‹ Souvenirs de M. Berryer, doyen des avocats de Paris de 1774-1838. --Chapitre 30 sur 48 · II · texte numérisé non relu

II

M. **^, fils unique de père et mère nobles et fortunés , avait reçu l'éducation préparatoire aux fonctions de la magistrature : il en avait si bien profité, que dès l'âge de vingt-deux ans il avait eu de grands succès dans la carrière du ministère public, près un tribunal de département. Tout à coup un profond chagrin était venu troubler son imagination; il était devenu sujet à des attaques, définies hallucinations par les gens de l'art : il se figurait inopinément que l'on parlait mal de lui , alors que ceux qui l'entouraient ne lui portaient que bienveillance ou se taisaient devant lui.

Ce subit égarement d'esprit s'était un jour emparé de lui à l'audience, et lui avait fait dénoncer au tribunal des propos injurieux qu'il disait lui être présentement adressés , tandis qu'aucune parole étrangère n'avait interrompu le cours de la séance. Le tribunal, affligé d'une semblable divagation , en avait informé ses parens. Le père, surle-champ, avait cru devoir provoquer f interdiction de son fils. La mère, au contraire, était venue me trouver pour que je prisse tous les moyens propres à préserver ce cher fils et son avenir d'une si funeste atteinte.

Mon premier soin avait été de me rendre en la maison de santé où M. ^** avait été conduit, afin

de m'assurer, auprès du médecin , de l'état au vrai du malade et de vérifier si de fréquentes rechutes étaient à craindre. Le médecin m'avait très affirmativement déclaré qu'il n'existait aucun genre d'aliénation mentale; que les accès très rares et très fugitifs, appelés hallucinations ^ n'étaient qu'une altération très passagère des facultés de l'esprit, qu'il serait très dangereux de traiter avec gravité ; que le remède le plus certain était dans les démonstrations énergiques et soutenues de confiance en la capacité du sujet. Il fit venir M. *** dans son cabinet. M. "^^^ était calme : du ton le plus poli, il me demanda ce que je désirais de lui. Je lui parlai de madame sa mère qu'il aimait tendrement, de M. son père dont il déplora l'erreur sur son compte, qui l'avait privé de sa liberté. Je lui fis entrevoir qu'il ne dépendait que de lui-même de la recouvrer; que M. son père, par suite des fausses alarmes qu'il avait conçues, avait mis la justice sur la voie de l'interroger; que ses réponses à l'interrogatoire feraient cesser tout cet imbroglio. M. *^^ me répondit incontinent : « Soyez tranquille , monsieur , «je m'expliquerai de manière à prouver que j'aî « toute ma raison. »

Effectivement, ses réponses pleines de défé-

reiice pour raulorilé de son père et de doléances mesurées sur la menace d'interdiction, démontrèrent au juge -commissaire que M. *^*^ était un homme d'un grand sens, même d'un esprit élevé et d'une élocution facile.

A leur lecture, je fus d'avis que M, *** devait se défendre lui-même, en comparaissant en personne à l'audience, où je l'assisterais pour ne traiter que le point de droit.

A l'audience, où le père de M. *^^ était en présence, le IjIs lit un discours de moins d'un quart d'heure, dans lequel, sans récuser les témoignages d'hallucination qui lui étaient opposés, sans accuser son père, et en n'attribuant qu'à un excès d'aveugle tendresse la provocation qu'il avait à repousser, il fit entrer dans l'âme de tous ses juges la conviction que nul moins que lui n'avait encouru la peine de l'interdiction.

Je n'eus que quelques mots^à ajouter, pour faire adopter par le tribunal le mezzo termine de la nomination d'un conseil judiciaire.

M. ^"^^ n'a pas tardé à se faire relever même de cette dation de conseil. Son nom figure honorablement sur le tableau.

Voici une autre espèce, que l'esprit de corps,

DE M. BËUUYER. 309

au proniier aspect, semblait devoir me faire repousser.

Un arrêté du conseil de discipline, lendu, en 1835, sur la dénonciation suggérée à une femme par une animosité particulière, avait prononcé la radiation de M, ***, jeune avocat qui venait d'épouser uneriel^e veuve. La haine des enfans héritiers de celte ve^ve s'était déchaînée contre l'épouseur. On lui av^it imputé des actes d'indélicatesse, dans la poursuite d'un recouvrement auquel on le supposait intéressé par un pacte de quota litis.

Consulté par l'épouse, qui voyait les premiers jours de sa seconde union flétris par la honte d'une radiation, je me fis bien expliquer les moindres particularités de la dénonciation. Je m'attachai surtout à rassembler diverses pièces émanées à la fois du débiteur, de la créancière (qui était la dénonciatrice) et du dernier porteur de la créance, qui prouvaient'mathématiquement la fausseté de la supposition du pacte de quota litis. Cette preuve acquise, je conseillai l'appel, en la Cour, de l'arrêté de radiation.

