UNE STATUE QUI VIENT Â POINT
10 Août 1908.
Le moment nous semblerait tout à fait bien choisi d'inaugurer la statue que les admirateurs bénévoles de ce grand homme d'État ont souscrite et dédiée à Waldeck-Eousseau.
Ne serait-ce point, en effet, l'hem^e opportune de réunir toute la famille dite républicaine, tout ce monde officiel de deux mille personnes environ, qui constitue la caste gouvernante, autour du monument commémoratif de l'homme qui lui prépara si ingénument les anxiétés dans lesquelles elle est présentement plongée ?
Au moment où tous les syndicats ouvriers du territoire, fédérés ou confédérés, sous la direction de la C. G. T., recherchent les moyens les plus offensifs de jeter bas toute cette clique parasitaire, qui s'est attelée depuis trente ans à l'exploitation effrénée de la Démocratie et de la Eépublique, ce serait, en vérité, un spectacle peu ordinaire et presque divertissant, que d'en voir les plus engraissés, les plus repus, les plus surchargés de profitables dignités et d'avantageuses sinécures, aligner leurs
bedaines angoissées devant l'image de celui qui, plus qu'un autre, les a roulés dans ce pétrin.
Et ne croyez pas que ce grand flandrin d'avocat, comme aurait dit Molière, ait mérité pour cela la reconnaissance des ouvriers syndiqués.
Ceux-ci ne s'y trompent pas. Leur gratitude pour Waldeck-Eousseau est limited, coname les nombreuses Compagnies financières auxquelles ce juriste en carafe frappée prêtait au poids de l'or ses onéreuses consultations.
Les ouvriers français savent parfaitement que Waldeck-Eousseau n'avait rien de l'âme d'un démocrate ni d'un émancipateur. Sa loi de 1884 sur les syndicats professionnels, comme sa loi de 1902 sur les associations, ne fut pas, ils le savent bien, inspirée par l'amour des libertés collectives. Ce solitaire les avait en horreur. Ne les a-t-il pas poursuivies dans leurs plus purs épanouissements, et, ppur exemple, les Prévoyants de V Aveulir ^ traqués par ses ordres dans leurs économies, dans leurs groupements et jusque dans leurs personnes '^
Non, son inspiration était bien plutôt celle d'une rêverie de Palais, d'un snobisme de jurisconsulte, d'un dillettantisme de basochien, qui s'amuse, entre deux plaidoiries, entre deux aquarelles, ou deux touches de barbillon, à résoudre des problèmes de droit public, comme l'Œdipe du Café du Mans s'est longtemps attaché à la so ution des rébus du Monde Illustré.
Et il a pondu de la sorte ces deux lois fortes et meurtrières, qui dresseront peu à peu, l'une et l'autre et l'une après l'autre, leurs conséquences
incalculables contre cette bourgeoisie niaise et profondément stupide, qui saluait dans Waldeck- Eousseau son champion préféré.
Je pense donc qu'on va tout à l'heure rouvrir, dans les grands journaux bourgeois, les colonnes de « la souscription au monument de Waldeck-Eousseau ». Il est temps, après les collisions sanglantes qui se sont produites depuis trois ans, jusqu'à celles de Vigneux et de Villeneuve-Saint-Georges, d'ajouter un socle de plus, un bas-relief supplémentaire, un cartouche décoratif à l'image sculpturale de ce fatidique jobard qui ne croyait à rien de pareil. Que croyait-il, d'ailleurs ? Il semblait por-ter le fardeau du monde sous son indolente tacituxnité et il n'y portait rien que les ruines de son propre monde, éloquemment déguisées sous la parure d'un langage éminemment correct et compassé, bien fait pour en imposer à tous les débarqués du Café du Commerce.
J'ai achevé de juger Waldeck-Eousseau le 25 juin 1899, jour funeste, où il a pris possession du Gouvernement, par la lecture de sa déclaration ministérielle.
Celle-ci était écrite, comme il sied d'un document qui est communiqué simultanément aux deux Chambres et aux journaux.
Au banc des Ministres, s'étalaient ou se voilaient, selon l'impulsion de leur tempérament, les créatures de raccroc que Waldeck avait péniblement recrutées, pour le crime que lui-même avait assumé de commettre.
