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Ici mes souvenirs rencontrent Tévénement le plus douloureux dont la Providence m'ait affligé pendant le cours de ma longue vie. Mon père , mon bon et respectable père , me fut enlevé subitement à l'âge de quatre-vingt-cinq ans. Son heureuse et forte constitution semblait lui promettre encore plusieurs années d'existence, malgré les graves atteintes qu'elle avait reçues par sa longue détention sous le régime de la terreur, et les angoisses de tout genre dont elle avait été accompagnée ; mais une légère imprudence hâta sa fin. Parmi les débris de sa modeste fortune, que lui avaient laissés la révolution et la ruine des

assignats , il restait à mon père un assez grand bâtiment et un jardin sur les bords du canal du Languedoc. Il affectionnait vivement ce jardin , et avait pris dans ses dernières années l'habitude d'aller s'y promener régulièrement tous les matins, en compagnie d'un ancien président du parlement de Toulouse , dont il avait été jadis le tuteur, et qui était resté son plus intime ami. Une transpiration répercutée, à laquelle il s'exposa dans une de ces promenades , occasionna une pleurésie qui le conduisit au tombeau dans le court espace de cinq jours , en sorte que je ne reçus l'avis de sa maladie qu'avec la nouvelle de sa mort , et qu'à mon grand regret je fus privé de la satisfaction d'aller recevoir ses derniers adieux. Ma mère , déjà séparée de tous ses enfants, se trouvait, par cette mort, placée dans un état d'isolement que son âge assez avancé et l'exiguïté de sa fortune pouvaient lui rendre très pénible. Je lui proposai de venir s'établir chez moi, à Paris, ce qu'elle accepta; et, pendant quinze ans que j'ai eu le bonheur de laconserver, j'ose me flatter d'avoir, par ma tendresse et par mes soins, répandu quelques charmes sur cette dernière période de sa vie. Quelques années avant sa mort, elle avait été frappée d'une cécité presque complète, et voilà que moi aussi , par une douloureuse

sympathie, je me trouve, à la fin de ma carrière, atteint de la même infirmité. Heureux pourtant, cent fois heureux , si , en recueillant cette triste partie de l'héritage de ma mère , j'avais hérité aussi de ses vertus , de sa piété , et de toutes les quaUtés aimables qui me la rendaient si chère I

Le désarmement de la flottille destinée à la descente en Angleterre et l'abandon de ce projet ayant diminué l'importance des fonctions que mon frère exerçait à Calais, et lui permettant de se livrer sans inconvénient à quelques absences, je profitai moi • même de cette circonstance pour faire avec lui , en 1813 , un voyage en Suisse , dont les souvenirs se retracent bien souvent encore à mon imagination , et y reproduisent tous ces aspects si pittoresques, si variés, que ce pays ofire à chaque pas , et qui ont tant de charmes pour tout voyageur un peu sensible aux beautés de la nature. Nous nous rendîmes d'abord à Genève. Cette ville était alors sous la domination française, et formait le chef-lieu du département du Mont-Blanc. Nous y séjournâmes quelques jourspour en visiter les envu*ons tels que, Ferney, Coppet, Vévay, etc.; du reste, je fus, je l'avoue, peu édifié de l'espèce d'oubli que les Genevois montraient à cette époque pour la mémoire de l'illustre écrivain^dont le génie a jeté tant d'éclat

sur sa patrie. Le seul monument qui fût jusque alors consacré à J.-J. Rousseau consistait dans un buste d'une assez faible exécution , et assez négligemment placé dans une des promenades publiques de la ville. Depuis lors les Genevois se sont empressés de réparer cet oubli en élevant une statue à leur célèbre compatriote , et en lui consacrant d'autres témoignages d'un respectueux souvenir. Nous partîmes de Genève pour faire une excursion dans la vallée de Charaouny, beaucoup moins fréquentée alors qu'elle ne l'a été depuis que la paix avec l'Angleterre a permis aux plus ardents touristes de l'Europe d'y affluer librement en traversant la France.

