CHAPITRE X

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La révolution du 9 thermidor fut bientôt suivie d'un changement notable dans les institutions politiques de la France, et ce changement ne fut pas sans influence sur ma situation personnelle. La Constitution de Tan III fut promulguée. Au lieu d'une Convention nationale dont l'omnipotence absorbait tous les pouvoirs publics, la nouvelle Constitution créait un corps législatif divisé en deux chambres ou conseils chargés de concourir, avec des pouvoirs distincts, à la confection des lois. Le pouvoir qu'exerçaient les comités de salut public et de sûreté générale fut confié à un Directoire composé de cinq membres , qui ,

avec des ministres responsables, constituaient le gouvernement de la république.

Le député Merlin de Douai , ayant été nommé ministre de la justice, me fit proposer par un sieur Léger , son secrétaire général , de prendre de l'emploi dans son ministère en qualité de membre du conseil de justice. On appelait de ce nom un bureau ou comité de cinq jurisconsultes chargés de préparer les réponses du ministre de la justice aux questions qui lui étaient soumises par les tribunaux sur des matières de législation ou de jurisprudence , ainsi que les rapports que le ministre devait soumettre au Directoire sur ces mêmes objets. J'acceptai d'autant plus volontiers celte fonction, que je m'y trouvais associé à deux hommes que j'affectionnais , M. Vermeil , avocat distingué , et M. Guyot , auteur de l'ancien fl^perioire de Jurisprudence, Cette nouvelle occupation, complètement étrangère à la politique, convenait parfaitement à mes goûts et à mon caractère ; d'ailleurs le bureau de consultations n'était point assujetti aux règles ordinaires de la bureaucratie ministérielle : le service s'y faisait librement , avec une sorte d'indépendance , et ne s'y faisait pas avec moins de zèle et d'exactitude

J'habitais alors , aux Thèmes , près la barrière

du Roule , une jolie petite maison , que j'avais a cbetée au facétieux écrivain Pigault-Lebrun, dont les pochades dramatiques ont pendant longtemps amusé les habitués du théâtre de la Cité et d'autres théâtres secondaires de Paris. De là je me rendais tous les matins à la Chancellerie , où j'exerçais mes paisibles fonctions, que la confiance du ministre et l'amitié de mes collègues me rendaient aussi agréables que faciles , et qui , n'absorbant pas tout mon temps , me permettaient d'en consacrer une partie à des consultations qui m'étaient fréquemment demandées , et pour lesquelles j'aimais à m'associer des jurisconsultes d'une grande réputation, tels que MM.

Tronchet, Cambacérès, Portalis. Ce dernier était membre du corps législatif, et siégeait au conseil des anciens.

Un changement politique survenu dans le gouvernement, et qui avait une prétendue conspiration royaliste pour cause ou pour prétexte, amena la crise du 18 fructidor an Y, par suite de laquelle le ministre de la justice, Merlin de Douai , fut appelé à prendre place dans le Directoire exécutif. Il fut remplacé par le citoyen Lambrescht, ancien avocat et ancien professeur de droit à l'Université de Louvain. (La Belgique était alors réunie à la France.) Lambrescht, fidèle

à la simplicité de mœurs et aux usages de ses compatriotes, se rendit par la diligence à Paris. Arrivé à la barrière, il prit un fiacre, dans lequel il emballa , avec une grande malle , une grosse gouvernante belge, qu'il avait depuis long-temps à son service. Ce fut dans ce modeste équipage qu'Use présenta à la Chancellerie, dont le concierge, un peu étonné d'abord, mais auquel il déclina son nom et son titre, s'empressa de l'introduire. Au surplus, ce concierge était depuis longtemps accoutumé à voir de nouveaux visages ministériels se présenter à sa porte, car son service à cette porte était fort ancien , et remontait bien avant la révolution de 1789. Je lui ai souvent entendu dire qu'il l'avait ouverte ou fermée pour une douzaine de ministres au moins.

Le citoyen Lambrescbt ne tarda pas à déroger à sa simplicité première en donnant à l'hôtel de la Chancellerie une physionomie plus digne de sa destination que celle où il l'avait trouvé. Cet hôtel, depuis long-temps négligé, était sale et pres^ que entièrement démeublé ; il fut nettoyé , repeint et meublé convenablement. Le jardin, qu'on avait converti en un champ de pommes de terre, fut replanté et dessiné avec goût; la table fut approvisionnée de linge et d'argenterie, et la cave fut garnie de vins d'un bon choix. A ce sujet , je