Galltffet rayonnait de s'être éveillé Ministre de la Guerre, sans songer qu'on l'avait déjà encadré de sbires juifs et huguenots, pour le contenir et le surveiller. Lanessan n'en revenait pas de s'être trouvé repêché de sa noyade avec Canivet. Monis gardait les Sceaux après avoir gardé des futailles et, sur ses épaules dandinantes de placier en eaux-de-vie, se drapait la simarre étonnée des vieux Chanceliers de France. Caillaux faisait ses débuts dans l'emploi d'Imposteur aux Finances, au refus de Eouvier, qui avait à toutes fins indiqué ce bouche-trou. Millerand, le futur baron Millerand, dont le socialisme pratique était déjà en voie d'évolution vers la haute banque et le capitalisme cosmopolite, écrivait ou faisait semblant d'écrire, la tête baissée sur son pupitre, attitude qui, pendant trois ans, lui a permis de ne pas entendre les imprécations de l'exfcrême gauche. Leygues, enjuivé par destination, s'était laissé doucement racoler, pour le plaisir d'être Ministre de quelque chose, ce qui lui était, à ce moment, d'autant plus délectable, qu'il traînait après lui ce troubadour de Lintilhac, récemment découvert, pour chanter ses litanies en vers, en prose, en grec, en latin, en volapuk efc en auvergnat. Baudin — il faut qu'il y ait toujours un Baudin obligatoire dans les péripéties du parti dit républicain — à peine échappé de la kasbah maçonnique de l'Hôtel de Ville, arrivait en distributeur improvisé d'entreprises de travaux publics. Dans son coin, rabougri sous son binocle, le môme Delcassé jouait à la muette le jeu périlleux d'un Eichelieu sans armée et sans marine. Déjà il avait été obligé de revenir de Fachoda, comme dans un
moment il reviendi'a de Tanger, comme on le fera quelque jour revenir aussi de Panama, à jamais perdu pour la France, par son crime. Il n'est pas jusqu'à Dupuy, Jean Dupuy, le millionnaire du Fetit Parisien, si parfaitement outillé pom^ dédaigner d'être Excellence à si bas prix, qui, pour faire pièce au Petit Journal dont on méditait la ruine, ne fût enrôlé dans cette falote et misérable équipe, derrière laquelle se profilaient les ombres sinistres de Demagny, le receleur de millions posthumes, de Cavard, le policier de Loubet, de Puybaraud,
l'homme de tous les louches services Tout cela
réuni, conjugué, recordé par Waldeck pour, en l'affaire de trois mois, sauver Dreyfus à forfait — ce qui est bien, d'un seul mot, caractériser toute l'entreprise.
Waldeck, chef de cet étrange équipage, dans un silence de glace, lourd de réprobation latente — la Chambre était encore honnête,
Rome alors admirait ses vertus.
— lut son piteux papier. Celui-ci tremblait dans sa main débile et moite, au point qu'on le pouvait
croire secoué par un courant d'air
Le champion n'avait pas du tout l'élan du taureau de combat, qui sort du toril les cornes hautes, pour entreprendre les picadores. Il avait l'air timide et vaciUant du chourinem^ mal préparé, qui s'essaie
à planter son surin dans le dos de la vieille Mais
heureusement, la bonne bourgeoisie, cossue, libérale, était là pom^ le seconder. M. Aynard avait un gendre à placer — et cela fit vingt-cinq voix.
C'est de cette mollesse de Waldeck, faux énergique, faux homme d'État, politicien veule, indolent et crédule, et dictateur de pacotille, assurément bon avocat, mais non pas grand avocat, et aussi de ces vingt -cinq voix apportées par des bourgeois d'une incurable naïveté, que sont issus depuis neuf ans toutes les bontés et tous les ravages dont la France se meurt
Et j'allais oublier que Waldeck-Kousseau, qui se connaissait en hommes, nous avait choisi et servi de sa main M. André et M. Combes.
Allons, à quand la statue de Waldeck ?
Le « Quitus » de Panama
20 Août 1908.
La liquidation de la Compagnie de Panama, commencée en 1888, est aujomrd'hui terminée. La première Chambre du Tribunal civil a prononcé la clôture définitive de cette liquidation, et donné au liquidateur actuel quitus de sa gestion, ainsi que de ccUes de ses prédécesseurs
{Les journaux des 13 et 14 Août.)
Et voilà i
Voilà comment se termine, en simple fait divers de chronique judiciaire, la perte pour l'épargne française d'une souscription de 1.429 millions et, pour la France elle-même, la perte autrement irréparable de la concession du Canal interocéanique de Panama.
