DEUXIEME PARTIE DU SYSTÈME

L'homme social amélioré d'après l'homme naturel, comme citoyen, comme époux, comme indiyidu.

LE a CONTRAT SOCIAL », — « LA NOUVELLE HÉLOISE », l'« EMILE ».

RouflueauteDdplafl A édifier qii*à détruire. — « La littérature et le savoir de notre siècle tendent beaucoup plus à détruire qu'à édifier », déclare Rousseau dans la préface de VÉmile. C'est ce qu'on pourrait dire de ses premiers écrits; mais tous les autres allaient tendre beaucoup plus à édifier qu'à détruire.

Il s'occupa d'abord à consolider sur sa vraie base la société qu'il avait ébranlée dans le Discours sur Vinégaliié : tel est l'objet essentiel de cet extrait condensé de ses matériaux et ébauches pour les Institutions politiques, qu'il rédigea dès 1754 et publia, remanié et abrégé en 1762, sous le titre de Contrai social.

Le Contrat social.

DlftteiiKé et aéeessicé d'examiner eet onYrai^e et, avec lai, cser tains problèmes. -— <c Quant à mon Cofl" trat social », disait-il lui-même à Dusaulx, un ami de la dernière heure, « ceux qui se vantent de l'entendre tout entier sont plus habiles que moi : c'est un livre à refaire ; mais je n'en ai plus ni la force ni le temps. » Ce n'est donc pas ici le lieu d'agiter à fond un problème si difficile, et d'exposer toutes les contradictions et les obscurités de détail dont convenait l'auteur. Nous pourrions même tourner court, si nous ne consultions que la difficulté du sujet pour de jeunes étudiants, mais ils nous sauront peut-être gré de les croire dignes de l'entrevoir. Ne vivons-nous pas d ailleurs en un temps où il faut apprendre de bonne heure à mériter ce litre de citoyen dont Rousseau se montrait si jaloux, et à regarder en face certains problèmes?

On ne saurait d'ailleurs se dispenser ici de dégager les idées principales du livre qui, après la Bible, a eu le plus d'influence sur les hommes, depuis un siècle ; qui a été VÉvangile de la Révolution, « le phare des législateurs » selon la Convention; qui a été invoqué tour à tour comme une autorité suprême par les hommes de 89 et par ceux de 93 ; où Mounier voyait « une satire exagérée de la monarchie », tandis que Lamartine s'écriait : « C'est la société politique de la hache et du billot », et que Chateaubriand déclarait, en visant les terroristes : « Il n'y a pas de livre qui les condamne davantage»; dont l'auteur enfin, après avoir été salué solennellement dans une adresse à la Constituante, signée de Ginguené, de Fourcroy, de Chamfort, de Dusaulx, etc., comme « le premier fondateur de la Constitution », était dénoncé par Duhem comme wn aristocrate bon à guillotiner, et avait enfin besoin d'être défendu par Boissy d'Anglas contre ceux qui l'appelaient ce le provocateur de l'anarchie ».

Nous tâcherons seulement d'être clair et court. Si nous n'y réussissons qu'en employant trop souvent cette forme géométrique dont on ne peut le dépouiller partout, sans tomber dans la diffusion et risquer de le trahir, ce sera le cas de répéter avec lui : « J'avertis le lecteur que chaque chapitre doit être lu posément et que je ne sais pas l'art d'être clair pour qui ne veut pas être attentif. »

Premier principe : L'ordre soelal considéré comme un droit sacré. — Rousseau déclare fièrement au début : « L'homme est né libre, et partout il est dans les fers. Tel se croit le maître des autres qui ne laisse pas d'être plus esclave qu'eux », mais il ajoute aussitôt après : « Comment ce changement s'est-il fait? Je l'ignore. Qu'est-ce qui peut le rendre légitime? Je crois pouvoir résoudre cette question. » Quoi donc! on peut rendre légitime un droit qui, selon les propres déclarations de Rousseau, v ne vient point de la nature », qui est « fondé sur des conventions»? Rousseau ne fait aucune difficulté de le proclamer : « L'ordre social est un droit sacré qui sert de base à tous les autres. » Certes nous voici loin de la première partie du « grand

système 5), mais nous avons vu plus haut par quel chemin nous avions passé. Il ne reste donc qu'à tirer au clair ces conventions qui sont le fondement de ce droit sacré.

