ART. IV

Toutes les puissances s'engagent à employer leurs bons offices pour faire respecter par les Barbaresques le pavillon et le territoire de l'île d'Elbe, et pour que dans ses rapports avec les Barbaresques elle soit assimilée à la France.

art. v.

Les duchés de Parme, de Plaisance et Guastalla, seront donnés en toute propriété et souveraineté à Sa Majesté l'impératrice Marie-Louise. Ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe. Le prince son fds prendra dès ce moment le titre de prince de Parme, Plaisance et Guastalla.