De ce double désastre, désastre financier sans précédent et désastre politique sans équivalent dans l'histoire du siècle dernier, quitus est ainsi donné, à la cinquième page des journaux, entre la faillite infime d'un débitant de boissons et l'annonce d'un nouveau purgatif.
Un liquidateur du nom de Lemarquis a demandé ce quitus ; un substitut du nom de Matter qui,
parlant ici an nom de la France, pourrait justement s'appeler Mater Dolorosa, a conclu à ce quitus ; un tribunal civil — civil et honnête, mais franchement aussi on ne peut plus puéril — a prononcé ce quitus.
Après quoi, nos 800.000 souscripteurs dépouillés tout à la fois de leur argent et de leur canal, sont retournés tristement peiner à leur travail, tandis que les quelques bénéficiaires de ce quitus, l'estomac soulagé et l'escarcelle rebondie, sont partis en auto, pétaradant de satisfaction, dîner de meilleur appétit au Bois de Boulogne, en supputant ce que cette liquidation de tout à l'heure vingt années leur a procuré de ces dépouilles.
Notez que je n'y regarderais pas, et sans doute la France non plus, si le canal de Panama était fait ou si, tout au moins, la France en avait conservé la propriété.
H nous serait égal que spéculateurs, banquiers, boursiers, ministres, parlementaires, entrepreneurs, agents de publicité et même liquidateurs de profession se fussent abondamment enrichis, même d'un lucre illicite, dans l'affaire du canal de Panama, s'il y passait des bateaux et si la France en recevait son juste péage, péage en argent et péage aussi à considérer en influence économique dans le Nouveau Monde.
Mais il ne passe pas encore de bateaux dans ce canal inachevé, et quand il en passera, ce sera pour le plus grand profit des États-Unis, au détriment de la France évincée du Nouveau Monde.
Et cette perte financière aggravée de cette spolia-
tion politique est sans conteste l'œuvre personnelle, l'œuvre infâme et jusqu'alors impunie d'abord de ceux à qui le tribunal croit devoir donner ce qîiitus, et aussi de tous ceux, depuis le chef de l'État et ses ministres jusqu'au dernier des comparses du Parlement, qui se sont rendus responsables devant l'histoire de cette insigne trahison des intérêts français.
Au demeurant, ce quitus civil signifie -t -il rien qui vaille, rien, sinon que les factures sont en règle et que le liquidateur n'a pas fait danser l'anse du panier ?
Le quitus de Panama n'exonère donc pour l'avenir aucun des coupables, au point de vue des vraies responsabilités encourues. Soit par leur conduite politique, susceptible d'être qualifiée de haute trahison ; soit par leurs manœuvres financières, susceptibles d'être qualifiées de dolosives, les responsables auront à répondre d'actes ayant eu pour objet de dépouiller les Français de leur argent et la France de sa concession.
n faudra même que tout cela soit repris et purgé, quand il y aura en France une morale publique autre que celle dont J se prévaut le par-ti gouvernant et aussi, pour y rendre une justice de droit national, autre chose que des tribunaux ordinaires, accablés de déclinatoires d'incompétence, dès qu'un personnage politique est en cause.
Tout se paye et il faudra que la perte du canal de Panama se paye. Elle se paiera cher, si l'on mesure à la lourdeur des fautes la sévérité des châtiments.
On découvrira peut-être alors que la perte du
Suez comme la perte de Panama fm'ent un coup de la même puissance judéo-protestante, au profit des puissances protestantes.
Il éclatera même, à ce moment, avec la dernière évidence, un fait qui demeure encore aujourd'hui paradoxal, tant les légendes dont l'opinion a été gavée ont été mensongères.
Abreuvée d'impostures, l'opinion croit encore à présent que l'entreprise de Panama, si belle, si héroïque, si glorieuse pour l'initiative de notre pays, et, disons-le, si praticable, a été une colossale escroquerie, depuis son début en 1881, jusqu'à sa mise en liquidation en 1888.
Lord Palmerston l'avait dit de Suez, M. l'avocat général Eau, protestant, l'a répété de Panama et fait condamner à cinq ans de prison M. de Lesseps qui avait par Suez rapporté cinq milliards à la France î
Eamenée à la vérité, l'opinion sera obligée de convenir que c'est tout au contraire, et précisément à partir de sa mise en liquidation que la véritable déprédation a commencé.
Elle a commencé, à vrai dire, en dépit des efforts des premiers liquidateurs, qui furent M. Brunet et M. Monchicourt. Ceux-là manquèrent seulement de coup d'œil et d'à propos, dans les mesures de salut que commandaient les circonstances.
