Dîme royale de Vauban

L'idée d'introduire l'impôt en nature au sein du budget de l'Etat remonte au début du xviii® siècle (i). L'illustre auteur de la Dime royale expliquait alors, avec son imagpination et son style séduisant, qu'il serait facile de construire à bon marché des g^rang*es pour Temmagasinement des récoltes dans chaque paroisse (2); que, même dans le Alidi, on se passerait aisément de g-rauges, et qu'une fois les premiers obstacles matériels surmontés, la perception en nature procurerait des avantages merveilleux. c< L'ag*ric( culteur, disait Vauban, abandonnerait sans peine, sans soufc( france, presque spontanément, sa part de récolte au bout du (( champ; l'intervention des serg^ents et des huissiers deviendrait <c inutile ; les percepteurs delà dîme seraient tous bons amis des (( contribuables. »

(1) Nous nous abstenons, comme il a été déjà dit, de remonter aux époques primitives où l'impôt était perçu en nature sans théories susceptibles d'être discutées, en renvoyant pour l'histoire de ces origines au Traité des impôts de Esq. de Parieu.

(2) Vauban professe un enthousiasme juvénile pour sa conception. Tout devient facile à ses yeux, même ce qui est à peu près irréalisable : « L'engrang'c- « gement, dit-il, ne présente pas de difficultés. D'ailleurs, il n'est nécessaire « qu'en deçà de la Loire. Et quand il faudrait une g-rang-e pour chaque paroisse « dans les provinces qui sont au-delà de la Loire, la dépense n'en serait pas a considérable l

« La dîme est le plus aisé de tous les revenus, parce que le décimateur n'est « oblig-é à faire aucune avance que celle de la levée. »

A-t-on la crainte que le Trésor ne soit fraudé par vol, dég'âts, g-lanage, ou telle autre manière de friponnerie que ce puisse être, il suffit d'édicter que « défense est faite d'enlever les débleures de la terre, ni de mettre les gerbes en ce trésaux, avant que le dîmeur royal n'ait passé ».

Chaque obstacle est ainsi levé successivement avec une fertilité d'imagination admirable, Vauban ne voyant que le but : l'égalité des charges publiques. Pour l'atteindre, il se dégageait de tous les accidents de la route.

Ces idées, que Topinion publique accueillit avec admiration, reçurent un commencement d'exécution en 1725, alors que Tédit du 5 juin institua l'impôt du cinquantième levé en nature. Mais comme, dès le 21 juin de l'année suivante, un nouvel édit supprima le cinquantième en nature, ces dates seules indiquent que l'essai ne fut pas heureux (i). En dehors de là, aucun document ne précise, d'une manière pratique^ les difficultés spéciales d'application qu'éprouva le fisc dans cette courte période (2).

§ 5. — Contribution foncière en nature sous la Révolution .

De Tan III à l'an V, la convention entreprit une expérience d'impôt en nature plus prolong^ée, sous l'inspiration de Dubois- Crancé, g-énéral et orateur (3), lequel avait déjà prôné sans succès son système à l'assemblée constituante.

La loi du 2 thermidor an III, en ef[et, prescrivit l'application du payement en nature pour la moitié de la contribution foncière, puis bientôt la loi du iU fructidor an III pour les trois quarts. Mais, au bout d'un an d'exécution, la commission des finances déclarait que les céréales prélevées par le fisc avaient été dilapidées, avariées, perdues (4). Dubois-Crancé avouait lui-même que

(1) Dans les délibérations de rassemblée des notables de 1787,11 est à plusieurs, reprises, question de l'édit de 1726, et son échec est invoqué par divers bureaux à titre d'exemple.

(2) U Histoire du diœième et du cinquantième dans la généralité de Guienne, par M. Houques-Fourcade, Paris, in-S*», 1889, est spécialement intéressante à consulter.

(3) Lire Touvrag'e intitulé V Armée et la Révolution. Dubois-Crancé, par M. Th. lung, 2 vol. in-12, i88/|.

Dubois-Crancé avait une taiJIe élevée, des formes athlétiques, les extrémités fines, le cou larg-e et sillonné de veines, la poitrine frémissante, le g-este magnifique, la voix vibrante, etc. Voilà plus de qualités qu'il n^en faut pour faire triompher une utopie à la Convention. Dubois-Crancé, d'ailleurs, persista dans ses opinions fiscales, car, en i8o4, un an avant sa mort, il publia encore un volume sur Timpôt en nature.

