SECTION V

Baratterie de patron , Rouen , Paris. — Lacune des Codes sur ce crime. — Vues de Tauteur : lui seul contre toiit le barreau de Rennes. — Affiiires SatteUe. — Intrépidité des corsaires.

Je passe à ces autres dispositions de notre droit public répressives des crimes ou délits, dont la ▼iolation a amené sur les bancs des Cours d*assises ou de police correctionnelle des prévenus que j^ai eu à y défendre.

Je me suis rarement présenté devant ces tribunaux extraordinaires ; et toutes les fois que j*y ai paru, comme défensear, ç*a été avec la plus vive émotion , tremblant sur Tissue des débats qui m*offraient un duel et un seul vulnérable. Mes deux expériences aux Cours d*assises de Bruxelles, en 1815, en faveur du maire d*Anvers, et de Douai en 1814, pour le notaire accusé de faux principal , jointes à 2 8

Passaut politique de 181 S livré aa maréchal Ney el qui me fut si fatal , m^ayaient assez aguerri , pour que je ne reculasse pas devant les nouvelles perplexités qui m^attendaient aux Cours d^assises de Rouen et de Paris , où j*avais à combattre des assureurs.

Devant ces deux Cours, mes clients étaient traduits comme s^étant rendus coupables du crime de'barat^ terie de patron.

D*après la définition donnée par Tarticle 3S du titre 1"', livre â, de Tordonnance de la marine de 1681, il y a baratterie, quand le maître ou patron fait fausse route, quand il commet quelque larcin^ ou quand il donne frauduleusement lieu à la confiscation des marchandises ou du vaisseau. L*article attache à chacune de ces malversations du maître la peine corporelle y sans autre spécification ; mais elle ne s*y trouve prononcée que contre le capitaine ou maître qui prévarique dans Fexercice de ses fonctions. Il serait impossible de rappliquer à d^autres dilapidateurs, alors même que Tordonnance de 1681 serait dans toute sa force.

Dans les deux accusations de baratterie que j^ai eu à repousser en 1819 et postérieurement, le cas était tout différent. Il s^agissail de fraudes préten* dues commises par des armateurs et propriétaires eux-mêmes, dans la composition de leurs charge^ ment»» Ils sVtaient fait assurer, et les assureurs, pour n*avoir pas à leur payer le montant des assu-^ rances, leur reprochaient de n*avoir embarqué réel* lement, ou exposé aux risques de mer, que des mar-

chandises altérées et sans Taleur, en un mot, d'avoir lait de faux chargements y etc.

A Rouen, par exemple, les assureurs imputaient au chargeur, par eux garanti, de n'avoir mis, à bord du bâtiment expédié pour le Brésil, que de vieux ripeaux de soierie au lieu de pièces neuves et entières ; des rouleaux de rubans, facturés pour être de cinquante aunes chacun , qui portaient à peine une aune à leur orifice, et ainsi d'une foule d'autres articles grossièrement fraudés.

11 en était de cette expédition maritime, au dire des assureurs, comme de celles qui avaient été faites sous Bonaparte, au temps des licences, où les armateurs ne remplissaient leurs navires sortant de France, que de mauvais rebuts de magasin; le bénéfice qu'ils se promettaient n'étant pas sur les exportations, mais bien celui sur les importations, que le seul fait de la sortie apparente de produits français autorisait.

Toute mon application, en la Cour d'assises de Rouen, fut à établir, en fait, que l'assuré ne pouvait pas s'être /»er<onne//emen£ rendu coupable d'altérations matérielles, aussi maladroites, qui ne pouvaient pas manquer d'être découvertes et constatées, au lieu de la destination ; et, en droit, qu'aucune loi pénale, pas même celle de 1681, n'avait réprimé ce genre de fraude du faiLX chargement, ni le Code criminel de l'an 4, ni celui de 1810 n'ayant classé la baratterie au nombre des crimes, même des délits qualifiés.

L'assuré rouennais que je défendais était père de

cinq enfanU en bas âge, qui nVvaient plus de mère; sa condamnation à une peine corporelle les eût flétris. Il en fut quitte pour la condamnation correctionnelle à quelques années de prison.

