CHAPITRE XII
L'HteoT et M fkrallle en hile m JootBéH de HpUnbn. — BévM
d'iiiip«cteur tur ton puuport. — Ba pUidolrU à Bloli.— Sod Ali, à quarante ans de ti, dtlÏDd *a vie dans U même enceinLe. — Biflei lostltotioni de la Constitmiile. — Echeci de faDteor de-
Noos louchions à f ère la plui calamiteuse de la révolution.
Le 10 août 1793, an darniâr asMUt livré par U populace i la royauté dans le chflteau des Tuileries, venait de renverser tout à coup le gouvernement établi, et de mettre tout en compromis.
Les horribles journées de septembre répandireat dans Paris une consternation universdle. Ha femme et moi nous y fûmes plus Tivemeot plongés que beaucoup d'autres. Ma résolution (at prise de fuir i Tinstant même loin du tbéâtre des massacres. J'en avais un prétexte plausible dans un grand procès que j'arais i défendre an tribunal de Bbis, pour MM. Louet et compagnie, propriétaires de la manufacture d'aciwa d'Amboise, contre M. Sauche, leur devancier fondateur, qni avait appelé, de son côté, un défenseur officieux de la ville de Tours. Je mis, à mon départ de Paris, une telle urgence, que j'arrêtai, pour moi seul, une petite diligence à six places, dans la me Notre-Dame-des'Vîaoires. J'y fis monter ma fenune, mon fils aîné, qui n'avait alors que trente^-d^ix mois , et une bonne.
Mon dessein était, après avoir plaidé it Blois la cause de MM. Louet et compagnie, de me rendre dans la belle partie de la Sologne, en la terre de Savonnière, distante de quatre lieues , chez H. de La Tour, mon parent, ancien trésorier de France à Orléans , qui en était pro|Hiétaire. Là , je me proposais d'attendre que Paris fât' redevenu [4ub ualme.
Dès notre premier relais , qoi était à Hontlhéry,
j'eus occisioii de gémir de l'iDcapacité que montraient les agens de t'autorité chargés de la police des routes. J'exhibai i ceux de Blx>nUhéry mon passeport imprimé, en tête duquel étaient, en gros caractères, les deux mots : iaioi atU roi. L'individu qui s'en saisit le prit à rdmurs, le tourna, le retourna, sans avoir pu en juger aucune .des lettres qu'il tenait renversées, et me le rendit, en disant : « Oh 1 cdui-U est boni le roi « est rayé ! > Je n'attachai pas it ces paroles tous les pressenlimens qu'elles comportaient ; mais j'en conclus du moins que je ne voyageais pas sans risque pour ma sûreté} car de fait le mot imprimé le roi n'était pas rayé, comme le vérificateur campagnard l'avait supposé.
Je plaidai ma cause à Blois contre le défenseur officieux venu de Tours, qui fut extrêmement long en réplique , parce qu'il lisait servilement toutes les pièces de son dossier. Sur ce que je lui avais fkit observer qu'il pouvait se dispenser de lire certains passages, il m'avait répondu : * J'aime « lire, moi ! > L'audience s'était prolongée outre mesure. Mon bambin, qui y assistait avec sa mère, se mit à crier : < Maman , en voilà assez ; je 4 m'ennuie, alloDa-Qous*en ! ■ Le président de l'itudiâneé, qui était M. Pï^on, devenu depu»
comeiUer ea la Gam de casrâtioD, saisit l'i-propos de l'en&nt, et prononça immédiatement : « La < cause est mUndue ; remettex vos pièeetf , te brW « buoal les examinera, et jugera. *
Qui m'aurait dit que, quarante et un ans après, ma fenmie et moi serions ramenés en la même liUd da Blois, pour ce même âls dont nous y avions sauvé l'enfance, et qu'à cette dernière réunion, il s'agirait, pour lui, de bien autres dangers à détournerl Mais je me suis promis d'anticiper le moins possible sur les événemens. Je m'arrête sur celui-ci, qui est trop majeur pour n'être qu'ébauché, et ponrsais chronologiquement le récit de ee qui, dans la révolution, rappelle des souveuirs précieux que j'ai pu seul conserver.
Avant de m'éloigoer tout-à-fait des œuvres de l'Assemblée constituante, l'impartialité exige qu'on lui tienne bon compte des améliorations notaUes qu'Ole a apportées dans l'administration de la JMtioe, tant civile que criminelle.
Pour celle due aux accusés, elle a fondé la salutaire institution du jury, qui ne manque, pour ôtre par&ite, qiMd'ètremiseà l'abri des influences politiques.
Pour la justice civile, la Constituante a posé le double principe et de la pnblioité de la discussion
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6t de l'obligation poor les joges de rendre compte dâS motifs qui ont déterminé leur décision. L'in* «Mtlabilité de ces deux principes est , poiu* les justiciables, une double garantie contre la partialité des jugemena. Sans doute, elle n'est pas toujours infaillible, cette garantie ; il est des tournures vagues et banales de prononoé, où la prévention peut encore se dissimuler, telles que ce protocole parasite : a Attendu que, d«i fait* et tiretnManeu éU la taui«t < il résulte que, etc. > Mais le plus aouveol cas sortes d'expédieos sentent la gène et le travail; et quand l'avocat a eu soin de résumer olairament, dans de bonnes concluûons moUvées, le» vraies misons de décider, les moyens de revenir d'une injuste condamnation ne sont pas perdus.
Aux sommités de la hiérarchie jodiôaire, la ConsUtuanie a , de plus, placé la Ciour de cassation , comme gardienne impassible de l'oxéoution des lois dans les jagemeas. Ba première organisation fut une espèce de sanctuaire où l'élite de tous les barreaux de Fraoea Ait seule admise. Tant que les hautes capacités ocouperont seules les ùéges de cette Cour supréBM , le plaideur sera en sécurité.
