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force de l'énergie et rompus aux affaires publiques, de citoyens choisis et nommés par les législatures locales, non parce qu'ils sont devenus infirmes, impuissants ou dans ja S&êLe, mais parce que l'honneur et la fierté de l’ta exigent qu’il soit représenté, à la Chambre Haute «: Washington, par des hommes compétents &t aptes à remplir dignement ces hautes fonctions publiques,

Si le Sénat américain fait quelque chose contre l'intérêt publie et se rend indigne de la confiance nationale, le peuple peut l’atteindre tous les deux ans dans le renouvellement d’un tiers de 3eS MEM bres, en s’affirmant auprès de ses représentants aux législatures locales: le Pays peut ainsi régler ses comptes avec des hommes qui ont forfait à leur devoir, où qui ont sacrifié l'intérêt public et qui se sunt rendus indignes de siéger dans les conseils de la nation,

EN SUISSE, — Dans la Confédération suisse, Jes deux chambres, le Conseil des États et le Conseil national relèvent du suffrage, Le Conseil des États, qui correspond au sénat, est composé de 44 membres élus par les cantons, chaque canton ayant droit à deux représentants. Le Conseil national, qui correspond à la Chambre des Députés, comprend 145 membres élus à raison d’un par 20,000 âmes. Les deux assemblées siègent à époques fixes, et chose à

noter, tous les renrésentants doivent assister aux séances en costume noir.

Sur un conflit de compétence, dit Demombynes, les deux conseils se réunissent en séance plénière pour délibérer en commun sous la direction du président du Conseil national et c’est la majorité des membres votants des deux coi.seils qui cèdent,

Le Conseil des tats et le Conseil national peuvent délibérer respectivement sur tous les sujets et objets que la constitution place dans leur ressort ; toutefois en matière constitutionnelle leurs décisions doivent être nécessairement passées au referendum.

ÈN ALLEMAGNE, — Dans la Confédération allemande, le Reichstag est la Chambre des Députés et le Bundesrath, la Chambre Haute,

Le Reichstag est composé de 297 membres élus par le peuple pour trois ans.

Le Bundesrath se compose de 58 membres choisis par les différents États de l'empire : ainsi la Prusse en nomme 17, la Bavière 6, la Saxe 4, le Wurtemberg 4, le Brunswick 2, etc.

La Chambre Haute d'Allemagne joue un rôle considérable dans la vie parlementaire de ce rude pays ; elle peut voter de nouvelles taxes et déléguer quelques-uns de ses membres an Reichstag pour y appuyer de leur éloquence les mesures qu’elle propose ; elle peut, avec le consentement de l’empereur, dissoudre le Reichstag ; une déclaration de guerre ne peut être faite sans son assentiment ; aucun projet de

loi de la Chambre des Députés :: peut être sanc-

tionné s’il n’a recu l'approbation du Sénat ; la constitution allemande ne peut être amendée si seulement 14 sénateurs votent dans la négative ; les conflits entre les pouvoirs publics sont réglés par la Chambre Haute ; enfin celle-ci peut décréter que telle province de l’Empire n’a pas rempli ses obligations fédérales et permettre alors à l'empereur d'exercer la coercition contre elle, A vrai dire, le Sénat allemand a l'air d’un grand conseil de ministres charoés des "ffaires de l’État et nous comprenons que l'Empereur fasse présider ses délibérations par le Chancelier de l’Empire, sa propre créature, Toutefois les législateurs allemands ont pris le soin de faire nommer les sénateurs par les États pour être sûrs que cette chambre, à l'instar de l’autre, représente Jes foules, l'opinion et les aspirations des masses et ne soit pas un instrument de courtisanerie et de bassesses entre les mains de l’empereur,

Aussi il y a des hommes, il y a du nerf, il ya de l'indépendance dans le sénat allemand et cela surtout païce que son recrutement est confié À des pouvoirs consciencieux, éclairés, à un suffrage distinct,

Demandez-vous où irait l'Allemagne politique si à la place de son Bundesrath elle avait une vulgaire infirmerie sénatoriale comme celle que nous ont constituée vingt-cinq années de torysme à Ottawa !