(4) Notre histoire des Finances de Vancien régime de la Révolution expose avec quelques détails cet incident de l'impôt en nature sous la Convention. Des extraits des discours de Dubois-Crancé y résument les avantages chimériques attendus de la mesure par son promoteur. D'un autre côté, sont également résumées les objections produites par ses adversaires. Enfin, les rapports de la Commission des finances des Cinq-Cents, notamment celui du 3o germinal an IV,

(( la partie de la contribution perçue en nature l'an dernier a été « g^aspillée, avariée et d'un produit presque nul». Le ministre de la g-uerre, d'un autre côté, auquel étaient livrées pour l'approvisionnement des troupes les denrées provenant de l'impôt, formulait la déclaration suivante :

« La contribution en nature avait nécessité des établissements « considérables pour recéler les denrées versées par les contrite buables. La plupart de ces mjagasins, éloig^nés des points de a consommation, n'étaient d'aucun usag^e pour les entrepreneurs « qui laissaient les matières s'y amonceler plutôt que de s'exposer (( à des frais de transports.il en résultait que les denrées oubliées (( et nég*lig*ées dans les dépôts s'avariaient successivement et que (( le g^ouvernement était oblig-é de les vendre à vil prix, après avoir i< été chargé de frais immenses de manutention, de garde et de (( déchets. »

Les promoteurs de l'innovation prétendirent que ces inconvénients n'étaient que transitoires, et qu'il suffirait de quelques réformes pour les faire cesser. Devant l'évidence cependant, la loi du i8 prairial an V mit un terme à l'expérience, en abrogeant celle de l'an III: « La contribution foncière de l'an V ne sera payée a qu'en numéraire métallique, yy

Chaque apparition de l'impôt en nature fut, on le voit, suivie d'un échec presque immédiat. La portée de cet enseig'nement n'a pas besoin d'être soulig^née aujourd'hui que le payement en arg-ent prévaut, sans contestation, à peu près partout.

§ 6. — Défectuosités inhérentes à V impôt en nature.

Considéré en lui-même, abstraction faite de ses infortunes historiques, l'impôt en nature présente deux défectuosités essentielles. D'abord, il fi^appe les recettes brutes, sans tenir compte des

montrent les résultats officiels du système. (Voir i^r volume, pages i86 et suivantes.) Nous n'ajoutons ici comme nouveau document que le passage ci-dessus du rapport du ministre de la guerre, Scherer, passage très démonstratif. (Compte-rendu au Directoire exécutif par le citoyen Scherer, ex-ministre de la guerre, an VII.)

frais de production, procédé injuste et décourag-eant, comme nous avons eu déjà l'occasion de le mentionner. L'impôt en nature se trouve ainsi en contradiction directe avec la théorie de Timposition du produit net si justement proclamée par les Physîocrates et l'assemblée constituante et défendue par tous les économistes. « La principale objection contre la dîme, dit Ricardo, est que sa « valeur augmente à proportion que la difficulté de produire du ce blé s'accroît. Elle devient ainsi très onéreuse et extrêmement (c oppi^essive. » {^Des principes de V économie politique et de V impôt.)

Puis, seconde objection qui aurait pu dispenser de la précédente, la perception en nature est irréalisable. Comment, en eflet, supposer, en France par exemple, que TEtat emmag-asine, conserve, transporte et vende chaque année, pour des centaines de millions de g*rains, pailles, fourrag'es, racines, fruits, vendang-es, etc., recueillis par lui sur les lieux? Vauban, sans doute, il y a deux cents ans, a pu caresser ce chimérique projet, mais déjà l'expérience contemporaine du xviit^ siècle devait suffire à le désillusionner. Aujourd'hui, en présence de l'extension des surfaces cultivées, de la variété des cultures, du morcellement des héritag-es et des prog-rès de l'esprit public, personne ne saurait plus même imag-iner qu'il fût possible de voir chaque propriétaire partag^er, au bout du champ, les produits de sa récolte avec le collecteur du fisc. Voilà au moins une utopie que le temps a définitivement condamnée. C'est peut-être la seule.