L'inamovibilité des juges est u dernier bien-* fait de la Constituante.
Je rappelle sommairement dirers reeoors que j'ai exercés auprès d'elle sur des questions d'ordre public, quoiqu'ils aient été sans résultats pour mon amour-propre.
Dans le cours de l'année 1790, lorsqu'il était question de réoi^niser le pouvoir jadiciaire , je fis au comité de légi^ation deux propositions suo* cessives.
J'ouvris l'opinion , qu'en matière de commerce les appels des sentences consulaires fussent dévolus  des magistrats supérieurs, pris parmi les sommités du commerce. Je la fondai sur ce que les juges des afi&ires ordinaires au civil n'étaient pas familiarisés avec les usages du négoce, dont souvent il fallait leur expliquer les termes ; qu'ils n'entendaient rien à la tenue des écritures en parties doubles ni simples, ni aux matières de change, d'agio, d'arbitrage , encore moins aux us et coutumes maritimes. Je maintenais qu'il était inrconséquent de conserver, pour le premier ressort, ta spécialité d'attribution à des hommes experts dans la pratique commerciale , et d'abandonner la i^viùon de leurs sentences, pour le dernier ressort, à des juristes inexpérimentés. Mes eflbrts ne prévalurent pas. Je doute que l'administration de la justice commerciale y ait gagné. Du moins a4-elle
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ëA fréquenuaent, sur les ^peU, wtravée, compliqaée par des expertïBes et des interiocotoires , des parères et des renvois, qui en ont ralenti le cours et ont aggravé la condition des plaideurs.
Lorsqu'il s'est agi d'organiser les justices de paix et les bureaux de conciliation, institutions qui Tune et l'autre respiraîant une si douce philantropie, et pouvaient rendre à la société d'immenses services, j'émis la propoûtioo de confier cette magistrature pateinelle, gracieuse et protectrice, aux ministres des autels, curés et autres titulaires résidens. Ils étaient, par leur vocation sur la terre, plus propres qu'aucuns autres à régler les difTérends, qui surviendraient entre leurs administrés; ils les connaissaient tous, et savaient quels ressorts il fallait employer pour rétablir entre eux la bonne intelligence.
J'entrevoyais, dans cette attribution de la jas- Uce de paix aux curés, deux autres avantages : celui de les feire concourir, même par l'autorité temporelle, au maintien de l'ordre public, de les associer plus intimement aux opérations de la machine sociale, et celui de dégrever le trésor public d'une partie notable du traitement accordé au culte. Je doute qu'on ait lieu de s'applaudir de l'état d'isolement dans lequel ont été laissés les
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curés des campagbes, î^réa la MippreNioH deé dîmes et ia vente des biens du clergé^ dfUu la siècle actuel, qui a' est pas fnvgressîf ea nwU^ de religion .
Mon dernier recours à l'Assemblée constUuantej quoique formé dans un intérêt privé, se rattachait à une époque de notre histoire, aussi glorieuM que prospère : la réunion de la province d' Alsace à la France, et à une disposition du grand roi, en faveur du cardinal de Mazarin, son ministre, qui lui avait rendu à cette occasion d'éminens
La donation faite par Louis XIV au cardinal, de partie du comté de Ferrette, situé en Alsace ^ avait été dénoncée au comité des finances et des domaines de l'Assemblée constituante, comme ayant été le fruit des obsessions, des exigences et de la cupidité du cardinal. Il était iuoui d'entendre proposer de pareilles exceptions dans le sein d'une auguste assemblée qui aurait dû s'élever audessus des passions , si tardivement entraînées à les hasarder. Il était d'ailleurs si botoire que le caractère de la donation de 1664, faite au cardinal, était essentiellement rémunératoire, que l'attaquer au bout d'un siècle, était an acte d'ingratitude nationale.
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he prineo de MoDteè) père cbd due dé Talm*tiaoic t qui nui époué l'héritiéM uDÎqile da la fortune du ctrdiiMl , m'avait ofaargé d'éttUir lai droits de son fils et de aa bru au maiiitiaQ de h donation: il m'avait fourni à cet eflett de «a propre main, lés inatructiona l«s |dus lacidn et les plus déterminantes. Ce prince était très édatfé el très actif en afifoires ; il fit conjointonent avec moi toutes les démarches convenables ùipràs das deux comités. Noua n'en échouâmes pas moinéi
Plus de trente ans après , en 18S7 y les héritiarB 4e la duchesse de Valentinois cmt rédamé nt'de- «neot coDtre la dépoasession des biens d'Alsace j qui avaient été donnés à leur auteur, Is cardinal de Mazarin , et y ont été réintégrés en vertu da la loi générale rendue sur les demaines engageai
Lorsque nous étions revenus de Savonnière A Paris, en octobre 1792, les massacres dans les prisons avaient cessé; mais le plus grand des meurtres n'avait pas encore été commis; maïs la Convention nationale n'avait pas encore arrêté qu'elle cumulerait tous les pouvoirs, lé^latif, exécutif et judiciaire; la république, dont on était engoué, n'avait pas encore été décrétée : elle ne l'a été définitivement que le 34 juin 1793. On prévoyait encore moins que des législateurs, quelle
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que fût leur exaltation , allasswt jusqu'à oe degré du délire, d'oi^faniser un gouetnemmu r^eolviKHiiiair« proprement dit, sons lequel, sur de simples soupçons, la mort des citoyens serait prononcée.