me souviens que, lorsque M. de Cambacérès, qui lui succéda quelques années après, vint s'installer à la Chancellerie , et qu'il y dîna pour la première fois avec quatre amis, du nombre desquels j'étais , il nous fit remarquer combien il était agréable de succéder à un ministre aussi attentif à pourvoir aux besoins de ses successeurs. Au reste , les bontés et la confiance que me témoigna M. Lambrescht égalèrent bientôt celles dont j'avais joui auprès de M. Merlin ; seulement il m'exprima si obligeamment son désir de me confier la direction des affaires civiles de son ministère , que je ne pus me défendre d'abandonner , quoique avec beaucoup de regret , le paisible conseil de justice , pour me livrer aux détails plus nombreux et bien moins attachants de la nouvelle fonction qui m'était déférée. Je la conservai néanmoins jusqu'à l'époque où le héros de notre siècle, le général Bonaparte , après avoir porté en Egypte la gloire de nos armes, traversa les mers pour venir en France fonder sur les débris de la république un gouvernement plus conforme au caractère national , et à cet esprit monarchique que quatorze siècles de durée ont si fortement enraciné parmi nous.

Je dirai avec franchise que jusqu'à la même époque, et tant qu'a subsisté le Directoire exécu-

tif , il m*a été impossible d'asseoir aucune confiance sur la durée de ce gouvernement. Cette espèce d'oligarchie de cinq directeurs temporaires, subordonnés, responsables , n'ayant aucune initiative dans la confection des lois, et n'y participant que par des rapports au corps législatif, qui ne constituaient au fond qu'un simple droit de pétition , tout cela n'était en réalité qu'une pure démocratie placée dans le corps législatif; aussi qualifiait -on encore cet état de choses de république , et j'ai déjà dit ce que je pensais d'un gouvernement de ce genre appliqué à un pays où l'esprit monarchique est et sera toujours le véritable esprit national. D'après cette opinion , j'avoue que je regardais mes fonctions émanées de ce pouvoir éphémère comme dénuées de toutes garanties de stabilité.

Dans cette persuasion , je continuai , malgré mes occupations journalières à la Chancellerie , d'habiter mon ermitage des Thèmes, où la culture d'un petit jardin et la bienveiUance de quelques bons voisins suffisaient à mes délassements et à mes modestes désirs. Je quittais peu cette habitation de ville et de campagne , et n'avais de rapports au dehors que ceux que nécessitaient mes fonctions et quelques rares ai&ires d'intérêt. La seule société dont le charme m'éloignait quel-

quefois sans regret de ma paisible retraite était celle de la M^ deMontesson, l'une des femmes les plus distinguées de l'époque par les grâces de son esprit et l'élégance de ses manières , et dont le salon était regardé comme à peu près le seul qui eût conservé , à travers les grossières formes du régime républicain , le bon goût et les usages de l'ancienne cour. J'avais été assez heureux pour obliger cette dame en obtenant par mon faible crédit la radiation sur la liste des émigrés du O^ de Valence, mari de sa nièce, M"' de Genlis, et sa reconnaissance pour ce service avait pris dans son cœur le caractère de l'amitié.

M"' de Montesson avait , comme l'on sait, été mariée en 1773 au feu duc Louis -Philippe d'Orléans, aïeul du roi Louis-Philippe; et, quoique ce mariage , connu et approuvé par Louis XVI , n'eût pas été ofiSciellement proclamé à la cour, et que l'épouse du duc ne portât pas le titre de duchesse d'Orléans, elle n'en jouissait pas moins d'une haute considération due à une telle alliance, et d'une fortune viagère convenable à sa position. Après la mort du prince en 1785, elle avait fait construire dans une partie élevée du bois de Romainville une agréable petite maison , qu'elle appelait son moulin , parce qu'elle était bâtie sur l'emplacement d'un ancien moulin à

vent , et à laquelle elle avait joint une trentaine d'arpents de bois qui en formaient l'entourage. Il y avait un vaste salon, divisé par des colonnes en deux compartiments, dont l'un renfermait un billard, et le tout communiquait à une serre chaude pratiquée de plein pied, et dont les fleurs embaumaient tout l'appartement.

C'est dans cette charmante bonbonnière que je trouvais fréquemment , et quelquefois pendant une semaine entière, la plus gracieuse hospitalité. La société intime et habituelle de M*"* de Montesson se composait de cinq à six personnes d'un haut rang, maltraitées dans leur fortune par la révolution , et à qui elle offrait un asyle pendant la belle saison. La marquise, d'une santé très délicate , se levait fort tard , mais n'en recevait pas moins ses visites du matin. Le soir on faisait des lectures, que terminaient quelques jeux de société. Là j'ai entendu lire quelques opuscules de sa composition qui n'étaient pas sans mérite , mais auxquels elle avait le bon esprit de n'attacher aucune importance.