La vallée de Chamouny réunit dans son enceinte peu étendue tous les genres de beauté que les pays de montagnes offrent aux voyageurs. Le petit village de SainUMartin , au pied du Mont- Blanc , ne nous permit pas d'oublier que le bon Florian avait fait de ce lieu le berceau de sa jeune et intéressante Claudine : car nous y rencontrâmes sous la modeste bure villageoise , et sous le nom même de son héroïne , une des plus belles femmes que nous eussions jamais vues. Arrivés au Tprieuré, et après avoir passé la nuit dans un hôtel très confortable , et où le luxe de la table formait un contraste piquant avec le caractère

agresleetsauvage du paysage qui l'entourait, nous voulûmes monter dès le lendemain surleMontanvert, espèce de satellite du Mont-Blanc , élevé de 1 ,250 toises au dessus du niveau de la mer, et au sommet duquel , quoique le soleil éclairât le fond de la vallée , nous eûmes à supporter une bourrasque de vent et de neige tourbillonnant autour de nous. Après notre descente, qui eut lieu sans accidents par la route de la Félia , nous abordâmes le magnifique glacier qui avoisine le Montanvert, et auquel on a donné le nom de Mer de glace ^ parce que les aspérités dont sa surface est hérissée présentent de loin l'image d'une mer agitée. Ce nous fut un véritable plaisir d'y cueillir de petites cerises d'un goût très sucré , qui croissent sur des lambeaux de terre que le vent apporte et agglomère dans les interstices que laissent entre elles les vagues de ce fantastique océan . Notre excursion avait lieu sous la conduite d'un très ancien guide , nommé Pacard , qui avait été l'un des compagnons de l'ascension de M. de Saussure au Mont-Blanc, lorsqu'en 1786 cet intrépide naturaliste eut la gloire d'escalader ce formidable géant des Alpes, et de se poser en vainqueur sur sa cime , qu'avant lui le pied de l'homme n'avait encore jamais foulée. Nous sortîmes enfin de cette belle vallée par le défilé connu

sous le nom de Col de Balme pour descendre dans le Valais; et, après avoir visité Martigny^ Pisse^Vache et MeilleHe^ nous retournâmes à Genève par la charmante route qui borde le lac auquel cette ville a donné son nom.

On peut dire que la vallée de Chamouny est, sous le rapport du paysage , une véritable miniature de la Suisse : car elle renferme dans son enceinte toutes les beautés naturelles qui attirent dans les contrées helvétiques le plus grand nombre de ceux qui les parcourent. Ainsi les hautes montagnes et leurs précipices, les sombres forêts, les torrents , les cascades , les glaciers , tous ces objets étaient encore tous présents à nos yeux quand nous entrâmes en Suisse. Mais l'état moral et politique de ce peuple , qui occupe une si belle page dans l'histoire moderne ; le caractère un peu rude, mais franc, loyal et hospitalier, des habitants ; l'industrie de leurs procédés pour la culture des terres , et surtout pour l'irrigation de ce sol, si étrangement accidenté; la variété des usages domestiques et des costumes que chaque canton conserve sans mélange, et qui remontent à plusieurs siècles : c'étaient là, pour mon frère et pour moi, des sujets d'observation bien dignes d'intérêt.

Nous rentrâmes en France par la petite ville

de Bàle , si jolie , si propre , et si animée par le voisinage de Strasbourg, de Mulhausen et des autres foyers de l'industrie alsacienne. Après l'agréable distraction que m'avait procurée ce voyage , il me sembla que je rentrais avec plus de plaisir qu'auparavant dans mes fonctions à la Cour de cassation, fonctions dont l'exercice offrait à mon esprit un intérêt toujours croissant. A cette époque, en effet, ainsi que je l'ai déjà remarqué , il régnait entre tous les membres de cette Cour une telle intimité, que pour eux le plaisir avait autant de part que le devoir dans les rapprochements journaliers que leur imposait une commune collaboration. D'ailleurs aucune nuance d'opinion politique ne venait se mêler à leurs délibérations.

On sait qu'à cette époque du régime impérial, la politique jouait un bien faible rôle dans les relations ordinaires de la société. La centralisation complète de tous les pouvoirs dans les mains du dief de l'état, la censure sévère exercée sur la presse , ne permettaient guère à l'opinion publique de se faire jour que pour glorifier un gouvernement qui avait abattu l'anarchie, relevé les autels , ramené l'ordre public , et qui faisait briller sur la France cette auréole de gloire à laquelle le caractère national a toujours attaché tant det)rix.

