II

toutes les parties prenantes j fonctionnaires ou agens, fournisseurs et livranciers. Elles s'éle^'aient à 17 millions en sacs, oubliés pendant tout 1814 dans les caves des Tuileries, et que Bonaparte fut fort aise d'y retrouver en 1815, à son retour de l'île d'Elbe, quoique les sacs fussent pourris.

Dans une audience particulière, que Decrès nous accorda, je crus, en jurisconsulte, devoir invoquer la lettre positive de ses marchés, sa propre signature , la foi et le respect dus aux conventions. Sa réponse fut : « Vous devez savoir « que l'Etat est mineur, et qu'il n'est au pouvoir « d'aucun ministre de le ruiner. » Qu'aurait dit Decrès si les munitions du Nord, au lieu des fortes baisses survenues , avaient triplé de valent et entraîné la ruine des munitionnaires?

L'entreprise générale des charrois et transports miHtaircs , formée dès les premières campagnes d'Italie, a été pour moi la source de relations assez piquantes. Elle m'a révélé jusqu'à quel point, chez Bonaparte, l'humeur vindicative pouvait se porter. Avant son départ pour le premier commandement de cette armée d'Italie, où il s'est acquis tant de gloire et a conquis tant de puissance , Bonaparte s'était adressé aux frères Gerfbéer, juifs, pour un emprunt personnel assez

considérable. Ceux-ci, peu habitués, par religion, à prêter sur le frôle gage du sabre non encore tiré, s'étaient refusés à l'emprunt. Il ne le leur a jamais pardonné. Les frères Cerfbéer, ayant commis l'imprudence de s'intéresser, avec Lanchére père, dans l'entreprise générale des charrois et transports militaires de son armée, furent, en liquidation, frappés de rejets arbitraires , qui ont plongé leur famille dans la plus profonde misère et qui ont fort ébréché la fortune de Lanchère lui-même. Tout ce qu'a pu faire la Restauration, c'a été de dégrever la liquidation de quelques millions par lesquels elle se soldait au profit du trésor.

Dès ses premiers pas victorieux en Italie, l'habileté de son trésorier Haller valut à Bonaparte des millions au lieu des milliers de francs dont le crédit lui avait été refusé. Haller, le lendemain de notre entrée à Milan, avait demandé aux municipaux une contribution spéciale, pour leur conserver la chapelle souterraine de Saint-Charles Borromée , pratiquée sous la nef de la cathédrale de Milan. Ses murs, deux confessionnaux, un oratoire étaient d'argent massif. Au fond de la chapelle, dans un cercueil de cristal transparent, reposait le corps du saint patron, de grandeur

3/iO SOUVENIRS

naturelle, à l'exception de son nez, dont la saillie était prodigieuse. En 1805 , j'ai retrouvé intacte toute cette sainte chapelle, objet encore de Tadoration des fidèles.

Haller n'ayant pu obtenir des municipaux de Milan qu'ils lui comptassent une rançon équivalente à la richesse métallique du souterrain , leur proposa de le faire estimer par experts respectivement choisis : il eut soin que la victoire pesât sur leur balance ; deux millions lui furent versés, pour le rachat du vaste reliquaire, qui, au poids , ne vaut pas, dit-on , plus de 800,000 fr.

Lanchère père, qui s'était si malheureusement associé les Cerfbéer, avait été le continuateur de l'abbé d'Espagnac, pour l'exploitation bien organisée des convois et transports militaires. Le Comité de salut public lui avait fait délivrer , en paiement de ses premiers services, de fortes parties du mobilier de Versailles, en pendules , en tapis, en statues de marbre, en commodes, secrétaires et consoles du meilleur goût et du plus grand prix. Lanchère père, originairement cocher de fiacre à Metz, mais d'une activité merveilleuse et secondé par les talens de sa femme en affaires, était resté, avec sa vaste entreprise, l'homme le plus simple du monde. Il avait encombré, de

tout ce mobilier de Versailles , l'hôtel de Flamareus , faubourg Saint-Germain, dont il était propriétaire, ce qui faisait l'effet d'un garde-meuble à déménager.

Je n'ai connu à aucun homme une mémoire des localités et des noms, aussi surprenante que la sienne, quoiqu'il fut illettré au degré de ne savoir presque que signer en caractère de cuisine. 11 entretenait, pour son service des convois, jusqu'à douze et treize cents charretiers, divisés par brigades, auprès des quatorze armées de la république. Les femmes de ces charretiers venaient tous les mois chez Lanchère recevoir la solde de leurs maris, dont elles lui demandaient des nouvelles. J'ai entendu Lanchère répondre à chacune d'elles : « Ton G mari en ce moment est à tel endroit; il conduit « tant de chevaux; il se porte bien; ou, il a « éprouvé tel accident. »

La multiplicité de ses entreprises, sa pareil monie, le nombre de ses enfans naturels, lui ont occasioné maints procès dont j'ai eu à m'occuper.