Je fis plus 5 intimement convaincu que c'était utilement servir mon ordre, que de faire modi lier l'excessive sévérité de l'ostracisme surpris au conseil de discipline sur un faux exposé et sur des

pièces controiivées , je me déclarai hautement le patron de M. *^* ; je l'assistai à l'audience à huisclos où son appel allait être jugé. M. **^ y débita un plaidoyer plein de sagesse, de dignité et d'énergie; il édifia tous les magistrats sur sa moralité, et les laissa convaincus que, s'il avait fait faute, c'était celle d'une imprudente entremise et de points de contact indiscrets avec des gens équivoques.

La Cour, par son arrêt , modifia l'arrêté du conseil de discipline, et modéra la peine à une année de suspension.

Entre autres actes de résignation, je compte l'appui que j'ai prêté un jour à tous les avoués de Paris, contre le coryphée des plaideurs de l'époque, le fameux Selves, dont le nom vivra d'âge en âge parmi les praticiens.

Ce M. Selves était un ex-procureur au sénéchal de Montauban , dont la révolution avait amené le savoir-faire à Paris : il y avait préludé par l'office d'agent d'affaires^ qui, sous les assignats et au temps de la terreur, avait profité à tant de faiseurs. En peu d'années, il était devenu riche ; propriétaire à Paris de la cour Batave rue Saint-Denis, immeuble en valeur de plus d'un

million; propriétaire aussi de la belle terre de Yillemenan, prés la Queue-en-Brie, ancien patrimoine de MM. de la Cliaussade : bientôt après, membre de la Cour criminelle de Paris, et l'un des juges du procès M or eau; finalement destitué et relégué dans la foule, avec ses grandes acquisitions, qui lui avaient laissé maintes liquidations à suivre vis-à-vis de la banque territoriale, pour la cour Batave et contre les créanciers inscrits sur la terre de Villemenan.

Doué d'une certaine sagacité d'esprit et d'une constitution vive, nerveuse, M. Selves eût pu être un homme remarquable, si la nature lui eût accordé plus de jugement et moins d'irritabilité; si dans son étude de procureur à Montauban , il n'eût pas contracté la manie des procès la plus incorrigible qui fut jamais. Il en avait suscité d'innombrables à la banque territoriale , aux créanciers de Yillemenan, à ses fermiers, à ses locataires, à ses livranciers et fournisseurs, enfin à ses propres avoués. La multiplicité de ses chicanes lui avait attiré force condamnations de dépens et une nuée d'avoués, qui, ayant obtenu la distraction pour leurs frais, s'étaient vus forcés de se faire délivrer contre lui une multitude d'exécutoires de dépens.

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M. Selves, sur leurs demandes en taxe, s'était montré aussi récalcitrant que dans le cours des procès perdus : il avait incidente à outrance sur chaque article des déclarations de dépens , devant la chambre des tiers-avoués, chargée de les régler. Tantôt il avait rejeté des frais de copies ^ sous prétexte qu'elles n'étaient pas signées, ou que le papier de timbre avait été bâtonné du mot technique, na servi; tantôt des frais de requêtes, sous prétexte qu'elles étaient trop multipliées ou trop volumineuses; des vacations j attendu qu'il n'y avait pas été appelé, etc., etc. Nombre d'exécutoires avaient été délivrés contre lui; M. Selves en avait interjeté appel en Cour royale.

Ce fut sur l'un de ces appels que, pour expliquer comment il avait conservé son droit de rejet, en croisant j sur les déclarations de dépens, les articles par lui contestés, il se permit à l'audience ce lazzi , qui excita un fou rire dans l'auditoire :

« Messieurs, on dit qu'il ne faut qu'un bon « signe de croix pour faire fuir le diable; j'en ai « fait plus de cent, et je n'ai pas pu faire fuir un « avoué î »

A. une autre audience, M. Selves avait donné la mesure de sa faconde chicanière par cet exorde gasconne ;

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« Messieurs, j'ai plus dé moyens dans ma cause qu'il n'y a dé grains dé sable dans la mer ! »

Avec tous ces lazzis et ces rodomontades, M. Selves, condamné au paiement des exécutoires, par plusieurs arrêts de la Cour royale, s'était pourvu en cassation contre ces arrêts, et il avait eu le talent de faire admettre son pourvoi par la section des requêtes. Sa principale ressource avait été d'alarmer la conscience des magistrats, sur divers ohm dans la procédure dont il se plaignait et qu'il qualifiait de brigandages d'avoués. Feignant d'être une victime, que ces officiers ministériels avaient pris à tâche de dévorer en raison de sa mansuétude, il leur avait persuadé que leur haute censure aurait à s'exercer contre les arrêts dénoncés. En attendant, M. Selves, avec son arrêt d'admission, avait traduit , en la section civile, une légion d'avoués qui m'avaient appelé à les défendre. A leur tête était un ancien procureur au Parlement, IVP Chavassieu, plus respectable encore par ses qualités morales que par son âge.