Au milieu de cet enivrement général, la Cour de cassation conservait toujours avec grand soin sa noble indépendance; et plus d'une fois , dans ce temps même, elle a résisté à des insinuations bien puissantes par la source dont elles émanaient, mais auxquelles elle ne croyait pas pouvoir céder sans faire violence à ses opinions ou à ses sentiments. Cependant les magistrats de cette Cour applaudissaient avec joie aux efforts que la haute raison de l'empereur lui inspirait pour la réforme de nos lois, et pour doter la France d'une législation uniforme et appropriée à ses nouvelles institutions. Us s'associaient de même à toutes les mesures législatives qui avaient pour objet la réparation des torts que l'intolérance de l'esprit révolutionnaire avait fait éprouver aux citoyens des classes autrefois privilégiées dans leurs personnes ou leurs propriétés , spécialement aux spoliations dont l'abolition du régime féodal avait été le prétexte. C'est ainsi qu'une foule de prétendus jugements arbitraux, obtenus par la fraude ou par la violence en faveur de diverses communes contre leurs ci-devant seigneurs par une fausse interprétation des lois de 1792 et de 1793 sur cette matière, ont disparu devant un examen juste et impartial de la Cour de cassation. C'est encore ainsi que beaucoup d'autres déci-r

sions judiciaires intervenues d'après une entente erronée des lois des 5 brumaire et 7 nivôse an II sur les successions et les donations, et qui avaient répandu le trouble dans les familles et bouleversé les fortunes, ont éprouvé la censure de cette Cour.

Au reste , on doit à l'empereur cette justice que jamais la Cour de cassation n'encourut de sa part aucun signe de mécontentement à raison des dissentiments qui ont pu s'élever quelquefois entre les opinions de ce monarque et celles de cette Cour. Il se plaisait, au contraire, à donner à celle-ci, en toute occasion, ainsi qu'on l'a déjà dit , des témoignages de sa haute estime. Le chef de cette compagnie, le C'^Muraire, a toujours joui auprès de lui de la plus constante faveur. Plusieurs autres de ses membres faisaient partie du conseil d'état , et , par d'utiles rapports avec ce corps, où se préparaient les lois et les décrets dont le gouvernement méditait l'émission , concouraient efficacement à améliorer et à perfectionner la législation.

Mais l'établissement de tous les nouveaux codes promulgués sous ce règne ne tarda pas luimême à devenir une grande tâche offerte au zèle et aux travaux de la Cour de cassation. On comprend en effet qu'une nouvelle législation* qui

froisse des idées et des habitudes qui remontent à plusieurs siècles ne s'enracine pas facilement dans l'espHt des peuples , et que la Cour de cassation a eu besoin d'autant de fermeté que de mesure pour façonner les justiciables et les juges eux-mêmes à une application immédiate de ces nouvelles lois. Elle avait, d'un autre côté, à se défendre elle-même d'une tendance si naturelle à un pouvoir supérieur et sans contrôle, qui le porte à étendre ses attributions en s'immisçant dans celles réservées à d'autres pouvoirs. La Cour de cassation, par exemple, eût excédé sa compétence si , descendant de la q;)hère élevée où la place son institution , et se posant en troisième degré de juridiction, elle eût porté atteinte au droit réservé aux Cours royales de constater souverainement les faits relatifs aux débats judiciaires dont elles sont saisies, comme aussi d'interpréter les actes intervenus entre les parties , en tant qu'il s'agit de déterminer la véritable intention de ceux qui les ont souscrits. C'est un écueil que la sagesse de la Cour suprême a toujours pris soin d'éviter; et c'est par suite d'un semblable scrupule que dès ses premiers pas dans la carrière elle a proclamé que , quoiqu'un article du Code civil énonce que les contrat» font loi entre les parties contractantes, elle

ne regarderait pas la violation des clauses d'un contrat comme égale à la violation d'une loi formelle, et comme devant, à ce titre, encourir sa censure.

