CHAPITRE IV

Les rapports de la syphilis et du traumatisme au point de vue médico - légal

La médeeine légale à pris, vis-à-vis des traumatismes et de leurs rapports avec les maladies constitutionnelles, une telle importance depuis la mise en vigueur de la loi de 1SoS, qu'il nous à semblé justifié de consacrer un chapitre spécial à ce côté de la question. |

Nous envisageons, d'une part le cas où le traumatisme est agent inoculateur, d'autre part celui où la syphilis est antérieure à la blessure. à

L — LE TRAUMATISME EST AGENT INOCULATEUR. — Des ouvriers ont, à plusieurs reprises, émis la prétention de faire envisager comme accident du travail le chancre survenu au niveau d'une plaie, un mois environ après la blessure.

Peut-on donc considérer la syphilis ainsi acquise comme un accident du travail ? La question mérite quelque développement.

La loi de 1898 ne vise que les accidents et ne saurait s'appliquer à toutes les maladies que l'ouvrier peut con-

tracter dans l'exercice de sa profession. Le législateur n’a

Ne l'en

pas défini l'accident mais on admet que c'est : «un fail anormal résultant de l’action soudaine et violente d'une cause physique extérieure au cours du travail ». (Thoinot). La syphilis peut-elle entrer dans ce cadre ? Le fait est sujet à controverse puisque depuis seize ans que la loi est appliquée, des auteurs éminents ont soutenu des théories également motivées dans l'un et l’autre sens. Nous allons exposer les principaux arguments présentés des deux côtés et nous conclurons en donnant notre Opinion personnelle.

Pour M. le Professeur Brouardel (1) « doit être considérée comme étant le résultat d'un accident du travail la maladie syphilitique contractée par un ouvrier qui touche, dans l'exercice de son travail, un objet contaminé, alors que le médecin expert établit une relation probable de cause à effet entre la malodie contestée et cet attouchement. »

Dans le même ordre d'idées, MM. Forgue et Jeanbrou (2) opinent que l’inoculation syphilitique est un accident du travail si la contamination au cours du travail peut être démontrée (épidémies de chancres buccaux chez les souffleurs de verre). Dans un ouvrage sur cette même syphilis des verriers, M. Bouis conclut que « la syphilis contractée par un verrier dans l'exercice de sa profession est un accident du travail, évitable, temporaire, curable ».

Voici un jugement du tribunal de Montbrison (3) œui confirme cette assertion

(1) Blessures et accidents du travail. Paris 1906. P. 540. (2) Guide du médecin dans les accidents du travail. 1914. (3 2 février 1903.

… « Attendu que, le législateur n'a pas défini ce qu'il faut entendre par le mot « accident », que si bien il a paru vouloir exclure du risque professionnel les « maladies » qui en raison . des conditions dans lesquelles s'exécute le travail sont la conséquence lente, certaine et presque fatale de la pratique normale de la profession, il a laissé au juge le soin d'apprécier « est ou n’est pas accident du travail » ; que le juge doit y si telle autre maladie qui se manifeste au cours du travail voir ou n’y pas voir un accident du travail s'il y a ou s'il n'y a pas une relation directe entre le travail et la manifestation de l'affection dont l’ouvrier est atteint ; qu’en l'epèce la syphilis, bien que les ouvriers verriers soient particulièrement, exposés à la contagion de ce mal, ne peut cependant être considérée comme la conséquence en quelque sorte fatale de l'exercice de la professison de verrier ; qu’on ne doit pas la : considérer comme exclue par la volonté du législateur du risque professionnel ; qu'elle est plutôt le résultat d’une atteinte non pas violente mais insidieuse et néanmoins soudaine au Corps humain, provenant de l’action extérieure du virus Syphilitique ; que s’il est établi que c’est l'instrument de travail qui a été pour l’ouvrier l'agent de propagation de ce virus, il faudra nécessairement voir entre le travail et la manifestation de la maladie une relution directe et immédiate de cause à effet donnant lieu à lapplication de la loi du 9 avril 1898 ».

Ces cas de syphilis chez le verrit sont de beaucoup les plus fréquents, quant à ceux de syphilis véritable-

ment traumatique ils sont plus rares. 1. Pérot (1) dans sa- thèse sur la syphilis chez le médecin se demande si l'affection contractée par le médecin d’une Cie ou Administration, en examinant un malade de ladite Cie ne pourrait pas être considérée eomme un accident du

(1) Pérot. Thèse de Lyon 1908.

travail. Il déclare : « le fait de l'infection syphilitique considérée comme un accident du travail est très admissible... et je n’en veux pour preuve que les jugements suivants. » Il cite alors deux jugements de Marseille (1) et de Lyon (2) qui confirment sa manière de voir.

- Voici un extrait de ce dernier : (il s'agit d’une demande d’indemnité formulée par un ouvrier mécanicien qui s'était fait une excoriation au pouce droit, contre un coussinet de cuivre. Un chancre développé onze jours après sur la blessure fut imputé au traumatisme et motiva la demande).

. «. Attendu que l'administration de la Société nouvelle de l'Etablissement de l'Horme et de la Buire a reconnu implicitement en principe à cette époque (3), soit a réalité den la blessure accidenteile, soit la gravité de ses conséquences, en faisant à la mairie de Lyon la déclaration precrite par la loi du 9 avril 1898 et en payant sans contestation et sans difficulté à N.., ses demi-salaires du 2 janvier 1902 au 16 février suivant

qu'un témoin, le sieur D.., ajusteur aux ateliers de la Buire, domicilié à Lyon, cortradictoirement entendu au cours du procès, en présence des deux parties, affirma la sincérité de l'accident du 9 décembre... qu’une expertise fut ordonnée à la suite de laquelle M. le docteur Gailleton, professeur à la Faculté, a formellement déclaré que c'est bien l’excoriation de la main qui à été l'origine du mal, que la maladie a commencé par le pouce droit, qu'il est infiniment probable que le traumatisme par objet infecté a été le point de départ de la maladie, que la marche et l'évolution du chancre eussent été autres si la plaie eut été infectée postérieurement à l’âc-

(41) Tribunal civil de Marseille. Jugement du 4 mai 1901,

(2) Justice de paix de Lyon. VIII® Art — 4 juillet 1902 — (Recueil speécial des accidents du travail — 1902 — P. 971)

(8) Moment où l’on posa le diagnostic de chancre syphilitique.