Par quelles ■ funestes impulsions avonS'iKHM donc été poussés vers cet abîme de la civilisation ? Je ne reviendrais pas sur les catises de ces évéoemens sinistres , auxquels j'ai assisté, si la somme des maux que la terreur a déversés sur moi n'avait pas été aussi accablante. La nature des risques qu'dle m'a fait conrir a été si variée et si imminente; les confidences dont elle a été l'occasion pour mon ministère de conseil, ont été si sérieuses et si multipliées, que je crois devoir en «traire certains d^ails sur ce qui m'a été personnel et snr les vicissitudes de ma profession d'avocat.
CHAnTRE xnf.
Le ptvcéf dn ni. — Noble (tgoe Jei aTocali. — GfTeti lerrlblrt Ju "rtgfclde, inr la Tonme de Vanlpur ; «h crim penannellct, romtne ■Tocat d«i ertenelen itOMam, pula comme arbitra de hmllle,
. poDtla ducbctHdcBoarbon. — 5od pelroDageptrilleuL pour lea Monlpeut. — Eraption du goDT<TDeineiit réTolnl ion n aire. — La terranr dani lei tribnnan. ~ Lt déhnie de raolenT pour H. De- Tille , hnnier génénl , et m frame reipow m fiirayrt de Co^
La seule mise en accusation d'un roi de France* d'un petit-fds de Henri IV et de Louis XIV, par ses propres sujete , et sa tradition pour être jugé devant la Convention nationale qui venait de a'as* seoir sur les débris de son trône^ avaient paru des actes frénétiques ù tous ceu\ qui portaient un
cœur français. Mous nous en étions entretenus dans le cercle encore restreint des aTocats qui , vers les derniers mois de 1792, avaient repris la plaidoirie» et qui pouvaient être appelés à la défense de l'auguste accusé.
Tronson da Çpia^nf, ^fifi d^ nous, avait cru devoir noas réunir un jour à dîner chez lui, afin de s'assurer de d(w dispositions respectives, d'après l'étrange défection de Target. Les principaux convives étaient, de Lacroix-Frainville, Bellait. Qomiet, Çhauveau-Lagarde, Bureau du QplpipUçr, BitooMidw liwàre», Blacqus, «twoi; les Dosas des autres sont sortis de ma mémoire. H ftit i^liltéré et oQavem^ ,gA|«^ ^o^s, quj^ uftm ^rjnlops ■ne ligiH défeuifM; que si le daea. du mwiarque tombait sur l'un de nous, tous les autres Fasrfsterai^it comme conseils.
On arrêta même que tout le système de la défense projetée, serait fortement tracé par les premiers mots de l'exorde, l'auteur devant dire en substance : 4 J'opporte i la Gotnvntion la vérité et ■ ma tête : elle pourra disposer de ma vte quaa4 « elle aura «ntesda ohs paroles. > E&ê devait es^ seAtiellement s'élever contre l'audacieuse attrl* butien de compétence qae la Convention s'était Alite A dle-mêaie.
L'éTéoement trompa Dotra attaote; aucun de nous ne Tut appelé.
Au jour fatal de l'exécution, je fui retenu lonte la journée en réquisition au corps-de^iardis de ma section. L'air consterné que je rapportai c^ moi, apprit 4 ma jeune compagne que l'aUentat était consommé. Elle était enceinte d'environ û\ moi»; à l'instant, elle eut une attaque de nerfs, accompagnée des plus violentes convulsions, Mii* vies d'un état lôtbai^ique qui dura près d'i^ quart d'beore. Cette attaque se renouvela tous les jours, i des heures inégales, pendant le» trois derniers mois de sa grossesse, aveo Iw mêmes symptômes. Elle eut l'accoucfaeinâolt I4 plus terrible, et resta, six mois ^rès, ealrq lu vie et la mort. Le fruit de cette couche Q*a pu vécu.
]*êtais Tavocat des mandatairet des créan.ders du duc d'Orléans, qui s'était mis en liquidation et ne s'était réservé, pour l'entretien de sa maison, qu'une rente apanagère d'un million par jin, que lui servait la Trésorerie nationale. Un mois après 'émission de son vote dans le procès du roi, U Convention avait supprimécettepension. Le prince
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jetâtes yeux sur moi, comme conseil de sescréanciers, pour que je lui aidasse à la foire rétabUr, par une pétition que je présenterais à la barre de la Convention : it m'appela dans son palais et se fonda sur ce que , si la rente ne lui était pas ren^ duc , les chapes de sa maison retomberaient sur ses créanciers.
Je subordonnai la détermination que j'avais à prendre à l'avis préalable des mandatairei , qui pouvaient craindre que la Convention, importunée par ma demande, ne leur retirât leur saisine de liquidateurs. Fort heureusement pour moi, ils estimant qu'il n'y avait pas Heu de présenter la pétition. Qael aurait été mon sort d'après celui dont le prim» pétitionnaire n'a pas tardé i être fnppél
Je note une autre particularité qui, à la même époque de i793 et presque simultanément , m'a encore rapproché de cette famille des Bourbons si cruellement mutilée. La loi d'août iT90 avait institué, pour tous les procès entre proches parens, les tribunaux de famille. 11 n'y avait plus de membres de la maison des Bourbons qui pût ou voulût consentir à la représenter. Je fus appelé avec H. Collin, par la duchesse de Bourbon, à statuer, comme \en remplaçant, sur les dilTérends mus
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l'ai failli presque slmnllanémeiit d'être mis dans une funeste évidence , en cédant aux pressantes A>llidtatlons d'un respectable père de- foraille (Bniiard de Hontpezat , de très noble race , mais désormais très Infortuné ) qui avait plusieurs fils au service de la r^ublique, dans ses armées. Ce digne ^intilhomme s'était persuadé qu'à ce dernier titre, il dét^minerait la Convention nationale à loi venir eti aide, d'autant que le su^et de sa réclamation était historique et qu'il se rattachait aux événemens de la guerre civile de i653, si opiniâtrement poaiwaivie dans FAgenois par le grand Condé.