CionveDUoDS qui «oat le fondement de l'ordre social. — L'unité de TÉtat est faite par l'union de ses membres et cette union naît de Tobligalion qui les lie. Mais quel est le fondement de cette obligation? Ce n'est pas la force, sinon on serait obligé, en conscience, de donner sa bourse au bandit qui vous surprend au coin d'un bois, quand môme on pourrait la lui cacher, « car enfin le pistolet qu'il tient est aussi une 'puissance ». Le fondement de l'obligation sociale n'est pas davantage l'autorité paternelle, car si le père et les enfants restent unis, passé l'âge où les enfants avaient besoin du père pour se conserver, « ce n'est plus naturellement, c'est volontairement, et la famille elle-même ne se maintient que par convention ». Mais si, forçant l'analogie entre la famille et les sociétés politiques, on conclut, comme Grotius et Hobbes, que l'autorité du gouvernement dure par delà l'utilité du gouverné, voilà l'esclavage établi, ce voilà l'espèce humaine divisée en troupeaux de bétail, dont chacun a son chef qui le garde pour le dévorer ». Or le droit d'esclavage est nul, étant illégitime et absurde : ce soit d'un homme à un homme, soit d'un homme à un peuple, ce discours sera toujours également insensé : « Je fais avec Uoi une convention toute à ta charge et toute à mon profit, que f observerai tant qu'il me plaira, et que tu observeras tant qu'il me plaira ». Enfin, revenant hardiment sur ce sujet dans une note de la sixième ce Lettre de la Montagne », Rousseau ose compléter sa pensée et disputer contre ceux qui prétendent donner pour fondement à Tobligation sociale la volonté de Dieu, car ce il n'est pas clair que Dieu veuille qu'on préfère tel gouvernement à tel autre, ni qu'on obéisse à Jacques plutôt qu'à Gruillaume. Or, voilà de quoi il s'agit. »

Ce qui est évident, c'est qu'un peuple voulût-il se donner un roi, il faut d'abord qu'il soit un peuple. Ainsi l'acte par lequel il est un peuple étant antérieur à l'acte de sa

donation, il s'ensuit que ce premier acte est « le vrai fondement de la société ».

Pasaai^e de l*état de nature ù, l'état civil. — Arrivé là, Rousseau indique avec une précision lumineuse comment les hommes ont passé de l'état de nature à Tétat civil, c'esl-à-dire comment ils ont été amenés à sceller le pacte qui a fondé la société. Où Montesquieu indiquait vaguement ce « désir de vivre en société qui est une quatrième loi naturelle », Rousseau fait toucher du doigt l'intérêt du genre humain : « Je suppose, dit-il, les hommes parvenus à ce point où les obstacles qui nuisent à leur conservation dans l'état de nature, l'emportent par leur résistance sur les forces que chaque individu peut employer pour se maintenir dans cet état. Alors cet état primitif ne peut plus subsister, et le genre humain périrait s'il ne changeait de manière d'être. »

De la meilleure forme à donner an pacte social. — Il pose alors^ avec une netteté admirable, le problème de la meilleure forme à donner à ce pacte. Il s'agit, dit-il, de <c trouver une forme d'association qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun, s'unissant à tous, n'obéisse pourtant qu'à lui-même, et reste aussi libre qu'auparavant. Tel est le problème fondamental dont le contrat social donne la solution* »

Solution de « ce problème fondamental » . -^ Premier terme du problème i « Le peuple » constitué par le contrat. — Voici en bref cette solution : il faut considérer trois choses, le peuple, le souverain et le gouvernement. Le peuple est constitué par le contrat, c'est-à-dire par « l'aliénation totale de chaque associé avec tous ses droits à la communauté », en un corps moral et collectif qui s'est appelé tour à tour, cité, république, corps politique, sujets ou État.

