SECTION VI

€»uieê Ml comeUoHnd : les quatre-vingt-quinze banquiers et négociants cites à la fois. — Les courtiers et les marohamb commissionnaires. — Les trois bossus. — Le bon de 15 fr. à un décrotteur. — Plainte de M. Alexandre Duval contre André Murrille, du côté plaisant. — Arbitres honorables frénétiquement accusés d^abus de blanc -seing. — Cause célèlwe du saphir. -^ Le gros diamant de Russie. — Dissertation sur Viuwrt; les Juifs d'Alsace.

Aux débats sur le droit des gens et dans les Cours d*assises,se sont joints ceux moins convulsifs ek à armes plus égales de la police correctionnelle p On pense bien que ce ne sont pas des sujets vulgaires que j*enlends extraire de mes apparitions acciden* telles à ce tribunal*

Je ne reviendrai pas sur les deux causes primaires que, dès 1791, j^avais en à soutenir devant «eUa juridiction exceptionnelle; Tune contre le notaire de Paris y... qui avait fourni, pour valeur d'obligations

hypolhécaires reçae« par lui, les actions véreuses du prince de Galles i; Tautre en faveur du chevalier de Lambertye, prévenu d^avoir ouvert au Palais-Royal la première maison de jeux publics.

Je passe sur-le-champ , et sans annotation intermédiaire, à Tan 12, mois de thermidor.

A cette époque, ce fut une citation en police correctionnelle , la plus ample qui fut jamais , qui m*y attira. Le ministère public y avait traduit, par ua même exploit et pour un même jour, quatre-vingtquinze maisons de banque et de commerce à la fois, pour infraction prétendue au décret sur la Bourse, du 27 prairial an 10. Leur délit présumé était d^a* voir conclu des négociations de papier avec un sieur SeydouXf courtier marron, ou non patenté, la peine d'amende étant prononcée contre tous ceux qui négocieraient avec les frelons du courtage.

L'audience où mes quatre-vingt-quinze clients étaient cités était présidée par un ex-avocat, homme d'esprit, M.Bexon. La salle était encombrée; la Bourse de ce jour-là était menacée d'un veuvage complet. M. Bexon sentit l'inconvenance d'une pareille citation. D'office, par une courte allocution, remplie de dignité par ses vues d'ordre public et d'éloges de la loyauté qui caractérisait les prévenus, M. Bexon les renvoya en masse à leurs affaires habituelles, en retenant un seul d'entre eux qu'il acquitta sur sa bonne foi, qui ne lui avait fait voir dans Seydoux que le commis du sieur Ghevremonl , courtier bien patenté.

' Tome I«, p. 167.

A quelques années de là, alors que le Code de commerce mis en activité le l^^' janvier 1808 et le Gode pénal de 1810 étaient venus faire suite aux divers règlements de la Bourse, une autre querelle s'éleva en police correctionnelle, entre la compagnie des courtiers, patentés pour la marchandise , et plusieurs négociants commissionnaires, auxquels cette compagnie imputait d*avoir usurpé les fonctions de *cour* tiers. La discussion à laquelle je pris part , dans Tintérét des négocians inculpés, fut très-animée. Il ne s^agtssait de rien moins que du sort de tous les négociants qui font le commerce de la commission, pour compte d^autrui en marchandises. Cétait la faculté d*opérer comme intermédiaires, moyennant la rétribution d*usage, qui leur était disputée.

En donnant la définition du courtage proprement dit, des fonctions exclusives que la patente prise k ce titre et la prestation de serment conféraient aux courtiers , et des émoluments réglés par le tarif, je suis parvenu à faire déclarer, par le tribunal correctionnel, que les inculpés n*ayant exercé aucuns actes de ce privilège , il n*y avait pas de délit dans leurs opérations mercantiles. Ainsi le commerce par commission a conservé toute sa liberté.

Il est à remarquer, sur l'article 4âl du Code pénal, que, malgré la qualification de délit qu*il établît contre tous paris faits sur la hattsse ou sur la baùsê des effets publics, aucun des joueurs en ce genre n*a été jioursaivi correctionnellement. Les agents de change se sont bien gardés d'intenter de pareils procès aux cûuHsiiers, qui s'entremettent dans la négociation des 2 9.

effeU publics; ils l'ont plal^ oause oooimuBe «vec ces marrons.

La compagnie des courtiers ^e marckaDdises a usé de la même tolérance envers la ouée de ces astres marrons qui, à plusieurs reprises, ontînondéla piaoe, de nuwckés à livrer pour des marchandises qa*ils n*avaient pas et qui n*existaient même pas. Malgré la perturbation qui en résultait dans le cours des dea* Tée$9 tels que les ris, les sels, les esprits 3/6, etc., ces jeux effrénés et funestes n*ont été poursuivis qu*au civil, par l'annulation des marchés. . A propos de M. Bexon, il me revient à la pensée une piquante anecdote de sa présidence an corree« tionneU M. Bexou , comme on sait , était bossu et bossu très-prononcé : on amena à son audience un de ses pairs en difformité, accusé d^avoir maltraité à outrance un individu plus fort et mieui lait que lui. Or cet accusé bossu avait pour défenseur l'avocat Mathon de. la Yarenne, qui lui-même était bossu.