François de Montpezat, trisaïeul du pétitionnûte i était dans cette province un seigneur puissatit : il y possédait de vastes domaines. Il y commandait deux forteresses importantes : les villes et châteaux de Villeneuve d'Agen et de PMrjolOi Seul et à ses frais, François de Montpezat avait levé assez d'hommes , pour tenir garnison dans ces deux places fortes et au besoin battre la catepagne. Le grand Condé n'avait pu le réduire, pendant quinze mois qu'il avait ainsi combattu; mats en revanche il avait fait dévasta tous ses domaines.
Des procès-verbaux authentiques, dressés en
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i6S&, imoédiatemail après k pMifieaUoD} |Mtr le sénéchal d'Agenois , avaient coastaté l'imineMité des pertes q>rouvéeft par François de Montpeiat, indépendamment de tant d'autres sawiAoes qua^ son dérouement pour la bonne cause avait entraînés. Le duc de Candala, général en ake! des armées du roi dans le midi, avait rendu un é<il»< tant hommage ans services signalés du brave da Hontpesat. Un arrM du conseil du 16oeU>bre i6&4 avait chargé l'intendant de Guienne de fixer la quotité des pertes subies par oette famille de bons et loyaux sujets.
Il était de toute évidence que des intrigues de cour , aliaiMitéea par les Gondé , avaient saules pu faire éobouer les suppliques adressées au gouvernement royal. Bernard de Montpezat, le pétitimmaire à la Convention , ne croyait pas qu'il lui fût possible de refuser jus^ee et de ne pas réparer les torti de l'anéieB régime. Mais e'était en l'an ft qu'il rédamatt 1 La Convention avait Ueb autre ohose à laire que d'être juste. Ne sagissaibrîliipaB, d'ailleurs, d'une rébellion contre l'autorité monarchique, dont le Hontpezat de 1 W2 avait comprimé les efforts? Bernard de Hontpezat n'obtint rien : je l'avais bien prévu. Fort heureu-
sèment, nous ne fûmes pss même reçus à la barre, où je me présentai avec lui.
L'effervescence de ses délibérations allant toujoars croissant, la Convention en vint, le4 décembre 1793 (14 frimaire an 2), à fonder, sous le nom de gwvemement provitoà-e et r^rolutiontunre^ cet horrible système de pr^lscription contre tout ce qui pouvait lui porter ombrage. Fortune, honneur, talens, réputation, tout ce qui sortait du niveau lui devint suspect. Les deux comités de salut public et de sûreté générale furent investis de pouvoirs illimités pour organiser cette proscription. En peu de temps, toute la France fut couverte du sinistre régime des sociétés populaires, ou autrement dits comités révolutionnaires; il y en eut, pour ainsi dire, dans chaque village.
Tandis que cet épouvantable régime se fondait, je continuais sang relâche l'exercice de mon ministère de défenseur oflBdeox dans les tribunaux. Ce ne pouvait plus être sans quelque danger pour ma sûreté personnelle, attendu que, dans les procès, les passions sont toujours ea présence et qu'elles s'en prennent plus ou moins à l'organe qui les contrarie.
Ce fut ce qui m'arriva dans une cause, à la vérité bien Hi:<jcure, que je plaidai sm contm^n-
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cernent de l'an 3 , au tribunal d'arrondiaBement si^feant aux Petits-Pères de la place des Victoires.
J'anîs à y défendre les dispositions, partie enbe-TÏ&i partie testamentaires, fkites par M. de Challut, ancien fermier général, et par sa femme, au profit d'un M. Deville, qu'ils avaient institué lui-même fermier général, lors en exercice, «t eurtout en faveur de la femme de ce dernier.
Madame Deville, déjà mère de plusieurs enfiins alors que j'eus à défendre ses intérêts et ceux de son mari, était l'enfant de la fortune. H. et madame de Challut, qui n'avaient de leur union aucune postérité, étaient allés la prendre dans son berceau il'hopital des Ënfaos-Trouvés, et l'avaient recueillie chez eu\ : ils lui avaient prodigué, depuis son en* fance , autant de soins que si elle avait été leur fille. Ils l'avaient mariée à M. Deville, homme fort capable, en remettant à celui-ci, le jour de ses noces, le brevet de fermier général en valeur d'un million.
M. et madame Deville avaient été, auprès de H. et de madame de Challut, enchaînés par la reconnaissance jusqu'à leurs derniers jours. Des testamens et codiciles leur avaient transmis la presque totalilu des l)iens (aift de M, que de iw- (lîiftte de CNlIut.
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vm tiaméie Mbâ, aller majesM; ptMiiM iMgattielt. d«CIiiillat;préteiid<nfait«^tlii(iler twuwcwdouUtiM,' «m pMieite Qu'elles allaient été kl flilHt at \k ixpitttexi M de h siiggestiÀn. EM TMim iseae air« iejfatet tMdaiiw DMiUe jKirsMMil «Kii^aHii de reeeToir d« tdM llbMIiUs.
