CHAPITRE XII

L^auteur et sa famille en fuite aux journées de 8eptembre% — Béyue d^inspecteur sur son passe-port. — Sa plaidoirie à Blois. — - Son fils, à quarante ans de là, défend sa yie dans la même enceinte. — Belles institutions de la Constituante. — Échecs de Fauteur devant elle.

Nous touchions à Tère la plus calamîteuse de la révolution.

Le 10 août 1792 , un dernier assaut livré par la populace à la royauté dans le château des Tuileries, venait de renverser tout à coup le gouvernement établi, et de mettre tout en compromis.

Les horribles journées de septembre répandirent dans Paris une consternation universelle. Ma femme et moi nous y fûmes plus vivement plongés que beaucoup d^autres. Ma résolution fut prise de fuir à Tinstant même loin du théâtre des massacres. Peu avais un prétexte plausible dans un grand procès que j*avais à défendre au tribunal de Blois, pour MM. Louet

et oonpagoie, propriétaires de la manufacture d*aeien d^Amboiae , contre M* Saudie , leur devancier fondateQr, qui avait appelé, de «on côté, un défen- «eor officieux de la ville de Tours* Je mis , à mon départ de Paris , une telle urgence , que j*arrétai , pour moi seul, une petite diligence à six places, dans la me Notre-Dame-des-Victoires, J*y fis monter ma femme, mon fils aîné, qui n*avait alors que trentedeux mois, et une bonne.

Mon dessein était, après avoir plaidé à Blois la cause de MM. Louet et compagnie , de me rendre dans la i>elle partie de la Sologne, en la terre de Sa- Tonnière , distante de quatre lieues , chez M. de La Tour, mon parent, ancien trésorier de France à Or^ léaos, qui en était propriétaire. Là, je me proposais d*attesdre que Paris fût redevenu plus calme.

Dès notre premier relais , qui était à MonUhéry, j*eus occasion de gémir de Tincapacité que montraient les agents de Tautorité chargés de la police des routes. J*exhibai à ceux de Montlhéry mon passeport imprimé, en tête duquel étaient, en gros caractères, les deux mots : la lot et le rot. L^individu qui ft^ea saisit le prit à rebours, le tourna, le retourna, sans avoir pu en juger aucune des lettres qu*U tenait renversées, et me le rendit, en disant : « Ob ! celui- » là est bon ! le roi est rayé ! » Je n^attacbai pas à ces paroles tous les pressentimepts qu*elles comportaient i mais j*en conclus du moins que je ne voya» geais pas sans risque pour ma sûreté ; car de fait le mot imprimé le rot n*était pas rayé, comme le vérificateur campagnard Tavait supposé.

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Je plaidai ma cdu^e à Btofi« oofitre leàétameut é§-^ fickux Tenu de Tdurs, qtii fm ettréfllêttietté kiag en réplique , fraroe qu'il lisait «e^iriteuMUt Iwoftfê teft ptèee» de «on dos^ie^. ^r ce que je lui atais latt obéer?er qu'il pouTâtt se dîspénéer- die lire cèrM^ns passages ^ il m'avait répenida : « J'arime lire y moi! n L'audieuce s'était prolongée outre nefture. Mobf bambin , qui y assistait avec sa mère , aè mit à erittr ï a Maman, en voilà assez ; je m'enavie^ allDnt«>iMnié^ » en !» Le président de l'audience, qui était Ma Pajon , devenu depuis conseiller en la Gouf d0 om^^ satîott , saisit l'a - propos de l'enfant ^ et proomiça immédiatement : « La cause est entendue ; remtMez 9 VOS pièces, le tribunal les examinera ^ et jugera^ %

Qui m'aurait dit que , quarante et «n aaa après^ ma femme et moi serions ranwenés en la même ville de BloiS) pour ce même fils dont nous y avions Jimvé l'enfance ^ et qu'à cette deniière réunion « il a'agi* raity pour lui, de bien autres dangers à détourner! Mais je me suis promis d'anticiper le moins possible sur les événements» Je m'arrête sur celui-ci, qui eat trop majeur pour n'être qu'ébaucbé, et pourevis cfaroaologiquement le récit de ce qui^ dans la révolution y rappelle des souvenirs précieux que j'ai |hi seul conserver.