Interpellé par le président de dire pourquoi il avait si grièvement frappé le plaignant, Taoeusé balbutie : « Je n*oserai jamais vous le dire. « Le président : a Le tribunal vous ordonne de dire la vérité , toute » la vérité» rien que la vérité. » Nouvelle hésitation de Taccusé : a II m^a dit une grosse injure que je n*ai » pas la force de répéter, » Lfi président : « Quelle j> est donc cette injure ? Votre intérêt est de le dire. • L*accusé : « £h bien là, il m*a dit comme ça que j*é- » tais basMu f »

Sitôt le président d<& lui répliquer : « Mais, mon

* camarade , ce D*est pas ]à une injure ; demandei » plutôt à votre défeDMur. »

J*ai refuté mon aaeistance devant ce tribunal répreeseur de rimmoratité à un baron de Tancienne date, qui s^y était laissé traduire pour le non payement de plusieurs obligations , 8*éleyant au delà de 100,000 francs en fractions assez fortes. Gommuni* cation prise au greffe des pièces à charge produites contre lui, en nombre de liasses, j*avais conçu, sur presque toutes , l*espoir de faire renvoyer le baron à fins civiles; mais, dans une dernière liasse, j'avais trouvé un bon de 1)S francs, que le personnage avait souscrit au profit de son décrotteur. Tune des parties plaignantes. Désarçonné par la découverte , je dis au baron : « Monsieur, ce ne sont pas les cen* » taines de mille francs dont vos prêteurs sont frus- » très qui vous mettent en péril ^ mais ce bon , ce » maudit bon de 1(S francs , aux mains du plus ob- » seur mercenaire, il va vous clouer pour le tout au » banc des accusés, où je ne veux pas vous voir. • J*ai deviné juste.

Ce fut dans une tout autre disposition d*esprit, qu*à quelque temps de là je me présentai à la même barre correctionnelle, pour André Murville, homme de lettres , et auteur de plusieurs ouvrages dramatiques, accusé de calomnie, par M. Alexandre Du val, qui était alors directeur du théâtre de FOdéon, C9mme le débat, entre ces deux littérateurs, n*à rien eu d*acrimonieux et qu*il a dégénéré en facéties, je puis le retracer.

André Murville, entre autres productions théâ^

tralea, ayail fbit recevoir à I*Odéon 80d drame d*Héloïse, qaî dëjà y avail obtenu orne représentations. Tout à coup, par un caprice intolérable de l*acteor Clauzei, la pièce avait été suspendue. André Hnrville 8*en était plaint à M. Duval, le directeur, qu*il croyait chargé du penonneL C'était M. Gobert qui, comme entrepreneur, engageant et payant les acteurs, à ce titre , pouvait les gourmander. Au lieu d*ane répression, qui eût fait prévaloir êeê droits d*autear, le ridicule, dans un pamphlet, avait été versé à pleines mains sur le pauvre Murville et sur son Héloîse, qui, disait-on, faisait mourir d'ennui et de rire.

Blessé dans son amour- propre d*auteur, André Murville avait répliqué par un autre pamphlet, intitulé ies Infiniment Petits, dans lequel il s*en était pris à M. Duval de tous les abus de Tadministration de rOdéon. Dans sa colère, il avait été jusqn^à lancer, contre M. Duval, les personnalités les plus désobligeantes : c'était un homme sans éducation, auteur et acteur de'senfariné du boulevard; d*une ne'^iigenee coupable dans ses fonctions, paresseux, indolent, jaloux, envieux,

M. Duval s^était peur vu contre les Infiniment Petits, pour cause de calomnie ; il avait choisi pour son défenseur M. Gautier, mon ancien élève, qui ne plaisantait pas à Taudience, surtout quand il attaquait.

Je sentis, moi, que je ne pouvais réussir, dans la défense de Murville, que du côté plaisant.

Un incident, flatteur pour M. Duval, venait de le venger amplement des traits satiriques de Murville :

l^Académie fraoçaîse venait de V admettra dans son sein. Dans son discours de réception, M. Duval avait lait le modeste aveu que son éducation avait été fort négligée; qu*il avait été assez heureux pour se fermer de lui-même.

Je profitai de cet aveu et d'ailleurs des définitions de r Académie, qui, dans son Dictionnaire, l'ait ressortir la différence d*entre les vieu et les simples défanis de Thomme. J*établis en thèse que le Gode pénal ne réprimait comme calomnies que les imputations de faits faux ou de vices déterminés, de nature à faire encourir à Tinculpé la haine ou le mépris.

