STANISLAS EN MÉDITATION

(Peinture, vers 1790. - À M. le duc de Clermont- Tonnerre.)

les projets exposés sont inexécutables. Pourquoi Sieyès, jouant les Newton, offre-t-il les articles avant les principes ? L’As- -semblée semble lasse, c’est affligeant. « Il est des hommes qui sont le patrimoine de leur siècle et de leur pays.» Sieyès est du nombre.

Clermont-Tonnerre analyse le plan de son collègue; en Padoptant, on établira pour le 1” juin un ordre judiciaire susceptible de ménager, grâce aux légistes, la transition désirable. Mais qu'est-ce qu’un jury ? La question a été mal posée. Chacun a son avis : Desmeuniers blâme le système anglais, Du Port réduit les jurés à prononcer sur le fait, Sieyès leur donne tout le jugement, comme à des procurateurs de justice. Nous voilà embarassés. On oppose des difficultés pratiques, obscurité des lois, manque de jurés déduit du manque d’adjoints et de syndics. Le mot de pairs inquiète, qui sent ses ordres, son aristocratie de tribunal : il suffit de rejeter cette loi anglaise qui livre à l’arbitraire les décisions du jury, enfermé, affamé, tel un conclave, de rejeter le « banc du Roi », les évocations et autres vices. On parle des habitudes; mais quel régénérateur peut les respecter ? On croit nécessaire de remplacer ce qu’on détruit par quelque chose d’analogue : mais les agents de la nation doivent répondre à des nécessités réelles, et nous ne saurions dire comme Guise: « Ils ont besoin de moi, si je n’ai pas besoin d’eux. »

L'ordre naturel rétabli engage chaque citoyen à être « celui pour qui le gouvernement existe » et non pas celui qui existe pour le gouvernement. Clermont-Tonnerre continue d’énumérer les objections : le jury civil est inconstitutionnel pour certains, qui doutent qu’un mode vicieux de jugement détruise le nouveau régime. Mais si le peuple renonce à un droit qu’il peut garder sans danger, la Constitution est mauvaise. Avec Du Port, l’orateur ne voit aucun inconvénient au droit d’être juré. Il faut agir vite, à coup sûr, adopter le double jury de Siéyès et du comité, demander pour la semaine qui vient un ordre de discussion convenable’. De l’ordre ! c’est ce qui manque le plus.

Stanislas s’est relevé par ce discours de bien des insuccès”. On applaudit spécialement le passage sur Siéyès. et l’on refuse, après que Malouet s’est prononcé pour l’ajournement du jury civil, de se rendre à l’avis du comité et de ses avocats. Tout va se réduire à savoir s’il y aura des jurés au civil et au criminel.