Ils ne surent pas obliger le gouvernement français à remplir son devoh^ de protection, en faveur de cette grande entreprise française qui, désormais sortie de la période des tâtonnements et engagée dans la voie des succès, voyait son crédit déic^illir. Suez aussi
avait vécu de pareilles péripéties et Suez s'était nonobstant achevé, grâce à la protection d'un gouvernement qui connaissait son devoir.
Mais il n'est pas douteux qu'à dater de l'entrée en fonctions de M. Gautron, totalement inapte à un pareil rôle et d'une débilité de laquelle on pouvait espérer toutes les capitulations, les loups-cerviers de la spéculation purent imaginer à l'aise toutes les combinaisons propres à ne pas achever le canal de Panama, cependant plus qu'à moitié excavé (51 millions de mètres cubes sur 90, rapport Flory), et à s'en approprier nonobstant les admirables dépouilles, montant encore à cinq ou six cents millions d'actif !
C'est à cette œuvre criminelle que s'est particulièrement employée la liquidation.
Eb la caractéristique tout à fait attristante decette longue et ingénieuse spoliation financière est qu'elle a été pratiquée, on peut dire sous les auspices de l'autorité judiciaire elle-même, à raison du contrôle qui lui était dévolu, sur les actes des agents de la liquidation et de la représentation des obligataires.
De même, la caractéristique non moins étrange de l'irréparable spoliation politique dont la France est la victime a été la complicité des hommes mêmes de notre gouvernement, dans les invraisemblables expédients qui furent mis en œuvre, pour arriver à vendre à vil prix le canal de Panama aux États- Unis.
Jamais le gouvernement français n'aurait dû tolérer qu'une concession de cette importance, qui
assurait à la France une suprématie d'influence sur toute l'Amérique latine, nous fût ravie par les honteux procédés d'escamotage qui furent employés.
Certainement, il faudra que tout cela soit enfin mis au jour et que le rôle de chacun, soit dans la sphère judiciaire, soit dans la sphère politique, en vienne à être plus éclairci. La vérité et l'histoire l'exigeront, même au regard d'une génération qui oublie Panama après avoir oublié Sedan !
Ces dépeceurs de cadavres qu'on appelle les liquidateurs, couverts par un quitus de pure forme, peuvent donc aller savourer, dans une paisible opulence, le fruit de vingt années de procédures, habilement entretenues sur les dépouilles encore si magnifiques des 800.000 souscripteurs de Panama. Si leur rôle est fini, celui des historiens et des justiciers va sans doute commencer.
L'Acte de Grégori
10 Septembre 1908.
C'est aujourd'hui, ce matin même, que notre confrère Grégori, défendu par M® Joseph Menard, passe devant les assises de la Seine.
On connaît son crime.
Le 4 Juin dernier, au Panthéon, au milieu de la cérémonie officielle et publique, qui avait été décrétée pour l'apothéose intempestive de Zola, et dans laquelle le traître Alfred Dreyfus figurait aux côtés du Gouvernement, Grégori a tiré deux coups de revolver sur ce personnage. Il ne l'a point atteint, ou du moins il ne l'a point tué ni mis à mal. Cette circonstance peut être diversement appréciée, mais elle a du moins cet avantage de supprimer de cette affaire la dramatique complication du sang versé, sans rien lui enlever de sa portée morale et moralisatrice.
Grégori n'en a pas moins été le justicier attendu. Il n'en a pas moins exécuté en effigie le malfaiteur juif deux fois condamné par ses pairs et nonobstant impuni, par qui et au sujet duquel la France a été trahie dans ses secrets militaires, humiliée dans ses fiertés domestiques, molestée dans ses croyances et
dans ses vénérations, proscrite et bannie dans la personne de ses meilleurs serviteurs et de ses plus nobles enfants, finalement atteinte au vif de ses intérêts, par une horde d'étrangers, établis chez elle et qui y sont devenus les maîtres de son Gouvernement,
Le crime de Grégori, quoique tardif, répondait donc à ce qu'on pourrait appeler le crime des immigrés. Il répondait à tous les outrages que la France a subis depuis le Ministère Waldeck-Eousseau. Et il y répondait dans une occasion exceptionnellement solennelle, qui constituait une provocation plus insolente, un défi plus imposant et plus manifeste aux sentiments français et aux convenances françaises.