Parmi d'autres objets qui ont également préoccupé la Cour de cassation il en était un bien digne de toute sa sollicitude, et qui, en effet , occupe encore aujourd'hui une grande place dans ses délibérations. Il s'agissait de vaincre la résistance que l'intérêt personnel oppose sans cesse à l'exécution des lois fiscales , telles que celles relatives aux douanes, aux contributions indirectes , au timbre et à l'enregistrement , et autres semblables. On ne peut se faire une idée de l'adresse avec laquelle les contribuables s'efforcent d'échapper à l'application de ces lois, et de l'indulgence déplorable avec laquelle ces ma^ ooeuvres sont en> général appréciées par les tribunaux locaux qui en sont les premiers juges , soit en prennère instance , soit en appel. On peut dire, sans crainte d'être démenti, que, sans le soin vigilant que met la Cour de cassation à tenir d'une main ferme la balance de la justice entre les contribuables et les administrations chargées du recouvrement de ces droits, ces importantes branches, des revenus publics éprou-

veraient un énorme déficit, au grand détriment des intérêts généraux de l'état.

Pendant les premières années de mon service à la Cour de cassation , je m'étais occupé indifféremment de toutes les affaires dont l'examen et le rapport m'étaient attribués, sans aucune distincticm des matières qui en étaient l'objet ; mais, au bout de quelque temps, le président de la chambre civile, dont je faisais partie, désira que je voulusse me charger seul , et par attribution spéciale , du rapport de tous les pourvois relatifs à la régie de l'enregistrement et des domaines. J'acceptai sans répugnance cette mission , dont la spécialité n'était pas sans quelque attrait, parce qu'en cette matière il arrive souvent qu'un débat sur le plus modique intérêt pécuniaire engage une question de droit civil de la plus haute importance ; mais le fardeau en était pesant, attendu le grand nombre d'affaires dont cette clientèle se composait. Il est vrai que la législation sur cette matière était peu compliquée , et je fus bientôt en mesure de l'appliquer avec quelque succès aux rapports dont j'étais chargé. Ce genre de travail ne laissa pas , quoiqu'il me fût devenu très familier, d'occuper assez péniblement tout le temps dont je pouvais disposer.

L'empereur, qui aimait à donner à toutes les institutions du régime impérial qu'il avait fondées, des dénominations appropriées à cette forme de gouvernement, avait imaginé de substituer au titre de ministre de la justice celui de grand juge ; et le conseiller d'état Régnier fut investi de cette dignité. On jugea convenable que le nouveau dignitaire fût installé dans le sein de la Cour de cassation ; et , à cet effet, le grand jug.; vint présider une audience destinée à l'expédilion d'une affaire de la compétence des chambres réunies de la Cour, et je fus chargé du rapport de cette affaire. Ce fut l'objet d'une cérémonie à laquelle on voulut donner un certain appareil. On avait disposé dans l'ancienne grand'chambre du Parlement de Paris , où siègent aujourd'hui tour à tour les chambres civile et criminelle de la Cour de cassation , plusieurs rangs de gradins destinés à recevoir un nombreux auditoire, et on avait pratiqué dans la salle des Pas- Perdus une enceinte formée par des tentures de tapisseries de la couronne , dans laquelle on avait élevé un autel, où, à l'instar de cette messe qui se disait jadis au Palais à la rentrée du Parlement, et qu'on appelait la Messe rouge , à cause des robes rouges dont les membres du Parlement se revêtaient dans cette occasion , une messe fut

célébrée par le cardinal Dubelloy, archevêque de Paris. L'audience de la Cour fut ensuite ouverte. L'assemblée était nombreuse et brUlante; une grande partie des notabilités des deux sexes de la capitale s'y trouvait réunie. L'affaire dont je fis le rapport avait pour objet une demande formée par le ministère public en renvoi, pour cause de suspicion légitime, des poursuites intentées devant les tribunaux de Saint-Domingue contre les complices de la tentative faite par le fameux Toussaint -L'Ouverture pour enlever cette colonie au gouvernement de la métropole. Ce renvoi, fondé sur des motifs d'une justice évidente , fut en effet admis, et le grand juge prononça l'arrêt qui dessaisissait la Cour impériale de Saint-Domingue, et renvoyait les accusés devant la Cour impériale de Bordeaux.

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