DISCUSSION SUR LE SERMENT

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Ce fut dans la séance du 9 juillet 1790, que François de Bonal, évêque de Glermont, s'expliqua sur la restriction qu'il aurait voulu introduire dans la formule du serment.

« Il est, dit- il, des objets sur lesquels l'honneur et la religion ne permettent pas de laisser la plus légère équivoque. Pressé par la loi impérieuse que Tun et l'autre m'imposent, je viens vous ouvrir mon cœur : je parlerai avec confiance dans la sûreté de mes principes, et dans la justice des représentants d'une nation loyale. Nous allons renouveler [k la cérémonie du 14 juillet) le serment de fidélité à la Nation, à la Loi, au Roi. Nous allons le prononcer sous le sceau de la religion ! Ici, en me rappelant ce que je dois à César, je ne puis oublier ce que je dois à Dieu. Toute feinte à cet égard serait un crime, et toute apparence de feinte un scandale. J'excepterai donc de mon ser~

ment les choses spirituelles; cette exception, qu^exigeait ma conscience, doit vous paraître une preuve de la fidélité avec laquelle je remplirai toutes les autres parties du serment. »

Cette déclaration, à laquelle adhérèrent la plupart des députés ecclésiastiques, était la conséquence logique de l'attitude prise par eux dans la discussion des articles sur la Constitution civile du clergé (juin). Au début de cette discussion, M. de Bonal s'était joint à Tarchevêque d'Aix. pour demander la convocation d'un Concile national, seul compétent « pour prononcer sur tout ce qui concernait la discipline ecclésiastique, sauf l'accession et la protection de la puissance civile. Autant j'ai de respect, ajoutait-il, pour les décrets rendus par cette Assemblée, sur tout ce qui est temporel, autant je me dois de déclarer que je ne puis reconnaître la compétence de l'Assemblée pour ce qui concerne le spirituel. » Cette motion fut écartée, et l'on passa, avec une précipitation funeste, à la discussion des articles. L'Assemblée s'érigeait ainsi en concile de sa propre autorité, et les détails de cette discussion prouvent trop bien que les connaissances spéciales et le calme nécessaires ne lui faisaient pas moins défaut que le droit, dans cette tâche imprudemment assumée.

Dans la séance du 2 juin, elle adopta les premiers articles de la nouvelle organisation ecclésiastique. Aux termes du second, « il était défendu à toute église ou paroisse de l'empire français, et à tout citoyen français, de reconnaître en aucun cas, et sous aucun prétexte que ce fut, l'autorité des évêques ou métropolitains, dont le siège serait établi

SOUS la domination d'une puissance étrangère, ni celle de ses délégués, résidant en France ou ailleurs. » Et. pour qu'il ne restât aucun doute sur Tesprit de cette disposition, un autre article ajoutait : « le nouvel évêque ne pourra point s'adresser à Vévêque de Rome pour en obtenir aucune confirmation ; il ne pourra que lui écrire comme au chef visible de l'église universelle, en témoignage de l'unité de foi et de communion qu'il est dans la résolution d'entretenir avec lui. »

Cette concession, consistant à laisser au Pape le titre de chef de l'Église, mais à titre purement honorifique, n'avait d'autre but que de rallier un certain nombre de membres du clergé à cette nouvelle discipline, qui constituait le schisme. La tendance séparatiste nft tarda pas à s'accentuer dans la discussion de l'article non moins révolutionnaire, qui abolissait les juridictions métropolitaines et les remplaçait par des synodes. « L'Assemblée est transformée en Concile, et en Concile schismatique et presbytérien, » s'écria avec raison d'Espréménil. L'un de ceux qui la poussaient le plus énergiquement dans cette voie fatale, M. Treilhard, théologien médiocre autant qu'habile jurisconsulte, alla jusqu'à soutenir qu'il était impossible de trouver, dans l'histoire des premiers siècles de l'Eglise, des exemples de juridiction exercée par un évêque quelconque, et notamment par l'évêque de Rome sur d'autres évêques. Malgré les murmures systématiques de la majorité qui voulait étouffer la discussion, quelques membres du clergé parvinrent à se faire entendre. L'un d'eux réduisit M. Treilhard au silence en lui rappelant la

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fameuse controverse sur la Pâque, au second siècle de rÉglise. A tout bien considérer, dit avec beaucoup de bon sens un autre ecclésiastique, je trouve que vous vous embarrassez beaucoup; vous avez des manières abrégées de linir un fond de contestation dont vous ne vous tirerez jamais. Vous exposez les évêques à n^être pas évêques. les curés à n'être pas curés, les fidèles à n'être pas absous. »