Après quoi, paraphrasant la plainte de M. Duval, sur chacune des imputations de Murville, je dis en substance :

Homme sans éducation! Vous vous en faites un titre d*honnenr ; vous ne devez vos succès qu*à vousmême*

^uteur et acteur désenfariné du boulevard! Vous avez enrichi la scène française de pièces charmantes, qui vous ont valu le fauteuil académique. De meu^ nier vous êtes devenu évéque,

Négligent dans vos fonctions I Notoirement ce n^est pas sur vous que roule le personnel de TOdéon ; vous ne pressez pas , pour la remise en scène de mon Hé^ loïse*

Paresseux 9 indolent! Horace, Pline, ont loué ceux qui vivaient dans cette douce habitude ] dulce otîum ; c'était le naturel du bon La Fontaine. Regnard, ne* tre modèle , a fait Téloge de la paresse ; La Rochefoucault en forme Tapanage du philosophe. .

EnmtuSf ydom»! Thémîtiocle Vébùt bien des sucoèa de Hiltiade,

Jalonaie d^auteur, preuve d^émulation. Marrille , que TOUS poursuivez après ]*avoir persiflé le premier, trois fois a été couronné par cette même académie qui vient de vous accorder les honneurs du l'auteuiK

. Le tribunal correctionnel a jugé que les quereilet de ces deux jouteurs n*étaient pas de sa compéteuce.

Voici du plus aérieuz dans la même arène du correctionnel.

Un sieur Garruyer, teinturier de Rouen, avait formé à Paris , avec les sieurs Morel et Jarry, pour Texploitation de son industrie, une société qu*ii avait bientôt fallu rompre pour cause d*abus de gestioBt ,Un arbitrage de liquidation s*en était suivi. .

M. Mol lien, alors propriétaire d*une fabrique près Arpajon , depuis ministre des finances , et honuse d*£tat si éminent, M. Delure, propriétaire d*une manufacture de soieries à Avignon , avaient été les arbitres respectivement choisis par les partiea, Daas le cours des séances arbitrales qui avaient été longues et très-orageuses, certains actes de Texploitant, trèsdommageables pour la société , avaient pris un caractère tel quUl importait d*en prévenir toute divulgation, dans rintérèt commun.

Pour sortir de ce mauvais pas, les parties n*avaieot trouvé rien de mieux, que de confier aux deux sr-

biti^s une feuille de timbre en blanc, revélue de leurs signatures. Les deux arbitres , hommes hono* rablesetconseteBCÎeux, avaient rempli ce blanc*seing du irèglement que Téquité leur avait paru devoir comporter.

CSarruyer, mécontent du résultat, avait poussé la frénésie jusqu*à rendre, contre ses arbitres, une plainte en abus de blanC'Seing et contre ses ex-asso* ciés en complicité de prévarication. Il avait eu (jfrand soin d*exbumer, de Tarbitrdge, une foule de pièces et de documents qui, pris isolément, semblaient accréditer sa plainte.

Mais la justice correctionnelle avait démêlé Tarlifice de ses argumentations et frappé sa plainte d^anathème.

Garruyer en avait interjeté appel.

Sur ces entrefaites , mes luttes avec les corsaires m^avaîent rappelé à Nantes. J'avais obtenu, d*un de mes confrères, qu*en mon absence il voulût bien prendre , au besoin , la défense de mes clients à la Cour criminelle. Mes plaidoiries lointaines étaient* à peine terminées , que je reçus de ^aris ^annonce' de la fixation à un jour très -prochain de Taifaire CarruyeTy avec invitation d*accourir au plus tôt, les particularités de Tarbitrage incriminé n'étant bien connues que de moi qui Pavais suivi.

Quelque célérité que j'eusse mise à remonter dans ma chaise de poste et quelque encourageants qu'eussent été les guides, courant nuit et jour, je n'avais pu rentrer dans Paris que fort tard, le matin même de la plaidoirie. Après avoir pris un bain, je m'étais

— lia —

laissé enlever pour le Palais, où déjà raudience éuil ouverte, toutes les parties en présence, et M. DocUm, plaidani pour son compatriote Garruyer, très-occapé à convaincre les magistrats que cet industriel était une victime, sacrifiée à la prépondérancfe de ses associés. J*avais pris place à la barre , à c6té de mon suppléant, qui avait pris de.premières notes. M. Dnclos poursuivait ses puissantes argumentations, sar la thèse donnée par son client , dont je connaissais Tastuce* Von suppléant, qui ne pouyait pas la démêler avec la même facilité, me laissait entrevoir trop d'hésitation pour que je n*en vinsse pas , dans une occurrence aussi grave, à lut proposer de me rendre la parole. II me la rendit avec empressement.

