ET ES ON I OO

foncière non bâtie, chiffre qui est inscrit sur la feuille d'avertissement de chaque année :

Supposons qu’en 1903 le centime-le-franc soit dans la commune de Jouy de 0.4025783, le calcul donne :

Pour la parcelle n° 332 Son À un impôt de 12 %X 0,402 578 — 4îfr,83 — n° 570 Son B — 7,50 % 0,402 578 — 3fr,02

Le montant total de l'impôt à payer est de...... 7fr,85

Cette catégorie de dépenses rentre dans les dépenses annuelles permanentes.

Les bois étant fortement imposés dans certaines communes par rapport aux autres biens fonciers, les propriétaires ne peuvent que désirer la revision du tarif des évaluations (1).

e. ASSURANCE. — L'assurance du domaine boisé contre l’incendie, si elle est possible, se traduit par le paiement d’une prime annuelle, plus ou moins forte suivant les cas ; c’est une charge annuelle ; elle rentre dans les dépenses annuelles permanentes.

Pour une forêt donnée, la plus grande partie de ces dépenses ne varie guère avec la valeur superficielle et l’âge de la récolte, ou tout au moins varie dans des limites assez restreintes ; il en résulte que le produit net suit une marche croissante avec le produit brut, et par suite qu’il augmente avec l’âge d’exploitation, sauf exceptions locales dues à la difficulté des trans-

ports et des débouchés et surtout à une demande avanta-

‘ geuse de produits déterminés.

Dès lors, si le propriétaire recherche le plus grand produit net, il est conduit, dans la majorité des cas, à reculer jusqu’à un âge avancé l'exploitation de ses peuplements.

les non-valeurs et les frais de perception; on distingue les centimes généraux, départementaux et communaux.

En 1901, 1 hectare de bois en France, comme moyenne générale, a payé environ comme impôt :

À À (principal). Ms 1 285 pour l'État.

r. 05 (centimes généraux).....

Centimes départementaux. 0 fr. 25 pour le département. Centimes communaux.... 0 fr. 28 pour la commune.

Total (impôt moyen de 1 h. de bois). 2 fr. 36 (1) La loi du 21 juillet 1894, relative aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1895 (Journal officiel, 22 juillet 1894), a prescrit dans son article 4 la transformation de la contribution foncière des propriétés non bâties en un impôt sur le revenu net réel, qui serait indiqué sur les matrices cadastrales. Le travail nécessaire pour refaise toutes les évaluations ne parait pas terminé.

388 PRATIQUE SYLVICOLE.

En fait, ce n’est pas ce qui se passe, et l’intérêt du propriétaire forestier est d'exploiter ses bois à des âges moins avancés ; cette contradiction apparente, tient à la constitution toute spéciale du capital engagé dans l’exploitation forestière et à son fonctionnement financier ; la considération du taux de placement va préciser la question.

Taux de placement du capital engagé. — Par taux de placement des fonds engagés dans une exploitation forestière, nous entendons la relation qui existe entre le revenu que donne le domaine boisé, et le capital d'exploitation.

Nous avons à distinguer deux cas :

Premier cas.— Forêts à exploitation périodique. — Le caractère de ce type est qu’on ne touche un revenu R que toutes les n années ; la relation qui existe entre le capital d’exploitation et le revenu en fonction du taux de placement est exprimée par la formule :

CA+Hr=C+R

dans laquelle le premier membre représente le capital initial C ayant fonctionné à intérêts composés au taux #4 de l'exploitation pendant n années ; et le deuxième membre représente ce capital initial augmenté du revenu R, c’est-à-dire de la récolte touchée au bout de » années.

Remarquons que la forêt à exploitation périodique peut fonctionner d’une façon plus compliquée ; elle peut donner diverses sortes de produits intermédiaires ou accessoires, avant la récolte principale de l’âge n.

Dans ce cas, la relation qui existe entre le capital, le revenu et le taux de placement est moins simple à exprimer ; il n’entre pas dans le cadre de notre ouvrage de nous y arrêter.

Deuxième cas.— Forêts aménagées.— Le caractère de ce type est qu’on touche un revenu annuel (1) et sensiblement constant, tout en conservant la forêt dans le même état.