M. Selves apparaissait à la section civile , ayant à la main un pamphlet qu'il venait de publier, sous le titre de Mort aux procès! dans lequel il avait affecté le caractère le plus conciliant, l'humeur la plus pacifique 5 il avait toute la bonhomie

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possible. On avait enfreint toutes les lois divines et humaines, pour l'accabler sous le poids des procédures les plus vexatoires.

Mon tour étant venu de rendre aux pourvois de M. Selves leur véritable physionomie, j'établis sur pièces qu'il avait eu , depuis moins de cinq ans, cinquante procès , tous intentés par lui; qu'il y avait élevé quatre-vingts incidens et cent cinquante référés; que c'était à cette désastreuse fécondité qu'il fallait attribuer l'énormité des frais dont il gémissait.

Quant aux arrêts, attaqués sous prétexte de violation des réglemens en matière de taxe, je n'eus pas de peine à démontrer que la Cour royale avait usé d'indulgence dans l'application de son pouvoir discrétionnaire , en maintenant les articles de taxe croisés ; que des difficultés misérables , sur des taxations de dépens, n'étaient pas faites pour arriver jusqu'à la censure de la Cour suprême; que l'ordre social n'avait besoin d'être purgé que des plaideurs maniaques. La section civile le comprit : \qs deux pourvois de M. Selves furent rejetés.

Je désirerais pourtant que cette absolution des copies sincopées et ilUsibles d'écritures d'avoué (qui ont toujours été depuis en s'obscurcissant),

cessât d'être un passeport pour celles indéchiffrables.

Cette maladie de plaider, dont les grelots de Thalie n'ont pu guérir les comtesses de Pimbêche, avant que l'astre de Selves ne vînt les éclipser toutes, s'était inoculée dans le cerveau d'un certain Pottin , comte de Vauvineux, sur lequel la terre de Saint-Martin-d'Ablois avait été vendue. Il n'était sorte de tracasseries que le comte exproprié ne suscitât journellement à M. Sannegon père, mon ami, qui n'était pourtant, à son égard, qu'un tiers-adjudicataire saisi par justice. Quand ce comte avait perdu un procès, il en imaginait un autre le lendemain, ou il recommençait le même : c'était à n'en plus finir, à n'avoir de repos ni jour ni nuit, et à être écrasé de faux frais. Pour sortir de ces guêpiers , je conseillai à M. Sannegon de constituer à son infatigable plaideur, 1,200 fr. de rente viagère. Il eut la paix à ce prix.

Enfin, j'arrive à la classification de celles des affaires pour lesquelles l'opinion m'a accordé une capacité spéciale : ce sont les affaires commerciales.

SECTION XIIÎ.

Affaires de commerce. — Haute l>anque, sa moralité, ses tribulations. — L'auteur, premier plaidant aux tribunaux de commerce.

— Procès de la banque Saint-Charles. — Un mot sur les lettres de change. — Antidate de signature sociale. — Procès des fournisseurs. — Chapelle Saint-Charles de Milan, — Jeux de bourse.

— Baies du Brésil. — Propriété littéraire : celle de Malte-Brun, celle du chevalier Weber. — Mécompte d'un consignataire de Londres. — Plaidoirie de l'auteur à Rouen en décembre 4837. — - Rappel de la cause célèbre de la famille de Pestre contre le comte de Wargemont : la vie laborieuse de î'aulenr expliquée par sa gaieté. — Réminiscence importante sur une notable question d'étal. —Finale d'émancipation.

Je n'entreprendrai pas de donner, même par analyse, la nomenclature des causes importantes de commerce dont j*ai été l'organe. Des volumes n'y suffiraient pas. Un journal de mes audiences commerciales n'aurait pas d'ailleurs, pour les î;tulres, l'attrait qu'elles eurent pour moi. Seule-

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ment j'annote quelques singularités, non encore signalées, de ma profession d'avocat.