En moins d'une demi-heure, je relevai le caractère des deux arbitres inculpés à la haute r^ion du jury, qui n^était comptable qu*à Dieu de ses décisions. Je ramassai , de Tarbitrage, certains débris qui attestaient que les deux arbitres étaient restés fort andessous du legttimum modum. La Cour, convaîncoe de la perfidie des plaintes de Carrnyer, presque sans délibérer, confirma Fànathème prononcé par les pre* ipiers juges.

J'ai recueilli de cet impromptu deux palmes bien précieuses; ruoe, dès le lendemain, de la bondie indulgente du président de la Cour ; l'autre, de la verve poétique de M. Morel, l'un de mes quatre clients, auteur de plusieurs opéras qui sont encore en vogue. La patrie y a gagné de oons«rver, en M. Molllen, un candidat ministériel immaculé.

De tontes mes causes au correêtionnel, la plus édatante, sans contredit, fut celle du saphir, jugée finalement à la décharge du sieur Perret, bijoutier,* mon client, qui l^avait vendu au sieur Fusi ,. bijoutier de Milan, au prix de 170,000 fr.

Il serait par trop long de reproduire les détails de cette affaire célèbre, même par résumé : je m*en tiens aux faits principaux qui ont caractérisé la nél^eoiation du saphir, le système de Taccusation d'escroqnerie ourdie par Tacheteur étranger, la mora-, lité des négociateurs. Terreur fatale des premiers juges, le triomphe des principes devant la Cour criminelle, présidée par M. Séguier.

Le saphir en question, du poids de.... karats, du bien d'azur le plus pur, de forme ovale à facettes symétriques , était infiniment plus beau que celui renommé du garde-meuble de la couronne; unique dans son espèce, il était inappréciable. Au dire des premiers joailliers de Paris, il valait 500,000 fr. aussi bien que 170,000 fr. Il avait été grevé de substitution par une famille princière d'Italie (ainsi qn*on le pratique en ce pays pour tous les bijoux d'un grand prix, pour les chefs-d'œuvre de la peinture et de la sculpture ) : il était peu connu dans le commerce de la joaillerie, auquel il venait tout récemment d'être livré, par la prodigalité de son dernier possesseur légitime. Le sieur Perret, mon client, était le premier acheteur qui en eut pris livraison : il cherchait à en tirer bon parti.

On était au commencement de l'année 1811, époque voisine de la naissance du roi de 0ome. Le sieur.

3 BF.RRYER. 10

Basi, informé de la riche possession da sieor Perret, était aeconru de Milan à Paris, avec le projet de se rendre maître du iaphtr, à quelque prix qne ce fat, apportant des valeurs suffisantes pour le solder.

La spéculation du sieur Fusi, encouragée par de secrets intermédiaires , était de le faire agréer à Tempereur, comme relief du berceau du roi de Rome.

Fusi avait réussi dans la première partie de sa spéculation , rachat du saphir, au prit de 170,000 fr. qu*i1 avait réglé par rechange de diamants et par la souscription d*un bon. Des factures respectives , le bon de solde et d*autres écrits attestaient franchement qne ce marché avait été pur et simple.

Mais Fusi avait bientôt échoué dans la deuxième partie de son entreprise, la revente du saphir à Tempereur. Bonaparte avait soupçonné Tintrigue des intermédiaires et Tavait déjouée, en déclarant qu'une épée était le seul bijou dont il entendit que fût paré le berceau de son fils.

Grand désappointement du parti spéculateur. On imagine d*échafauder, contre le marché conclu avec le sieur Perret, une plainte en escroquerie, en prétendant qu*il n^avait été que conditionnel, le cas d'estimation ultérieure du saphir réservé. Trois Italiens, camarades de Fusi , qui supposaient avoir été présents à la confection du marché, sont prêts à affirmer que la condition résolutoire a été consentie par Perret. On appuie cette fable de Tetra nge stratagème de reporter le saphir chez Perret et de le laisser sur son cemptoir, sauf à reprendre, plus tard, les valeurs du

conire-change, Pei^et sq défend de cette Jonglerie , par le dépôt du saphir qu*il effectue iramédiatemeiit. L«a plainte de Fusi est portée; de nombreux témoins sont admis à déposer contre les écrits. Les uns estiment que la valeur du saphir a été follement exagérée ; les autres ne lui donnent qu*une valeur d*opin ion , indéterminée.

£n première instance, le sieur Perret est con^ damné, comme escroc (qui a traité d*une valeur imaginaire, sous une condition qu^il nie), à reprendre «on saphir et à rendre les diamants , les espèces et autres valeurs qu^il a reçues en payement, de Fusi.

Appel. — Les moyens pullulent pour faire infirmer un jugement qui heurte , avec tant de violence, les règles de la compétence correctionnelle , la foi due aux actes, les lois et usages universels du commerce, en matière d*achat et vente de marchandises livrées, Téquité, la morale publique.

