‹ Systémes généraux d'impôts. Impôts sur le capitalChapitre 16 sur 65 · SYSTÈMES FISCAUX EXISTANTS OU SUSCEPTIBLES D'APPLICATION · texte numérisé non relu

SYSTÈMES FISCAUX EXISTANTS OU SUSCEPTIBLES D'APPLICATION

Cette deuxième partie aborde l'étude des systèmes fiscaux en vigueur dans les divers pays, ou susceptibles dy fonctionner : expériences faites ou projets réalisables, tel sera donc le programme des principaux chapitres suivants :

Impôts sur le revenu ;

Impôts sur les revenus ;

Impôts sur les signes extérieurs du revenu ;

Impôts mixtes sur le capital et sur le revenu ;

Impôts de discrimination;

Impôts sur les successions ;

Impôts à tarifs progressifs ;

Grands monopoles fiscaux.

L'impôt sur le revenu ,sous ses formes diverses, va, en raison de son importance, occuper la première place et la plus étendue.

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