H. DMUe «lâh, (Mitinie féruiter jIMeM, dSlM i l'avance Efu tloËtbf« dé Oèâ it^^Mi ((ne foti poUvirit dépsuilM nuit liltié. Il me faillit donc redoubler d'eSiM», ptÀlt l»lr(! inaintenlr M aetea de fAtu^dBiht^ tfoht loi et ea fefliue étaient l'elfei:
Le mldlitéM pQblte devait pdrter la parole d^fitf oeue ellilin : il était exercé, au tribunal dea Petita- . Pérea, par le firiieux Gofllnhal,,conimi88aiT« dn gtfavenfemetit pH)>Jao!re et rérofutionnalre. Lea al<|;tfilWttt «fuft j'avais fait valoir auprès des raaglttratil l'MienI tlH peu embarrassé. H n'y iMit rtftondtl 4tie (lar de ^rUiflM Sédamallons contre lea fermiers généraux en masse, contre ces sang&ueit ' dti peupléj oeir vainplréè iiui ne fitaiént que de la sdRMaiiee d'ttltriii. Le tribunal n'eil aVait pas lUIhs «iarlé M prétentions batttles dtj 11 ilèttoiselle Robïz.
€offlnhal j U llasne de Tandience, n'Avait pas pu retenir les explosions de sa colère, tl avait an-
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BOBcé astefi hstiti tiontre H. l>eTitl«i ^m'oii ne Urderalt pas à foire justice âé loi et d^ tons wè collègues : < Quatif 9 Tavocat qui tes k 6i Iriéfa • «erris (voulant parler de mol), je ti mrtSUftlih Ce mot de Cofliafrat, que J'ai entendu, m'a plui d'une Toii fait frémir.
Au même tribunal dès fietîls-Pëïes, dans te court espace de teu][te que me falââd Ëlitioré l'ektgeoce un peu dilTérée dti cërtlficiit âë cltUtàe, j*éus à déf^dre tai professlôri ïtiètdë d'ittié innovation fiscatle qiti ne tendah â rien moins qu'à en nldlcter la noble Indétletttlatifcé, pat* l'oblfgfttion , qnf «ût été impo^ à tdtlS lèS avdcat^, de pd;er ptttMêe. L'âdmihfStl^fftM Ûé^èt^stiieMaie â^tt pris un arrêté qui poftàit tiaé të dh)ft de pateUte s&tÉÎt exigé tant des avocats qu^ Ûti fbéd^tls.
M. Guillotin, doctëtti' de la IHcûliê de méd^ne, atalt été adSigifé, à ta rëqdété dd Commtmire du gotifërnëttiëat, jMijf db Itill- tiàttdïdtilë^ à pajrer cette patente. Hjiht M r[tié j'éUfs fUoi-ntëme, comme avocat, assigné suit nlêitlt& Ûai, il était venu itl6 trouver polit qUë âtiu^ CiTùcertSssions , entre nous, les moyënâ dé là défende.
J'admettais bien qu'il y avait pour les niSdecIns, de même que pour les atoeritA, detftrgumens etniamurw 'i tirer de ce que U {ttofewkttt de Fttn et de
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l'autre était libérale , et se rattachait aux sdences plus qu'i la spéculation mercaotilc; mais j'y wyais cette prodigieuse différeace que la loi ouvrait, au profit des médecius, pour le paiemeut de leurs honoraires, une action qu'elle refusait aux avocats pour les leurs. J'en concluais que la défense de notre cause était plus favorable que celle des médecins; qu'il était donc prudent que je la présentasse la première.
H, Guillotin , soit qu'il n'eût pas partagé mon opinion , soit qu'il se fût trouvé trop pressé par les poursuites du ministère public, s'était présenté le premier au combat pour les médecins. Il avait succombé. 11 avait été jugé que les médecins paieraient patente, obligation qu'ils sont encore aujourd'hui forcés de subir.
Mon tour vint d'être entendu pour les avocats. Je 68 valoir fortement la différence totale de notre position ; qu'il n'existait A notre proGt aucun droit fixe sur lequel il fût possible d'asseoir soit une taxe fiscale, soit un impôt. Mes raisons furent admises. i'eus la grande satisfaction de voir mon ordre dégrevé à jamais d'une taxation incompatible avec sa dignité.
l^ circonstances m'ont encore a&sex bien servi, v^ œ (empy, p9ur qii'i te faveur inôme de U
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sof^tnuion de nos prérogatives, l'éteadisee Je domaine de ootre profesuon, en dépit des biH bitùdes et des {véjugés qui l'avaient jii«iiie-l& circoiiicrit.
Avaot 1780, nous ne plaidions ni en canationy ni devant les tribunaux de oonuDerce.
Le nombre et la gravité des afi&ires maritimes dont je ne tardai pas à être surcbarçé, m'amenèrent à prendre la parole devant la Cour de cassation, dans l'intérêt des navires neutres , que nos corsaires dépouillaient contre le droit des gens. A. mon exemple, les autres défenseurs se présentèrent dans cette nouvelle arène, et ; furent entendus, quoiqu'ils ne fussent pas du nombre de ceux assermentés et en titre qui y ptMtulaient. Cette fusion, dans la défense orale en cassation, a duré pendant nomlnv d'années. J'en ncMerai le terme.
Une extension, plus durable, de l'exercice des avocats, a été celle de leurs plaidoiries devant les tribnnaux de commerce, tant de terre que de mer. Par suite de la révolution, les questions de droit commercial, maritime surtout, les {dus importantes s'agitaient désormais dans ces tribunaux. J'étais, par mon mariage, en quelque sorte affilié à leur institution. Je n'hésitai pas à y plai-
«5$ SOlVOIkS DE H. BCBRYER.
dcr, mèÊÊt CB rofce, d coatr« de ûipiH ipj'if^ MoD cscmple eatralaa encwe bh» canlîr^« dto l'aactea birrm, Delavalleà kwidie, absi qa'oa le verra dans l 'oMfy-* àe mes plaidoyers. Cet um de pbfder 4e«aBt 1» juge* 4t cm •■irré josqu'id, d pvali devoir i
CBAHTSS XIV.
