TRAITÉ

DU II AVRIL l8l4, CONNU SOUS LE NOM DE TRAITÉ DE FONTAINEBLEAU.

Sa Majesté l'empereur Napoléon d'une part; et Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Prusse, stipulant tant en leur nom qu'en celui de tous leurs alliés, de l'autre; ayant nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté l'empereur Napoléon , les sieurs Armand- Augustin-Louis de Caulaincourt, duc de Vicence, son grand écuyer, sénateur, ministre des relations extérieures, grand-aigle de la Légion d'honneur, chevalier des ordres de Léopold d'Autriche, de Saint- André, de Saint- Alexandre Newski, de Sain te- Anne de Russie et de plusieurs autres; Michel Ney, duc d'Elchingen et maréchal de l'empire, grand-aigle de la Légion d'honneur, chevalier de la Couronne de fer et de l'ordre du Christ ; Jacques-Etienne- Alexandre Macdonald, duc de Tarente, maréchal de l'empire, grand-aigle de la Légion d'honneur et chevalier de la Couronne de fer;

Et Sa Majesté l'empereur d'Autriche, le sieur Clément-Wenceslas-Lothaire, prince de Metternich; Winehourg-Schenhausen , chevalier de la Toison d'Or, grand-croix de l'ordre royal de Saint-Étienne , grand-

aigle de la Légion d'honneur, chevalier des ordres de Saint- André, de Saint-Alexandre Newski , et de Sainte- Anne de Russie, de l'Aigle-Noir et de l' Aigle-Rouge de Prusse, grand-croix de l'ordre de Saint-Joseph de Wurtzbourg, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem et de plusieurs autres, chancelier de l'ordre militaire de Marie-Thérèse.

Les plénipotentiaires ci-dessus nommés , après avoir procédé à l'échange de leurs pleins pouvoirs respectifs , sont convenus des articles suivants :

ARTICLE PREMIBR.

Sa Majesté l'empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l'empire fran çais et le royaume d'Italie que sur tout autre pays.