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C'est une lacune à remplir dans notre législation maritime , que le silence gardé sur le crime de baratterie de patron, quand il consiste dans ces actes de forban qui vont jusqu'à anéantir la matière même, ou la substance de tous les contrats. La sûreté du commerce exige plus de sévérité dans les mesures de répression que n'en déploient les articles 401 et 405 de notre Code pénal de 1810, dans leurs classifications de vols simples et d'escroquerie.

La loi spéciale, notre Code de commerce, dans tout son livre 2 , du commerce maritime , ne traite qu'une seule fois , et transitoirement , de ces attentats qui vont jusqu'à la supposition ou la falsification des objets mis en charge sur les vaisseaux marchands. 11 est dit simplement , en l'article 336, au sujet des effets assurés, que l'assureur a le droit de faire procéder à leur estimation, pour ses dommages et intérêts, « sans « préjudice, y est-il ajouté, de toutes autres pour- *f suites, soit civiles, soit criminelles. »

Plus que jamais l'esprit de spéculation se développe parmi nous : les opérations maritimes sont pour lui un vaste champ, qu'il importe de purger d'une foule d'abus enracinés de longue main. J'a eu, dans ma carrière d'avocat, maintes occasions

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de reconnaître Tinsuffisance des garanties offertes aux nombreux intéressés dans les transactions d'outre-mer. Tantôt ils sont victimes de l'infidélité du capitaine ou du suÎ3récargue 5 tantôt ce sont les entrepreneurs d'armemens eux-mêmes qui ont la déloyauté d'abuser de la confiance des chargeurs de marchandises, par des comptes où les dépenses sont exagérées et les produits obtenus convertis en non valeurs.

Journellement encore je suis consulté, au sujet d'un armement en marchandises, effectué en l'année 1792 au port du Havre, pour la Guadeloupe, par une multitude de chargeurs divers. Le propriétaire du navire, qui en était en même temps l'armateur, et qui y avait embarqué, pour son propre compte, une riche cargaison, en avait confié la conduite à un capitaine au long cours, qu'il avait aussi institué suhrécargue. La valeur totale de l'expédition excédait 4,200,000 francs. Non seulement il a été impossible à l'armateur d'obtenir aucun compte de ce capitaine subrécargue, qui s'est intallé dans la colonie avec tous les fonds qu'il y a gardés (il y est mort sans en avoir rien rendu); mais encore le fils de ce subrécargue s'est arrangé de manière à faire susciter au malheureux armateur, ruiné par son père, des procès fort

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sérieux , sous le nom des chargeurs particuliers ou pacotilleurs , à fin de responsabilité du défaut absolu de retours. L'armateur s'en défend par la raison qu'ils n'ont pas traité avec lui, mais bien directement avec le subrécargue. En attendant, la vieillesse de cet armateur est troublée, et les débris de sa fortune sont eux-mêmes menacés.

Si l'on veut que la conliance générale se reporte (comme elle le fait en Angleterre) vers ces vastes conceptions qui embrassent l'immensité des mers et les contrées les plus lointaines , qu'elle y confère abondamment tous les capitaux productifs , il faut qu'avant tout elle trouve , dans les ports , la plus parfaite sécurité; il faut que des réglemens providentiels lui donnent la certitude d'y obtenir bonne, brève et sévère justice.

Avant de quitter ce chapitre des affaires marilimes qui ont toujours eu, pour moi, une force notable d'attraction, j'ai besoin de raconter l'une des plus agréables distractions qu'elles ont amenée, dans mon état stalionnaire de plaidant à Paris.

Déjà j'ai parlé de mon entremise dans la liquidation administrative que poursuivirent à Paris les corsaires français étabhs , en 1807 , au port allié de Dantzick, à l'effet de leur faire restituer plus de deux millions de préhensions fiscales des-

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potiquement exercées sur leurs prises. Cet acte de mon patronage pour des gens d'un métier que j'ai tant gourmande, prouve que le jurisconsulte doit s'interposer pour tout ce qui est juste, sans acception de personne ni de qualité.

C'est à la même impulsion que j'ai obéi, au mois de floréal an 13, en me rendant à Rennes, pour m'y entremettre, devant la Cour royale, dans une querelle de partage entre corsaires.

Voici le singulier incident qui a nécessité mon voyage de Paris en Bretagne. L'explication que j'en vais donner fera comprendre pourquoi, moi antagoniste habituel et par principe de tous les corsaires, je suis devenu cette fois, avec déplacement de mes foyers, le patron de l'un d'eux. La cause ne portait que sur les résultats de la course, et le réclamant partage avait été réduit, par les artificieuses manœuvres de ses associés, à la plus étrange interdiction de défense.