C'est donc un honnête crime, inspiré par la plus noble des passions, conçu et mesuré dans sa portée symbolique par un honnête homme, qui s'est armé de résolution et voué au sacrifice, pour faire cet exemple et donner à penser qu'on ne brave pas impunément les piétés d'un illustre pays.
C'est, en définitive, un crime que beaucoup d'hommes de cœur voudraient avoir commis.
Le jury de la Seine, s'il est composé de Français de France, comprenant ce que signifie un tel acte, absoudra son auteur en cinq minutes de fermée et claire délibération. Il proclamera ainsi, à la face du monde, que si l'arrêt politique et antijuridique de la Cour de cassation peut Ker le pays légal, il ne lie à aucun degré la conscience française.
Quant à nous, jurés probes et libres, c'est avec
une sorte de gratitude que uous absolvons Grégori.
Il a souffert pour nous, pour nous racheter à nos propres yeux de nos lâches capitulations et de ces indignes transigeances que nous mettons à supporter des choses qui nous oppriment.
Il a fait, lui chétif, lui obscur, lui dénué, lui, fils de Savoyards annexés d'hier, le geste que n'ont pas fait les conducteurs du peuple, ni ses mandataires, ni ses gardiens empanachés. Il a été le bras inconnu qui sort de la foule, pour faire justice par un acte, quand tous les autres ne faisaient justice qu'en verbalités.
Ainsi, un matin d'aviil 1617, un simple et modeste capitaine aux gardes, du nom de Vitry, arrêta, par un coup de pistolet, sur le pont tournant du Louvre, un autre étranger triomphant du nom de Concini, qui s'était également établi ici comme premier ministre et comme maréchal de France — et qu'on supportait, comme on supporte aujourd'hui tant de choses et tant de gens qu'un instant de réflexion ferait taxer d'insupportables.
Grégori a provoqué cefc instant de reilexion et montré, à la façon d'un Guillaume TeU, comment et par quel éclat une nation asservie se libère des oppresseurs.
Cette allégorie lui a valu maintes souffrances. Non seulement il a enduré, depuis de longs mois qu'il s'offre aux jugements, une captivité abusive et superflue, mais il a essuyé, sur le lieu même de l'exécution, les coups et les sévices de tous ceux qu'elle a soudainement épouvantés, comme le réveil inattendu de quelque chose qui semblait mort. On
a vu Grégori, au Panthéon et sur le cliemin du Panthéon au poste de police, livré aux chiens de Jézabel, frappé, déchiré, saignant et dévêtu, environné de peurs tout à coup bestiales et vindicatives qui, à cette minute tragique de l'offensante apothéose, ne savaient plus au juste s'il fallait tenir
bon ou sauter dans les voitures Lépine comme
Tigellin, a dit à ces Nérons affolés : « Calmez -vous, mes hommes sont là, avec les prétoriens des brigades de réserve. »
Grégori n'a pas seulement enduré cela, à quoi il s'attendait et en prévision de quoi, croyant périr assommé sous les pieds des ministres, il avait fait son testament. D'autres souffrances plus imprévues et plus poignantes lui étaient réservées.
Celles-ci sont les plus déconcertantes, parce qu'on n'y pense jamais avant et qu'on ne saurait les prévoir ni les supposer possibles.
,.;Ce sont les doutes, les soupçons, les accusations de ceux-là mêmes qu'on croit avoir pour amis, pour soutiens, pour défenseurs, et pour la libération desquels on expose sa liberté et sa vie.
On n'a point épargné à Grégori cette déception ni cette douleur, de se voir soupçonné de connivence avec les propres offenseurs du sentiment public, dont il s'était, à ses risques et périls, promis de châtier l'entreprise.
Évidemment, disait-on, Grégori n'avait pu faire un coup pareil que d'accord en sous-main avec les chefs du Gouvernement, avec les Juifs, avec Dreyfus lui-même, avec la police. Sans doute, on l'avait payé pour cela Très certainement, les fonds
secrets avaient dû solder l'achat du revolver et ajouter un pourboire dans la main qui le tenait
C'est, on peut le dire, par ces propos à la fois malfaisants et imbéciles que sont découragés en France toutes les actions possibles et tous les hommes capables d'en concevoii\
Grégori l'a éprouvé, comme Syveton, comme tant d'autres ! Et les tribulations de ce genre sont infiniment plus douloureuses et plus décourageantes que celles auxquelles on a lieu de s'attendre, de la paît des ennemis déclarés qu'on attaque et qu'on affronte.