Une autre entreprise, celle des hôpitaux mili^ taires de l'armée d'Italie, a renouvelé à la cour de Bonaparte l'aventure du collier, et pour le spécu-? lalcur crédule? les mvstiilcaiious du cardinal do

Rohan. La compagnie Mannicr, qui avait fait le service des hôpitaux militaires pendant plusieurs années, se portait en liquidation avec des bordereaux de journées de malades bien en forme, créancière de l'Etat de 12 à 14 millions pour solde. La bureaucratie lui opposait bien quelque résistance, mais la régularité de ses pièces comptables lui donnait l'assurance d'en triompher, à l'aide de quelque crédit qui comprimât la malveillance. L'appui de ce crédit avait été promis d'en haut au comte de Goisson, qui, en épousant une des nièces, héritières de Baujon le millionnaire , s'était pourvu d'un immense portefeuille.

Le comte, alléché de l'espoir que la signature de la liquidation Mannier serait bientôt emportée, avait tiré de son portefeuille quatre millions bien comptés à la compagnie, pour prix de la cession de ses droits. Au lieu d'un arrêté justificatif de tous les millions cédés, il en était intervenu un fulminant, qui avait constitué la compagnie Mannier reliquataire envers l'Etat. Le comte, trompé par rinexistence de la chose vendue, a plaidé et j'ai long-temps plaidé pour lui, en restitution de ses quatre millions contre les membres de la compagnie Mannier, désormais dissoute; leur insol-

vabilitc Ta fait mourir lui-mcme à la peine , les lois de cléclicance étant \enues paralyser la justice des Bourbons, qui n'avaient pu lui rendre que son ancien titre de gentilhomme de la chambre.

Je ne finirais pas si je voulais épuiser tous les mécomptes etdésappointemens subis par les fournisseurs de la république et de l'empire (contre lesquels le vulgaire fut si violemment prévenu) pour faire pardonner la banqueroute.

Du sein de ces calainités financières sont, d'un autre côté, sorties, sous mes yeux, des fortunes colossales. Lors de la mobilisation des deux tiers des rentes dues par la république , plusieurs croyans, convaincus qu'un grand Etat ne peut pas coup sur coup tomber de faillite en faillite, eurent le bon esprit d'acheter au prix capital de 7 francs ou autre très-modique, de fortes masses du tiers consolidé. Le temps leur a fait gagner le Potose, puis les honneurs, même ceux de la Pairie.

Les jeux de la bourse, les loteries ont pris encore une large part de mes veilles et de mes exercices au Palais.

Vers l'année 4780, avaient paru sur la place de

Paris, simultanément, trois hommes supérieurs pour rinteiligence des affaires de négoce , la science des calculs et la création des \aleurs de crédit. Tous trois ils s'étaient livrés aux combinaisons linancières les plus insolites, sur les effets publics et de circulation, empruntant leur doctrine au système de Law ; c'est-à*dire qu'ils impatronisèrent à Paris V agiotage , ou le jeu sur les rentes de l'Etat et sur les actions des compagnies de iinance, de commerce et d'industrie.

Ces trois hommes étaient, un citoyen de Genève , l'abbé d'Espagnac et Baroud.

Je n'ai rien à dire du citoyen de Genève, que j'ai peu connu. J'ai eu, au contraire, avec les deux autres , des points de contact si fréquens comme juriste, que je puis pertinemment parler de ce qui les caractérise.

L'abbé d'Espagnac était l'un des (ils du comte d^Espagnac, gouverneur des Invalides, et le neveu d'un autre abbé d'Espagnac, conseiller de grand'chambre au Parlement de Paris. L'abbé d'Espagnac, le spéculateur, quoique pourvu d'une abbaye commandataire (de Saint-Sever ) , avait embrassé la carrière profane des publicains du temple, se luêlant à toutes les entreprises.

I! luié(ait arrivé, entre autres, d'établir sur les

DE M. BERRYEll. 345

actions de la Compagnie des Indes, qui se cotaient à la Bourse, une spéculation aussi immorale qu'elle était gigantesque. Par une série de marchés conclus avec les maisons de banque de Paris les plus solides, il avait acheté, au cours du jour, une quantité d'actions des Indes fort supérieure au nombre qui en existait réellement. Le jour des livraisons arrivé, ceux de ses vendeurs qui avaient vendu ce qu'ils n'avaient pas, s'étaient trouvés à la merci de l'abbé, qui était en droit de leur faire payer, par chaque action non livrée, des primes énormes. Toute la place était compromise : le gouvernement s'était vu forcé d'intervenir 5 il s'était rendu maître de la liquidation des marchés de l'abbé, et l'avait, lui, envoyé en exil dans son abbaye de Saint-Sever.