Aussitôt après le vote de l'article qui consacrait la rupture du lien d'obédience avec Rome, l'évêque de Glermont s'était levé ainsi que la plupart des autres, pour déclarer qu'il s'abstiendrait désormais de prendre part à la délibération. Cependant, en présence des étranges propositions soutenues par les théologiens laïques de l'Assemblée, et notamment par Robespierre, il fat entraîné à rompre le silence. « Vous ne me regardez pas, sans doute, dit-il, comme assez inconséquent pour vouloir délibérer sur cette matière : mais, comme évêque, je dois réclamer contre les hérésies sans cesse présentées dans cette tribune. Il n'est pas un chrétien qui ne sache que le Pape a la primatie de juridiction sur toute l'Église. On a dit le contraire : je dénonce cette assertion... Vous avez dit que vous respectiez tout ce qui tient à la religion; craignez qu'en vous voyant attaquer ses dogmes, on ne croie pas à cette profession. Quoique je ne doive pas prendre part à la délibération, je relèverai les erreurs dans lesquelles on pourra tomber au sujet de la religion, avec tout le courage de la foi, comme avec toute la modération qui doit m 'attirer le respect... » Il protesta encore, en dépit des murmures ou plutôt des cris de la majorité, quand on en vint à l'article

qui attribuait au peuple Télection des évêques et des curés. Cette fois, ceux-là même d'entre les députés du clergé qui avaient adhéré au schisme, s'épouvantèrent et tentèrent vainement d'enrayer sur la pente fatale. On écarta toutes les propositions tendant à restreindre Texercice de ce droit de suffrage populaire; on repoussa môme celle de Grégoire, qui se réduisait à demander que les seuls catholiques fussent admis à voter en pareille occasion. L'un de ces législateurs si vantés de la Constituante , s'écria que « ce serait composer sur les principes de la Constitution, établir une inquisition (l) Il faut dire pourtant que cet amendement de Grégoire ne fut rejeté qu'après une épreuve douteuse ;8 juin).

On ne saurait oublier que Robespierre figurait parmi les plus zélés partisans de la Constitution civile du clergé. Il prononça à ce sujet un discours des plus édifiants, que malheureusement on ne lui permit pas d'achever... « Le plan du Comité ecclésiastique, disait-il, ne fait autre chose que consacrer les lois sociales, qui établissent les rapports des ministres du culte avec la société. Les prêtres, dans l'ordre social, sont de véritables magistrats destinés au maintien et au service du culte. De ces notions simples dérivent tous les principes : j'en présenterai trois...

« Premier principe : Toutes les fonctions publiques sont d'institution sociale, elles ont pour but l'ordre et le bonheur de la société : il s'ensuit qu'il ne peut exister dans la société aucune fonction qui ne soit utile. Devant cette maxime disparaissent les bénéfices et les établissements sans objet, les cathédrales, les collégiales, les archevêchés.

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qui ne présentent qa'une vaine suprématie ; les évêchés même et les cures que ne demandent pas les besoins publics. Il est une autre application du principe déjà préparée par Topiuion publique ; elle concerne une dignité étrangère, conférée par un prince étranger^ et qui lui donne pour ainsi dire, des sujets hors des pays soumis à sa domination; ainsi, les cardinaux disparaissent également devant le principe. Second principe. Les officiers ecclésiastiques étaiit institués pour le bien du peuple, il s'ensuit que le peuple doit les nommer... Troisième principe. Les officiers ecclésiastiques étant établis pour le bien de la société, il s'ensuit que la mesure de leur traitement doit être subordonnée à l'utilité générale... » Robespierre ne s'en tenait pas là; il abordait un dernier article, suivant lui, « plus important que tous les autres; » il commençait à parler di la nécessité de rattacher les prêtres à la société par tous les liens. On se hâta d'interrompre l'implacable et compromettant logicien. Parmi les plus déterminés partisans de la Constitution civile, la plupart reculaient encore devant les conséquences extrêmes et inévitables de leur œuvre.

Nous retrouvons encore l'évoque de Glermont au début de la discussion engagée le 26 novembre i790, sur le décret qui ordonnait aux évêques et aux curés, sous peine de déchéance de leurs fonctions et traitements, et de la qualité de citoyens, de prêter, dans la huitaine, le serment à la Constitution civile. Après la lecture de l'exposé des motifs, dans lequel, comme bien on pense, le clergé récalcitrant n'était pas ménagé, et celle du projet de décret, l'évêque de Clermont monta à la tribune, et parvint, non

