II

J'ai lu, à la suite de l'un de ces grands-livres, dressé en 4720, après la chute du système de Law, écrite de la main du chef d'alors, la mention qu'il n'avait pas voulu entrer ni faire entrer ses correspondans dans les opérations de cette banque; qu'il avait mieux aimé liquider avec eux, et leur remettre leurs fonds, qui ainsi avaient été sauvés. Il terminait par dire en substance : « Ceci « doit avertir nos successeurs de ne jamais s'in- « téresser dans des spéculations sur les papiers « d'Etat, ou autres effets de crédit, rattachés à des « entreprises gigantesques et aventureuses. »

Hélas ! l'auteur de cet avertissement paternel ne prévoyait pas que, cinquante ans plus tard, il n'y aurait plus dans la circulation , en France , qu'un papier-monnaie forcé, dont la masse serait le décuple des valeurs de garantie ; que ce seraient les billets émis par le commerce lui-même qui, sous le nom de promesses d'assignats^ deviendraient le premier type de ce papier-monnaie, et que l'un de ses descendans serait le premier trésorier de la Caisse de V extraordinaire y signataire de ces promesses d'assignats.

Les mêmes archives de la maison Lecouteulx déposaient, en faveur d'un autre de ses chefs.

d'un trait saillant d'indépendance et de fierté roturière, à la date de 1773.

L'abbé Terray avait fait rendre par le roi un édit qui assujettissait à un droit, dit de paulette ou taxe fiscale, tous ceux qui avaient été anoblis depuis moins de cent ans. En exécution de cet édit, le receveur de la taxe avait écrit à M. Lecouteulx de Ja Noraye père (dont les bureaux étaient alors rue Montorgueil , sur l'emplacement de la cour Mandar), une lettre en demande de versement d'une somme fixe, à cause des lettres de noblesse accordées à l'un de ses auteurs.

M. Lecouteulx de la Noraye ignorait que l'un des siens eût songé à se donner le relief d'un anoblissement , ou que la grâce du prince se fût portée d'elle-même à lui accorder cette distinction. Il fait descendre le commis chargé des archives, l'interroge au sujet des lettres de noblesse en question, et, sur sa réponse qu'elles existent, il lui ordonne d'en faire la recherche, et de les lui apporter.

M. Lecouteulx de la Noraye, aussitôt qu'elles lui sont remises, les ploie très proprement et les couvre d'un papier d'enveloppe auquel il joint un billet de renvoi au ministre, conçu à peu près en

32i SOUVENIRS

ces termes : « Monseigneur, il a plu à Taugusle « prédécesseur de Sa Majesté d'accorder à mon * aïeul les lettres de noblesse que vous trouverez « sous ce pli. Comme je ne puis croire qu'elles « aient été données pour de l'argent, je ne puis « consentir à en donner pour les conserver. Trou- « vez donc bon que je renonce à un titre qui, si « je le payais, ne serait plus ni une faveur, ni une << distinction. »

Je ne fus pas peu flatté de la confiance que les dignes héritiers de ce patriarche m'accordèrent à l'envi les uns des autres. Je les ai suivis tous dans les différentes phases de leur carrière, soit commerciale, soit politique, m'identifiant avec eux dans tous les momens et jusqu'au tombeau, audelà duquel je leur conserve encore le doux souvenir de la reconnaissance.

2° M. Magon de la Balue ne le cédait en rien aux Lecoulteux pour la noblesse des sentimens, la digne simplicité des mœurs, la scrupuleuse régularité dans les affaires, la loyauté, la délicatesse dans les relations, la bienfaisance et la vraie grandeur dans toutes les actions de la vie privée. Il avait employé soixante ans, tant en Espagne qu'en France, à amasser, par ses grandes spéculations maritimes, une fortune considérable, par laquelle il savait se

DE M. BERRVEPx. 325

faire lionorcr. Il avait prés de quatre-vingts ans, lorsque j'eus l'honneur de le connaître. Il ne tarda pas à m'accorder avec sa confiance un attachement particulier dont, en 4792 et 1793 notamment, il me donnait des preuves journalières en se rendant à cheval, suivi d'un piqueur, de son hôtel place Vendôme, chez moi Cloître-Saint-Merry, vers les deux heures de l'après-midi.