A la révolution , l'abbé d'Espagnac était rentré dans les affaires; il s'était jeté dans les fournitures 5 il s'était notamment chargé , sous des noms tiers, du service général des charrois militaires. On lui donnait une grande fortune : c'en fut assez pour qu'on l'incarcérât et qu'on le condamnât à mort. En sortant du tribunal révolutionnaire, avant de monter à l'échafaud, l'abbé d'Espagnac avait remis à une personne sûre son testament de mort, par lequel, se plaignant de Tin-

fidélité des amis détenteurs de ses trésors, il exhumait de ï Ecole des Pères ce passage si connu qu'il leur aurait appliqué : « Acceptez , mais ne dé- «robez pas. »

Le sieur Baroud, ex-notaire à Lyon, était arrivé à Paris avec quelques fonds que son génie spéculatif voulut faire valoir à la Bourse. Sa taille était petite et frôle, son front chauve, son œil perçant, sa voix douce, mélodieuse, son ton calme; il écrivait purement et avec clarté, son jugement était sûr; il avait dans l'esprit de la finesse et dans le cœur une certaine élévation.

Le sieur Baroud avait, de concert avec le Genevois , fait charger le grand-livre de rentes à la fois viagères et tontinières, assises sur trente têtes déjeunes filles genevoises, ce qui présentait aux spéculateurs des chances attrayantes. Il avait entraîné, dans cette opération et dans d'autres analogues , douze à quinze premières maisons de banque de Paris , par lesquelles il s'était fait souscrire pour plusieurs millions de billets solidaires. La révolution avait bientôt amené l'insolvabilité de plusieurs des signataires de ces billets. Des procès nombreux en sont résultés, pour faire supporter par les maisons restées debout, la part des insolvables: il m*est échu de défendre, contre cette contribu-

^ DE M. BERRYER. Ul

tion, M. Moutz, delà maison Greffulhe et Moulz, et le sieur Baroud lui-même : c'était la maison de banque Tourton et Ravel , qui , étant porteur des billets solidaires non payés, harcelait judiciairement les souscripteurs les uns après les autres.

Dans son attaque au tribunal de commerce contre Baroud, il échappa à la maison Tourton et Ravel de qualifier celui-ci agioteur. Baroud, improvisant par interruption, se lève et dit : « J'ai « parié pour le retour de l'ordre , pour la sûreté « des personnes et des propriétés, pour l'affer- « missement de la fortune publique, de la morale « et de l'union : j'ai perdu ma gageure, je suis « agioteur.

« Mes adversaires ont parié, contre tous les res- « sorts de la civiHsation, pour la guerre, pour la « terreur, pour la banqueroute, pour la baisse, « pour la violation des lois divines et humaines : « ils y ont gagné leur opulence, ce sont d'honnêtes « gens. »

Ouant à M. Moutz, poursuivi pour la môme solidarité, la maison Tourton fit vendre tous ses biens judiciairement : elle en tira plus de cent mille écus, sans qu'il fût possible de l'arrêter dans le cours de ses expropriations , pour avoir un compte de

toutes les somiBes qu'elle avait retirées des autres; signataires.

Elle a toujours conservé la masse de ses billets solidaires. M. Moutz est mort sans avoir pu savoir s'ils étaient éteints ou non. Le défaut de contrôle, en pareil cas , est une lacune dans notre législation.

Autour des trois fondateurs des jeux de bourse s'était groupée une nuée de personnages secondaires, qui avaient creusé le torrent des marchés à terme. On a donné ce nom à tous les paris qui se lient à la Bourse , entre ceux qui vendent des effets publics quils n ont pas , tels que les rentes sur FEtat, et ceux qui les achètent sans avoir de quoi en solder le prix. L'entente des contractans n'est pas que jamais il y ait ni livraison ni paiement 5 tout ce qu'ils se proposent, c'est d'avoir à régler, en liquidation, à chaque fm de mois, les différences que la hausse ou la baisse intermédiaire aura produites dans le taux de leurs marchés ou paris.

Dès 1785 et 1786 , le gouvernement du roi , justement alarmé des ravages que cette frénésie du jeu allait causer dans les fortunes des particuliers, avait pris des mesures sévères pour y mettra un frein, Il avait frappé d'anathèmc tous ces mur-

chcs à termes ou paris sur les effets publics. H avait exigé qu'il y eût préalablement dépôt réel des valeurs mises en vente et des garanties de paiement; il avait fait condamner à de fortes amendes les joueurs convaincus d'avoir enfreint ses réglemens. Deux de ces contrevenans avaient été mulctés chacun, par le Conseil d'Etat, de vingt-quatre mille francs d'amende.

En prairial an 10, l'interdiction des marchés à terme a été renouvelée avec la peine de nullité/ le Code pénal de 1810 y a môme ajouté des peines correctionnelles.

Tout cela a été inutile. Les marchés à terme ont continué d'avoir un cours de fureur; le prix des charges d'agens de change en a été décuplé. Il esî vrai que la jurisprudence du tribunal de commerce s*est montrée tolérante, surle mode d'entortillage imaginé pour masquer les paris. La Cour royale, inflexible, a saisi toutes les occasions de réprimer le mal; ses arrêts ont proscrit, sans pitié, tout ce qui ressentait le marché à terme indistinctement, même les obHgations de solde qui indiquaient cette origine.