J'imagine que le pauvre Grégori a dû faire, dans sa prison, d'affligeantes méditations sur l'étrange façon dont la plupart des journaux, dits d'opposition, ont, dès le premier moment, célébré l'abnégation personnelle dont il a fait preuve, en assumant ce rôle de justicier que nul autre plus qualifié n'avait osé assumer. De tels commentaires, dont rien n'égale la sottise et la malignité, sont bien faits pour dégoûter de rien faire d'osé, et ce n'est pas ainsi qu on suscite des hardiesses ni des dévouements.
Aussi, le Mnistère public n'a point à se mettre en frais d'éloquence pour réclamer que Grégori soit puni de son intention criminelle. Il l'a été, certes, et de la manière la plus cruelle, par le lâchage spontané de la plupart de ceux pour lesquels il s'est sacrifié.
Hormis deux ou trois leaders de l'opposition, qui •'ont défendu et qui, en cela, n'ont fait que leur devoir, Grégori s'est vu tout aussitôt vilipender par
les autres, soit en propos malveillants, soit à mots couverts. Encore est -il fort heureux qu'on ne lui ait point, par surcroît, imputé des vices contre nature.
Quand une opposition ne sait pas mieux défendre ni mieux protéger ses meilleurs soldats, elle ne mérite pas que ceux-ci se fassent tuer ni blesser pour elle.
Ce sera vraisemblablement la moralité que Grégori pourra tirer de son procès, s'il ne cberche, au delà de ces misérables contingences, la vision idéale, plus sereine et plus haute, d'une armée outragée qu'il a voulu venger, d'une France humiliée qu'il a voulu servir et consoler.
Le cas de la Cour Suprême
30 Septembre 1908.
La Cour de Cassation, on ne saurait le nier, passe un mauvais quart d'heure.
Elle s'est mise dans un cas à la fois si répréhensible et si insoluble, dans une situation à la fois si fausse et si intenable, que la seule issue à y apercevoir serait dans une loi ordonnant son licenciement et sa reconstitution immédiate, avec d'autres membres et sur d'autres bases disciplinaires.
Précisons cette péripétie et cette solution.
Il est démontré de la manière la plus évidente que la Coui- de Cassation, dans son arrêt de réhabilitation de Dreyfus, en date du 12 Juillet 1906, a violé la loi. Elle a violé l'article 445 du Code d'instruction criminelle, pour innocenter Dreyfus de sa propre autorité, autrement dit, pour casser sans renvoi à d'autres juges le jugement de Eennes qui condamnait Dreyfus une seconde fois.
En outre, il n'est pas moins évident que, pour violer plus commodément la loi qui lui faisait obstacle et dont, par institution, elle était la gardienne, la Cour de Cassation en a altéré le texte.
Elle a altéré ce texte jusque dans sa lettre même, en altérant matériellement des membres de phrase de portée substantielle, pour faire dire à ce texte autre chose que ce qu'il dit et pour lui faire rendre des effets que la loi n'a pas entendu produire.
En un mot, elle a changé la loi, pour pouvoir, après l'avoir ainsi changée, l'appliquer au système préconçu de réhabilitation directe auquel elle s'était déterminée.
C'est en vain qu'on voudrait soutenir que, ce faisant, la Cour n'a fait qu'exercer son droit d'interprétation.
Il faut opposer bien haut et bien nettement à une telle affirmation qu'elle achève de condamner la Cour de Cassation. Car le droit d'interprétation qui lui est accordé ne s'exerce pas et ne peut pas s'exercer dans les conditions et circonstances où s'est présentée devant elle la requête en revision du condamné Dreyfus.
Oui, la Cour de Cassation a un droit souverain d'interprétation de la loi, mais voici dans quelles circonstances précises :
C'est lorsque la loi est l'objet de controverses divergentes, dans des décisions de justice déférées à sa suprême juridiction.
Il arrive assez fréquemment que des tribunaux font une application de la loi sujette à contradiction, et que, dans les divers ressorts judiciaires du territoire, un même litige est résolu de façon différente par les juges.
Il arrive assez fréquemment aussi que l'arrêt d'une des Chambres de Cassation qui a annulé une décision de justice, pour mauvaise application de la loi,
n'est point accepté par le tribunal de renvoi, et que celui-ci persiste, malgré l'arrêt de cassation, à juger comme les premiers juges.