Deuxième terme du problème i « Le souverain » constitué parla volonté générale du peuple. — Le souverain n'est autre que la volonté générale du peuple fondée sur la pluralité des suffrages. Cette pluralité « est elle-même un établisse-

ment de convention et suppose, au moins une fois, l'unanimité ». Certes, cette unanimité ne persiste pas, et il peut se manifester des volontés contradictoires; mais « ôtez de ces mêmes volontés les plus ou les moins qui s'entre-détrui. sent, reste pour somme des différences la volonté générale ». Nous dirons donc, pour continuer à parler avec Rousseau le langage des géomètres, que la volonté générale est une somme algébrique des volontés individuelles, dont le total est positif et constitue une loi très impérative. Le pacte so* cial, en effet, n'est pas un vain formulaire^ et « quiconque refusera d'obéir à la volonté générale y sera contraint par tout le corps : ce qui ne signifie autre chose sinon qu'on le forcera d'être libre »; car, ajoute ailleurs Rousseau avec une noblesse remarquable , « l'impulsion du seul appétit est esclavage, et l'obéissance à la loi qu'on s'est prescrite est liberté ». C'est ainsi que Rousseau a sinon inventé, du moins élucidé et posé, avec une autorité et un éclat sans précédents, quoi qu'on dise, le dogme de la souveraineté populaire.

Troisième terme du problème: « Le gouvernement », eorps ehargè d'appliquer la volonté générale. — Reste à le mettre en pratique, c'est-à-dire à donner le mouvement au corps politique qui a déjà l'existence et la volonté. C'est la fonction du gouvernement que Rousseau, le premier, a nettement distinguée du souverain» Il est chargé d'appliquer aux cas particuliers les lois ou « actes de la volonté générale » pour le plus grand bien de tous, c'est-à- dire en sauvegardant par-dessus tout la liberté et V égalité.

C'est une fonction difficile; aussi Rousseau s'attachet-il à définir le rôle que doit jouer le gouvernement qu'il appelle encore, comme à Venise, le prince, vis-à-vis du peuple considéré tour à tour comme sujet et comme souverain.

Jeu de ees trois ressoris. — Le gouvernement mis en équation. — Il emploie à ce propos, et pour être court, un subtil étalage de termes algébriques dont quelques-uns ont besoin d'être rajeunis pour la clarté. Cela fait, on aboutit, croyons-nous, à dégager de ces pages curieuses la formule

suivante : Le gouvernement peut se mettre en équation. Cette équation est formée par Tégalité entre deux rapports qui sont : l'un, le rapport du peuple souverain au gouvernement, et l'autre, le rapport du gouvernement au peuple sujet; de sorte que le gouvernement est une moyenne proportionnelle entre les deux extrêmes, à savoir entre le peuple souverain et le peuple sujet. Cette équation d ailleurs n'est pas numérique et ce serait « tourner ce système en ridicule », que de prétendre calculer cette moyenne par le procédé ordinaire et, pour « former le corps du gouvernement, tirer la racine carrée du nombre du peuple». — «En effet, les rapports dont je parle, ajoute-t-il, ne se mesurent pas seulement par le nombre des hommes, mais en général par la quantité d'action, laquelle se combine par des multitudes de causes; au reste, si, pour m'exprimer en moins de paroles, j'emprunte un moment des termes de géométrie, je n'ignore pas cependant que la précision géométrique n'a point lieu dans les quantités morales. »

Donpme de la souveraineté populaire. — En résumé, le peuple constitué par le Contrat social est le seul souverain, le seul législateur, et délègue au gouvernement l'application de la loi, « l'exercice légitime de la puissance executive», pour le plus grand bien de tous, c'est-à-dire pour la liberté et l'égalité.

Nous ne pousserons pas plus loin l'analyse du mécanisme social imaginé par Rousseau, heureux si nous en avons exactement extrait les vrais principes.