Le levier de Tinfirmation était d^établir que la voie correctionnelle n*é tait ouverte qu*aux victimes des délits, singulièrement à celles de Tescroquerie , qu*autant qu'il y avait, de la part de Titu^ulpé, dol qualifié dans les conventions, c*est-à-dire emploi deftiusnoms ou de créditg imiigitiaires : qu*autrement, et quand il y avait des écrits, le devoir du juge était de renvoyer au civil.

Il suivait de reste qu*un acheteur, toujours libre de contracter ou de s*abstenir, n*était jamais rece- Table à se plaindre d*un mauvais marché de choses mobilières. Un saphir n'était pas une chose nécessaire dont Fusi n'eût pu se passer; un saphir, unique

que dans son espèce, a*avaii réellement pas'de prix. La livraison que Fusi en avait prise , le payement <{u'il avait effectué de son prix de 170,000 fr., étaient le uec plus ultra pour la conviction des magistrats. Par un arrêta qui a fixé surtout la oompétence des tribunaux correctionnels, la plainte de Fusi a été déclarée calomnieuse et nulle, avec dommages et intérêts, attendu les vexations dont elle avait été la source contre Perret.

A Tappui des opinions du commerce sur la valeur arbitraire du saphir, les archives de la bijouterie m^avaîent Iburni une aulorilé trop saillante pour n^étre pas rappelée : c^élait Tanecdote imprimée du gros Diamant de Russie, que Ton dit Ibrt supérieur au gros Régent de France.

Un Français, esclave au Grand-Mogol, dans le temple du Grand -Lama, avait été frappé de la yive lumière qui Jaillissait de Tuu des yeux de là statue colossale de celte divinité ; il ne se laissait pas de Tadmirer, et tant Pavait admiré , qu'il avait pris la résolution de s*emparer de cet œil flamboyant. Une belle nuit, il s'était caché dai^s le temple j à la lueur de cet astre, il était parvenu à s'en rendre maître, en mettant à sa place un morceau de cristal.

Possesseur de la brillante relique, il l'avait emportée loin des lieux où elle était adorée, loin aussi des contrées de la même croyance. Il avait été assez adroit pour l'offrir, en toute sûreté, aux regards de

deux Juifs, qui bientôt avaient eu pour Toeil du Grand -Lama la même dévotion que lui. Après bien des marchandages, les deux Juifs avaient compté, à Tesclave fugitif, une somme de 50,000 francs.

Sur-le-champ, ces deux Israélites s'étaient rendus à Moscow, avec leur Grand -Lama, dans Tespoirde se le faire chèrement acheter par la czarine régnante, rillustre Catherine. Cette négociation avait été mieux conduite que celle du saphir. L'œil du Grand-Lama avait été payé aux deux enfants d'Israël au delà d'un million, et par une forte rente viagère. Donc le saphir, unique dans son espèce, au prix de 170,000 francs, n'avait pas été surpayé.

Une autre source de débats en police correctionnelle, fut l'exigence de certains représentants du peuple près des armées , qui forcèrent les compagnies de fournisseurs à leur accorder part dans leurs bénéfices. Les plus grandes diffîcultçs sur le partage, sans responsabilité , furent suscitées par plusieurs d'entre eux, et, m'appelèrent à la barre des tribunaux, pour leur faire refuser par la justice ce que leur impudeur voulait extorquer.

J'ai sous les yeux l'exemplaire imprimé d'une consultation solennellement délibérée, le 8 germinal an 8, par l'élite du barreau de Paris, et que j'ai été admis à signer, en faveur d'un banquier jouissant de l'estime publique, M. Fulchiron, que l'ex-conventionoel Courtois avait osé traduire en police correctionnelle,

précisément au sujet de bénéfices à lui prétendus soustraits dans un marché de subsistances militaires. Le fait était que la part de Courtois y avait été d^abord masquée sous le nom d*un sieur Degon; qu^ensaite, quittant le masque, Courtois, personnellement et à deux reprises , avait transigé avec ses co-intéressés sur le quantum des bénéfices ; que c^était à une troisième reprise qu*il accusait M. Fulcbiron, comme banquier de la compagnie dissoute, d*être rétentionnaire de sommes dissimulées.

Je n*ai pas besoin de dire que la justice correctionnelle proscrivit , comme calomnieuse , la plaiate de Pex-conventionnel. Le souvenir que j*en ai gardé est celui de la mémorable séance où hi consultation du 8 germinal an 8 fut délibérée. Elle eut lieu chez Tronchet, comme doyen d'âge, qui la présida, et qaî eut à résumer les opinions sur la défense à opposer. Nous étions réunis au nombre de vingt. Les plus jeunes, les premiers eurent à donner leur avis , puis les anciens j parmi ceux-ci figuraient de la Malle, Ptgeau , Ferey , Muraire , Poirier, Siméon , Desèze , Portalis et Troncbet. Une dissidence notable sur Tnn des moyens en proposition s*éleva entre Desèze et Portalis, et donna lieu à des développements improvisés du plus grand intérêt. Tronchet, avec une lucidité admirable , résuma toutes les opinions. Arrivant à la question sur laquelle Desèze et Portalis s'étaient divisés, il discuta le pour et le contre j il fit sentir à tous le vice des deux versions, et en fit adopter une troisième qui prévalut dans la rédaction.