Un sieur Sallette, négociant-armateur à Abbeville, était en étroite correspondance avec les sieurs Lemême et Gauthier, aussi armateurs à Saint- Malo. Au mois de prairial an 11, Sallette, étant à Saint-Malo, avait fait adopter par ceux-ci le plan de faire construire et d'armer en course une pé-» niche, à laquelle serait donné le nom de Sorcière^

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Une police de société en participation, pour moitié, dont Lemème et Gauthier devaient être les gérans, s'en était suivie. La péniche avait été construite au chantier de Saint-Malo, d'après les dimensions convenues avec Sallette, qui avait ensuite expédié de Nantes nombre d'articles d'agrès destinés à cet armement, en valeur fixée à 3,768 fr.

Lemême et Gauthier avaient établi les frais de construction et de mise dehors de la péniche-corsaire, au prix de 30,000 fr. ; ils en avaient bien avisé Sallette, mais ils ne l'avaient pas mis légalement en demeure de parachever son contingent de moitié dans ce débours. La Sorcière^ dès ses premières courses en mer, avait fait des captures importantes.

Lemème et Gauthier étaient partis de là , pour chercher à se débarrasser de leur participation avec Sallette. Par un premier stratagème , ils avaient feint d'avoir vendu , sur la place de Saint- Malo, l'intérêt de Sallette à un prix qui le constituait leur redevable de 5,000 fr. Revenant après coup d'eux-mêmes sur cette trop grossière et impuissante fiction, ils avaient poursuivi stellionnatairement la vente de la péniche la Sorcière , dont ils s'étaient rendus adjudicataires.

Des croisières plus heureureuses encore que les premières avaient succédé à ce stratagème.

Sallette en ayant vainement réclamé sa part, une demande en justice avait été formée par lui au tribunal de commerce de Saint-Malo , tendant à la reddition, par Lemême et Gauthier, d'un compte de leur gestion. Le rédacteur de cette demande avait commis la faute de ne réclamer le compte que jusqu'à la vente prétendue du bâtiment corsaire.

Le tribunal de Saint-Malo n'avait admis l'action sociale de Sallette que pour la quotité de part déterminée par le contingent des 3,708 fr., réalisés dans les frais primitifs de mise dehors du corsaire.

Sur l'appel de Sallette, en la Cour d'appel de Rennes, Lemême et Gauthier, pour dernier stratagème, avaient réussi à enchaîner la religion de tous les avocats de Rennes, en leur faisant signer, à tous, une consultation apologétique de leur conduite. C'est un expédient dont les plaideurs usent souvent au Palais, pour se débarrasser de certains avocats qu'ils ne veulent avoir ni pour eux, ni contre eux à l'audience. Mais je ne crois pas qu'il soit jamais arrivé de paralyser ainsi, contre ses

adversaires, le ministère de tous les membres d*un barreau à la fois.

Sallette s'était donc vu contraint d'implorer, de la Cour de Rennes , un délai suiïisant pour se procurer un défenseur où il pourrait.

Il vint à Paris, et son choix tomba sur moi. Frappé de sa mésaventure, je me décidai à me rendre à Rennes , pour lutter contre tout l'estimable barreau de cette Cour. Mon premier soin, en arrivant, fut de rendre ma visite à tous les signataires de la consultation que je venais combattre ; ils se rendirent tous à l'audience de la Cour, et se placèrent tout naturellement du côté réservé à leurs cliens. M. Daubrée, l'un d'eux, devait porter la parole après moi.

Comme appelant, j'avais à soutenir deux thèses; l'une contre le jugement de Saint-Malo, qui avait scindé le pacte social; l'autre contre la maladroite réduction du compte dû à Sallette, à l'époque de la vente du bâtiment social, réputée faussement dissolutive.

Je déroulai, sur la première thèse, les vrais principes en matière de société et sur les causes qui pouvaient seules en motiver la dissolution ; puis, je fis ressortir de la correspondance des parties la preuve que Sallette avait fait le plus,

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dans la combinaison de l'armement. Sur la seconde thèse, je m'attachai à prouver que la limitation du compte demandé, à l'époque de la vente du navire social, n'était pas un acquiescement à son exécution.

J'eus la satisfaction de voir tout le barreau de Rennes revenir peu à peu des illusions dans lesquelles l'insidieux exposé de Lemcme et Gauthier avait entraîné sa religion. L'harmonie confraternelle se rétablit entre nous, au point qu'un banquet à la campagne me fut offert : c'était à quatre lieues de Rennes. Je m'y acheminai, malgré des douleurs aiguës au départ, dont une marche forcée à travers les chalets que j'enjambais d'un saut, me délivra fort heureusement. Jamais repas de corps ne fut plus expansif en cordialité.