Atant de m^éloigner tout à fait des œUvres de TAs* semblée constituante , l'impartialité exige qu'on lai tienne bon compte des améliorations notables qu'elle a apportées dans l'administration de la jostiee, tant civile que criminelle.

Pour celle due aux accusés , elle a fondé la aala-

Uîre înalHution da jury, qw ne manque, pour être parfaîle, que d^élre mise à Tabri des inQuenoes po* liliqoea.

Pour la juatîee civile , la Constituante a pos4 le double principe et de la publicité de la discussion et de l*obli|$alioii pour les juges de rendre compte des BOti£i qui ont déterminé leur décision. L*inviolabilité de ces deux principes est, pour les justiciableil, une double gacantie contre la partialité des juge^ menta* Sans doute, elle n*est pas toujours infaillible, cette garantie ; il est des tournures vagues et banales de prononcé, où la prévention peut encore se dissimuler, telles que ce protocole parasite : « Attendu • que, deê faits et cireonitanee$ de la cauie, ti rétulte » pte, ete* » Mais le plus souvent ces sortes d'expédients sentent la gène et le travail ; et quand Tavoest a en soin de i^sumer clairement, dans de bonnes conelosions motivées, les vraies raisons de décider, les moyens de revenir d'une injuste condamnation ne aoat pas perdus*

Aux sommités de la hiérarcbie judiciaire, la Constituante a, de plus, placé la Cour de cassation, comme gardienne impassible de Texécution des lois dans les jugements. Sa première organisation fut une espèce de sanctuaire où Télite de tous les barreaux de JFrance fut seule admise. Tant que les hautes capacités occuperont seules les sièges de cette Cour suprême, le plaideur sera en sécurité.

L'inamovibilité des juges est un dernier bienfait de la Constituante.

Je rappelle. sommairement divers recours que J'ai

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exercé» auprès d*elle vêt des questions d*ordre' public ^ quoiqu'ils aient été sans résultats pour mon amour-propre.

Dans le cours de Tannée 1790, lorsqu'il était question de réorganiser le pouvoir judiciaire, je fis âa comité de législation deux propositions successives*

J'ouvris Topinion, qu'en matière de commerce les appels des sentences consulaires fussent dévolus à ^es magistrats supérieurs, pris parmi les sommités du commerce. Je la fondai sur ce que les juges des affaires ordinaires au civil n'étaient pas familiarisés avec les usages du négoce , dont souvent il fallait leur expliquer les termes; qu'ils n'entendaient rien à la tenue des écritures en parties doubles ni simples, ni aux matières de cbange , d'agio , d'arbitrage , encore moins aux us et coutumes maritimes. Je mainte' nais qu'il était inconséquent de conserver, pour le premier ressort, la spécialité d'attribution à des hommes experts dans la pratique commerciale, et d'abandonner la révision de leurs sentences, pour le dernier ressort, à des juristes inexpérimentés. Mes efforts ne prévalurent pas. Je doute que l'administration de la justice commerciale y ait gagné. Bu moins a-t-eUe été fréquemment, sur les appels, entravée, compliquée par des expertises et des interlocutoires , des parères et des renvois , qui en 4>nt ralenti le cours et ont aggravé la condition des plaideurs.

Lorsqu'il s'est agi d'organiser les justices de paix et les bureaux de conciliation, institutions qui l'une et l'autre respiraient \ine si douce pbilantropie, et

pomniieiit rendre à la société d^tmmenses serrice», j^éittit la proposition de confier cette magistrature paternelle , gracieuse et protectrice , aux ministres des autels , cnrés et autres titulaires résidents, ils élaient, par leur vocation sur la terre, plus propres qu*ancans autres à régler les différends qui surriendraîent entre leurs administrés ; ils les connaissaient tons, et savaient quels ressorts il fallait employer pour rétablir entre eux la bonne intelligence.