Moyens pour résoudre la plupart des obscurités dn a Contrat social ». — Quant aux obscurités de détail du Contrat social y beaucoup d'entre elles seraient éclaircies, si l'on se reportait davantage au Discours sur V inégalité^ aux objections qu'il soulève, et aux réponses plus ou moins péremptoires mais si nettes que l'auteur y a faites et qu'on a vues plus haut. On lit trop vite ce discours, qui a la réputation de n'être qu'une boutade éloquente, sinon on y verrait très nettement sur Vétat de nature et sur les vraies conditions de temps et de milieu ^ relatives au contrat et à d'autres points réputés obscurs, des explications que l'on

a cherchées laborieusement dans le Contrat lui-même et ailleurs*. Nous ne saurions nous-même terminer cette analyse de bonne foi du Contrat social^ sans signaler et considérer quelque peu la foule des objections qu'il a soulevées.

Examen de quatre objections an « Contrat social ». — Il nous suffira d'ailleurs d'en relever quatre qui résument toutes les autres. — On l'a accusé, en substance : 1<» de sacrifier la liberté à une chimère d'égalité, â*» d'être dérivé d'un principe faux, 3° d'aboutir à une conséquence féroce, et 4<» de n'être dans l'ensemble qu'une utopie.

Première objection t Aliénation delà liberté. — Rousseau a écrit : « Ces clauses, bien entendues, se réduisent toutes à une seule, savoir : l'aliénation totale de chaque associé avec tous ses droits à toute la communauté ». C'est l'absorption de l'individu par l'État, de l'homme par le citoyen, le despotisme de la loi, objecte~t-on, et Rousseau lui-même a déclaré la liberté inaliénable. Mais à ses yeux ce n'est pas là une aliénation véritable, c'est une mise en commun des droits pour les renforcer. « Ce que chacun aliène, dit-il, c'est seulement la partie de tout cela dont l'usage importe à la communauté ; » et ailleurs : « H est si faux que dans le Contrat social il y ait de la part des particuliers aucune renonciation véritable, que leur situation par l'effet de ce contrat se trouve réellement préférable à ce qu'elle était auparavant. » Elle est fondée, en effet, sur l'égalité devant la loi, suivant une remarque qui doit ser^ vir de base à tout le système social : « C'est qu'au lieu de

1. Ces mêmes explications viennent d'être recherchées avec sagacité par M. Alexis Bertrand dans un manuscrit complet du Contrat social, datant de 1754, déjà prêt pour l'impression et volontairement mutilé par Rousseau, avec le dessein de faire ressortir aux yeux de tous cette unité foncière de son système que nous avons tenté de démêler plus haut et qu'il sentait trop latente. Cette excellente monographie Le ieode primitif du Contrat social^ mémoire lu à l'Académie des sciences moales et politiques dans la séance du 4 avril 1891, par M. Alexis Bertrand, Paris, Alphonse Picard, 1891) complète très utilement les études de MM. Paal Jauet et A Fouillée citées plus haut sur les théories politiques de Rousseau, et nous y renvoyons les apprentis en économie politique et en civisme, c'est-à-dire — par le temps qui court et si heureusement, — tous les étudiants en lettres anciennes ou modernes.

détruire Tégalité naturelle, le pacte fondamental substitue au contraire une égalité morale et légitime à ce que la nature avait pu mettre d'inégalité physique entre les hommes, et que, pouvant être inégaux en force ou en génie, ils deviennent tous égaux par convention et de droit* ».

Deuxième objection t Le contrat social n'a pas de réalité historique. — L'école, dite historique, conteste la réalité du contrat originel : « L'histoire objecte un de ses chefs, qui a vu naître tant d'États, ne connaît aucun exemple d'État contracté par les individus ». C'est là une pure chicane de fait qui n'infirme en rien le droit. Rousseau déclare : ce J'étudie les hommes tels qu'ils sont et les lois telles qu'elles peuvent être »; et dans V Emile : « Il faut savoir ce qui doit être, pour bien juger de ce qui est ». Et d'abord, il ne s'agit nullement de donner le Contrat social comme fondement à la société en général, mais à la société politique» Cette distinction essentielle et tant de fois négligée, une fois faite, la conception du Contrat social n'eût-elle d'ailleurs aucune réalité historique, et oubliât-on ses évidentes analogies avec la Déclaration d'indépendance américaine et avec la Déclaration des droits de rhomme, qu'elle n'en serait pas moins une hypothèse commode, bien que provisoire, pour construire solidement la théorie du gouvernement idéal. Qu'importe donc que le contrat soit devant ou derrière, dans Tordre des temps, et que son théoricien ait subi avec son siècle, comme on l'a dit avec esprit, une espèce de mirage intellectuel ? Il n'en a pas vu moins clair.