On conçoit que des habitudes de correspondre, aussi multipliées, avaient du m'initier très intimement dans le secret de ses opérations. Je n'étais pas seulement son avocat au Palais et pour les affaires contentieuses; j'étais encore son conseil d'affection et le confident de ses pensées comme de ses projets. Cet homme, méthodique en tout, conservait soigneusement en liasse toutes les lettres et les notes qui lui venaient de moi.

Sa maison, à Paris, était tenue par madame la marquise de Saint-Perne, sa lille, devenue veuve et mère d'une fille qu'elle avait mariée à un jeune magistrat du Parlement de Rennes, M. le président de Gornulier. Madame la marquise de Saint-Perne, sans s'être fait proclamer dame de la charité, en exerçait sans relâche les adorables fonctions. Elle n'était occupée, du matin au soir, que du soin de visiter elle-même les iadigens i|aas leurs tristes

demeures el de leur porter tous les secours nécessaires. Elle remplissait ainsi sur la terre une mission tout angélique, dont sa fortune lui permettait de multiplier les immenses bienfaits.

Quelle que fût la pureté de l'asile où respiraient tant de vertus, il n'en est aucun qui ait été désolé, par les attentats de la révolution, autant que la maison de M. de la Balue. J'en ai dévoilé l'infamie dans mon premier volume.

Comme pour y préluder, M. Magon de la Balue eut d'abord, en 1792, la douleur de se voir intenter, ainsi qu'à son ami M. Lecouteulx du Moley, et à deux autres maisons, Payen père et fils, veuve Lalanne et fils, un procès fort sérieux à la requête des créanciers d'un M. Le Normand, banquier et receveur général des finances, qu'ils avaient long- temps soutenu de leur crédit. Ces créanciers prétendaient faire tourner, contre les quatre patrons de leur débiteur, les actes mêmes de leur généreux patronage, qu'ils travestissaient en une tutelle impérieuse^ de manière à les rendre responsables de l'énorme déficit éprouvé dans sa déconfiture.

J'eus à défendre MM. Magon de la Balue , Lecouteulx du Moley et consorts de cette singulière transmutation d'une bienfaisance soutenue ( et qui

DE M. BEURYER. 327

était elle-même demeurée compromise) en un despotisme envahisseur, qui aurait été exercé sur les volontés et sur les actes d'un commerçant resté sur pied. Ce ne fut pas sans peine que je parvins à les soustraire à la responsabilité solidaire. Survinrent à mon aide les assignats, qui, par leur rapide dépréciation, facilitèrent la liquidation du débiteur. Quoi qu'il en soit , cette affaire Le Normand est un grave avertissement pour tous, de ne pas intervenir inconsidérément dans les liquidations amiables des gens de commerce.

Pour la maison Lecouteulx et compagnie, maison patriarcale en banque, j'ai eu à défendre, au tribunal de commerce de Paris, en l'an 12, à une répétition colossale qu'exerçait contre elle, par suite de leur longue correspondance , la banque Saint-Charles de Madrid.

Un mot d'abord sur ce que j'allais, moi avocat, plaider devant un tribunal de commerce. Déjà j'avais fait la planche à l'époque où M. Gorneau, mon beau-père, appelé au Conseil des anciens , puis à la rédaction du nouveau Code de commerce, puis à la Cour royale, et décoré de la Légiond'Honneur, avait cessé tout service d'audience. La révolution m'y aidant, j'avais risqué de le remplacer dans les causes de quelque importance. II

y avait, au barreau, peu d'exemples de cette transmigration des avocats devant des marchands juges. M" Rouhette, depuis bâtonnier, était le seul, à ma connaissance, qui eût plaidé devant les juges et consuls de Paris, contre les jésuites, dans la célèbre affaire du père La Valette. J'eus, après tout, dans celle de la banque Saint-Charles , un contradicteur d'assez bon aloi, en Ja personne de M'' de la Malle. Aujourd'hui que le tribunal de commerce a ses audiences du grand-rôle , rarement les causes y sont plaidées par d'autres que les avocats à la Cour royale.