C'est alors que, toutes Chambres réunies, la Cour Suprême, ressaisie d'un pourvoi, exerce dans toute la plénitude de sa compétence souveraine, son droit d'interprétation. Elle fixe une doctrine controversée et cette doctrine s'impose dès lors à l'attention et au respect de tous les tribunaux français.
Voilà ce qu'il faut entendre par le di^oifc d'interprétation. Il ressemble, à certains égards, au droit des conciles oecmnéniques de fixer les iDoints du dogme catholique sujets à hérésie. De même l'infaUlibnité dogmatique du Saint-Siège répond, dans ses effets et dans le même ordre de comparaison, à Finfaillibnité conventionnelle de la Cour de Cassation, parce qu'il faut de toute nécessité une autorité qui décide en dernier ressort et mette fin aux disputes des hommes.
Dans l'espèce Dreyfus, rien de ]3areLl.
Aucune divergence de doctrine ne s'était manifestée dans des décisions de justice, sur la véritable portée de l'ai-ticle 445. Aucime hérésie, aucune déviation d'orthodoxie, aucune dissidence, aucune version antijuridique ne sollicitaient la sentence de l'aréopage de jurisconsultes dont les Chambres réunies de la Cour de Cassation donnent le majestueux spectacle.
Que dis-je ? Et ceci passe toute vraisemblance !
La Cour de Cassation elle-même, toutes les Chambres réunies, sur les conclusions conformes de son rapporteur d'alors, M. Ballot -Beaupré, et
sur les réquisitions conformes de son procui'eur général d'alors, M. Manau, avait solennellement jugé qîi''à moins qvHl ne fût mort, il était im^yossihle dHnnocenter Dreyfus sans le renvoyer à un nouveau conseil de Guerre.
De sorte que l'interprétation souveraine de la Cour s'étaif déjà formulée, en un arrêt diamétralement contraire a celui qu'elle a rendu le 12 Juillet 1906.
C'est donc à sa propre jurisprudence que la Cour a infligé ue démenti, trahissant à la fois le principe fondamental de son institution, qui est de ne jamais juger les fi,its ni les personnes, et le principe juridique spénal qu'elle-même avait reconnu et proclamé, sui ce qu'il faut penser, en droit, de l'article 445.
En consommant cette espèce de coup d'État judiciaire, la Cour de Cassation n'a pas seulement commis la plus regrettable et la plus imprévue des forfaitures : elle a prononcé sa propre déchéance, en ruinant d'un seul coup ce qui faisait sa raison d'être.
Et pourquoi ? Je vous demande un peu de me dire le pourquoi de cette pitoyable faillite à tout un illustre passé 1
Sans doute, la Cour s'est cherché des excuses. Elle a cru qu'elle pouvait prendre sur elle de mettre un terme aux querelles qui divisaient le pays. Elle s'est imaginé qu'en se jetant, elle aussi, dans la lutte, au milieu des passions débridées, elle y imposerait, d'autorité morale, une décision même illégale, même truquée. Elle a cru, en un mot, qu'un coup d'État judiciaire produirait les mêmes détentes
immédiates, qu'on attend d'ordinaire des coups d'État politiques. Déplorable et irréparable erreur i
EUe s'est trompée de la manière la plus grave. Elle n'a pas compris la différence profonde qui distingue, dans la conscience de l'humanité, un crime commis par des politiciens d'un crime commis par des juges. Elle a oublié que toute traliis)n de la loi écrite, quand on a la mission si élevée d'ea préserver jusqu'aux moindres virgules, constitue du prépare un effondrement prochain de la justice.
On ne peut que déplorer cette défailance d'un illustre corps judiciaire, demeuré jusqu'ici pour ainsi dire intact. Il était une des forces et aussi une des noblesses de notre économie nationale. Son admirable recueil d'arrêts depuis 1790 constituait un monument impérissable de notre droii français. Pourquoi faut-il que l'arrêt du 12 Juillet 1906 soit venu y mettre une tache laide et injustifiée ? On en éprouve la même affliction et la même mélancolie qu'on ressentirait à la vue d'une femme de haute réputation, qu'on surprendrait à l'improviste fourvoyée dans une aventure. Faut -il donc se rendre à l'évidence de ce que disent les écrivains antisémites, lorsqu'ils professent que la licence juive traîne après elle cette fatale caractéristique d'imprimer sa souillure sur les plus beaux marbres et d'attenter sans vergogne aux plus pures vénérations !
Ce n'est pas tout.