La relation qui existe entre le capital d'exploitation, le revenu et le taux de placement est donnée par l’expression :

(1) Ce revenu représente le produit net annuel, ou est en relation directe avec lui, quand l'exploitation n’a pas pour résullat de faire des abus de jouissance (mobilisation d'une partie du capital bois qui se traduit par une exploitation trop forte) ou au con traire de faire des épargnes (réalisation seulement partielle de ce qui doit être exploité, ce qui se traduit par un enrichissement du matériel superficiel).

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dans laquelle R est le revenu annuel, C le capital d’exploitation, et t le taux de placement auquel fonctionne ce capital.

Remarquons qu’il est rare de rencontrer des bois régulièrement aménagés ; en général la forêt aménagée, prise telle qu'elle est, n’est pas normalement constituée : il y a des lacunes et des surabondances, soit dans les âges, soit dans les contenances, et l'analyse économique du fonctionnement de la forêt est alors beaucoup moins simple.

Nous n’entrerons pas dans l’étude détaillée de la comparaison entre la marche ascendante de la valeur du capital engagé avec l’âge, et la marche ascendante du revenu avec l’âge. Nous nous contenterons d’énoncer, avec Puton, la conséquence suivante qui résulte de la constitution du capital forestier :

Pour un terrain de même valeur et peuplé des mêmes essences, le taux de placement augmente avec l’âge, passe par un maximum, et décroit ensuite, de telle sorte que l’abaissement du taux de placement est la note caractéristique des exploitations intensives.

Toutefois, ce principe n’est vrai que si des circonstances toutes spéciales ne viennent pas influer sur la valeur de certaines catégories de marchandises et leur donner une plusvalue importante qui peut bouleverser, tout au moins dans certaines limites d’âges, les conditions économiques du fonctionnement de la forêt.

D'une façon générale, si l’on fait abstraction de révolutions très courtes (oseraies, taillis de micocoulier, taillis à écorce et taillis spéciaux, qui sont plutôt des exploitations industrielles) (1), le taux de placement en forêt, sauf peut-être dans le cas des taillis simples, ne peut guère dépasser celui des autres placements faits dans les mêmes conditions de sécurité, soit 3 à 5 p. 100. Il est souvent inférieur à ces chiffres.

Les exploitations très intensives, à longue révolution, fonctionnent à des taux de placement très faibles, 2 p. 100, 1 p. 100 et même moins encore, dans le cas par exemple où il s’agit d’une forêt à matériel surabondant et à vidange difficile.

Dans les circonstances actuelles, les forêts les mieux outillées,

(1) Certains taillis simples fonctionnent à un taux supérieur à 10 p. 100.

390 PRATIQUE SYLVICOLE.

traitées en haute futaie, ne fonctionnent pas à un taux supérieur à 2 p. 100.

On peut se rendre facilement compte de ce fait, dit Puton, en considérant une forêt aménagée ; plus l’âge d’exploitation augmente, plus le revenu annuel s’accroit ; mais le capital augmente aussi dans des proportions telles que la relation entre le revenu et le capital engagé, c’est-à-dire le taux, va toujours en fléchissant. Il en est de même des forêts à exploitation périodique; seulement pour celles-ci, le temps nécessaire à la réalisation du produit fait ici le même office que le matériel bois des forêts aménagées ; il abaisse le taux de placement de la même manière.

La conséquence qui découle de ce fait est posée nettement par M. Huffel dans les termes suivants: Quel que puisse devenir le prix des bois, il sera toujours vrai qu’à des âges d’explottation élevés correspond un taux de placement extrémement faible; un renchérissement des bois de fortes dimensions n’a qu'une action insignifiante pour augmenter ce taux, car s’il fait augmenter le revenu, il fait aussi augmenter le capital engagé. Aussi les propriétaires porticuliers ne sont pas et ne seront jamais producteurs de gros arbres ; assez d’autres emplois offriront toujours, avec une sécurité égale, une bien meilleure rémunération à leurs capitaux ; c’est ainsi que des capitaux fournissent encore, avec toute la sécurité possible, même dans le moment de dépression générale des taux de placement que nous traversons, des revenus de 3 et même 8,5 p. 100 à de grands capitalistes, tandis qu’une forêt aménagée en vue de produire de gros arbres, à des âges de cent cinquante ou deux cents ans, ne fournira que 0,5 à 1,5 p. 100, parfois moins encore du capital engagé.