Toutefois, l'immoralité des joueurs, qui venaient lui demander l'annulation de la foi qu'ils avaient jurée, a encouru le juste blâme de la Cour royale.

Tout en les déliant des obligations qui les constituaient en perte, elle les a flétris comme des escrocs, qui, ayant profité des chances favorables, s'affranchissaient déloyalement des chances contraires.

En dernière analyse, l'abus des jeux de bourse n'en subsiste pas moins. Les fortunes particulières continuent à s'enfouir dans ce gouffre.

Ce qui n'est pas moins déplorable, c'est que l'on ait élargi le cratère, en permettant de coter à la Bourse les titres des emprunts étrangers, qui ont séduit les classes moyennes, même ouvrières et gagées, par l'élévation de l'intérêt attaché à des capitaux dont le retour est très problématique.

Tout récemment, on vient bien de supprimer deux monopoles qui ruinaient incessamment la morale publique et la subsistance du peuple laborieux (la loterie et la ferme des jeux), quoique le trésor royal retirât, de l'un et de l'autre, de grands profits qui tournaient à la décharge des contribuables. Serait-ce parce que l'agiotage profite exclusivement à une certaine classe d'individus privilégiés, qu'on le tolère, qu'on le seconde même?

La loterie et la ferme des jeux faisaient affluer, chez nous, le numéraire de l'étranger. Non seulement nous perdons à leur suppression cette

ressource auxiliaire , mais nous y risquons de plus de voir les loteries étrangères pomper notre or, en abusant de la crédulité des ponteurs. Nous risquons la survivance des jeux clandestins à la ferme abolie; tandis que la suppression des cotes à la Bourse, autres que celles du change de papier, né déplacerait aucune valeur, et mettrait fin à un commerce illicite, qui ne roule que sur des chimères, pour dévorer les réalités.

J'extrais encore volontiers de mon répertoire un arrêt que la Cour royale de Douai rendit, le 18 août 1823, sur ma consultation en faveur des assurés sur le Cyrus, navire pêcheur à la baleine, contre les assureurs de Dunkerque et de Lille. Les assurés étaient appelans d'une sentence arbitrale fort volumineuse qui les avait déclarés non recevabîes dans leur demande en recouvrement des sommes assurées et perdues par la capture faite le 25 septembre 1802 de leur bâtiment baleinier, sur la côte orientale d'Afrique.

Cette immense affaire s'était compliquée et prolongée sur le texte du monde le plus laconique, écrit en la police d'assurance du 24 messidor an 10 ( 13 juillet 1801 ) en ces termes :

« Nous assurons , contre tous risques de mer et 9 prise d'ennemi, le navire français le Cyrus, des- « tiné pour la pêche de la baleine à la côte du « Brésil et dans les baies, »

Tout le procès se réduisait à déterminer le sens que Ton devait attacher à cette brève indication, et dans les haies. Ne devait-elle être entendue, suivant les assureurs, que des baies qui se trouvent sur la côte du Brésil, comme les seules où le navire pût se porter pour faire la pêche de la baleine? Devait-elle au contraire, suivant les assurés, recevoir son extension à toutes les baies des mers du sud, où il est d'usage que les baleiniers poursuivent leur pêche, en partant du Brésil, pour la compléter ?

La raison de douter était que l'expression de la police ne se référait pas à toutes les baies de la mer du Sud régulièrement fréquentées ; qu'il en est plusieurs qui sont à la distance de plus de 1500 lieues de la côte du Brésil, où la pêche commence; que, dans le fait, la côte orientale d'Afrique, où le Cyrus avait été capturé par les Anglais, était à cette distance de 1500 lieues du Brésil, d'où les assureurs concluaient qu'ils n'avaient pas entendu concéder, aux pêcheurs de la baleine sur le Cyrus, une telle latitude.

De leur côte, les assurés rapportaient des parères à eux délivrés dans les principales places maritimes de l'Europe et môme des Etats-Unis, qui attestaient que la pêche de la baleine était, de tout temps, distinguée en deux hémisphères. La pêche dans les mers du Nord, qui comprenait les côtes du Groenland, le détroit de Davis, la baie d'Hudson, etc. ; la pêche de la mer du Sud, qui se pratique dans la mer du Brésil et dans les grandes baies d'Afrique.

D'après cette distinction, reçue par tout le globe commerçant, les mots de la police et dans les baies devaient s'appliquer à toutes les baies des mers du Sudy où les baleiniers se transportent, quand la baleine qu'ils poursuivent abandonne la cote du Brésil.

Il était d'ailleurs constaté qu'à l'époque où le Cyrus avait été assuré, la pêche dans les baies du Brésil avait été interdite à tous les navigateurs^ sous peine de saisie et confiscation des navires et chargemens.

La Cour royale de Douai avait adopté cette règle

d'interprétation du contrat d'assurance par l'usage.