Plus tard, lorsque le gouvernement de Napoléon eut ramené la tranquillité en France, et eut apporté dans les relations sociales plus de confiance et plus de liberté, le moulin de Romainville devint le rendez-vous de presque toutes les

grandeurs de l'époque, à quelque régime qu'elles eussent appartenu. Napoléon lui-même témoignait des égards particuliers à M"* de Montesson , qu'il citait comme l'expression encore vivante du bon ton et des formes polies de l'ancienne cour ; et j'ai vu plus d'une fois l'impératrice Joséphine venir le matin chez la marquise, où , familièrement assise près de son lit , elle passait en revue avec elle, dans une piquante causerie, les anecdotes du palais et de la cour de l'empereur.

Dans les soirées du jeudi de chaque semaine , la société était nombreuse et choisie. On y rencontrait le duc de Laval, le prince de Talleyrand, le C*« de Guines, le C^« de Valence, le M^« de Saisseval; Millin, de l'Institut; l'amiral Sercey , le Oe dcLacépède, elc, etc.; et, parmi les dames, on y remarquait la D*^® de Bassano , l'ambassadrice de Prusse M"' de Lucchesini , la M*^® de Visconti ; les C«*«» de La Tour-Polastron , de La Ferté, de Valence, et Régnault-Saint-Jeand'Angély ; les dames de Vergennes, et enfin M""" Récamier, alors dans tout l'éclat de ses charmes, et douée surtout de cette amabilité qui survit à la jeunesse et à la beauté. Le chanteur Garât venait y faire de la musique , et M"*' Duchesnois y déclamait des scènes de nos plus belles tragédies. M"* de Montçsson cultivait avec succès la pein-

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ture, ei peignait surtout les fleurs avec un talent peu commun. Elle a été enlevée à ses amis quelque temps avant la Restauration.

Après elle , le moulin de Romainville devint la propriété du Cf^de Valence, son neveu et son héritier ; mais cette propriété fut dévastée en 1815 par les troupes étrangères campées autour de Paris. Le C^ de Valence , qui a peu survécu à M"' de Montesson, a été l'un dès plus braves généraux et des plus aimables hommes de son temps. Depuis sa rentrée en France, à laquelle , je l'ai déjà dit , j'avais eu l'heureuse occasion de contribuer, il m'avait voué un attachement que j'ai su apprécier , qui ne s'est jamais démenti , et dont il m'a donné à sa mort une dernière preuve en me nommant son exécuteur testamentaire.

Après cette digression, dont je n'ai pu me défendre, sur une société au sein de laquelle j'ai trouvé de douces jouissances, et où surtout j'allais chercher l'oubli de toutes les horreurs dont le spectacle involontaire avait froissé mon cœur pendant les jours néiastes de la terreur , je dois me reporter à l'époque où le gouvernement consulaire a terminé le règne du Directoire exécutif.

Par la nouvelle Constitution promulguée en l'an Vin (1800) , le sénat, organisé au nombre de

soixanle-deux membres, était chargé d'organiser à son tour le corps législatif et le tribunal de cassation ; et il procéda à la formation de ce dernier corps dans le mois de germinal de cette même année. Le sénat crut devoir , dans cette opération, donner à chaque grande division territoriale de la France une sorte de représentation judiciaire en la personne d'un magistrat qui pût apporter dans le tribunal suprême les doctrines et la jurisprudence du parlement dans, le ressort duquel il avait vécu jusque alors. On me fit l'honneur de jeter les yeux sur moi, comme ancien élève de l'École de Droit de Toulouse , nourri dans le culte des doctrines de l'illustre parlement de cette ville; et je fus élu dans la même séance que MM. Target , Maleville , Chabot , et autres jurisconsultes dont la haute réputation donnait à mon association à de tels collègues un prix auquel j'étais loin de prétendre.

J'étais occupé à mes travaux ordinaires dans mon cabinet du ministre de la justice , lorsque l'un des sénateurs, M. deFargues, vint lui-même m'annoncer mon élection , m'assurant que , sur cinquante -huit membres du sénats présents à la séance , cinquante-trois avaient voté en ma faveur. Dans cette composition du tribunal de cassation (qu'il me soit permis de- le dire, quoique-