Troisième objection s La profession de foi civile ou la mort. — Une objection plus grave est celle que l'on fait à la sanction que Rousseau demande dans sa conclusion pour cette <c profession de foi purement civile dont il appartient au souverain de fixer les articles, non pas précisément . comme dogmes de religion, mais comme sentiments de sociabilité sans lesquels il est impossible d'être bon citoyen ni sujet fidèle ». L'auteur du Contrat social s'échauffe ici jusqu'à

1. On remarquera l'identité de cette considération capitale avec celle de VEsprit ^68 lois, citée ci-dessus, p. 126.

écrire : « Que si quelqu'un, après avoir reconnu publiquement ces mêmes dogmes, se conduit comme ne les croyant pas, qu'il soit puni de mort ; il a commis le plus grand des crimes; il a menti devant les lois ^>. Mais sur ce point, à l'aide d'un manuscrit plus complet du Contrat social^ on vientde plaider avec force les circonstances atténuantes*, et de prouver que toute cette fin n'est qu'un plaidoyer indirect de Rousseau pour la tolérance en général et pour ses coreligionnaires en particulier. On pouvait s'en douter à la seule inspection du texte connu. Si Rousseau a imposé un credo à « la sainteté du contrat social et des lois », sous peine de mort, n'était-ce pas pour avoir ensuite le droit de s'écrier très haut, sans être suspect de troubler l'État: « Quiconque ose dire Hors de VÉglise point de salut^ doit être chassé de l'État, à moins que l'État ne soit l'Église et que le prince ne soit le pontife »? La sanction demandée n'en reste pas moins effroyable, et certes le Dracon genevois n'avait que trop raison de s'écrier dans une pensée inédite : « Le fardeau de la liberté n'est pas fait pour de faibles épaules ». Que d'épaules et de têtes il allait écraser I

Quatrième objecilon t Le « Contrat aoelal» est dans son ensemble une utopie et le système est Impraticable. — Quant au reproche plus général adressé à l'auteur du Contrat social, de n'avoir construit qu'une utopie impossible à appliquer, on pourrait croire qu'il passe condamnation là-dessus, si l'on s'en rapportait à ces seuls passages de V Emile : « Le droit politique est encore à naître, et il est à présumer qu'il ne naîtra jamais. Le seul moderne en état de créer cette grande et inutile science eût été l'illustre Montesquieu. Mais il n'eut garde de traiter des principes du droit politique; il se contenta de traiter du droit positif des gouvernements établis; et rien au monde n'est plus différent que ces deux études. » Mais ne nous y fions pas, écoutons plutôt sur quel ton il écrit à d'Alembert : « Où est le plus petit écolier de droit qui ne dressera pas un code d'une morale aussi pure que celle des lois de Platon? Mais ce n'est pas de