Il y a là un fait qui domine toute l’étude du fonctionnement financier des exploitations forestières : la production des gros bois ne rémunère que très faiblement les capitaux qu’on y emploie. Cette vérité si simple, qui découle immédiatement de ce que la récolte en gros arbres met deux siècles à mûrir, a été trop souvent méconnue, bien qu'il suffise d’un moment de réflexion pour s’en convaincre.

Il résulte de ces considérations que le propriétaire particu-

lier, préoccupé des conditions de placement de son argent et des nécessités de l'existence, demande toujours à son capital de fonctionner à un taux de placement aussi élevé que possible. Ce qu’il considère comme critère de perfection de son exploitation, c’est le taux de placement.

Le besoin de ce taux de placement avantageux le conduit, quelle que soit la situation, à une culture plus où moins extensive (1). |

Ajoutons toutefois, et cela est important, que l’âge d’exploitation le plus avantageux pour le propriétaire n’est pas l’âge le plus faible possible. Cette théorie conduirait rapidement, dans la majorité des cas, à la ruine du domaine boisé; en outre elle serait fausse, car le taux de placement avant de décroître, augmente d’abord avec l’âge; de plus, même lorsqu’il a commencé à décroître, l’arbre peut très bien acquérir ultérieurement des dimensions telles que le placement avantageux d’un produit spécial obtenu à cet âge d’exploitation relève subitement et pour quelque temps le taux de placement ; c’est une question de production spéciale, à laquelle le propriétaire doit toujours songer. Enfin, et comme dernière considération, il faut se rappeler que la préoccupation du fonctionnement économique de lexploitation ne doit pas, sauf en cas de sol de fertilité supérieure, faire oublier les exigences de la culture forestière au point de vue de la fertilité des stations.

* (4) Il ne faudrait pas que cette expression exagère notre pensée ; à notre avis, il appartient à chaque propriétaire particulier d‘envisager la situation dans le milieu économique où il se trouve, et de régler sur cette situation le degré d'intensité de sa culture ; d’après M. Mélard, ce serait un tort de prétendre que la production des bois d'œuvre est aujourd’hui interdite aux propriétaires particuliers à cause du faible taux auquel fonctionnent les capitaux engagés dans les futaies. Aujourd'hui, a dit cet auteur au Congrès international de Sylviculture de 1900, l'intérêt des valeurs de tout repos ne dépasse plus 3 p. 100 ; il descendra peut-être encore ; et dès lors, il semble qu'un particulier peut avoir profit à élever sur les taillis des réserves qui assurent à son épargne un intérêt au moins égal, ou à produire dans les sapinières des bois de sciage qui lui donnent 2 à 3 p. 100 du capital engagé, abstraction faite de l'augmentation cependant bien certaine du prix des bois.

Le mème auteur ajoute que l'augmentation de la valeur du bois d'œuvre doit conduire aussi à en éviter le gaspillage, à être plus soigneux dans la manière de diriger le débit, à n’utiliser comme bois de feu que ce qui est absolument impropre aux usages industriels.

392 PRATIQUE SYLVICOLE.

Valeur commerciale des forêts ou valeur de réalisation. — La valeur commerciale des forêts, ou valeur de réalisation est déterminée par celle des éléments qui composent le domaine boisé, dont les deux principaux sont le sol et les bois sur pied, et par la valeur commerciale de ces éléments au cours du jour et de la localité.

Ce procédé d’estimation, dit des marchands de bois, est appliqué par tous les marchands de bois et les spéculateurs de biens fonciers ; il consiste, dit Puton, à compter, mesurer et cuber toutes les tiges, à en distribuer le volume par essences en marchandises les plus usuelles, à leur appliquer les prix nets du moment et de la localité et à estimer le sol par l'emploi dont il est susceptible à raison du prix des terres d’égale qualité dans les environs.