Le fond du procès de la banque Saint-Charles roulait principalement sur la vente qu'elle avait faite en 1792, à un M. Augustin Queneau, banquier très accrédité à Madrid, d'une forte masse d'effets publics périclites dans les convulsions du commerce de France. Augustin Queneau, victime de la force majeure , y avait perdu son honorable existence. La maison Lecouteulx et compagnie était recherchée par la banque, en quahté de caution et même sous prétexte de participation au marché Queneau. Après plusieurs audiences solennelles, le tribunal de commerce rendit, en faveur de la maison Lecouteulx, un jugement interlocutoire qui amena une transaction.

Cette affaire m'a mis en rapport avec trois Espagnols qui ont marqué dans le commerce :

M. le comte de Cabarras, principal minisire à Madrid, père de madame Tallien, cette femme illustre plus encore pour sa bonté que pour sa beauté , décédée princesse de Chimay ;

M. Martinez de Hervas, avocat, délégué par la banque Saint-Charles, pour son procès à Paris, où il s'est fixé comme banquier, avant de retourner en Espagne, pour y recevoir les honneurs d' une brillante ambassade et le titre de marquis d'Almenara;

M. Ysquierdo, gentilhomme, en mission à Paris, d'abord avant 1789, pour y recueillir nos trésors du jardin des Plantes , communicables au jardin royal de Madrid, première mission qui me l'avait fait connaître chez M. Lecouteulx et compagnie; puis employé en l'an 12 par la banque Saint- Charles, et plus tard fondé de sa procuration pour liquider avec M. Barbé-Marbois la fameuse négociation Ouvrard de 80 millions qui excita en Bonaparte tant de colère.

Ce M. Ysquierdo était bien plus un diplomate très délié qu'un négociant expérimenté. Dans une certaine nuit qu'il me fit passer dans mon cabinet avec M. Ouvrard, jusqu'à trois heures du matin , il nous pronostiqua ce que deviendrait cette

guerre de 1808, portée en Espagne par Bonaparte. Ses funestes pressentimens se sont tous réalisés. A trois heures du matin, MM. Ouvrard et Ysquierdo ne me laissèrent le temps de reposer, que parce que l'heure était venue pour eux de ne pas arriver trop tôt dans les salions de M. de Talleyrand.

La matière des lettres de change est, de toutes celles commerciales, la plus fertile en procès. Elle a fait naître, dans tous les temps, une foule de questions ardues , dont la solution exacte ne peut s'obtenir que par une étude approfondie du contrat de change, rapproché du contrat de vente dont il est une émanation. Nul n'en a traité avec plus de profondeur et de discernement que Dupuis de la Serra, dans ses premiers chapitres de VArt des Lettres de change^ à la suite de Savary.

Je ne m'arrêterai pas ici à l'énumération de toutes les dilhcultés que j'ai eu à faire résoudre, concernant les effets de circulation en général, les usages adoptés à leur égard dans certains pays, les règles plus ou moins uniformément suivies , quant au sort delà provision des lettres de change, le calcul de leur échéance, pour les jours de grâce

DE M. BEHUYER. 331

et de Ja présentation; les effets de l'acceptation; la forme des endossemens ; les droits des tiersporteurs; l'engagement des donneurs d'aval, etc. On trouvera dans l'Encyclopédie moderne de Courtin, au mot Lettres de change, un résumé de la doctrine que j'ai professée sur cette matière. Je ne puis que m'y référer.

ïransitoirement, je rapporterai un seul exemple des abus que la fraude peut commettre dans la circulation de ce précieux signe d'échange.