Quant à la cause plaidée, elle fut mise en délibéré, pour l'arrêt n'être prononcé qu'à la quinzaine. D'autres affaires d'urgence me rappelant à Paris, je quittai Rennes.

L'arrêt intervenu consacra tous les principes que j'avais plaides et me lit réussir complètement sur ma première thèse, en ordonnant contre Lemême et Gauthier, avec dépens, la reddition du compte demandé de toutes les premières prises de la Sorcièrc^dîSQQ. partage par moitié. Mais, quant

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à la deuxième thèse, l'arrêt considéra la restriction du compte demandé comme un acquiescement à la vente, emportant dissolution de la société. Ce relentum a prodigieusement réduit l'émolument de Sallette dans ce partage des prises. Je sais que l'issue de ce grand procès a eu , sur sa carrière commerciale, une funeste influence.

Je n'ai pas pu rentrer à Paris sans être ralenti dans ma marche, par un trait d'amitié assez étrangement manifesté. Dans le trajet du dernier relais qui devait me conduire à Laval , ma chaise de poste fut arrêtée en route par deux gendarmes qui, avec une extrême politesse, vinrent m'intimer l'ordre qu'ils avaient reçu de me conduire à la préfecture. Je supportai leur escorte sans aucune émotion, persuadé qu'elle n'aurait pour moi aucunes suites fâcheuses. En effet, arrivant à la poste aux chevaux de Laval , j'aperçus sous la porte cochère la personne même du préfet , M. Harmand, ancien avocat et mon ancien ami, qui bientôt accourant à moi , me dit : « Ah ! ah ! « mon cher camarade, j'ai bien pensé que vos « affaires de Paris vous feraient passer debout « dans mon département, et que vous brûleriez « la politesse de l'amitié; vos plaidoiries à Rennes « ont éveillé la mienne. Venez, nos dames et nos

f< amis vous attendent pour dîner. » Le tour joué était trop gracieux dans son motif pour ne pas s'y laisser aller.

Ma rentrée dans mes pénates a été différée d'une demi-journée; mais mon temps n'a pas été perdu.

A vingt ans de là , en 1833, rappelé à Rennes par le motif autrement pressant d'empêcher la mise en accusation de mon fils, sur l'odieux complot dont il était accusé, je me suis encore ressenti de cette ancienne fusion de cordialité, près des contemporains peu nombreux que j'y ai retrouvés en exercice.

Ici l'impartialité exige qu'après tout je fasse ressortir le beau côté des gens de mer, de ceux même qui s'employaient à la course. Parmi les capitaines marchands et les subrécargues , j'ai distingué plusieurs hommes fort exercés dans l'art nautique et d'une immuable loyauté : chez tous les corsaires français, la bravoure accompagnait toujours l'amour du butin, que les subalternes croyaient ne conquérir que sur les ennemis de l'Etat. Des milliers de traits d'intrépidité attestent que, mieux dirigés, ces soldats volontaires auraient merveilleusement servi la patrie.

J'en avais la conviction, lorsqu'on 1807, je fis proposer à Bonaparte, par un officier supérieur

de marine, cVadoptcr le système des lettres de marque à délivrer pour courir sus les Anglais, sur la route et dans les mers de l'Inde , prcférablement à ce monstrueux blocus continental qui n'a été que funeste à la France: infailliblement, nos corsaires auraient enlevé à l'Angleterre tous les retours de l'Inde et auraient frappé au cœur son commerce. Bonaparte, qui comptait peu sur les services de la marine, rejeta la proposition, par ce seul motif que depuis 1793 la course nous avait fait perdre bon nombre de matelots et marins, encombrés sur les pontons de l'Angleterre. Mais à côté de cet inconvénient était l'immense avantage de détruire sa rivale.

Deux traits d'intrépidité d'équipages corsaires, qui m'ont frappé dans le temps , prouvent assez ce dont ils auraient été capables.

L'un et l'autre ont eu lieu de 1807 à 1810 au port de Boulogne, d'où l'on observe facilement ce qui se passe sur la rive opposée d'Angleterre.

Un beau matin les gens d'un corsaire de ce port aperçoivent sur l'autre rive, dans une tabagie, toutes les joies d'une noce champêtre. Aussitôt ils forment le projet d'aller de vive force enlever le marié et la mariée , et de les amener à Boulogne, pour y achever leur repas de noces. Cette

espièglerie est exécutée aux risques d'être exterminés, par les embarcations armées dont la côte anglaise est toujours bordée en temps de guerre.

L'autre coup de main d'un second corsaire de Boulogne, à la fois plus hardi et plus glorieux par son résultat, mérite une page dans l'histoire de notre marine.