Cette évaluation directe présente évidemment des difficultés ; il faut compter et apprécier tous les arbres de la forêt, les estimer en matière puis en argent, estimer les taillis, etc. ; et l'intéressé est arrêté par la crainte de procéder à des dénombrements considérables et coûteux. Cependant lopération est nécessaire.

On ne songerait pas à vendre ni à acquérir une coupe à exploiter, si petite qu’elle soit, sans en avoir soigneusement estimé tous les produits ; et on voudrait vendre ou acheter une forêt tout entière sans s’embarrasser de ce souci! Aussi voit-on souvent une opération de ce genre donner bien des mécomptes; les affiches relatives aux ventes de forêts n’en font connaître généralement que la situation et la contenance ; parfois elles indiquent en outre le revenu des dernières années, ou bien on s’en informe chez le vendeur ; puis, comme il est évident que le revenu perçu jusqu'alors peut ne pas être corforme à la production de la forêt, on fait soi-même ou on fait opérer une reconnaissance de la forêt pour voir si, à l’aspect, elle semble être toujours en bon état; mais ce n’est bien souvent que d’une reconnaissance sommaire dont il s’agit, et on ne procède pas à l’estimation absolue. C’est sur cette base insuffisante que se discute le prix.

Pour agir avec sécurité dans une évaluation de forêt, faite dans le but d’apprécier cette valeur vis-à-vis de tout acquéreur possible, la première estimation à faire est l’estimation commerciale, estimation brute ou absolue, basée non sur le parti qu'on en tire actuellement, ni sur celui qu’on pourrait en tirer uniquement comme forêt, mais sur le meilleur parti qu'un acquéreur éventuel quelconque peut en tirer soit comme bois, soit autrement.

Application de la méthode.— 2. Division en parcelles. — Pour faciliter l’opération matérielle, si la forêt a une certaine étendue, elle est divisée en parcelles. Pour cela, il faut d’abord se procurer un plan du domaine boisé ; un calque du cadastre, relevé à la mairie du lieu de la situation des bois peut suffire à la rigueur; ce plan, dont nous conseillons alors de ne se servir qu’à titre de renseignement, servira à établir la contenance approximative du domaine boisé, en totalisant la surface des parcelles cadastrales dont il se compose ; il donnera une première indication sur les limites ou les propriétés riveraines.

Prenant comme point de départ un repère fixe, facile à déterminer sur le terrain, on divisera la forêt en un certain nombre de parties dans chacune desquelles le terrain sera de même nature et de même qualité. Cette première subdivision paraît suffisante pour une simple estimation ; mais, dans le but de faciliter des opérations ultérieures d’aliénation partielle, de partage, de morcellement ou toute autre opération de ce genre, et aussi de rendre plus rapide le comptage et l'estimation du matériel, on subdivisera chacune de ces parties en parcelles renfermant des peuplements de même nature, c’est-à-dire provenant d’une même exploitation et ayant ainsi approximativement les mêmes dimensions (ou les mêmes âges).

Chacune de ces parcelles sera délimitée sur le terrain par un filet spécial ; elle ne devra pas avoir une trop grande étendue ; les sinuosités du périmètre en seront aussi simplifiées que possible ; leur contenance en sera soigneusement arpentée et leur figure sera exactement reportée sur le plan d'ensemble (1).

b. Comptages. — Estimation de chaque parcelle. — Chaque parcelle est alors estimée isolément de la manière suivante :

Toutes les tiges qui n’ont pas une trop faible dimension pour être vendables doivent être comptées ; le travail s'effectue par virées ; les tiges sont griffées au fur et à mesure du passage des gardes, et l'opérateur note sur un calepin préparé à cet effet la hauteur et la dimension (diamètre ou circonférence) de chaque tige, en les répar-

(1) Si la forêt est aménagée, la division en parcelles est toute faite ; à moins qu'il n'y ait enccre lieu de subdiviser ces parties en raison de la qualité et de la nature du sol.