L*année suivante (1820) j*obtins le même résultat d*atténuation de peine, en la Cour d*assises de Paris, oà la Compagnie royale cTasturanee et celle des auurances générales avaient fait traduire leur assuré sur un navire chargé de marchandises diverses , en destination pour la Martinique.

L'assuré que je défendais était muni de toutes les pièces de bord et autres, fort nombreuses, pleinement justificatives de la loyauté de son chargement : charte-partie, connaissements, signés du capitaine et visés par les trois compagnies d'assurance ; factures des marchands de Paris, de qui il avait acheté toutes les parties de cargaison ; récépissés du roulage des colis jusqu'au Havre, comptes des frais d'embarquement, etc.

Je ne pouvais pas concevoir sur quels indices deux compagnies d'assurance, aussi honorables, avaient pu asseoir leur accusation de baratterie contre un chargement aussi bien justifié; les. débats seuls me les dévoilèrent. Il fut établi , par Tinstruction , que le navire assuré, sorti du Havre, avait fait une relâche insolite et dont aucun accident du navire n'était l'excuse, sur une de nos côtes de FOcéan , et que là sa cargaison avait disparu. L'assuré n'était pas alors sur le vaisseau , il n'était donc pas l'auteur direct de la soustraction ; mais il était seul accusé , il avait seul intérêt au recouvrement de l'assurance à* récbmer.

On jugea qu^il y avait dé]ît d*eseroquerie ; il fat condamné earreelionnellement à plusieurs années de détention .

Ceat une lacune à remplir dans notre législation maritime, que le silence gardé sur le crime de baratterie de patron , quand il consiste dans ces actes de forban qui vont jusqu^à anéantir la matière même, ou la substance de tous les contrats. La sûreté du commerce exige plus de sévérité dans les mesures de répression que n*en déploient les articles 401 et 405 de notre Code pénal de 1810, dans leurs classifications de vols simples et d'escroquerie.

La loi spéciale, notre Gode de commerce, dans tout son livre 2, du commerce maritime , ne traite qu*ane seule fois , et transitoirement , de ces attentats qui ▼ont jusqu'à la supposition ou la falsification des objets mis en cbarge sur les vaisseaux marchands. Il est dit simplement, en Tarticle 536, au sujet des effets assurés , que l'assureur a le droit de faire procéder à leur estimation , pour ses dommages et intérêts , « sans préjudice , y est-il ajouté , de toutes autres » poursuites, soit civiles, soit criminelles, »

Plus que jamais l'esprit de spéculation se développe parmi nous : les opérations maritimes sont pour lui un vaste champ, qu'il importe de purger d'une foule d'abus enracinés de longue main. J'ai eu, dans ma carrière d'avocat , maintes occasions de reconnaître l'insuffisance des garanties offertes aux nombreux intéressés dans les transactions d'outre-mer. Tantôt ils sont victimes de l'infidélité du capitaine ou du subrécargue ; tantôt ce sont les entrepreneurs d'arme-

ments eux-mêmes qui ont la déloyauté d*abaser de la confiance des chargeurs de marchandises, par des comptes où les dépenses sont exagérées et les produits obtenus convertis en non valeurs.

Journellement encore je suis consulté , au sujet d*un armement en marchandises, effectué en Tannée 179S au port du Havre, pour la Guadeloupe, par une multitude de chargeurs divers. Le propriétaire du navire , qui en était en même temps Tarmaleor, et qui avait embarqué, pour son propre compte, une riche cargaison , en avait confié la conduite à un capitaine au long cours , qu'il avait aussi institué subréeargue. La valeur totale de Texpédition excédait 1,200,000 francs. Non-seulement il a été impossible à Tarmateur d'obtenir aucun compte de ce capitaine subrécargue, qui s'est installé dans la colonie avec tous les fonds qu'il y a gardés ( il y est mort sans en avoir rien rendu ) ; mais encore le fils de ce subrécargue s'est arrangé de manière à faire susciter au malheureux armateur, ruiné par son père, des procès fort sérieux, sous le nom des chargeurs particuliers ou pacolilleurs, à fin de responsabilité du défaut absolu de retours. L'armateur s'en défend par la raison qu'ils n'ont pas traité avec lui, mais bien directement avec le subrécargue. £n attendant , la vieillesse de cet armateur est troublée, et les débris de sa fortune sont eux-mêmes menacés.