Cette fois, c'est un gros bâtiment de transport se dirigeant vers la Tamise, qui est aperçu du port de Boulogne. On ignore quel en est le chargement; la résolution n'en est pas moins prise par le capitaine corsaire et par tout son monde, de courir s'en emparer à l'abordage. Le capitaine, armé le premier de la hache cramponnière , s'élance sur le vaisseau anglais. Qu'y découvre-t-il? un bataillon de soldats, la plupart endormis et dont les armes sont rassemblées en faisceaux sur la ligne du milieu. D'un geste il appelle à lui ses trente ou quarante marins , les faisceaux d'armes sont cernés. Chacun des assaillans a le pistolet au poing et menace le premier des assiégés qui s'avisera de bouger. La terreur les retient, le corsaire étant armé jusqu'aux dents et se montrant bien résolu de vaincre ou de périr. Le bâtiment anglais et sa cargaison militaire sont conduits sans encombre au port de Boulogne.

Des croix d'honneur ont été la récompense do ce beau fait d'armes. J'ai vu le capitaine et ses officiers de bord à Paris, et j'ai rédigé, pour leur équipage, un mémoire tendant à lui faire obtenir une indemnité pécuniaire.

Mais voilà encore des digressions à ma tâche de légiste; j'y reviens pour ne plus m'en distraire.

SECTION Yï.

Causes au correctionnel : les quatre-vingt-quinze banquiers et négocians cités à la fois. — Les courtiers et les marchands commissionnaires. — Les trois bossus. — Le bon de 15 fr. à un décrotteur. — Plainte de M. Alexandre Duval contre André Murville, du côté plaisant. — Arbitres honorables frénétiquement accusés d'abus de blanc-seing. — Cause célèbre du saphir. — Le gros diamant de Russie. — Dissertation sur Y usure ; les Juifs d'Alsace.

Aux débats sur le droit des gens et dans les Cours d'assises, se sont joints ceux moins convulsifs et à armes plus égales de la police correctionnelle. On pense bien que ce ne sont pas des sujets vulgaires que j'entends extraire de mes apparitions accidentelles à ce tribunal.

Je ne reviendrai pas sur les deux causes primaires que, dès 1791, j'a\ais eu à soutenir devant cette juridiction exceptionnelle; l'une contre le notaire de Paris V... qui avait fourni, pour valeur d'obligations hypothécaires reçues par lui, les actions véreuses du prince de Galles (1); l'autre en faveur du chevalier de Lambertye, prévenu d'avoir ouvert au Palais-Royal la première maison de jeux publics.

Je passe sur-îc-champ , et sans annotation intermédiaire , à l'an 12 , mois de thermidor.

A cette époque, ce fut une citation en police correctionnelle, la plus ample qui fut jamais, qui m'y attira. Le ministère pubhc y avait traduit, par un même exploit et pour un même jour, quatrevingt-quinze maisons de banque et de commerce à la fois, pour infraction prétendue au décret sur la Bourse, du 27 prairial an 10. Leur déht présumé était d'avoir conclu des négociations de papier avec un sieur Seydoux^ courtier marron^ ou non patenté, la peine d'amende étant prononcée contre tous ceux qui négocieraient açec les frelons du courtage.

L'audience où mes quatre-vingt-quinze cliens

(1) Tome l'% p. 206,

étaient cités était présidée par un ex-avocat, homme d'esprit, M. Bexon. La salle était encombrée; la Bourse de ce jour-là était menacée d'un veuvage complet. M. Bexon sentit l'inconvenance d'une pareille citation. D'office, par une courte allocution, remplie de dignité par ses vues d'ordre public et d'éloges de la loyauté qui caractérisait les prévenus, M. Bexon les renvoya en masse à leurs affaires habituelles, en retenant un seul d'entre eux qu'il acquitta sur sa bonne foi, qui ne lui avait fait voir dans Seydoux que le commis du sieur Chevremont, courtier bien patenté.

A quelques années de là, alors que le Code de commerce mis en activité le 1"' janvier d808 et le Code pénal de 1810 étaient venus faire suite aux divers réglemens de la Bourse, une autre querelle s'éleva en police correctionnelle, entre la compagnie des courtiers, patentés pour la marchandise, et plusieurs négocians commissionnaires, auxquels cette compagnie imputait d'avoir usurpé les fonctions de courtiers. La discussion à laquelle je pris part, dans l'intérêt des négocians inculpés, fut très animée. Il ne s'agissait de rien moins que du sort de tous les négocians qui font le commerce de la commission, pour compte d'autrui en marchandises. C'était la facuilé d'opérer comme intermé-