La préyention d'usure, instraite en poKce correctionnelle, in*a encore forcé plus d*ane fois à m*y faire entendre, tantôt pour décliner la compétence, quand il n*y avait pas habitude d'usure , seul cas où la loi nouvelle déclare qu*il y a délit; tantôt pour faire juger que les actes imputés à ceux que je défendais n^étaient pas des actes usuraires»

Nous avons été longtemps en France à nous fixer sur ce qu^il fallait entendre par usure. Avant la résolution, les lois canoniques, en matière de prêt d*argent , avaient prohibé toute stipulation d'intérêt; la moindre exigence , en ce cas, pouvait être réputée uture : et cependant, de fait, des intérêts étaient journellement perçus dans la vie civile , et surtout dans le commerce. Les constitutions de rentes , tant perpétuelles que viagères , qui ne sont autre chose que des intérêts d'argent, étaient, de toute ancienneté, autorisées par la loi , et maintenues , par la seule raison qu'il y avait alors aliénation de capital; et pourtant l'aliénation était résoluble en plusieurs cas.

Le Code civil , promulgué en 1805, avait bien levé Tembargo des lois canoniques , et fait cesser l'incohérence des stipulations d'intérêt pour l'argent preïe ou pour l'argent aliéné, 11 avait bien réglé que le prêt à intérêt était légal ^ mais il s'était borné à statuer que le taux en était légal ou conventionnel, sans le déterminer ; mais il avait décidé que l'emprunteur, qui avait payé des intérêts qui n'étaient pas stipulés , ne pouvait ni les répéter ni les imputer sur le capital.

Était enfin venue la loi de septembre 1807, qui avait fixé le taux d^ Tintérêt à S5 pour 100 pour les

prêts civils, à 6 pour 100 pour le commerce; toute perception excédant ces taux pouvait être déclarée uiuraire, La nouvelle loi Tavait classée au nooibre des délits et en avait autorisé la poursuite au correctionnel, en prononçant des amendes, outre les réduc* tiens au taux légal.

Dans le commerce , on s^était affranchi de ces nouvelles entraves , pour les escomptes du papier circulant; on ajoutait et on ajoute encore couramnoeot, aux 6 pour 100 de Tintérét légal, des droits de courtage et de commission , d^agio , etc. Bien plus, le risque du pilus ou moins de solvabilité des souscripteurs du papier en négociation, y est considéré comme une chance aléatoire qui comporte une prime arbitraire.

Toutes ces palliations d^usure , cumulées par les Juifs d'Alsace, avaient causé de tels ravages, que Je 16 mars 1808, Bonaparte, dans son indignation, avait fulminé, spécialement contre eux, ce fameux décret qui les mettait en quelque sorte Itors la loi civile et faisait même de tous ceux de cette religion, un peuple à part qu'il fallait museler, jusqu'à ce qu'il eut contracté les habitudes de Tordre social.

Par le titre 1^' de son décret, il avait prononcé Fannulation absolue de tous engagements pour prêt fait par des Juifs aux mineurs, aux femmes mariées, aux militaires. Il avait ordonné la réduction à 5 pour 100 de tous intérêts cumulés avec le capital, et annulé tous les titres, même les lettres de change où le cumul excéderait 10 pour 100.

Par le titre 2, il avait assujetti tous les Juifs à se

munir, ponr le commerce, d^une patente qui ne devait leur être accordée qu^après les plus sévères ini'ormaiions. Tous les titres, même ceux hypothécaires, provenus à un Juif d'un né^joce non prteité, étaient unnule'g ; de même que tous les nantissements exigés de gens à gage ou des ouvriers.

Par le titre 3 , il était statué qn^aucun Juif, non actuellement domicilié dans les départements dei Haut et Bas- Rhin, ne serait désormais admis à y prendre domicile ; que,.dans les autres départements. Je Juif ne serait reçu à prendre domicile, que dans le cas où il y aurait fait l'acquisition d'une propriété rurale et se livrerait à l'agriculture, sans se mêler d'aucun #^merce, négoce ou traGc,

Toutes ces dispositions régénératrices étaient fulminées, pour un temps d'épreuve fixé à dix années. Mais leur excessive rigueur les a bientôt fait tomber en désuétude. Des emprunteurs éhontés en abusèrent, pour se soustraire aux dettes les plus légitimes. Moi-même, j'eus à défendre des Juifs contre ces débordements de la mauvaise foi. Les tribunaux, en vertu de leur pouvoir discrétionnaire, éludèrent l'application du décret.