De là l'infirmation de la sentence arbitrale et la

condamnation contre les assureurs au paiement

des sommes assurées, qui étaient considérables, H 23

et des intérêts à compter du jour du délaissement, qui remontait au 13 mars 1804, à dix-neuf ans!

En 1834, au mois d'avril, je fus en quelque sorte enlevé de chez moi , pour aller en poste à Cambrai débarrasser un sieur Maertens, père de famille, entrepreneur des fortifications de cette place, des serres d'un banquier qui venaient de l'étreindre, au point de le faire déclarer en faillite. Maertens était dans les délais de l'opposition au jugement déclaratif de sa faillite. L'avocat de Valenciennes, qui devait plaider cette opposition à jour fixe, avait été subitement atteint d'une maladie grave. J'étais le seul auquel Maertens eût communiqué la multiplicité des actes intervenus entre lui et le banquier provocateur, desquels il résultait que celui-ci , par sa provocation de faillite, se rendait coupable d'une véritable félonie. J'avais donné à Maertens plusieurs consultations, pour le prémunir contre les orages que la cupidité du banquier faisait gronder sur sa tête. Mes soixanle-dix-huit ans ne pouvaient pas suspendre d'une minute mon départ pour Cambrai, puisqu'il y allait du salut d'un homme utile , de sa femme et de ses sept en fans.

Maertens était un ingénieur qui avait embrassé

en Belgique, dont il était originaire, la carrière des travaux publics. Il s'y était fait une grande réputation par les applications, de son art au bassin de Gand. Il en avait exécuté de non moins importans au port de Dunkerque; il venait de donner, à Paris, tous ses plans pour la construction du pont de Louis-Philippe, allant du Louvre à la rue des Saints-Pères : et en dernier lieu , il s'était chargé, envers le département de la guerre, par un marché de trois, six ou neuf années, de l'entretien des fortifications de Cambrai. Ses premières avances, pour cette dernière entreprise, lui avaient été fournies, par un crédit ouvert chez le banquier qui, pour sa sûreté, s'était fait délivrer les mandats de paiement à recevoir du gouvernement.

Bientôt le banquier avait été alléché par l'élévation des bénéfices que l'exploitation du service laissait à Maertens. Ce n'avait plus été à la perception d'un simple droit de commission sur ses avances qu'il entendit se restreindre : il avait fallu lui céder la moitié des profits, par un traité d'association collective et solidaire , dont le banquier s'était fait constituer le gérant, pour toute la partie financière, celle d'industrie réservée seule à Maertens. Il avait fallu, de plus, que Maertens

350 SOI VENÎRS

fit au banquier la vente simulée de tout son matériel au plus vil prix. Toutefois une contre-lettre avait stipulé que ce matériel serait estimé par experts; que le prix de l'estimation serait porté au crédit de Maertens; qu'avant la régularisation de Ja société, il serait fait compte entre eux, et que le solde de ce compte, quel qu'il fut, ne pourrait être exigé par le banquier, que sur les produits espérés de l'entreprise sociale.

C'était en fraude de ces conventions secrètes, que le banquier avait éludé les estimation et compte à établir préalablement; qu'il s'était hâté de faire publier l'acte de société qui le rendait maître apparent de tout le matériel et de tous les recouvremens sur l'Etat. 11 avait porté la déloyauté jusqu'à détacher, de son compte courant avec Maertens, plusieurs effets à ordre qu'il avait disséminés dans les mains de plusieurs tiers porteurs affidés, et il n'avait pas craint de se mettre à leur lête pour provoquer, sur un faux exposé, la mise en faillite de Maertens. Il avait été plus loin : le jour même de la mise en faillite, il avait pétitionné au ministère de la guerre, pour être subrogé, en son nom, au marché de Maertens. Le ministre avait pris droit de cette démarche insolite et de la déconfiture du titulaire qu'elle lui révélait, pour pro^

DE iM. BEURYER. 357

noncer la résiliation du marché Macrleiis , pour la fin du premier ternaire

Tel était le cadre de la cause à plaider à Cambrai, devant le tribunal de commerce , pour faire relever Maertens de l'état de faillite déclarée. Le banquier jouissait, à Cambrai, d'une extrême faveur; il plaidait devant ses pairs ; Maertens, étranger à la ville et réputé débiteur de sommes assez fortes envers les citadins auxquels il n'offrait plus aucune ressource, était une espèce d'aventurier que l'on avait dû museler par l'interdiction de tout commerce, afin qu'il ne fit plus de dupes.

On pressent assez à quels efïbrts je dus me livrer pour arracher l'infortuné Maertens du tombeau où son déloyal associé l'ensevelissait tout vif. Je parvins à convaincre les juges de commerce que , d'après les termes de la contre-lettre, et vu les infractions faites par le banquier, de toutes les obligations qu'elle lui imposait , ainsi que de tous les devoirs d'un fidèle associé, la poursuite de faillite n^avait été, de sa part, qu'un monstrueux attentat !