sans peine, à faire entendre les phrases suivantes : « Je ne répondrai pas au Rapport...; je ne relèverai point les sarcasmes que vous venez d'entendre proférer contre les ecclésiastiques... Plusieurs d'entre eux se sont écartés des devoirs que leur imposait leur caractère. Il existera de ces hommes jusqu'à la fin du monde, parce que tous sont faillibles et pécheurs. Mais la bonne logique ne permit jamais d'étendre à tout un corps les torts de quelques individus. Si la vérité de cette maxime est reconnue, il ne reste, dans le rapport qu'on vous a fait, aucune raison à attaquer. Nous ne nous élèverons jamais pour défendra notre subsistance ; nos biens sont à votre disposition et vous nous la devez; notre conduite ne montrera que patience et résignation. Il en est des intérêts comme des maux, les plus grands absorbent les moindres. Nous nous oublions, quand il s'agit de l'apanage de l'Église que vous avez compromis dans la Conslitulion civile du clergé, constitution qui ne devait être qu'un objet de politique. L'organe du fils de Dieu, c'est l'Église; qu'elle parle, et chacun de nous écoulera sa voix avec respect. Qu'on daigne nous permettre de nous assembler en concile. Rien ne peut mieux prouver combien nous connaissons les devoirs et les vertus de notre caractère, que notre soumission à tout sacrifice, plutôt que d'agir contre notre conscience... Nous nous abandonnons aux soins de la Providence, et le monde saura que les biens terrestres ne domineront jamais nos cœurs... Nous montrerons dans notre conduite une fidélité constante à la Nation, à la Loi et au Roi ; nous prêcherons l'obéissance à l'autorité légitime, dont celle de Dieu est le

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plus ferme appui, -et nous formerons des vœux pour le bonheur public... » Ces paroles simples et dignes furent accueillies par les applaudissements du côté droit, et les murmures ordinaires du reste de l'Assemblée.

La discussion qui suivit (26 et 27 novembre), compte parmi les plus mémorables dé la Constituante. Mirabeau, qui prit, la parole aussitôt après Tévêque de Glermont, déploya toutes les ressources de son talent pour faire valoir une mauvaise cause. « Tandis que de toutes parts, dit-il, les ennemis de la liberté publique nous accusent d'avoir juré la perte de la religion, je me lève en ce moment pour vous conjurer, au nom de la patrie, de soutenir de toute la force dont la nation vous a revêtus, cette religion menacée par ses propres ministres... » Suivant lui, la Constitution civile du clergé assurait le triomphe de la religion. Par cet acte, les législateurs de la Constituante avaient « confessé à la face de toules les nations et de tous les siècles, que Dieu était aussi nécessaire que la liberté au peuple français... » Il évoqua encore une fois le souvenir des vices, des abus de l'ancien régime, oubliant et faisant oublier, à force d'éloquence, que les scandales passés et présents de sa propre vie ne lui laissaient, guère le droit de se poser en moraliste austère et indigné. Il oubliait aussi que les prélats les plus irréguliers de l'ancien régime, les Jarente, les Loménie, les Talleyrand, avaient prête avec empressement le serment civil. Voulant à toute force justifier les changements opérés par la nouvelle constitution, sans le concours de la puissance ecclésiastique , dans les circonscriptions diocésaines, Mirabeau s'efforça aussi de démon-

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Irer que ces délimitations étaient une affaire purement temporelle et de police intérieure; à Tappui de cette doctrine, il invoqua, de confiance, un article l*^'' de la déclaration de 4682, qui n'existait pas, comme le lui dit et le lui prouva Tabbé Maury.

Celui-ci fut le seul des orateurs du côté droit qui parvint à se faire entendre en faveur de rajournement de la discussion du décret relatif à la prestation de serment. Jamais sa parole n'avait soulevé de pareilles tempêtes parmi ses collègues, et c'était là, précisément, la meilleure fortune pour ce talent vigoureux et original, qui s'exallait par les interruptions, les outrages, les murmures, par tout ce qui trouble et abat les orateurs ordinaires. Nous regrettons de ne pouvoir reproduire en entier cette improvisation, vive el puissante apologie du refus de serment. Il débuta par rappeler la déclaration de Tévêque de Glermont, et, comme ce rappel déterminait déjà de bruyantes improbations, il ajouta : « Je ne me plaindrai pas des murmures qui m'interrompent, ils m'avertissent que je dois prouver ce que j'avance. Oui, l'intérêt de la religion nous commande la résistance, qui vous est dénoncée comme un attentat contre la nation. (Cris : à Vordreî) J'ai promis de prouver, et je suis impatient d'acquitter ma dette. Il est de l'intérêt de la religion, il est de l'intérêt du peuple, que les ecclésiastiques n'accèdent pas légèrement aux décrets. L'intérêt de la religion est sans doute (lue la chaîne apostolique de la tradition se perpétue dans ce royaume... Comment s'y perpétuerait-elle, si le ministère saint était amovible?... Que deviendri.it l'unité de