Si Ton veut que la confiance générale se reporte (comme elle le fait en Angleterre) vers ces vastes conceptions qui embrassent l'immensité des mers et les contrées les plus lointaines , qu*elle y confira

abondammeol; tous les capitaux productifs, ii faut qu^avant tout elle IrouTe, dans les ports, la plus parfaite sécurité ; il faut que des règlements providentiels lui donnent la certitude d^y obtenir bonne , brève et sévère justice.

Avant de quitter ce chapitre des affaires maritimes qui ont toujours eu, pour moi, une force notable d^attraction, j*ai besoin de raconter Tune des plus agréables distractions qu^elles ont amenée, dans mon état stationnaire de plaidant à Paris.

Béjà j^ai parlé de mon entremise dans la liquidalion administrative que poursuivirent à Paris les corsaires français établis, en 1807, au port allié de Dantzick, à Teffet de leur faire restituer plus de deux millions de préhensions fiscales despotiquement exercées sur leurs prises. Cet acte de mon patronage pour des gens d*un métier que j*ai tant gourmande, prouve que le jurisconsulte doit s'interposer pour tout ce qui est juste, sans acception de personne ni de qualité.

G*est à la même impulsion que j'ai obéi, au mois de floréal an 15, en me rendant à Rennes, pour m'y entremettre , devant la Cour royale , dans une querelle de partage entre corsaires.

Voici le singulier incident qui a né(fessité mon voyagé de Paris en Bretagne. L'explication que j'en vais donner fera comprendre pourquoi, moi antagoniste habituel et par principe de tous les corsaires, je suis devenu cette fois, avec déplacement de mes foyers, le patron de l'un d'eux. La cause ne portait que sur les résultats de la course , et le réclamant

en partage avait été réduit, par les artificieuses manœuvres de ses associés, à la plus étrange interdiction de défense.

Un sieur Salletle, négociant-armateur à Âbbeville, était en étroite correspondance avec les sieurs Lemême et Gauthier, aussi armateurs à Saint-Malo. Au mois de prairial au 11, Sallette, étant à Saint-Malo, avait fait adopter par ceux-ci le plan de faire construire et d^armer en courte une péniche, à laquelle serait donné le nom de Sorcière, Une police de société en participation, pour moitié, dont Leméme et Gauthier devaient être les gérants, s*en était suivie. La péniche avait été construite au chantier de Saint- Malo, d*après les dimensions convenues avec Sallette, qui avait ensuite expédié de Nantes nombre d^articles d^agrès destinés à cet armement, en valeur fixée à 5,768 fr.

Lemême et Gauthier avaient établi les frais de construction et de mise dehors de la péniche-corsaire, au prix de 30,000 fr. ; ils en avaient bien avisé Sallette , mais ils ne Pavaient pas mis UgaUmeni en demeure de parachever son contingent de moitié dans ce débours. La Sorcière, dès ses premières courses en mer, avait fait des captures importantes.

Lemême et Gauthier étaient partis de là, pour chercher à se débarrasser de leur participation avec Sallette. Par un premier stratagème, ils avaient feint d^avoir vendu , sur la place de Saint-Malo , Tintérét de Sallette à un prix qui le constituait leur redevable de 5,000 fc. Revenant après coupd^eux-mêmes sur cette trop grossière et impuissante fiction , ils

avaient poursuivi stellionnatairement la vente de la péniche la Sorcière, dont ils s^étaient rendus adjudicataires.

Des croisières plus heureuses encore que les premières avaient succédé à ce stratagème.

Sallette en ayant vainement réclamé sa part, une demande en justice avait été formée par lui au tribunal de commerce de Saint-Malo, tendant à la reddition, par Leméme et Gauthier, d^un compte de leur gestion. Le rédacteur de cette demande avait commis la faute de ne réclamer le compte que jusqu'à la vente prétendue du bâtiment corsaire.

Le tribunal de Saint -Malo n^avait admis Faction sociale de Sallette que pour la quotité de part déterminée par le contingent des 5,768 fr., réalisés dans les frais primitifs de mise dehors du corsaire.