Par jugement du 6 mai 4834, le tribunal de commerce de Cambrai avait rapporté son juge^ ment de mise en faillite de Maertens et condamné le banquier en ses dommages et intérêts.

Appel avait été interjeté en la Cour royale de Douai, et le jour, pour plaider, iixé aux deux derniers jours de l'année judiciaire, 29 et 30 août, même année 1834. Me voilà donc replacé dans ma chaise de poste, parcourant la grande route de Paris à Douai. J'y suis précédé par la feuille du journal du Nord , qui me donne quatre-vingt-deux ans , sans doute pour faire mieux ressortir la singularité de mon arrivée et de son motif. La cause est plaidée pour le banquier, avec beaucoup de soins, d'érudition et de dévouement, par son avocat de Cambrai. J'eus besoin de rassembler toutes mes forces et de développer les puissantes considérations d'ordre public, de foi jurée entré associés et de sûreté du commerce , pour faire sentir qu'une mise en faillite, ourdie par une évidente cupidité , avait dû être réprimée par les loyaux commerçans de Cambrai, qui avaient jugé le banquier leur compatriote.

Là Cour, par son arrêt, confirma leur sentence.

La propriété mercantile n'est pas la seule qui fasse naître des controverses judiciaires. La propriété littéraire ou scientifique, consacrée par une

DE M. 13EURYER. ,%0

loi de 1793, amène aussi, dans les tribunaux, ses détracteurs et ses vampires.

J'ai eu à la défendre contre une attaque témérairement livrée par le libraire D... au célèbre géographe Malte-Brun , sur son traité général et son précis de la géographie universelle, doiit il est le fondateur.

Il n'est personne qui ne rende hommage aux œuvres de Malte-Brun et qui ne le considère comme un beau génie, qui, le premier, a songé à animer la science aride de la géographie , en associant ses élémens à l'histoire, à la philosophie, à la politique, à tous les arts à la fois; en faisant adopter, par tous les sa vans, sa nouvelle division du globe, à laquelle il ajoute une cinquième partie, ['Océanique, Malte-Brun, né Danois, avait eu à vaincre, parmi nous, les obstacles que lui opposaient les caprices de notre langue. Son style atteste qu'il les a vaincus ; il a su prêter le charme d'une rédaction souvent poétique , toujours pure, toujours noble, au genre matériellement descriptif de la géographie.

Disciple du grand maître en géographie (Mentelle) dont il avait été le collaborateur pendant plusieurs années ; co éditeur de la géographie universelle en 16 volumes, qui embrasse les

quatre parties du monde, Malte-Brun n*avait eu besoin d'emprunter à personne le sujet de ses compositions. Il était d'ailleurs manifeste, qu'ayant à décrire, à sa manière, les diverses parties du globe qui ne varient pas, Malte-Brun avait dû inévitablement tomber dans une espèce de plagiat apparent , ou dans des redites fréquentes de ce que d'autres auteurs avaient exposé avant lui.

Cependant le libraire D..., éditeur en 180i de la géographie de l'Anglais Pinkerson, craignant pour son édition l'écrasante concurrence des cinq premiers volumes de la géographie nouvelle de Malte-Brun, avait entrepris de le décrier sous tous les rapports, même sous ceux de sa vie privée, dans un libelle imprimé. Voyant que ses diatribes ne faisaient rien perdre à Malte-Brun dans l'estime publique, le bbraire D... avait eu la folie de le poursuivre , correctionnellement , en contrefaçon.

Malte-Brun me confia sa défense, ou plutôt, je dois le dire , il me fournit tous les moyens de le défendre.

La téméraire attaque de D.... donna lieu à des dissertations approfondies, sur ce qu'en matière de science et de littérature il fallait entendre par contrefaçon ; ce que c'était que le plagiat larcin

ou illicite et le plagiat littéraire permis et inévitable; à quels traits on devait reconnaître, dans une œuvre de l'esprit, la contrefaçon proprement dite, frappée d'interdiction, ou la contrefaçon partielle^ qui n*était qu'un emprunt nécessaire, autorisé, en ce qu'il n'était une spéculation ni sur la gloire ni sur la fortune de l'auteur mis à contribution. Le Dictionnaire de l'Académie, Voltaire, Merlin, au moi plagiat, furent cités.

La défense , en droit positif, était tirée des dispositions mêmes de la loi de 1793 , sur les propriétés littéraires qu'elle avait voulu protéger 5 du règlement de la librairie du 5 février 1810, relatif aux éditions contrefaites ; des art. 4=25 et suivans du Code pénal de 1810, qui ne punissaient, comme contrefaçon, que la reproduction en fraude d'un ouvrage entier.

Mais la meilleure réfutation du ridicule système de plagiat, dirigé contre Malte-Brun, fut la lecture des passages incriminés de sa composition, comparés aux articles de Pinkerton, prétendus contrefaits. Tous les applaudissemens furent pour le contrefacteur supposé.