1. Cf. Alexis Bertrand : Le texte primitif du Centrât social. Paris, Alphonse rifard, 1891, op. c. p. 28 sqq.

cela seul qu'il s'agit; c'est d'approprier tellement ce code au peuple pour lequel il est fait et aux choses sur lesquelles on y statue, que son exécution s'ensuive du seul concours des convenances; c'est d'imposer au peuple, à l'exemple de Solon, moins les meilleures lois en elles-mêmes que les meilleures qu'il puisse comporter dans la situation donnée. » Et c'est ce qu'il a fait formellement, en maint endroit du Contrat socialy notamment dans ce passage : « Mais ces objets généraux de toute bonne institution doivent être modifiés en chaque pays par les rapports qui naissent tant de la situation locale, que du caractère des habitants, et c'est sur ces rapports qu'il faut assigner à chaque peuple un système particulier d'institution, qui soit le meilleur, non peut-être en lui-même, mais pour l'état auquel il est destiné. Par exemple, etc.... » Écoutons d'ailleurs cet éloge si franc qui est comme le trait d'union entre le Contrat social et VEsprit des lois : « Les rapports nécessaires des mœurs au gouvernement ont été si bien exposés dans le livre de VEsprit des lois qu'on ne peut mieux faire que de recourir à cet ouvrage pour étudier ces rapports 5>. Avec quelle netteté d'ailleurs il est allé dans V Emile au-devant de l'objection même que nous examinons ici : « Je ne serais pas étonné qu'au milieu de tous nos raisonnements, mon jeune homme, qui a du bon sens, me dît en m'interrompant : « On dirait que nous bâtisce sons notre édifice avec du bois et non pas avec des hommes ce tant nous alignons exactement chaque pièce à la règle ! » ce II est vrai, mon ami, mais songez que le droit ne se plie ce point aux passions des hommes, et qu'il s'agissait entre ce nous d'établir d'abord les vrais principes du droit police tique. A présent que nos fondements sont posés, venez ce examiner ce que les hommes ont bâti là-dessus, et vous ce verrez de belles choses ! » Alors je lui fais lire Télémaque et poursuivre sa route; nous cherchons l'heureuse Salente. 5) Et combien de fois n'a-t-il pas fait entendre que l'heureuse Salente n'était pas loin de Genève, qu'il avait calqué sur plus d'un point les plus vieilles constitutions de sa patrie \

1. Selon M. J. Vuy (Bulletin de l'Institut de Genève, t. XXIII-XXV, 1878-1881), il serait remonté jusqu'à la charte de 1387, octroyée par l'évèque Adémar Fabru

et que ses théories politiques ne s'appliquaient qu'à un petit État. Il a même tracé le plan, aujourd'hui perdu, d'une étude sur les moyens de permettre aux petits États libres d'exister à côté des grandes puissances, en formant des confédérations. Enfin n'a-t-il pas prouvé lui-même que ses principes étaient susceptibles d'application, en rédigeant son Projet de constitution pour tes Corses et surtout ses sages et éloquentes Considérations sur le gouvernement de Pologne?

Originalité relative et sonrees diverses du « Contrat soelal ». — Le ce Contrat social » et « l*Esprlt des lois ». — Il serait donc aussi injuste de contester à Rousseau la préoccupation de rendre ses idées applicables, que de nier l'originalité de leur ordonnance et de leur exposition. Mais il ne faut pas non plus lui faire tout l'honneur de leur invention, en oubliant cette foule de théoriciens politiques où il les avait puisées et principalement ceux de l'école protestante, depuis Grotius qui était toujours ouvert sur l'établi de son père, jusqu'à Puffendorf qu'il avait trouvé dans la bibliothèque de Mme de Warens. Il y faut joindre, en première ligne, sinon l'évêque genevois Adémar Fabri et sa charte démocratique qu'il n'a peut-être citée qu'après coup, et pour les besoins de sa polémique, du moins Locke, premier auteur de l'idée du Contrat social^ et Burlamaqui et Montesquieu lui-même*. Avant l'auteur du Contrat social, celui de l'Esprit des lois^ dès le début de son livre, était remonté jusqu'à la considération de « l'homme dans l'état de nature», et même jusqu'à celle des lois de la nature, « ainsi nommées parce qu'elles dérivent uniquement de la constitution de notre être ». Mais ces mêmes conséquences que Montesquieu a évitées, en se jetant dans une

a Cette ochlocratie tumultueuse dériverait de la loi fondamentale I On la fonderait sur des actes de 1387 et de 14*20 I On l'aurait ramassée dans ces temps ténébreux I » s'écriait Tronchin dans ses Lettres de la campagne. Et Rousseau ne disait pas non, bien au contraire. Dans un document conservé â la bibliothèque de Neuchâtel (cf. Revue suisse de 1861, p. 33), il écrit à propos de la charte d'Adémar Fabri : a. Cette pièce authentique est regardée par la bourgeoisie de Genève comme le fondement de sa liberté ».