394 PRATIQUE SYLVICOLE.

tissant par essences et en les groupant par catégories de diamètre d’une part et de hauteur de l’autre.

Le taillis est estimé en stères, fagots et hourrées par places d’essai qu’on fait façonner sur place ou à vus.

C. Opération au bureau. — Cubage et estimation des produits. — L'agent estimateur effectue les cubages, distribue les volumes par essences en marchandises les plus usuelles, et procède à l'estimation comme il a été dit pour les bois sur pied.

Il a soin de faire subir à cette estimation les déductions nécessaires, ent compte du légitime profit de l'exploitant, de Ja durée probable de sa réalisation et des pertes d’intérêt qui en sont la conséquence, enfin de la bonification qu’on fait en toutes circonstances à l’acheteur en gros, bonification toujours plus forte que celle consentie à l'acheteur en détail.

Le résultat obtenu est la valeur nette du matériel sur pied vendable.

d. Tiges non vendables. — La jeunesse, les recrus et les semis n’ayant pas encore atteint une dimension suffisante pour être vendables, sont négligés et il y a lieu de ne leur attribuer aucune valeur (1).

e. Sol, — Quant au sol, il est estimé d’après les ventes de terres de même qualité dans les environs, défalcation faite, s’il y a lieu, de certains frais de mise en état.

La somme de ces deux valeurs, valeur du sol, valeur de l2 superficie telle que nous l'avons déterminée, donne l’estimation absolue ou valeur commerciale du domaine boisé.

Valeurs relatives des forêts. — Dans la détermination de la valeur commerciale, nous n’avons pas tenu compte des éléments non vendables, et par suite sans valeur commerciale courante, renfermés soit dans le sol (état spécial du sol forestier, ensouchement, semis), soit dans la superficie (bois jeunes en croissance, jeunes plants, rejets, drageons, etc., qu’on ne peut ni exploiter ni façonner). Nous avons tenu compte des produits moins jeunes en les façconnant immédiatement, leur donnant ainsi une valeur immédiate de commerce et négligeant leur valeur d’avenir.

(1) L’estimation des bois en croissance, réduite à cette limite des tiges non vendables devient, d'après Puton, une quantité en quelque sorte négligeable, dans l’évaluation commerciale d'un immeuble boisé ; la négliger, c’est rester dans les tolérances

de toute estimation, c'est-à-dire dans les limites de l’aléa qui accompagne tout achat ou toute vente.

Tel n'est pas l’avis d'autres auteurs forestiers faisant autorité comme Puton en matière d'estimation forestière. Les divergences d'opinions des maîtres en sylviculture prouvent simplement, qu'en matière d'estimation forestière, il n’est pas de règle parfaile ni absolue. Dans bien des cas, tout dépend des circonstances et du point de vue auquel on se place.

Tout cela représente, pour le propriétaire ou l’acquéreur qui veut demander au domaine boisé de continuer à fonctionner comme forêt, une valeur indiscutable, une somme de travail ou d'épargne accumulée sur la propriété, une faculté de production toute spéciale, susceptible de modifier pour lui et pour lui seul, en raison même du but qu’il se propose, l’estimation de la forêt en fonds et superficie.

Dans ce cas particulier, le domaine boisé a de nouvelles valeurs, valeurs relatives à son degré d’utilisation.

Si le taux d’accroissement de valeur des peuplements avec l’âge était uniforme ; si, d'autre part, la récclte du produit bois ne pouvait se faire qu’à un âge donné où le produit serait mûr (comme en agriculture), n’étant pas utilisable avant cet âge, devenant inutilisable après cet âge de maturité, le calcul de la valeur relative d’une forêt ne serait pas susceptible de plusieurs solutions.

Mais, en réalité, 1l n’en est pas ainsi, et le problème de lestimation relative des forêts devient très complexe,

II peut consister à chercher quelle est la valeur de la forêt, st on suppose qu’elle est destinée à rester à l’état de forêt ; qu’on ne modifiera ni le régime, ni le mode de traitement ; enfin qu’on maintiendra le terme d'explortabilité fixé par les anciennes exploitations.