La renommée consulaire de mon beau-père , M. Gorneau, type de la renommée cicéronienne de mon fils aîné, m'avait doté (je l'ai déjà dit) de la clientelle du haut commerce et de la finance; j'ai tout fait pour la conserver. En peu d'années, à partir de 1789, j'étais devenu l'avocat du Trésor, de la Caisse d'amortissement, de la Caisse d'escompte, du Mont-de-Piété , de la dernière Compagnie des Indes, et parmi les maisons de banque, de celles Lecouteulx, et compagnie; Magon de la Balue et Pourrat, Perregaux , Sabatier-Desprez , qui n'étaient pas les moins accréditées.

De là, mes emplois dans les commissions cambistes, instituées par la trésorerie nationale, et par l'administration de la guerre; puis ma coopération comme l'un des fondateurs de la banque de France; établissement (soit dit en passant) que je n'ai voté que sur la foi de celui de ses statuts qui prescrivait la concession spéciale de l'escompte au petit commerce. Le dédain de cette prescription législative a converti la banque de France en un monopole profitable uniquement aux banquiers qui y puisent, à 4 et à 3 pour 100, l'argent qu'ils prêtent ensuite à l'industrie, au taux commun de

DE M. BERRYER. Ûi^

7 et de 8 pour iOO Tan. Combien de fortunes depuis Tan 8, entées sur cette abusive spéculation !

II n'est pas, au surplus, une des catégories de clientelle que je viens de désigner, qui ne m'ait fourni matière à de graves discussions.

Ainsi, pour le Trésor, la cause contre l'Anglais îlarteley, dont j'ai rendu compte :

Pour la Caisse d'amortissement et des consignations^ les dlficultés générales sur l'exécution soit provisoire, soit définitive des jugemens et arrêts par défaut ou contradictoires; sur les mains-levées d'oppositions, etc. ; sur certaines opérations de prêts faits par la Caisse ;

Pour la Caisse d'escompte j les réclamations pour les billets faux , pour ceux déchiquetés, pour ceux perdus par incendie, etc.;

Pour le Mont de-Piété, les irrégularités de l'engagement des effets mis en gage , la perte des reconnaissances, l'emploi de îmt tioms, la revendication de propriété, les cas de fhillite, etc.;

Pour la dernière Compagnie des /ndes, j'ai suivi, même au Parlement, un procès immeiise contre un sieur Anquetil de Briancourt, ancien consul de France à Surate, dans l'Inde, où il avait été l'agent comptable de plusieurs riches cargaisons,

à lui consignées par la Compagnie ; procès compliqué par le séquestre que les Anglais avaient exercé sur la personne et sur les biens du consul , transféré en leur comptoir de Bombay; d'où surgissait, contre la Compagnie, une action reconventionnclle en dommages et intérêts, incidente à l'instance de compte. J'avais pour adversaire, dans ce procès, IVr Mouricault, avocat, depuis l'un des ornemens de la nouvelle magistrature, jurisconsulte profond et habile écrivain.

Quant aux maisons de banque, je me complais à faire ressortir, d'abord, la haute moralité qui les faisait distinguer alors, ainsi que toutes les autres sommités de la finance.

J'en prends le type chez deux d'entre elles.

1" La maison Lecouteulx et compagnie : c'était, dans la banque de Paris, une maison antique, l'une des plus anciennes de la bourgeoisie de Paris, dont l'existence remontait sans interruption, ni déviation en plus ni en moins, aux époques d'où dataient les Thibert, les Trubert, les Bouillerot , réputés les plus anciennes familles de la capitale.

Cette famille patriarcale des Lecoulteux s'étant étendue, au lieu de sortir de sa sphère, avait

DE M. RERRYER. .^21

adopte le système de fonder en d'autres villes, et même en d'autres Etats de l'Europe, des banques succursales ou de correspondance. Elle avait entre autres, à Rouen, un comptoir fort important, pour le service des manufactures et fabriques de cette ville industrieuse. Elle en avait un autre à Cadix, où les aînés de la famille allaient tous faire leur apprentissage pendant quelques années ; après quoi , ils revenaient se mettre à la tête de l'une des maisons mères, de Paris ou de Rouen.

Tous les ans, les deux familles de Paris et de Rouen, femmes, enflms et petits-enfans, se réunissaient à jour iixe, sur la route de Paris à Rouen, en une vaste maison dont elles étaient propriétaires en commun, sise à moitié chemin, près de Yernon. Là, étaient apportés tous les registres des deux établissemens; on procédait à un inventaire annuel, qui était signé par les chefs ; après quoi l'on se séparait, et chacun retournait à sa destination.

J'ai vu, dans les archives de cette maison Leouteulx, place Yendôme, un cabinet dont les cases étaient remplies de la volumineuse collection de tous les grands -h vres tenus depuis cent cinquante ans, et clôturés par des résumés d'inventaires.

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