XCV1I
Les renseignements que l'on recueille sont les suivants . noms, prénoms, étal civil, âge, professions, nationalité, département d'origine, cultes, maisons habitées et non habitées en loul ou en partie; maisons d'après le nombre des étages el le mode de couverture. Les aveugles, sourds-muets, goitreux, idiots, crétins et aliénés. Le nombre des communes il 'après la quotité de leurs populations - populations flottantes. — communautés religieuses.
Ces renseignements sont publiés pur département. Des tableaux spéciaux sont consacrés ;iu\ villes ehefs-lieux d'arrondissement et aux autres villes ayant au moins 10.000 habitants.
Mouvement de lu population. — Tous les actes de la vie civile sont obligatoires; ils sont inscrits sur un registre tenu par l'autorité municipale sous la surveillance des procureurs impériaux chargés de vérifier, chaque année, la bonne tenue de ces registres. Des cadres sont envoyés à chaque municipalité à l'effet d'j indiquer les renseignements suivants : 1° Naissances, a. dans les villes; /;. dans les campagnes (communes de moins de 2,000 habitants agglomérés), légitimes, naturelles (par sexe et par mois). Les enfants naturels sont divisés en : reconnus par le père ou la mère — par tous deux — par aucun d'eux. .Nombre des naissances doubles et triples, avec la distinction des enfants par naissance ou accouchement et de leur sexe. 2° Mariages, o. par état civil; b. d'après l'âge des époux; c. par mois (dans les villes et les campagnes); d. nombre des mariés qui ont signé ou n'ont pu signer leur acte de mariage; e. mariages précédés d'actes respectueux — ayant été l'objet d'opposition — contractés entre consanguins — par lesquels des enfants naturels ont été légitimés, — nombre de ces enfants. 5° Décès (villes et campagnes), a. mort-nés par sexe et par mois; b. décès ordinaires par Age, sexe, état civil et mois; c. décès militaires avec l'indication de l'effectif moyen des garnisons dans l'armée; <(. décès inscrits en vertu des articles 80 et 84 du Code [Napoléon; e. personnel médical ayant exercé dans l'année. 4° Nombre des maisons construites et démolies dans l'année.