DÉPARTEMENTS

ANNÉES

de la création

Avignon

Beaucaire.. .

Lille

Carpentras. .

Arras

Valenrienne^.

Vaucluse

Gard

Nord

Vaucluse

Pas-de-Calais. .

Nord

Bordeaux. . . Versailles.. .

Lyon

Nantes

Saint-Omer .

Toulon

Dijon

Reims

Boulogne. . .

Besançon. . .

Rouen '. .

Brest

Toulouse. ..

Nîmes

Dieppe

Calais

St-Germain..

St-Quentin..

Lunéville. ..

Le Havre. . .

Gironde

Seine-et-Oise. .

Rhône

Loire-Inférieur.

Pas-de-Calais. .

Var

Cambrai

Côte-d'Or

Marne

Pas-de-Calais. .

Doubs

Seine-Inférieur.

Finistère

Haute-Garonne.

Gard

Seine-Inférieur.

Pas-de-Calais. .

Seine-et-Oise. .

Aisne

Meurthe

Seine-Inférieur.

Douai

Nancy

Apt

L'Isle

Tarascon.. . .

Brignoles

Angers

Montpellier..

Grenoble. ., .

Marseille.. . .

Arles

Aix

Meurtlie

Vaucluse

Boucli.-du-Rh. .

Var

Maine-et-Loire.

Hérault

Isère ,

Boucli.-du-Rh. .

Seine

Paris

Limoges

Haute- Vienne..

(1) On trouvera un historique très-développé dans l'ouvrage de M. A. Blaize, intitulé : Des monts-de-piété, etc., 2 forts volumes in-8o (Pai-is, Pagnerre), ainsi que des renseignements sur plusieurs pays étrangers. Uile bibliographie est placée à la fin du 2= volume.

Ces raonts-de-piété sont répartis entre M départements. Le Nord en possède 4, les Bouches-dii-Rhône, le Pas-de-Calais et la Seine-Inférieure en ont chacun 4, le Vaucluse 3. Le plus important de tous les monts-de-piété est celui de Paris; viennent ensuite ceux de Lille, Lyon, Bordeaux, Marseille, le Havre, Rouen et Valenciennes.

La statistique des opérations des monts-de -piété n'embrasse encore qu'une assez courte série. Nous allons en reproduire les principaux résultats, en commençant par les engagements (Fannée 1869 ci-après est encore inédite).

Nombres d'articles

Nombres d'article

Annéçs.

servant de gages.

Sommes prêtées.

Années.

servant de gages.

Sommes prêtéps,

C'est pendant les années de crise politique et économique que l'on constate les chiffres les plus bas, et, à mesure que l'équilibre se rétablit dans l'ordre social et commercial, les prêts reprennent de l'importance en nombre et en valeur. On peut expliquer ainsi ce fait. Dans les années de crise, les classes laborieuses n'ont qu'un stock assez mince d'objets susceptibles d'être engagés, et ce stock est bientôt épuisé. De plus, à ces époques, la plupart des monts-de-piété abaissent de beaucoup le maximum de leurs prêts (1). Ajoutons que le petit commerce et la petite industrie forment actuellement la clientèle la plus nombreuse et la plus importante des monls-de-piété, qui, déviant de leur but primitif, sont devenus, jusqu'à un certain point, des institutions de crédit à l'usage de cette classe d'industriels. On évalue à 1/5 du total ie montant des prêts qui leur sont faits à Paris,

La quotité moyenne des prêts a été de 17 fr. 21 pour l'année 1869, et 12 fr. 57 pour la période entière 1842-1853; d'une année à l'autre, elle a présenté les variations ci-après :

fr. c.

fr. c.

fr. c.

On constate ici un fait analogue à celui indiqué plus haut; c'est pendant les années 1848 et 1849 que les quotités des prêts ont présenté les chiffres les plus bas.

(1) Eii 1848, lo mont-de-piété de Paris a réduit ce maximum à 100 francs; en 1870, pendant le siège, à 50 francs. (Voy. au t. II le chapitre Paris.)

En 1852, les prêts effectués par les monts-de-piété se sont décomposés de la manière suivante sous le rapport de l'importance des sommes avancées. (Il s'agit des premiers prêts, engagements.)

Nombres des prêts Sommes prêtées

Quotité des prêts. absolu. proportionnel. Total. Proportion.

Au-dessous de 5 fr. 1,378,552 48.26 4,237,444 11.83

De 5 à 10 755,220 27.14 5,323,424 14,86

Au-dessus de 100 40,075 1.40 8,083,155 22.55

Total 2,8:6.i,G0 100.00 35,839,591 100.00

Il résulte de ce tableau que les prêts au-dessous de 10 fr. forment les 3/4 du nombre total des engagements, et que les 3/3 du chiffre total des sommes avancées se composent de prêts d'une valeur qui ne dépasse pas 30 fr.

Sur les 41 monts-de-piété actuellement établis en France, 3, ceux de Grenoble, Montpellier et Toulouse, prêtent gratuitement (1). A Angers, les prêts sont gratuits jusqu'à 3 fr.; au-dessus, l'intérêt est de 1 p. 100 seulement. Dans les autres établissements, le taux de l'intérêt est ainsi fixé : dans 2 (Brignoles et Avignon) 4 p. 100 ; 6 (Apt, Aix, Beaucaire, Carpentras, Lille et Tarascon) 3 p. 100 ; 6 (Arras, Marseille, Nantes, Nîmes, Toulon et Versailles) 6 p. 100; 4 (Arles, Dijon, Reims, Saint-Germain) 8 p. 100; 6 (Bordeaux, le Havre, Lille, Nancy, Paris, Valenciennes) 9 p. 100; 2 (Rouen, Saint-Quentin) 10 p. 100; 1 (Dieppe)

11 p. 100; 6 (Boulogne, Brest, Calais, Cambrai ^ Douai, Limoges),

12 p. 100. Ces taux sont aussi élevés parce que les monts-de-piéié empruntent l'argent qu'ils prêtent.