Impoiition morlella dei eertIBcati de clTluna, élaitéa pu r4iitnu ; n ■'éloigne momenUDAnent étt iDdlaDCH; 11 eit nonmi «>u«> mfaU da trdior pubHe. — Set tribulatloni M eetlH da la hmne. — UinondalioB capifala qui le perdajt eoqipe aoBk^ept ; «miment déjouée. — Le rfgime de ta terreur l'acbame contre toute al clientelle ; IKron ta est l'agent provoealeur. — ■ Toute h place VeodOma est dlpeeplée. — La deui chefk de le melaoïi Lii»fleul|i A U Conctergerli pendait obh wd*; faHT4* HT M* thermidor. — Fin tra^l^ue dei banquiers Poufrat.
IlélasI je ne fu^ pas wwî heyrotfc pelattvaswnt à uqQ entrave dutfepi^t fiu«wl4 qm lo r*'gime dâ la terreur ue tarda pas à fii«Ure à la liberM* de notre profession. Je veux parler d»A certilicaU de civisme qui, vers le mois de prairial aq 2, Ul* rent impitoyaUement exigés de tous les di^fen-
seurs officieux, portant la parole daos les tribunaux.
S'il eût existé une autorité judiciaire assez indépendante pour prononcer sur cette exigence d'attestation de civisme, il m'eût été facile de lui faire remarquer que, tous les avocats ayant prêté le serment d'être fidèles à la constitution de l'Etat lors de leur réception, ayant de plus prêté le serment civique dans leurs sections ou districts respectifs, il devenait vraiment dérisoire de prétendre les assujettir encore à rapporter des certificats spéciaux de leur patriotisme. Mais on ne plaidait pas devant les comités révolutionnaires qui exigeaient les certificats : il fallait de toute nécessité s'en munir, ou renoncer à l'exercice de ta profession.
Ce qu'il y avait de plus alarmant, c'est que, si la fatalité voulait que le certificat de civisme demandé ne fût pas accordé, c'en était fait de l'impétrant : il était classé à l'instant au nombre des suspeeti , arrêté, et bientôt traduit au tribunal révolutionnaire , c'est-à-dire condamné à mort.
Je me gardai bien de courir la chance d'un reAjs aussi périlleux : j'aimai mieux renonça* momentanément à la plaidoirie dans les tribunaux. Bellart et Bonnet, à leur tour, qui m'avaient suivi au barreau, v avaient renoncé comme moi :
Bellart s'était relégaé à la commissioa des armes et poudres ; Bonnet dans les bureaux du domaine national. J'avais voulu d'abord me renfermer dans mon cabinet, pour y suivre les détails de ma clieotetle; mais je fus bientôt informé que ce mode de retraite m'abritait mal contre la classification des suspects. Je dus songeràme couvrir d'un autre manteau : voici celui que j'empruntai.
On a vu que j'étais l'avocat du trésor public, dont, depuis 1791, je plaidais toutes les causes. Cette continuité de relation m'avait fait connaître de MM. les commissaires de la trésorerie nationale: j'étais d'ailleurs étroitement Hé avec l'agent du trésor public, M. Turpin. Je fis des diligences de ce côté, pour obtenir que l'on m'employât dans les bureaux de l'agence. J'y ferais exactement, par écrit , le même travail pour la défense dont la marche m'était fomili^. L'avoué de la trésorerie nationale n'aurait quela peine d'aller, à l'audience, lire ou paraphraser mes plaidoyers. Je soignerais d'ailleurs ta correspondance des départemens, où le trésor avait une multitude de procès à instruire.
Ha supplique fut accueillie par le comité do trésorerie. Les bureaux de l'agence étant encombrés d'afTaires, on créa pour moi une nouvelle place particulière, sous le titre de som-agetu. Je
mé hâtai d'en prendre possession et encore pins d'en donner avis , tant à l'assemblée générale qu'au comité révolutionnaire de ma section.
Je me croyais désormais bien à couvert de tonte recherche; j'allais à mon bureau depuis neuf heures du matin jusqu'à cinq heures après midi. Dans la soirée, je recevais les cliens qui continuaient de s'adresser à moi, pour les consultations ou ta direction de leurs intérêts contentieux. Tétais, quant à cet emploi de mes soirées, dans la plus profonde sécurité.
L'esprit du temps voulut que j'y trouvasse une nouvelle source de persécutions.
Je m'y suis vu successivement tourmenté, en sens divers, même en la personne de ma femme.
Nous fûmes d'abord , elle et moi, contraints de descendre dans la rue avec table, subsistances et boissons, en suffisantes quantités pour y consommer le dîner patriotique. Il n'y eut pas moyen de se soustraire à cette orgie : nos noms étaient écrits au-dessus de la porte cochëre de notre maison.
Ha femme fut ensuite obligée d'aller, chez le boulanger de notre rue, remplir les fonctions de commissaire à la distribution du pain, dont mes occupations au trésor ne me permettaient pas de
DE M. BERBYER. Itt3
m'acquitter, et Dien sait i qudle nide éprouva elle fut mise 1
Le comité révolutionnaire de la aectiôD, diargé de l'extraction à ïaire du salpêtre dans toateS les oaves, ayant réussi à en ramasser de fortts quantités, imagina d'aller, en grande pompéien offirif l'hommage à la barre de la Convention nationale. Pour donner plus d'éclat A cette offrande patriote^ que, les commissaires avaient voulu qu'une êitoyenne, parée d'un bouquet de salpêtre glaoé» les accompagnât à la barre et y fU l'o&ande, en leur nom, par un petit discours. Ils avaient Jeté les yeux sur ma femme pour être leur orateup-interprëte ; des branches d'ifs avaient été coupées dans notre jardin et salpétrées, en guise de bouquets de diamaas. Ha femme avait dft inivre le cortège et prononcer quelques mots de discours k la barre, puis recevoir l'accolade Sraternelle du président.