j*aie eu Thonneur d'en faire partie ) , le sénat se montra digne de sa haute mission; il comprit tout ce qu'avait de grave, de sérieux, l'institution d'une magistrature suprême, placée au dessus de tous les corps judiciaires pour régulariser leur action, et coordonner leurs décisions, nécessairement empreintes de l'incohérence de la lé^lation elle-même , et de la versatilité dans la jurisprudence , qui en était la suite. Sans doute la France ne possédait pas encore ces admirables codes dont elle a été dotée par la haute politique de Napoléon, et qui seront certainement pour nos descendants le plus {urécieux résultat de son règne et le monument le plus durable de sa gloire; mais déjà cependant nos lois avaient subi, depuis la révolution de 1789, de grandes et importantes modifications. Déjà l'Assemblée constituante, et, après elle, les législatures subséquentes, avaient introduit de notables changements dans l'état des personnes, dans l'époque de la majorité, dans les conditions et les formes du mariage, dans l'ordre des successions ah intestat ^tl dans la faculté de disposer de ses biens par acte entre vifs ou à cause de mort , etc.; d'un autre côté , l'abolition du régime féodal avait changé les rapports de hiérarchie , et modifié les intérêts entre les ci-devant seigneurs et leurs vassaux ; enfin la législation

criminelle avait reçu de nombreuses et utiles améliorations , soit quant à la nature des peines , à leur applicati(H) et à leur durée ; soit quant aux formes d'instruction des procès criminels. Pour donner force et exécution à des innovations qui affectaient à un si haut point l'état civil , la propriété , et jusqu'à la liberté individuelle des ci^ toyens; pour vaincre les résistances qu'on devait attendre de l'empire de la routine et de l'esprit de localité , il fallait donc demander à chaque province du royaume un homme pris dans son sein, distingué parmi les siens dans la science et la pratique des lois de son pays , afin de former par le concours et la fusion de ces éléments divers un corps puissant , dont l'autorité pût imposer en quelque sorte l'uniformité de sa doctrine aux tribunaux ordinaires, et faire jouir enfin tous les Français de l'égalité devant la justice.

Telle fut la pensée du sénat dans l'organisation de la Cour de cassation. Il ne m'appartient pas de dire jusqu'à quel point cette Cour a répondu aux vues de ses fondateurs ; mais on me pardonnera peut-être de faire remarquer que l'opinion semble avoir prononcé en sa faveur, puisque cette institution est restée debout , et a toujours vu s'accroître sa considération au milieu des vicissitudes politiques , des tourmentes révolution-

naires, et des changements successife qu'a éprouvés, depuis environ un demi-siècle, le gouvernement même du pays. Aussi tous les souverains que la Providence a successivement placés à la tête de ce gouvernement se sont-ils accordés à couvrir de toute leur protection cette haute magistrature; et j'ai souvent vu l'empereur Napoléon lui-même, dans ses audiences, accueillir avec une distinction très marquée les magistrats de la Cour de cassation qu'il y rencontrait, et conférer long- temps avec eux sur les choses de leur ressort , avec des témoignages de confiance et des égards dont on sait qu'il n'était pas habituellement prodigue.

Pendant les douze ou quinze années qui ont suivi l'installation de la Cour de cassation , cette compagnie a offert l'intéressant spectacle d'une réunion d'hommes étroitement unis non seulement par le lien d'une commune origine et d'une commune collaboration , mais aussi par celui d'une sympathie personnelle entre des magistrats qu'un même esprit et un même sentiment de leur devoir animent , et qu'aucun sujet de rivalité ne divise.

Nos familles même s'associaient à cette sympathie, et on eût pu dire que la Cour de cassation ne formait en réalité qu'une même grande famil-

le . Mais, dans un corps composé d'hommes qui , en entrant , ont déjà parcouru une partie notable de leur carrière, la mort promène bientôt sa faux sur ces têtes à demi blanchies par l'âge ; et alors de nouveaux collègues, au choix desquels le mé^ me esp.it n'a pas présidé , que souvent la faveur ou la politique a introduits dans ses rangs , pénètrent difficilement dans cette intimité , que d'autres intérêts ou même d'autres devoirs ne leur permettent pas toujours de cultiver. Toutefois je me hâte d'observer qu'à défaut de cette précieuse intimité qui répandait son charme jusque dans notre vie privée, nos relations mutuelles ont toujours été empreintes de ces égards que commande le sentiment d'une estime réciproque entre des magistrats qui en sont tous dignes.

Dans la première distribution qui eut lieu des membres de cette Cour dans les trois chambres qui la composent , le sort m'avait d'abord placé dans la chambre des requêtes ; mais, après environ deux ans de service dans cette chambre , je fus appelé à la chambre civile , dans laquelle j'ai constamment siégé depuis , en sorte que ce n'est qu'accidentellement, et dans quelques affaires soumises à la réunion des trois chambres , que j'ai eu occasion de m'occuper d'affaires criminelles, pour lesquelles, au surplus, mon caractère et mes goûts me donnaient peu de penchant.