Ce qui entraîna le rejet de la plainte du libraire D..., ce fut la preuve que, dans son édition du Pinkerton , il s'était aidé de la nouvelle division

362 SOUVEiNlRS

du globe, par Malte-Brun, pour la cinquième partie dite V Océanique , ce fut aussi que Maltebrun dédaigna de relever ce plagiat.

Le ridicule, en France, a toujours été redoutable, et quelquefois fort injustement une arme victorieuse. C'est lui qui, en 1823, a fait succomber mon client, sur une revendication de propriété littéraire, que toutes les apparences m'avaient signalée comme indisputable.

En effet, le chevalier de Weber déduisait ainsi son droit d'auteur, indignement dépouillé, disaitil, par les frères Baudouin, imprimeurs :

« Je suis le frère de lait de Marie-Antoinette « d'Autriche, reine de France; en 1782, je suis « venu en France, où elle n'ai pas tardé à me com- « hier de ses bontés. En 1792, j'ai émigré. Retiré à « Vienne , j'y ai composé , en trois volumes , mes « Mémoires concernant Marie- Antoinette y reiûe de « France et de Navarre. J'en ai fait lire le mctîlu- « scrit aux premiers personnages de l'Eut^ope. Ma- « dame la duchesse d'AngoulèmCj en 1797, m'a « fourni de sa main la relation du voyage de Va- « rennes, avec autorisation de l'insérer dans liion

DE M. BËllRYER, 363

« ouvrage : elle y a ajouté le don d'une tabatière « d'or. L'archiduchesse d'Autriche, Marie-Chris- « tine, m'a récompensé par une pension de 1,200 « florins.

« J'ai eu pour souscripteurs plusieurs souve- «, rains, et des patrons de tous rangs qui m'ont « mis en mesure de livrer mon manuscrit à l'im- « pression. En 18141, je suis revenu en France « avec les princes, rapportant avec moi huit cents « exemplaires de mes Mémoires j qui me restaient « à vendre. En 1817, j'ai obtenu des lettres de « naturahsation qui ont été publiées au Bulletin « des lois. Par son arrêt du 18 avril 1818 , la Cour « royale.de Paris a entériné les lettres de noblesse « qu'il avait plu au roi de m'accorder.

« Les frères Baudouin ^ en 182^ connaissaient « bien mon existence, lorsqu'ils ont fait imprimer, « de leur chef, et par une contrefaçon bien inten- « tionnelle, mon ouvrage réduit en deux volumes « au lieu de trois, sous ce titre : Mémoires concer- « liant Marie- Antoinelte (T Autriche y reine de Frafice « et de Namrre , par Weber , frère de lait de la « reine; nouvelle édition. Je suis l'aiiteur vivant « qu'ils ont voulu dépouiller polit* s'enrichir. »

Malheureusement, ni le langage, ni la tournure d'esprit du chevalier de Webèr, ni son style con-

temporaiu du procès dont on rapportait des fragmens, n'accréditaient l'opinion qu'il fut le véritable auteur des Mémoires en trois volumes , première impression. Les frères Baudouin, intéressés à prouver que leur nouvelle édition était licite, rapportèrent le manuscrit primitif, delà main d'un noble Pair de France, dont la réputa lion, comme homme de lettres et homme d'Etat, était en grand honneur. Le noble Pair munit les frères Baudouin de documens qui ne permettaient pas de douter qu'il ne fût l'auteur des mémoires originaux. Le chevalier de Weber, par suite, fut déclaré non recevable dans sa réclamation, par un arrêt du 8 avril J823.

J'annote rapidement, sur la matière des consignations de marchandises, un cas de responsabilité encourue par la négligence du consignataire.

En iSOS, époque à laquelle les chais de Bordeaux regorgeaient de vins dont on ne savait que faire, M. Cabarrus avait expédié, avec simulation pour Copenhague, sur un navire danois, i,636 barriques, dont partie en vins d'une valeur qua«

druple des vins ordinaires, à la consignation, à Londres, d'un sieur Firmin Tastett, riche négociant français qui y était établi depuis longues années. Tous ces vins étant sujets, à l'entrée, à des droits exorbitans, avaient été mis à l'entrepôt des docks de Londres. Firnîin Tastett, chargé de la vente, ayant trouvé, pour deux cent dix barriques de vins ordinaires, un acheteur qui allait mettre à la voile pour les Indes, lui avait délivré, sur le directeur des docks, un ordre de livraison pour les deux cent dix barriques vins ordinaires, signalées seulement par une série de numéros. La môme série de numéros avait été répétée, pour les vins fins comme pour les vins ordinaires. Le directeur des docks, trompé par ce double emploi, avait fait délivrer à l'acheteur de Tastett, cent quatre-vingt cinq barriques de vins fins, au lieu de cent quatre-vingt-cinq barriques de vins ordinaires. L'acheteur avait pris le large pour les Indes, bientôt après cette enivrante livraison.

Comme on le conçoit bien, lorsqu'il s'était agi , entre M. Cabarrus, propriétaire et expéditeur des vins, et firmin Tastett, son consignataîre, du règlement des comptes de cette consignation , l'erreur commise dans la livraison des vins fins pour vins ordinaires, avait été vivement redressée.