Dès Tan â , plusieurs habitués du canton d'Altkirch, en Alsace (Haut-Rhin ), m'avaient déjà chargé de rédiger, pour eux , une pétition à la Convention nationale, en demande d'un décret qui mit uu frein aux usures dont ils étaient les victimes , de la part des Juifs de leur arrondissement.

Ni la Convention, ni le Directoire, trop préoccupés de leurs embarras politiques, n'avaient pris le

temps de stataer snr les doléances de cette localité.

En 1820, les vîclîmes de Tusure, au canton d*Altkirch , revinrent à moi , pour que je les aidasse à se débarrasser des Juifs vampires , qui, par rénormité de leurs exactions variées, continuaient à les déY<M«r. Voici ce que m*en écrivait leur mandataire :

« Les personnes qui , avec moi , ont entrepris la » résistance à cette oppression, peuvent maintenant • assurer avec une entière confiance que, dansTar- » rondissement d*A1tkirch, composé de cent soixante » communes, la plupart agricoles, le nombre des » victimes de Tusure dépasse les dix mille. •

Là, les Juifs , d'après Texposé, avaient épuisé tout ce que la cupidité peut inventer de strata|jtpies pour pallier leurs usures : ils s'étaient fait souscrire, par les crédules habitants de la campagne, des billets à ordre ou autres obligations, dans lesquelles Tintérèt était confondu avec le capital. Aux échéances ilss*étaient fait consentir, par ces malheureux paysans, des baux à vil prix de leurs propriétés rurales. Ils tenaient tout le pays en un état de servage mille fois plus odieux et plus intolérable que les corvées et les taxes à merci de la vieille féodalité. Le mal, porté à son comble , était tel , que , dans Timpuissance où étaient les infortunées victimes de s*en rédimer par eux-mêmes pour leurs intérêts civils, le mipistère public avait poursuivi plusieurs des Juifs signalés comme usuriers. Des amendes avaient été prononcées contre ceux convaincus d'habitude d^usure.

Mais, dans Hntérét civil des parties lésées, de sérieuses difficultés s'élevaient à raison du cumul des

intérêts avec le capital ; à raison des baux ; à raison de ce qu*il fallait entendre de Vhabitude d'usure , à regard de chaque réclamant, ou du parti qu'il pou* irait tirer des condamnations d*amende8 obtenues par le ministère public.

Les bons Alsaciens m'avaient mis en rapport, pour leurs doléances, avec Tun des organes les plus brillants du ministère public, à Paris, M. de Marchangy. Nous combinâmes ensemble les moyens qui nous parurent les plus propres à la répression du fléau. Des allégements assez notables furent momentanément procurés ; mais ils ne furent que partiels, et je doute que les rigueurs de la police correctionnelle aient délivré cette terre de désolation.

Je ne quitterai pas ce chapitre des Juifs et des calamités que leur singulière organisation sociale attire sur la civilisation , sans dire un mot sur ce que les faits notoires proclament de leur influence actuelle en Europe ; ni sans émettre quelques vœux pour que Ton obvie aux inconvénients pressentis.

A Dieu ne plaise que je veuille soulever aucune haine contre ces disciples de Moïse, ces descendants du peuple de Dieu, disséminés depuis des siècles sur la surface de la terre , avec leurs lois et leurs habitudes particulières, sans faire corps de nation nulle part et sans se fondre dans aucune; espèce de cosmopolites qui ne sont attachés à aucun sol. Ils sont hommes , et dès lors ils ont droit à toute la protection des États qui leur accordent l'hospitalité ; ils jouissent parmi nous de tous les droits civils; ils sont de la cité. Le point importait est d'arriver à les

îdentifier entièrement avec la mère patrie qu'ils ont adoptée, à faire qu^Is ne soient pas, dans leurs transactions, en guerre ouverte avec les autres citoyens.

Désormais les Juifs sont en possession des pi as fortes masses du numéraire circulant. Certains joarnaux naguère portaient à des milliards les richesses monétaires que ceux de celte nation fugitive réunissent en Angleterre , en France , en Allemagne et surtout en Pologne. Désormais aussi leur crédit est immense. Ils sont contracieurs de tous les emprunts publics. Il est peu de cabinets en Europe qui ne soient, à ce titre, dans leur dépendance. La cour de Rome elle-même, la sainte Église apostolique', est devenue leur tributaire. Peju à peu ils se rendent maîtres des cours de la bourse, sur les rentes et sur le change ; ils s^emparent de toutes les grandes entreprises, non pas pour en supporter les charges, mais pour Tagiotage sur les actions au porteur, dans lesquelles ils les transforment. Les chemins de fer, en dernier lieu, ont fourni matière à leurs spéculations ; ils en sont les entrepreneurs titulaires, et , comme tels, les ordonnateurs. De droite et de gauche de la Seine, ce sont eux qui ouvriront ou fermeront Taccès du musée de Versailles.

