II. — Administration et dépenses des cultes

Avant d'examiner, dans ses détails, l'organisation actuelle des cultes en France, nous jetterons un rapide coup d'ceil sur les différentes phases que cet important service % subies depuis un siècle et sur les dépenses successives auxquelles il a donné lieu.

Au moment où éclata la révolution française, l'Église catholique de France, puissamment constituée et l'une des plus florissantes de la chrétienté, comptait, pour une population de 24 millions d'habitants,

136 archevêchés et évêchés, près de 600 collégiales et chapitres nobles, 40,000 cures et annexes, plus de 800 abbayes d'hommes et 300 abbayes de femmes, dans lesquels 52,000 religieux et religieuses environ étaient enfermés. Les revenus des propriétés foncières appartenant à l'Église, s'élevaient, d'après des évaluations modérées, à 70 millions de livres, et le clergé percevait en outre 80 millions environ au moyen de la dîme, ce qui portait l'ensemble de ses revenus fonciers à 150 millions environ. (Voy. Jourdain, Le Budget des cultes.)

Avec ses revenus propres et les libéralité? qui lui étaient attribuées chaque année dans de larges proportions, l'Église devait pourvoir à toutes les dépenses du culte, àl'entielien des édifices, au payement des ecclésiastiques, etc. ; elle payait en outre au roi, sous le nom de don gratuit, une redevance annuelle de plusieurs millions (V. le chap. Finances), et elle subvenait encore, dans une -proportion plus ou moins considérable, à toutes les charges extraordinaires que des circonstances exceptionnelles imposaient au pays. L'Église, pour faire face à toutes les dépenses qui lui incombaient, avait dti contracter des dettes qui, en 1783, ne s'élevaient pas à moins de 132,800,000 livres.

On sait comment cette puissante organisation du clergé s'écroula dans la nuit du 4 août 1789, et comment tous les biens ecclésiastiques furent réunis au domaine public ; l'État se substitua dès lors aux droits et aux obligations de l'ancien clergé et dut prendre à sa charge toutes les dépenses du culte ; mais pendant la période révolutionnaire l'anarchie régna seule dans le domaine religieux, et il fallut la main puissante du premier consul pour restaurer la nouvelle église catholique. L'intention du premier consul était d'abord de faire supporter la majeure partie des dépenses du culte par les départements et les communes, et le premier crédit inscrit au budget de l'État pour ce service n'était que de 1,200,000 fr. Mais l'Empereur reconnut plus tard que ce système plaçait les membres du clergé dans une situation des plus précaires, et il admit la nécessité de faire souscrire l'État pour une plus large part dans ces dépenses; aussi dès 1813, le budget des cultes dépassait 17 millions sur lesquels 4 à peine se rapportaient à des pays qui ne font plus partie de la France actuelle. Sous la Restauration il s'éleva successivement jusqu'à 35, 600,000 fr.

Il est vrai que ce chiffre n'était pas exclusivement applicable au culte catholique et que les autres cultes avaient vu s'accroître graduellement la portion qui leur était attribuées dans les subventions de l'État. Le tableau suivant indique le montant des dépenses' acquittables sur les fonds de l'État auxquelles le service des cultes a donné lieu en France depuis le concordat (1).

(1) Extrait de l'ouvrage de M. Jourdain sur le budget de l'administration des cultes,

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