Les journaux du temps Ont consigné cette sciae^ On ne serait pas peu surpris aujourd'hui d'y voir figurer mon nom. Certes ce n'était ni dé son plein gré ni du mi^que, quelques mois après es convulsLonsdesoD accouchement, censées par a mort de Louis XVI, ma femme était allée à la virre protester de son patnotitme et du mien.
Dans le temps même du message qui lui était si amèrement imposé, ma femme et moi donnioi»
asile chez nous à un émigré de ma clientelle, marquis mis hors la loi, que nous avons recueilli pendant plusieurs jours et auquel je me suis estimé bien heureux d'avoir fait regagner la fivntiére.
. Dans la maison du cloître Saint-Merry que j'habitais, était aussi logé un de mes confrères qui avait quitté le barreau et qui était député à la Convention nationale. Une affaire de son département le conduisit un matin dans tes bureaux de l'agence du trésor. L'usage s'était introduit d'inscrire tous les noms des commis et employés de chaque bureau, sur une liste qui s'affichait au-dehors sur la pOTted'entrée. Le député y avait lu mon nom, et, en accolade, le titre de sous-agent dont j'étais revêtu.
Entré dans le bureau, il y avait témoigné, à très haute et très intelligible voix, son étonnement de ce qu'un aristocrate tel que moi, un contre- révolutionnaire était investi de la confiance du gouvernement. Il se tenait chez moi tous les soirs, disait-il , des conciliabules d'émigrés qui se prolongeaient très avant dans la nuit, etc., etc.
Ce qui l'endait cette incartade du député excessi-
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vement dangereuse, c'était que le directeur démon bureau, l'agent en chef du trésor, M. Tuipin, était déjà personnelleiuent en surveillance, quoiqu'il fût dépositaire de la plus haute confiance A qu'il travaillât journellement avec le d^uté-lînancler Cambon et sous l'inspection du citoyen Lhermina, l'un des commissaires de la trésorerie nationale. On avait donné à M. Turpin un gendarme qui ne le quittait ni jour ni nuit.
D'un autre côté , les comraissaires de la trésorerie, qui m'avaient admis dans les bureaux comme employé à appointemens, porté sur les contrôles, sans certificat de civisme, pouvaient être gravement compromis. M. Savaletle de Lange notamment , et Gornut de Lafootaioe , l'un et l'autre trop honorables pour ne pas étreiuip«eti> avaient le plus contribué à mon admission. M. Lhermina, chaud patriote (qui affectait de venir à son bureau en sabots , couvert d'une espèce de blouse et d'un bonnet rouge), n'eût pas hésité à me perdre, ainsi que tous mes protecteurs.
Il fallait! absolument que la dénonciation du député L... contre moi tiA rétractée dans le jour même et étouffée, ou que je périsse.
Quand je me présentai à mon bureau, l'un de mes subordonnés m'apprit ce qui venait de se
It^i; SOUVENIRS
|v»$A<r M. Turfùa, jisleiiieat ^Bnyé, mttiA ((u'il y VfM ui^ewe i fiùra remïr l^défMlil Ira luv^xi qu'il mit tenus à bk chuge.
Sur-te-chaup je sot^eu ^a» i'«w ai IMNHevteurs nies ni les dépoln d» h te wmkw, <,x>Ut^;ue$ M. L...: Tas, darisfe l^ivtv, UKU rtM appui; l'acre, Bonteè rOi«t'. RKW caai le dedéricataHn. fiMa i\«uio bâu* les ohert ter dui b alla atae fc s«'«ih-t>s. Kmnlodi T atnil pir mmm attie |Mk liMtmnl *wc fracas c «as k» cactidan aia^ri MtNw tie ctief «le I aïoo de la giade ■ iiFiMè <i\«\' W^ikI U ivait ' «aeaà il Bastflle, et d^ i^MutttUu eu Veihke ««niBe chef des kkÊ^
IVHitxkw lie rOèe, sur bob capaaê» pî''* «HMiuv wiu collègue L — : 3 lit «M» 4t hirih (•tMiri# tfe Laenùx; ik ce < iu\\von« de forcer L... à iU W tineul «iesci ; de a |ibBe à ^m tÊm^ « \t' ttarauipièffeui . le comdtr, aà ja miiMv
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bureau sans coup . rir; qoe lort j aaaàl a^aà. Le député L..., eo i t, l'rliit fiupiTMir diatga nitre à l'agmce et d> déclarer haai^MK. dT^
DE M. BERRYEn. 467
voix encore plus sonore , qa'fl s'était trompé ; que j'étais un bon patriote; que mes habitués ifilKoir épient des cliens ordinaires et non suspects; que f}*était un autre commoisal de notre maison qu'il vnil entendu design» .
(îrAce à Cbarles de ^eroixeti Bourdop de rOise , je fus sauvé ce jour-li.
Ce n'était que pour retomber bientôt dans de nouveaux périls. h& régime de la terreur s'était a^tesanti siugulièreneiU sur ma clientelle, qui dtait dans la haute banque. Il n'y avait pas, par tfemple, sur la place Vendôme, de maison particulière dans laquelle je ne comptasse pour cliens les propriétaires ou les locataires {HÎadpaux.