Dans les autres établissements, le taux de Tinlérêt varie, soit d'après la durée du prêt, soit en raison de l'importance de la somme prêtée.

Dans certaines villes le droit de prisée, alloué aux commissairespriseurs qui font l'estimation, se paye à part, à raison de 1/2 p. 100 sur la somme allouée. C'est ce qui a lieu à Paris, où le droit se trouve ainsi porté à 9 1/2 p. 100.

Les monts-de-piété ne peuvent, aux termes de leurs règlements, faire des avances que pour une certaine quotité de la valeur première du gage. Pour les matières d'or et d'argent et les articles qui ne sont

(I) Le rapport d'où nous extrayons ces renseignements fait remarquer que, dans ces établissements, la quotité moyenne des prêts dépasse généralement beaucoup celle des autres établissements (elle est de 48 fr. 38 à Montpellier et de 43 fr. 70 à Toulouse). On explique ce fait par la nécessité où sont ces établissements de ne prêter qu'aux personnes dont la position ou la moralité peuvent donner certaines garanties de solvabilité.

pas susceptibles de dépréciation sensible, cette quotité est généralement fixée à 80 p. 100. Pour les autres objets, elle est dans la majorité des établissements (33 sur 44) des deux tiers; dans les autres, elle varie de 33 à 80 p. 100.

Les monts-de-piété accordent généralement aux emprunteurs la faculté de renouveler leurs engagements à l'expiration du terme fixé pour le remboursement, à la condition de payer les intérêts échus et la différence qui peut exister entre la première estimation et la nouvelle appréciation. Ces renouvellements n'ont pas lieu, toutefois, dans les établissements où les prêts sont gratuits, à cause des facilités qui y sont données aux emprunteurs pour le retrait de leurs nantissements. Voici quelle a été pour la période 1842-1853, ainsi qu'en 1869, l'importance annuelle des renouvellements et les rapports qu'ils ont présentés comparativement aux engagements :

Articles Années. renouvelés.

Il résulte de ce tableau que la valeur absolue et relative des renouvellements a été plus élevée pendant les années 1848 et 1849 que dans le reste de la période. On renouvelle davantage quand il y a pénurie dans le public, et qu'on ne peut pas dégager. — Au point de vue du mouvement des capitaux des monts-de-piété les renouvellements doivent être additionnés avec les engagements.

Le mouvement annuel des dégagements effectués aux monts-depiélé de 1842 à 1853 et en 1869 a donné les résultats indiqués ci-après en nombres absolus et proportionnels.

Proportions des dégaf;ements

Rapport des renouvellements

Sommes prêtées.

aux engagements.

Articles

Sommes

aux

aux engagements

uinées.

dégagés.

remboursées.

engagements, el

; renouvellement réunis.

11 résulte de ce tableau que les 9/10 environ des objets engagés sont retirés,et généralement par leurs propriétaires; un petit nombre d'emprunteurs (3 p. 100) vendent leur reconnaissance (bulletin d'engagement) pour se procurer de l'argent. A Paris, les articles abandonnés par les emprunteurs, et vendus aux enchères, sont dans la proportion de 5 à 6 p. 100 des articles engagés.

Les ventes de nantissements déposés dans les monts-de-piété ont présenté les résultats ci-après pendant les douze années 1842-1853 et en 1869 :

Proportion

des

Valeur

années.

Articles vendus.

Produit

ventes aux

moyenne des

des ventes.

engagements.

articles vendus,

Les bonis résultant de la différence entre le produit des ventes des nantissements et le prix dû pour le remboursement du capital, des intérêts et droits, appartiennent aux emprunteurs, qui ont un délai de trois ans à partir du jour de l'engagement pour en faire la réclamation. Si les ayant-droit ne se présentent pas dans le délai réglementaire, les bonis non réclamés sont déclarés prescrits et ils deviennent la propriété des hospices de la localité.

En 1833, les bonis se sont élevés à 640,059 fr. 82 dont plus d'un cinquième (135,788) n'a pas été réclamé par les emprunteurs. Le montant des bonis divisé par le nombre des objets vendus fait ressortir une valeur moyenne de 4 fr. 45 par objet, et cette moyenne suppose qu'il y a des sommes tellement minimes qu'elles ne pourraient pas compenser les pertes de temps que nécessiterait la réclamation. En 1869, il avait été prêté, sur les 247,707 articles vendus, une somme

de 3,772,503 fr., les intérêts et les droits sur ces objets se sont élevés à 544,547 fr., ensemble 4,317,110 fr. La vente ayant produit 5,334,127, le boni à partager entre le public et les hospices est de 1,236,078 fr.

Les bénéfices réalisés par les monts-de-piété sont relativement limités; ils n'ont atteint, dans leur ensemble, en 1853, que 528,205 fr., ce qui, pour plus de 44 millions de prêts (engagements et renouvellements réunis), représente enviro-n 1 fr. 20 p. 100 fr. des avances ; dans le montant total des bénéfices, le niont-de-piété de Paris absorbe à lui seul plus de trois cinquièmes (318,159 fr.). Dans 5 établissements, les recettes peuvent à peine couvrir les dépenses (Apt, Arles, Calais, Cambrai et Versailles).

Les frais généraux d'administration des monts-de-piélé sont du reste considérables. En 1853, ils ont atteint, pour l'ensemble de 44 établissements d'alors, le chiffre total de 1,375,546 fr. dont 940,671 pour le personnel et 434,875 pour le matériel.