J*entreyoyais, dans cette attribution de la justice de paix aox cnrés, deux autres avantages : celui de les faire concourir, même par Tautorité temporelle, an maintien de Tordre public , de les associer plus intimement aux opérations de la machine sociale, et celui de dégrever le trésor public d*une partie notable dn traitement accordé an culte. Je doute qu*on ait lien de s^applaudir de Pétat d*isolement dans leqael ont été laissés les cnrés des campagnes, après la suppression des dîmes et la vente des biens du clergé, dans le siècle actuel, qui n*est pas progressif en matière de religion.

Mon dernier recours à TAssemblée constituante, qnoiqne formé dans nn intérêt privé, se rattachait k nne. époque de notre histoire, aussi glorieuse que prospère : la réunion de la province d^Alsace à la France, et à une disposition du grand roi, en favettr dn cardinal de Mazarin, son ministre, qui lui avait rendu à cette occasion d^éminents services.

La donation faite par Louis XIY au cardinal , de partie du comté de Ferrette, situé en Alsace, avait été dénoncée an comité des finances et des domaines

de rA««emblée conttitaaote, eoinne ayaM été le fruit des obsessions, des exîgenoes €t de la cupidité du cardinal. Il était inouï d'entendre proposer de pareilles eiceptions dans le sein d*nne auguste assemblée qui aurait dû s'élerer an-dessus des passions, si tardivement entraînées à les hasarder. Il était d'ailleurs si notoire que le caractère de la donation de 1664, faite au cardinal, était essentiellement rémunératoire , que Tattaquer au bout d*nn siècle , était un acte d'ingratitude nationale.

Le prince de Monaco, père du duo de Valeotinois, qui avait épousé Théritière unique de la fortune du cardinal , m'avait chargé d'établir les droits de son fils et de sa bru an maintien de la donation t il m'avait fourni à cet effet , de sa propre main , les instructions les plus lucides et les plus déterminantes. Ce prince était Irès-éclairé et très-aotil' en affiiires ; il fit conjointement avec moi tontes les démarches convenables auprès des deux comités* Nous n'en . échouâmes pas moins.

Plus de trente ans après , en 1827, les héritiers de la duchesse de Valentinois ont réclamé utilement contre la dépossession des biens d'Alsace, qui avaient été donnés à leur auteur, le cardinal de Mazarin, et y ont été réintégrés en vertu de la loi générale rendue sur les domaines engagés*

Lorsque nous étions revenus de Savonnière à Paris , en octobre 1792 , les massacres dans les pri-» sons avaient cessé ; mais le plus grand des nieurU«s n'avait pas encore été commis ; mais la Convention nationale n'avait pas encore arrêté qu'elle oamulc'»

ndt tous les pouvoirs, législatif, eiéculif et judîcisire ; la république, dont on était engoué, n*ayait pas encore été décrétée : elle ne Ta été définitirement que le 24 juin 1793. On prévoyait encore moins que des législateurs, quelle que fût leur exaltation, allassent jttsqu*à ce degré du délire, d*organîser un gouvernement révolutionnaire proprement dit, sous lequel , sur de simples soupçons , la mort des citoyens serait prononcée.

Par quelles funestes impulsions avons-nous donc été poussés vers cet abîme de la civilisation ? Je ne reviendrais pas sar les causes de ces événements sinistres, auxquels j*ai assisté, si la somme des maux qM la terreur a déversés sur moi n*avait pas été aussi accablante. La nature des risques qu'elle m*a fait courir a été si variée et si imminente ; les confîdences dont elle a été Foccasion pour mon ministère ée conseil, ont été si sérieuses et si multipliées, que je crois devoir en extraire certains détails sur ce qui m'a été personnel et sur les vicissitudes de ma profession d*avoGat.