En l'an 1, le chef, universellement estimé, d'une des premières maisons de commerce de soieries en gros, le sieur Barbier, de la Barbe-d'Or, rue des Bourdonnais, se trouve inopinément aux prises avec une maison de banque également respectable, Mosselman et compagnie, au sujet de billets à ordre jetés dans la circulation, sous la raison sociale de Barbier et T

Ce T était un ex-associé de la maison Barbier, qui, postérieurement à la dissolution de leur société, avait frauduleusement fait usage de la raison sociale dissoute, pour se créer des ressources particulières, par des titres antidatés. On n'a jamais su quelle était au juste la masse de ces fabrications tardives , mais elle était considérable. La maison Mosselman en présentait une fraction

de 10,000 fr. ; Elle était tiers-porteur de bonne foi , et justifiait par ses registres qu'elle avait bien fourni valeur à ses cédans, les complices de T

La question s'est élevée de savoir si le sieur Barbier pouvait se soustraire à la solidarité, que la signature sociale faisait peser sur lui. Il prouvait

bien, par son acte de liquidation avec T , que

celui-ci était demeuré débiteur de plus de 60,000 fr. envers la société dissoute. Mais ce résultat prouvé ne suffisait pas pour le faire affranchir de la solidarité, sur les effets réclamés. Il fallait que le sieur Barbier allât jusqu'à faire déclarer qu'il y avait eu antidate, et, par conséquent, faux dans leur confection, commis en fraude de la société, qui n'en avait nullement profité, et que les derniers tiers-porteurs Mosselman avaient à s'imputer d'avoir traité avec les auteurs ou complices du faux. Une pareille déclaration n'était pas facile à obtenir d'un tribunal de commerce, en matière de circu-» lation d'effets à ordre.

Fort heureusement, le sieur Barbier, au moment de la dissolution de sa société avec T ,

avait rempli toutes les formalités voulues par la loi pour sa publicité légale; il avait même épuisé tous les genres de précautions praticables pour se mettre à l'abri de toute espèce d'abus, L'acte dis-

solutif, du 29 plu\îose an 6, avait été passé (levant notaires ; il avait exprime la renonciation des deux ex-associés à faire aucun usage ultérieur de la signature sociale; qu'il serait incessamment publié au tribunal de commerce, et il l'avait été dans la quinzaine; qu'un inventaire général des affaires de la société serait dressé avec balance. L'inventaire avait eu lieu contradictoirement, et

il avait constaté le débet de T à 00,000 fr. ;

qu'il serait écrit des circulaires au commerce , pour donner à la dissolution la publicité de i\^it : les circulaires avaient été répandues. Enfin, sur la première apparition des 10,000 fr. des billets antidatés, passés à Mosselman et compagnie. T...., cité par le sieur Barbier devant le juge de paix, avait confessé par écrit « qu'il avait souscrit les « billets en question pour ses affaires particu^ « Hères; qu'il y avait apposé la signature sociale, « pour trouver plus facilement de l'argent; que « la société n'en avait aucunement profité; qu'il

« avait même, lui T , assuré au sieur Barbier,

« lors de leur séparation, qu'il n'avait point abusé « de la signature commune. »

Il a fallu le concours de toutes ces circonstances pour déterminer le tribunal de commerce à déclarer, par son jugement du \ brumaire an 7,

33/a souvenirs

les sieurs Mosselman et compagnie tiers-porteurs, non recevables dans leur demande contre le sieur Barbier. Sur l'appel, la confirmation a été prononcée à l'unanimité.

Avis à tous ceux qui contractent des sociétés collectives et solidaires de se mettre bien en règle lorsqu'ils les dissolvent.

Après la terreur, pendant les vingt premières années qui suivirent la reprise de ma profession , j'ai beaucoup plaidé pour les divers entrepreneurs de service aux armées et au trésor, sous les dénominations de fournisseurs généraux^ munitionnaires généraux^ agens du trésor^ etc.