Cette place, ainsi que plusieurs autres résidences de banquiers et de riches négocians, avait été vidée, par les arrestations du comité de sûreté générale, presque aussitôt la promulgation de la loi du 4 décembre 1793; il y avait été puissamment aidé par les dénonciations et indications de l'un de ses agens les plus furibonds, nommé Héron.
Ce Héron était un ancien négociant de Bfarseille , qui avait &it Êtillite, et qui, pendant plnneurs années , avait vécu réiEugié daps les Etala de VA.-
mérique du sud ; il en était revenu dès les premiers mois de la révolution, porteur d'une prétadue Jwronce du gouvernement espagnol sur la Havane, dont la valeur nominale dépassait 150,000 fr. Il avait colporté cette livrance dans tout Paris et en avait demandé l'escompte à plusieurs maisons de banque : à MM. Magon de la Balue, Lecoateulx et compagnie, Sabatier, Desprez. Gigot d'Orsay , Pourrat et autres , mais vainement. Héron . gardait rancune à tout le monde de ce refus d'escompte: les beaux jours de la terreur venus, il s'-était hâté de faire incarcérer tous les refusans.
On peut vérilier, dans les deux séances des 39 et 30 ventâse an % au Moniteur ^ quelle était, sur ce tiinm, la profession de foi desCoulhon , des Danton et de Robespierre. « Le comité de sûreté gé- « néraie, disait Coutbon, nous a déclaré qucila « r^ublique devait à H^n d'avoir découvert et « atteint les plus grands conspirateurs, et notam- « ment ceux que leur fortune rendait plus dan- • gcreux, comme banquiers et autres. >
Un membre : « Je déclare que je ne connus ja- « mais de meilleur révolutionnaire que H^n. •
C'était sur les provocations de cet aventurier piiti'iuio, quu les bommes de linance et de banque
avaient été parqués, pour la plupart,, dans la maison dite de santé de Belhomme, faubourg Saint-^toine, barrière de Charonne. MM. Lecoateutx et compagnie avaient ^ jetés dans les prisons delà Conciergerie, pour qu'ils fussent plus facilement conduits au tribunal révolutionnaire et BOUS la main des bourreaux.
Je n'ai pas besoin de dire que chacune de ces arrestationsétaitimuiédiatement suivie du séquestre le plus rigoureux, établi sur tous les eflets mobiliers des détenus , même sur leurs ustensiles de ménage et sur leurs provisions et denrées. De nombreux gardiens étaient préposés à la garde des scellés et à la distribution des comestibles aux fomilles. Il fallait les payer très chèrement; j'en ai compté jusqu'à sept à la fois dans la seule maison Lecouteulx, place Vendûme, qui avait plusieurs corps de Ic^s et pluûeurs escaliers. Toutes les fois que j'y apparaissais, cette légion de mauvais augure accourait comme une bande de voraces corbeaux , pour me scruter jusqu'au fond de l'âme.
Il n'était pas de jour que je ne dusse me montrer, souvent plusieurs fois, sur cette place Vendôme, pour répondre aux questions que m'adressaient les familles des détenus, leur donner des
conseils ou des coDsolaUons , leur demauder des pièces 6t d^ jq«|fiioti0D9 pour préparer leur âér jewfi-
Vivm toytdél«illé> i l'égard d« la maispa LecoateulK et coflapag pi6, quand j'aurai noté qqe us àBuj, Cb^s, |f!\t, L9l^rent (iecoiUeuls et Lecouteulx Caut£lea, «HA demeuré» owu «wi cmniimlif* à ta Conciergerie, et que le jugement de leur a£bire y a été éludé C^t fojg jusqu'au 9 ttieiwidor, par un^atagèioepupeiït^ maobinali qui couinait i faire toujours rwgw leur dossier au-destous des lifUises d'ftccuMtions- Il en coûta des sommes énormes à MU- I^ecQutoulx et coH^pagnie pour échapiper A la mort. Ce n'était pas cependant un moysn toujours in&ilUUe de s'y soustraire : une fois l'ar- ^at reçu , la victime qui avait acquitté sa raoçoBj n'eo était pis imins immolée.
J'ai toujours eu l'idée que la fidélité, dont on a ftjt preuve pour Mil. Lef»uteulx et (iompagnie, était due e^ partie 9U SMiveqif que Pouqaiar- Tainnlle , cbef A» parquet révolutionnaire et qui traduisait les «ecusésen jugement, avait gardédu service que je lui avais rendu en juillet 1789 , de lui procurer on «mploi flans pia sectjon. le crois fermement quec'est au mémesouvenir que j'ai dfl l'ineiécution de faiseuse menaoe qui naguère
m'avait été faite par Coffinhal. Celui-ci, en qualité de substitut ou de sous-accusateur public au tribunal révolutionnaire, était le subordonné de Fouquier-Taioville , qui, selon toute apparence, le comprima.
Par une de ces singularités dont les annales révolutionnaires n'ont fourni que trop d'exemples, la fatalité voulut que M. Pourrai, beau-pére de M. Laurent Lecoulteux, périt précisément par suite de la précaution extrême qu'il avait pnie pour consei^er ses jours. Quoiqu'il fût banquier, il s'était fait recevoir de la société des Jacobins, afin de n'être pas mis à l'index. 11 n'en ftit pas moins arrêté sur tes bancs mém^ de cette société, jeté dans les prisons, et envoyé à la mort : comme si l'on eût voulu se veng^ de ce qu'il s'était couvert du manteau du patriotisme. M. Pourrat était rbomme le plus modeste , le plus doux , le plus tranquille et le plus loyal que j'aie jamais connu.