Il serait bien à désirer qu^un système continental les enveloppât d*un réseau conservateur; que les États respectifs se concertassent pour les forcer, par exemple, à convertir en immeubles des portions notables de leur portefeuille^ Ce serait le seul moyen de parer aux transmigrations de capitaux , dont ils ont toujours été si prodigues dans les temps de né-

eessités publiques. L'art des lettrés de change est de leur iuyention.

Ne pourrait-on pas, d*ailleurs, les soumeltre (ainsi que tous les propriétaires de fortunes de portefeuille indistinctement , qui trouvent le secret de les soustraire aux charges publiques) à faire, chaque année, la déclaration des capitaux effectifs ou de crédit sur lesquels ils entendent opérer, et leur faire supporter une contribution annuelle sur le capital déclaré ?

Voilà encore une digression. Je reviens aux plaids. A côté des exactions imputées aux Juifs, mes souvenirs en placent de non moins répréhensibles et même de plus scandaleuses, dont les rapaces inventeurs furent des chrétiens très-peu catholiques. Je n'en cite que deux traits :

L*un fut celui de ce vieil Harpagon, sur les bras duquel était restée, dans Tun de nos ports, une cargaison de deux cents cercueils ou bières en bois de sapin ; il la fit entrer tout entière, au prix le plus élevé de cette espèce de marchandise, dans le prêt à gros intérêts qu'il faisait à un jeune étourdi.

L'autre genre d'usure fut la livraison qu'un autre professeur fit accepter au fils d'un banquier de ma clientelle, dissipateur forcené, d'un ours vivant qui avait gagné sa retraite aux combats du taureau, puis, dans les rues. L'évaporé possesseur, embarrassé de son vif butin, ne trouva rien de mieux, que de le faire conduire dans la maison de campagne que son père possédait au-dessus de Meudon, pour y passer au moins une nuit, en attendant qn*un amateur vînt 2 11 *

lui en rembourser la valeur. L*animal fui logé te 8oir dans une ëcurie de la basse-cour, assez éloignée du manoir. Notre jeune prodigue avait négligé de loi l'aire donner sa ration*

Le hasard voulut que ce soir-là même le père vînt à sa campagne. Â^ milieu de la nuit, les hurlements affreux de Tours affamé le réveillent en sursaut : il court , tout en chemise , vers le bruit qui lui fait craindre que sa maison ne soit envahie par les bêle» féroces. Son jardinier accourt et lui apprend comment il s^est fait que ce soit M. son fils qui y ait introduit ce nouvel hôte. Le père en fut pour la peur, le fils pour son argent, Tusurier pour Tamende.

Autant de pareils déportemenls de Tusure me révoltaient, autant j'ai éprouvé de chagrin de Teices^ sive rigueur avec laquelle la loi de septembre 1807 fut appliquée dans une espèce jugée au correctionnel, contre tous mes efforts : d'abord à Meaux, puis à Melun. 11 s'agissait d'une accusation d'usure, dirigée contre un comptable de deniers publics, qui n'avait pourtant jamais fait de prêts directs a un taux plus élevé que 6 pour 100. Le ministère public, seul r accusateur, prétendait qu'il y avait usure, en ce que, pour les prêts civils, l'intérêt légal n'était que de 5 pour 100; il présentait, d'ailleurs, les deux ou trois emprunteurs directs du comptable , comme n'ayant été que ses compères dans les placements usuraires qu'à leur tour ils avaient faits de ses fonds. Ce système d'incrimination avait été accueilli dans les deux juridictions; et le comptable, par suite, y avait perdu son état. J'ai toujours pensé qu^une inimitié

personnelle lui avait seule attiré un tel ostracisme. J*ai eu bien autrement à gémir (quoique j*y aie réussi ), à la suite d*une autre défense au correctionnel. L'homme pour les jours duquel j*ai eu à me débattre , a en à subir depuis une chance bien plus terrible. Cétait un sieur Morey, bourrelier de profession, qui avait été empoisonné, ainsi que sa femme, sans préméditation , par des côtelettes de porc frais que leur avait servies un charcutier de la rue Saint- Victor. Il avait été constaté par les gens de Tart, que la casserolle où les côtelettes avaient été préparées, ou au verjus ou au vinaigre, était entichée de vert -de-gris. De là, plainte en police correctionnelle, qui, sur ma plaidoirie pour Morey, fut suivie, contre le charcutier, d'une condamnation en 3,000 fr. de dommages et intérêts. C'était en 1813; j'étais loin de prévoir que , vingt-trois ans plus tard , le même Morey tremperait dans le complot, autrement détestable, de la machine infernale qui a fait périr tant et de si nobles victimes.