EN BELGIQUE, -- Ja Belgique à une Chambre de

Députés de 138 membres élus pour quatre années, à

aison d’un par 40,000 âmes, et elle se renouvelle par moitié tous les deux ans. Son Sénat comprend 69 membres, c’est-à-dire la moitié du nombre des membres de l’autre chambre et, de par la constitution de 1893 amendant celle de 1831, il y a deux classes de sénateurs : l’une élue directement par tous les électeurs au-dessus de 30 ans, l’autre élue par les conseils provinciaux,

Le constitution belge veut que le pouvoir législatif, s’exercant collectivement par le roi, la Chambre des Députés et la Chambre Haute, l'initiative appartienne à chacune des trois branches du pouvoir légis-

latif; cependant là comme dans la plupart des pays parlementaires, les lois de finances et d'impôts doivent d'abord être débattues et adoptées par l'Assemblée populaire,

Pour être sénateur en Belgique, il faut avoir au moins 40 ans et payer au moins 1000 francs d’impositions directes,

EN HOLLANDE, — Les Pays-Bas ont une Chambre de Députés composée de 86 membres élus pour 4 ans cirectement par les électeurs censitaires, et un Sénat comprenant 39 membres élus par les provinces pour neuf ans, avec renouvellement triennal. Pour être élu sénateur, il faut avoir au moins 30 ans.

Le Sénat n’est qu’une cour de revision et il n’a pas l'initiative des lois; il prend connaissance des bills votés par la Chambre des Députés et n’a pas

d'autre alternative que de les accepter ou les rejeter en entier,

EN ESPAGNE, et d’une Chambre de Députés. Le Sénat est com-

Les Cortès sont formées d’un Sénat

posé de 360 membres, dont une moitié sont sénateurs de droit ou nommés à vie par le souverain, et l’autre moitié élus pour dix ans par les conseils provinciaux les sociétés savantes et économiques, les universités, les délégués des francs-tenanciers et le clergé. Sont sénateurs de droit, d’après Demombynes : les fils du roi et du successeur immédiat de la Couronne, lorsqu'ils ont atteint leur majorité; —les grands d’'Espagne lorsqu'ils ne seront sujets d’ancune puissance étrangère et «wils jouiront d’une rente annuelle de 6,900 , {as (environ $1,200), provenant de biens mn 2:s;—les capitaines généraux de l’armée et l’aru. al Ge la flotte ; —le patriarche des Indes et les archevêques ;—les présidents dn conseil d’État, du tribunal suprême, du tribunal des comptes, du tribunal suprême de la guerre et du tribunal de la flotte. Les sénateurs nommés à vie par le roi ne peuvent être choisis que parmi les ministres de la Couronne, les grands d’Espagne, les ambassadeurs après «eux ans de service effectif et les ministres plénipotentiaires après quatre ans, les lieutenantsgénéraux de l’armée, les présidents ou directeurs de l’Académie espagnole et des académies d'histoire et de sciences, etc,

D'autre part, les sénateurs élus ne peuvent être pris que dans les mêmes catégories que celles fixées pour les sénateurs nominés à vie.

Pour être sénateur, en Espagne, il faut être âgé d'au moins 55 ans.

AU DANEMARK, — Les deux chambres du Danemark s'appellent le Landsthing et le Folkething.

Le Landsthing où Sénat est composé de 66 membres, dont 12 nommés à vie par le roi : les 54 autres sénateurs sont élus pour 8 ans par un suffrage partieulier avec renouvellement d’une moitié à tous les quatre ans.

Le Folkething ou Chambre des Députés comprend 102 membres issus du suffrage universel et élus pour trois ans.

En cas de conflit entre le Folkething et le Landsthing, les deux chambres constituent un comité d’un nombre égal de membres avec mission de dresser une proposition sur laquelle chaque chambre se prononce ensuite séparément d'une facon définitive.

EN SUÈDE, — Le parlement de la Suède (Riksdag) comprend deux chambres : la première chambre ou sénat est composé de 133 membres élus par les conseils provinciaux et par les conseils municipaux des villes ayant une population d'au moins 25,000 âmes. Ces membres sont élus pour 9 ans et n’ont aucun traitement, La Chambre des Députés comprend un plus grand nombre de membres et ils sont élus pour 5 ans.

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