Sur Pappel de Sallette, en la Cour d'appel de Rennes, licméme et Gauthier, pour dernier stratagème, avaient réussi à enchaîner la religion de tous les avocats de Rennes, en leur faisant signer, à tous, une consultation apologétique de leur conduite. C*est un expédient dont les plaideurs usent souvent au Palais, pour se débarrasser de certains avocats qu^ils ne veulent avoir ni pour eux , ni contre eux à Taudience. Mais je ne crois pas qu'il soit jamais arrivé de paralyser ainsi, contre ses adversaires, le ministère de tous les membres d'un barreau à la fois.

Sallette s'était donc vu contraint d'implorer, de la Gonr de Rennes, un délai suffisant pour se procurer un défenseur où il pourrait.

11 vint à Paris, et son choix tomba sur moi. Frappé

de «a mésavenlure , je me décidai à me rendre à Rennes ) pour lulter contre tout Testimable barreau de cette Cour. Mon premier soin, en arrivant, fut de rendre ma visite à tous les signataires de la consultation que je venais combattre; ils se rendirent tous à Taudience de la Cour, et se placèrent tout naturellement du côté réservé à leurs clients. M. Daubrée, Tun dVttx, devait porter la parole après moi. «

Comme appelant, j*avais à soutenir deux thèses; Tune contre le jugement de Saint-Malo, qui avait scindé le paote social ; Tautre contre la maladroite réduction du compte dû à Sallette, à Tépoque de la vente du bâtiment social, réputée faussement dissolu tive.

Je déroulai, sur la première thèse, les vrais principes en matière de société et sur les causes qui pouvaient seules en motiver la dissolution; puis, je fis ressortir de la correspondance des parties la preuve que Sallette avait fait le plus, dans la combinaison de Tarmement. Sur la seconde thèse , je m'attachai à prouver que la limitation du compte demandé, à répoque de la vente du navire social, n'était pas un acquiescement à son exécution.

J'eus la satisfaction de voir tout le barreau de Rennes revenir peu à peu des illusions dans lesquelles l'insidieux exposé de Lemême et Gauthier avait entraîné sa religion. L'harmonie confraternelle ^ rétablit entre nous , au point qu'un hanquet i la campagne me fut offert : c'était à quatre lieues de Rennes. Je m'y acheminai, malgré des douleors aiguës au départ, dont une marche forcée à travers les

cfaaiels que j*etijanibaîs J^un saut , me délivra fort faenreaaement. Jamais repas de corps ne fut plus eipaosif en cordialité.

Quant à la cause piaidée , elle fut mise en délibéré, pour Farrêl n'être prononcé qu*à la quinzaine. D'autres affaires d'urgence me rappelant à Paris, je quittai Rennes.

L\irrét intervenu consacra tous les principes que j'avais plaides et me fit réussir complètement sur ma première thèse, en ordonnant contre Leméme et Gauthier, avec dépens, la reddition du compte demandé de toutes les premières prises de la Sorcière , avec partage par moitié. Mais, quant à la deuxième thèse, l'arrêt considéra la restriction du compte demandé comme un acquiescement à la vente, emportant dissolution de la société. Ce retentum a prodigieusement réduit l'émolument de Sallette dans ce partagç des prises. Je sais que l'issue de ce grand procès a eu , sur sa carrière commerciale , une funeste influence.

Je n'ai pas pu rentrer à Paris sans être ralenti dans ma marche , par un trait d'amitié assez étrangement manifesté. Dans le trajet du dernier relais qui devait me conduire à Laval, ma chaise de ^oste fut arrêtée en route par deux gendarmes qui, avec une extrême politesse , vinrent m^intimer l'ordre qu*ils avaient reçu de me conduire à la préfecture. Je supportai leur escorte sans aucune émotion, persuadé qu'elle n'aurait pour moi aucunes suites fâcheuses. £n effet, arrivant à la poste aux chevaux de Lava), j'aperçus sous la porte cochère la personne

même du préfet, M. Harmand, ancien avocat ei moD ancien ami, qui bientôt accourant à moi, me dit : « Ah I ah ! mon cher camarade, j*ai bien pensé que » vos affaires de Paris vous feraient passer deboat « dans mon département, et que vous brilleriez la » politesse de Tamitié ; vos plaidoiries à Rennes ont » éveillé la mienne. Venez , nos dames et nos amis » vous attendent pour dîner. » Le tour joué était trop gracieux dans son motif pour ne pas s*j laisser aller.

