestion, expédier un automate inconscient qui ferait discrètement mourir une personne, le moyen ne deviendrait-il pas commode pour ouvrir prématurément des héritages et satisfaire des vengeances ?

Je ne crois pas que les jurés de notre époque innocentent jamais le crime de l'automate : les théories suggestives sont des bâtisses neuves dont personne ne voudrait essuyer les plâtres (i).

En 1890(2), l'École de Nancyfitson entrée

(1) Un conseil de guerre vient de condamner un soldat qui, prévenu d'un meurtre, avait donné pour excuse qu'il était suggestionné par un autre. Il fut établi que ce soldat servait aux expériences d'hypnotisme de son officier; elles ont été interdites depuis ce fait par l'autorité militaire,

(2) Eyraud et sa concubine Gabrielle Bompard étaient accusés d'avoir assassiné l'huissier Gouffé. Eyraud fut condamné à la peine de mort, et Gabrielle Bompard ft vingt ans de travaux forcés. Audiences des 16 et 17 décembre 1890, présidence de M. le conseiller Robert; M. le procureur général Quesnaj de Beaurepaire ; M" Decori et Henri Robert, avocats.

;,Goog le

LE UBRE ARBITRE. 17

à la Cour d'assises de la Seine dans l'afiFaire Eyraud, mais de ses élucubrations très ingénieuses il ne resta rien debout au point de vue criminel, après le réquisitoire du procureur général Quesnay de Beaurepaire qui soutint l'accusation :

< Si ces théories déplorables qu'on vous présente, dît le procureur général, pouvaient passer du domaine des conceptions littéraires qui est le seul qui leur convienne, dans celui des faits; si l'hypnotisme, phénomène mal connu, est de nature à expliquer le crime, de façon à écarter la question de volonté, c'est la négation de la liberté humaine, nous ne pourrons plus à l'avenir parler de la conscience qui nous permet de demander compte au criminel du sang qu'il a versé, et le livre de l'éternelle justice sera fermé pour jamais (i). »

(1) Dans un remarquable rapport présenté au confis de Bruxelles de septembre 189a par le docteur Moritz Bene-

d;,Googlc

i8 SOUVENIRS D'UN PRÉSIDENT D'ASSISES.

M* Henri Robert, qui plaidait pour la prétendue hypnotisée, Gabrielle Bompard, battit en retraite avec une grâce aimable sur le terrain de la suggestion scientifique, et la suggestion bien autrement puissante qu'il fit valoir au profit de la jeune femme, qui en recueillit une large moisson de circonstances atténuantes, fut l'attendrissement de la faiblesse unie à la souflrance :

nous avons essayé de décrire, dans la première partie de cet ouvrage, l'influence de

dikt, professeur à l'Université de Vienne, sur les suggestions criminelles et la responsabilité pénale, nous lisons ceci : ic Le crime par suggestion existe-t-il et peut-il exister P Pour moi, je n'ajoute pas la moindre foi k son existence, je considère ce genre de crimes comme les produits d'une fantaisie scîentilîque malheureuse; je ne nie pas leur existence théorique, qu'on puisse en suggérer la simulation dans les salons et les laboratoires, mais je nie leur réalité pratique. L'exécution d'un crime, surtout pour le criminel prof essionnel, exige une certaine virtuosité qui ne peut être acquise que par des talents spéciaux et un certain exercice : il lui faut des collaborateurs auxquels il lui sera impossible de suggérer toute l'habileté nécessaire. Les chances d'échapper aux poursuites judiciaires seront bien petites. Le criminel qui conspire contre l'ordre établi n'est pas aussi naïf ; i7 laisse

Page 1