Sans doute l'acte reproché à la Cour de Cassation est fort grave, au regard des principes de notre organisation judiciaire. Mais il est, par surcroît, grevé d'une douloureuse et inévitable complication : c'est
qu'on le dit sans ménagements et que le scandale est devenu public.
On le dit dans les termes les plus outrageants, pour un corps constitué dans l'exercice de ses fonctions, en précisant l'imputation du fait de faux et du fait de forfaiture, qui atteint la considération et l'honneur da corps tout entier.
On ne se contente pas de le dire efc de l'imprimer. On l'afache sur tous les murs de Paris et ce sera bientôt affiqbé sur tous les murs de France.
Chacun peut s'arrêter et chacun s'arrête, en effet, pour lire et commenter ces terribles imputations, formulées avec une netteté sans réplique, sous la signature du commandant Cuignet, et qui s'étalent en placards vainement lacérés à tous les carrefours.
Et le fait, grandissant d'heure en heure, que ni le gouvernement, ni la Cour de Cassation, ni son Premier président, nommément pris à partie, comme la plus haute personnification du corps lui-même, n'osent poursuivre les signataire, imprimeur, colporteurs, afficheurs de ces diffamations caractérisées provoque de toutes parts l'invariable et troublante réflexion : C'est donc que c'est vrai !
L'imbrogho est encore plus inextricable et plus insoutenable du fait que même ceux, parmi ces magistrats, qui auraient opiné contre l'arrêt, se trouvent tenus par le secret du délibéré et inséparablement solidaires de la faute commise par leurs collègues.
M. le Premier président Ballot-Beaupré lui-même qui, personnellement, à ce qu'on assure, aurait poussé la résistance aux réquisitions illégales de
M. le procureur général Baudouin, jusqu'à rompre tous rapports avec le ctief du Parquet et à lui interdire l'entrée de son cabinet, îiormis pour les affaires de service, est solidairement responsable de l'arrêt qu'il a signé, encore qu'il l'ait signé pour obéir à la loi, qui oblige la minorité des juges à se rallier à l'opinion de la majorité.
Autre chose.
Si la Cour de Cassation ne poursuit pas le diffamateur de qualité qui l'accuse, elle souscrit implicitement à son propre déshonneur. C'est le suicide par la sourde oreille.
vSi la Cour de Cassation poursuit le commandant Cuignet, elle est obligée, de par la loi, de le citer devant la cour d'assises, où la preuve des faits diffamatoire est de droit.
Comme, d'une part, la preuve du faux est indéniable et comme, d'autre part, le commandant Cuignet a souffert un effroyable préjudice personnel, du fait des manœuvres auxquelles on s'est livré contre lui, pour innocenter Dreyfus en dépit de la loi, il ne fait aucun doute que le jury, quel qu'il soit, acquittera le commandant Cuignet et achèvera la déroute de la Cour de Cassation, déjà commencée par le verdict du jury qui a acquitté Grégori.
Telle est l'alternative, plutôt cruelle, avec laquelle sont présentement aux prises et les magistrats incriminés de la Cour de Cassation et les personnages du gouvernement, non moins incriminés d'avoir couvert d'honneurs et d'apothéoses, avec une précipitation absolument grotesque, des gens affreusement compromis dans une affaire de trahison et
qu'un arrêt si critiquable y compromet plus encore.
Comment sortir Jde là ?
Il n'y a pas d'autre issue que celle indiquée au début de cet article.
La Cour de Cassation, sur le sommet qu'elle occupe, n'est justiciable de personne. Ni la constitution politique, ni les lois organiques, ni les lois ordinaires n'ont prévu ni voulu prévoir le cas d'une si haute sélection de magistrats se concertant pour commettre un attentat à la loi confiée à leur garde.
Il n'y a même pas de baute-com' instituée pour juger ce genre d'attentats. M le président de la Eépublique, ni le garde des sceaux, ni le gouvernement, ni l'une ou l'autre des Chambres ne peuvent pas davantage les réprimer.
Cependant, s'ils demeurent impunis, un tel précédent est la ruine morale de la justice.
Et, cependant aussi les intérêts les plus sacrés des justiciables exigent qu'une Cour de Cassation soit maintenue sans un long interrègne.
La solution est donc forcément dans une loi, qui, d'ailleurs, ne serait pas sans grandeur et honorerait la Eépublique, par laquelle serait prononcée, à l'article 1, la dissolution de la Cour de Cassation, à l'article 2, sa reconstitution immédiate et à l'article 3, une prévision pour le cas où une pareille circonstance viendrait à se renouveler.
xiy