Ma rentrée dans mes pénates a été différée d^uie demi-journée ; mais mon temps n^a pas été perdu.

A vingt ans de là , en 1855, rappelé à Rennes par le motif autrement pressant d^empécher la mise eo accusation de mon fils, sur Fodieux complot dont il était accusé, je me suis encore ressenti de cette ancienne fusion de cordialité , près des contemporains peu nombreux que j*y ai retrouvés en. exercice.

Ici rimpartialité exige qu'après tout je fasse ressortir le beau côté des gens de mer, de ceux, mêmes qui s^.employaient à la course. Parmi les capitaines marchands et les subrécargues , j*ai distingué plusieurs hommes fort exercés dans Tart nautique et d*une immuable loyauté : chez tous les corsaires français , la bravoure accompagnait toujours Tamour du butin , que les subalternes croyaient ne conquérir que sur les ennemis de TÉiat. Des milliers de traits d*intrépidité attestent que , mieux dirigés , ces soldats volontaires auraient merveilleusement servi la patrie.

J*en avais la conviction , lorsqu'en 1807, je fis pro-

poser à Bonaparte, par un ofGksier aopërieur de ma* rine 9 d^adopter le système des lettres de marque à délivrer pour covanT sui les Anglais , sur la route et dans les mers de Tlode , préférablement à ce monstrueux blocus continental qui n*a été que funeste à la France : infailliblement, nos corsaires auraient enlevé à TAngleterre tous les retours de Tlnde et auraient frappé au cœur son commerce, Bonaparte, qui comptait peu sur les services de la marine , rejeta la proposition, par ce seul motif que depuis 1795 la course nous avait fait perdre bon nombre de matelots et marins, encombrés sur les pontons de l*A9gleterre. Mais à côté de cet inconvénient' était Timmense avantage de détruire sa rivale.

Deux traits dMntrépidité d*équipages corsaires, qui m^ont frappé dans le temps , prouvent assez ce dont ils auraient été capables.

L^un et Tautre ont eu lieu de 1807 à 1810 au port de Boulogne, d'où Ton observe facilement ce qui se passe sur la Vive opposée d*Angleterre.

Un beau matin les gens d'un corsaire de ce port aperçoivent sur Tautre rive, dans une tabagie, toutes les joies d*une noce cbampétre. Aussitôt ils forment le projet d^aller de vive force enlever le marié et la mariée, et de les amener à Boulogne , pour y achever leur repas de noces. Cette espièglerie est exécutée aux risques d*étre exterminés , par les embarcations armées dont la côte anglaise est toujours bordée en temps de guerre.

L^autre coup de main d*un second corsaire de Boulogne, à la fois plus hardi et plus glorieux par 2 9

8on rMuitat, mérite une page clans Thistoire de notre marine.

Cette fois , c'est un gros bâtiment de transport se dirigeant vers la Tamise, qui est aperçu du port de Boulogne. On ignore quel en est le chargement; la résolution n*en est pas moins prise par le capitaine corsaire et par tout son monde, de courir s*en emparer à Tabordage. Le capitaine, armé le premier de la hache cramponnière,8*é1ance sur le vaisseau anglais. Qu*y découvre-t-il ? un bataillon de soldats, la plupart endormis et dont les armes sont rassemblées en faisceaux sur la ligne du milieu. D*un geste il appelle à lui ses trente ou quarante marins , les faisceanx d*armes sont cernés. Chacun des assaillants a le pis* tolet au poing et menace le premier des assiégés qui s'avisera de bouger. La terreur les relient , le corsaire étant armé jusqu'aux dents et se montrant bien résolu de vaincre on de périr. Le bâtiment anglais et sa cargaison militaire sont conduits sans encombre au port de Boulogne.

Des croix d'honneur ont été la récompense de ce beau fait d'armes. J'ai vu le capitaine et ses officiers de bord à Paris ; et j'ai rédigé, pour leur équipage, un mémoire tendant à lui faire obtenir une indemnité pécuniaire.

Mais voilà encore des digressions à ma tâcbe de légiste ; j'y reviens pour ne plus m'en distraire.