Un juif de Metz, Goudechau-Mayer Calien, intéressé pour un cinquième dans la compagnie Rousseau , dont les fournitures étaient immenses , avait été expulsé de cette société par des manœuvres condamnables. Il réclamait son cinquième de dividende dans les bénéfices, suivant compte à faire, et des dommages et intérêts à donner par état : des jugemens par défaut lui avaient adjugé ces condamnations. Dans le nombre de ces jugemens, il en était un qui avait liquidé les dommages

et intérêts demandés, à l'énorme somme de 000,000 fr. écus; il n'avait pas été frappé d'opposition dans le délai fatal; celui même pour l'appel était périmé. La compagnie Rousseau revenait, contre cette écrasante indemnité, par la voie insolite d'interprétation d'arrêt. Je fis, pour Goudechau , avorter cette attaque.

Les 600,000 fr. de dommages et intérêts adjugés restaient debout. Toutes les puissances de la terre furent employées pour obtenir de Goudechau qu'il modérât la somme improvisée. Je m'estimai fort heureux de l'avoir fait consentir à un rabais de moitié : par transaction, il toucha de ce chef 300,000 fr.

Les munitionnaires généraux des vivres de la guerre et de la marine, MM. Yanlerberghe et Ouvrard, avaient une administration montée sur la plus forte échelle. Ils avaient, sous eux, trois directeurs divisionnaires du service, et une nuée d'agens dans les départemens; ils faisaient payer parla banque de France environ 150,000 fr. par jour, de leurs traites circulantes à l'instar du papier-monnaie. Leur capital d'exploitation avait été fourni par cinq capitalistes associés sous la raison des Cinq Négocians réunis. Le riche Seguin, les Michel frères, l'agent de change du trésor.

Desprez, faisaient partie de cette réunion qui tenait, une fois par semaine, des comités auxquels j'assistais comme conseil.

Pendant la guerre d'Espagne de 1808, ces munitionnaires généraux avaient fait le service de la Péninsule : ils en avaient retiré des livrances sur la Havane et autres valeurs espagnoles qu'ils avaient échangées au trésor impérial, contre 80 millions d'écus que le ministre du trésor leur avait laissé en extraire. Bonaparte s'en était pris de cet imprudent échange à l'Espagne d'abord , pour laquelle l'agent Ysquierdo était venu composer à Paris; puis aux cinq négocians réunis^ qu'il avait molestés en tous sens, pour se faire rendre son argent.

Combien d'actes arbitraires ou illégaux ont signalé ce recouvrement, ou en ont été la suite! l'incarcération de M. Ouvrard; les préhensions sur la fortune privée des frères Michel et du riche Seguin ; les divorces de madame Yanlerberghe et leur annulation; les inextricables angoisses de M. Desprez , et qui l'étreignent encore ; les recours désespérés des cinq négocians réunis les uns contre les autres ; le riche Seguin ayant voulu faire emprisonner à son tour, pour rattraper quelques millions, M. Ouvrard, quej'ai soustraità

ses violences. La faillite des titulaires Vanlerberghe et Ouvrard a fait retomber iiaalement le déficit sur bien des particuliers qui ne devaient pas s'y attendre.

J'ai eu à suivre encore et a défendre les chances non moins iïicheuses d'autres munitionnaires de l'empire : les sieurs Sollier fils et de Larue, qui avaient conclu , avec le ministre de la marine Decrès, des marchés de la plus haute importance, pour approvisionner tous nos ports de munitions du nord, en bois de construction, mâtures, chanvres, braies, goudron, et autres articles. Au temps de la république, ce genre d'approvisionnémens avait fait la fortune de M. de Lamarre, surnommé auss'* h riche y qui l'avait exploité de la ville de Hambourg, où fort sagement, pendant plusieurs années, il avait établi sa résidence.

Sollier fils et de Larue avaient obtenu cette grande fourniture à des prix qui leur promettaient des bénéfices. Mais en liquidation, ils avaient été victimes de la manie du ministre Decrès, qui en était venu à faire sa cour à Bonaparte, en lui versant, tous les mois, des millions économisés sur le budget de la marine; ces économies étaient le résultat des retenues arbitraires que le ministre exerçait impitoyablement sur