La forêt a, pour celui qui pose ces conditions, une valeur toute spéciale que nous pouvons appeler valeur d'avenir, car elle est relative aux produits que donnera la forêt dans l’avenir, en fonctionnant sur des données connues.

Il peut consister aussi à chercher quelle est la valeur de la forêt, si on suppose qu’elle est destinée à rester à l’état de forêt ; qu’on se propose, s’il y a lieu, de modifier le régime ou simplement le mode de traitement ; enfin qu’on se propose d’exploiter à l’âge le plus avantageux.

La forêt a, pour celui qui se pose ces conditions, une nouvelle valeur que nous pouvons appeler valeur de placement, car elle est relative ici au but cherché qui est un placement de fonds.

Méruope DE Puron. — Dans cette recherche de la valeur relative d’une forêt, Puton se place au point de vue suivant : combien vaut une propriété boisée, pour un capitaliste qui veut faire emploi de ses fonds

396 PRATIQUE SYLVICOLE.

à un taux déterminé, en exploitant cette forêt à un âge également déterminé. 11 ajoute que ce capitaliste sait que s’il réussit à acheter cette forêt au prix C, en l'exploitant à l’âge A, son argent fonctionnera au taux qu’il s’est fixé (1) ; que, s’il peut exploiter à un âge inférieur à À, son capital sera placé à un taux différent.

Pour résoudre la question, il établit les formules générales suivantes : :

19 Pour les exploitations périodiques :

x RU+om + nt

relation dans laquelle X est la valeur cherchée de la forêt à l’époque m ; R, le revenu périodique donné par la forêt toutes les n années, âge qu’il se donne; t#, le taux de placement qu'il demande à son placement.

29 Pour les foréts aménagées :

relation dans laquelle X est la valeur cherchée de la forêt, R le revenu net de la forêt si elle est normalement constituée, ou, dans le cas contraire, le revenu d’une forêt équivalente mais normalement constituée dont il détermine la constitution, et £ le taux de placement.

Toute l'application de la méthode consiste dans l’appréciation la plus exacte possible dans chaque cas particulier du revenu R, base de son estimation relative.

La détermination de ce revenu R, simple dans certains cas, est souvent très délicate dans la pratique.

MéTHopEe DE M. Brorrirarp. — M. Broilliard présente autrement la question : il suppose connu le taux de placement (taux des placements en forêts similaires dans la localité) ; il suppose connu le rendement en matière de la forêt aux différents âges (valeurs déduites des faits constatés, soit dans la forêt même, soit dans d’autres forêts semblables). De ces deux faits constatés, il déduit l’âge d’exploitation le plus avantageux. Enfin, à l’aide des calculs d’intérêts composés, il détermine la valeur de la forêt, en la supposant exploitée à cet âge le plus avantageux (2).

Toutefois cette méthode comporte des restrictions, et nous devons mentionner les différents cas qu’envisage cet auteur :

19 Pour le taillis simple ou la futaie régulière. — 11 admet qu’on

(1) Ce taux doit être évidemment dans les limites qui peuvent convenir à un placement en forêt ; en général, il doit avoir comme maximum # à 5 p. 100.

(2) Pour lapplication de cette méthode, nous conseillons vivement de se reporter à la nouvelle édition du « Traitement des bois en France », de M. Broilliard. La notoriété de l’auteur suffit à justifier ce conseil.

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détermine tout d’abord le taux de placements en forêts similaires dans la localité, et la base de sa méthode est d’estimer chacune des coupes séparément. Il calcule l’âge auquel il serait le plus avantageux d’exploiter ; pour cela, il détermine la valeur à l’hectare des coupes aux différents âges, en déduisant ces valeurs des faits constatés soit dans la forêt même, soit dans d’autres forêts semblables, d’après le façonnage des produits.

Par un simple calcul d’intérêts composés, connaissant le taux, il cherche quel est le revenu le plus avantageux (1) ; celui-ci lui montre l’âge de la coupe exploitable, soit n, par suite la récolte A que donnera cette coupe.

Sol. — Il estime ie sol, comme capital susceptible de donner toutes les n années, au taux £ connu, une récolte A. Soit C ce capital ; il est donné par la formule JAIST LUE