Firmin Tastett avait cru pouvoir s'en prendre au directeur des docks , qui s'était fait renvoyer de l'action, sur ce que l'ordre de livraison ne spécifiait aucune qualité, et qu'il s'était conformé à la série de numéros qui lui avait été indiquée.

Au recours direct de M. Cabarrus contre lui, consignataire, auteur de l'ordre, il objectait que la faute première qui avait causé la méprise, était dans la répétition des mêmes numéros pour les vins fins et ordinaires, dans les factures d'expédition venues de Bordeaux.

Nonobstant cette exception , M. Cabarrus, ayant insisté sur ce qu'il était du devoir du commissionnaire de suivre soigneusement une livraison de cette importance, d'y assister en personne, de procéder à une dégustation préalable et de ne livrer la marchandise qu'en grande connaissance de cause, s'était d'ailleurs prévalu de la chose jugée au profit du directeur des docks. Firmin Tastett fut condammné à lui tenir compte du prix facturé des vins fins.

Ceci me rappelle le vieil axiome de Savary : « Qui fait ses affaires par autrui , va à l'hôpital en « personne. »

DE M. BEilRYEU. 307

Firmin Tastett, toutefois, est resté riclie et a laissé une honorable postérité.

Je ne voulais pas pousser plus loin la nomenclature déjà assez étendue des affaires que j'ai traitées pendant les soixante années de mon exercice : je voulais m'en tenir à celles que je viens de classer, à cause de la singularité des espèces ou des bizarreries de ma position.

Mais au moment de clore cette légende, bien longue déjà, de mes Souvenirs, je m'aperçois que l'une de mes causes les plus brillantes et les plus ardues n'y a point été classée. Je la rapporte après coup d'autant plus volontiers qu'elle est née des mœurs assez notoirement aventureuses et relâchées de la fin du règne de Louis XY ; qu'elle est venue se fondre dans la régénération de celui de Louis XVI , puis dans les cacophonies de la révolution. Le droit caconique, le droit international et la nouvelle législation, y ont, comme on va le voir, tour à tour été mis en discussion et solennellement appréciés.

Madame de Pestre de Seneffe, âgée de plus de cinquante ans, veuve du riche banquier de Bruxelles de ce nom, était restée au milieu de sept enfans , presque tous majeurs , dont deux

filles mariées étaient elles-mêmes mères de famille. Madame de Pestre jouissait, comme douairière, d'une fortune immense : elle vivait dans la pratique de la religion la plus solide, ayant son confesseur connu , et édifiant tous ses commensaux qu'elle croyait tous incorruptibles.

Un essaim déjeunes gentilshommes , élevés dans les mœurs relâchées des dernières années de Louis XV, réunis dans le palais du prince de Soubise, une belle nuit, échauffés par Torgie, avaient conçu le plan à la fois le plus téméraire et le plus immoral : c'était d'aller à Bruxelles illustrer les roueries de la Cour de France, qui étaient encore de mode. Il ne s'agissait de rien moins que de faire épouser, par l'un d'eux, la riche veuve madame de Pestre.

Il fallait, pour l'exécution difficile de ce tour de de force , étaler un grand luxe et arriver dans l'élégante ville de Bruxelles en grand seigneur. Aucun d'eux n'avait à sa disposition un pécule assez fort, pour faire seul les frais d'un tel voyage : ils se cotisèrent, et la somme nécessaire fut bien-^ tôt complétée.

Ensuite ils tirèrent au sort à qui échouerait l'honneur de l'entreprise avec les trésors du succès. La courte-paille resta à un noble de Picardie , le

DE M. BERRYER. :WJ

comte de Wargemont, personnage très délié. Il se trouva que fortuitement c'était le candidat le plus idoine à mettre en avant-

Le comte de Wargemont possédait, en Picardie, des domaines fortement grevés, il est vrai, mais dont la possession lui donnait d'autant plus de relief, qu'ils étaient voisins de la terre de la Ferté-Saint-Riquier et de son beau manoir , dont madame veuve de Pestre était propriétaire.

Sous ces premiers auspices , le comte de Wargemont s'était mis en route, avec un grand train d'équipages et de laquais.

Arrivé à Bruxelles, son premier soin avait été de se bien informer de tout l'entourage de la riche veuve. Il s'était ensuite présenté de lui-même , en son hôtel, comme pour lui offrir ses hommages de voisin de châteaux. Dans ses visites réitérées, le comte de Wargemont avait su captiver la confiance du bon ecclésiastique, confesseur de la dame. Il s'était ménagé, surtout, les bons et loyaux services d'une des chambrières, qu'il avait jugée être le mieux dans l'intimité de sa maltresse et avoir le plus d'empire sur son esprit.

Tant il avait manœuvré, qu'une belle nuit, à heure très indue, il s'était fait introduire, furtivement , dans la chambre à coucher de la veuve.