DIS
0) ARTICLES CORPORATION. Les .. peuvent recevoir par donation. ..... 766 Dans quels cas les .. peuvent recevoir par testament ..., 636 CORPORATIONS MUNICIPALES, prescription contre...... 2221 COTISATIONS et REPARTITIONS, priviléges pour ..... 2009, 2011 COURONNE, ce que signifie les mots, la.........,.....,.. 17, No.7 Priviléges résultant à la .. des lois de douure et autres Statuts san ec cuenenasn se diodes 1989, 1994 Hypothèque légale de la ........,....,..,,.,,,, 2032, 2121 Dans quels cas les hypothéques de la..sont conservées Sans ÉNFOMAPOMONt ae errant caused 2084 Peut prescrire : ; mode d'interrompre cette prescription. ... 2211 En quels cas est soumise à la prescription de 80 ans..... 2215 En quels cas est soumise à la prescription de 10 ans. 2216 COURS D'EAU, comment le propriétaire d’un héritage bordé ou traversé par un. . peut se servir du ....... .... 005 COURTIER, ce que c’est et ses attributions... ...,.,......... 1735 A quelles rOLIeS AOUNIBS mn ee ae rett rte 1737
CRAINTE, quand est une cause de nullité des contrats... ..994 et suiv. CREANCIERS, quand peuvent exercer les droits et actions de
leurs débiteurs... Ris Bo 105 Quand ont droit de faire annullerun “contrat et un paiement fait par lôur AÉDItEUT. 4e ue ses seneatrasuus 1032 Dans quel délai doivent poursu suivre Ja “nullité du contrat ou paiement faits par leur débiteur...,.......... 1039, 1040 CURATELLE, Voir : ‘ CURATEUR.”?
CURATELLE A L’ABSENT, comment finit....,........... 92 CURATEUR, il y a le..à la personne et celui aux biens......., 337 De ceux à qui on donne un..à la personne ...........838, 346 Comment se fait sa nomination..................... 359, 341 Qui DENT OM siens dense nent donte tele tes 342 Quand peuvent se faire décharger. ......,,........... 344 Né peutCONHET. ra dunes side diem oser 763 Ne peut tester pour celui qu’il représente... .....,... 83
Dans quels cas est sujet à la contrainte par corps........ 2272 À un grevé de substitution ou aux appelés, doit faire enre-
gistrer la substitution. . .,..,,,,,,,...,..,.4,4.., 942 CURATEUR A L’ABSENT, quand et comment peut être nommé, 87, o
Doit prélet-BOlMONÉ. esse diese danse ve Ses obligations et devoirs..,............,...,........ . D68 POUVOIRS 4414. m0 iece 2 à 8-80 re voue D rider 91 Ne peut provoquer le partage des immeubles d’une succes- MO ares etudes tenue che es 691
CURATEURS AUX BIENS, dans quels cas sont nommés. ...347, 34K CURATEUR 4 uxé CORPORATION ETEINTE, ses devoirs. .372, 372 CURATEUR A L’INTERDIT, ne peut provoquer le partage des
immeubles d’une succession. .................... 691 Est responsable, en matière de substitution, de son omis-
sion de faire enregistrer la substitution, etc., etc. 967 Tenu de faire enregistrer les hypothèques de l” Interdit sur
BON DONS se Ni enorme énetariet Re 2117
Pouvoirs et devoirs du....,..,..,......,.,........, 343
ARTICLES CURA"TT R AU MINEUR EMANCIPE, doit être autorisé pour consentir au mariage de son pupille............ .. 122
Peut faire opposition au mariage.........,...... muse 188
Pouvoirs dinar entente ee 340
CURATEUR A UNE SUBSTITUTION, ses devoirs. ........ 942 CURATEUR A UNE SUCCESSION VACANTE, quand et
COMMENT HOMME 5 8 Sedan ms terre ea es ES 685
Sos: do VOIR Lies aus sénat enter pa ne 686, 638
Quand cesse la charge de.........,....,...., is er ‘COÛT
CURATEUR AU VENTRE, ses pouvoirs et devoirs. ..,..... 349
DATION EN PAIEMENT, équivaut à vente, oblige à la même garantie ; comment rendue parfaite, et quand est an- £ l
HONADIOS se remet sean et Less 1592 DEBENTURES, comment peuvent être transportées se eos 1573 DEBITEURS SOLID AIRES, sont déchargés par la remise du
titre original à l’un d’eux............. . 1183
Ne sont pas Hibérés par la remise faite à l’un d'eux de sa PAP ss seatene dat Sterne ae ta ds dd de ae 1184 Sont libérés par la novation créée par l’un d’eux..... .. 1179 DECOUVERT, ce qu’il droit être.....,...,.......... 598, 529, 551 DECRET, quand. .purge la substitution. ........,......... 950, 953
Voir, ‘ VENTE FORCEE.”?
DEGRES DE PARENTEE, ce que c’est, et comment se
Chip na este mure Dee ad Res 617, 618 DELAISSEMENT, quand, comment et à quel effet fait sur action hypothécaire Fate se ir ne nes EN Et 2054, 2055
DELEGATION, Voir : ‘ NovarTron.” DELITS, dettes provenant du délit du mari tombent dans la com-
munauté, secus de celui de la femme.........,.... 1294
Dommages corporels résultant de. entraînent la contrainte Dr COS derniere ects 2272 DELIVR ANCE, (en matière de vente,) ce que c’est. ...,...... 1492 Par qui eb comment faite... 4,434. dessus on 1493, 1494 Les frais en sont à la charge du vendeur......... ..... 149% Quand'doit-être alto ses sans 1496 Dans quels cas le vendeur en est dispensé. ...........,. 1497
En quel état la chose doit être délivrée et au risque de qui est-la-Ghose jusqu'à 12.2, 544% esse ses 1498
Ce que comprend l'obligation de délivrer la chose... 1499, 1500 Quid, si la vente est faite à la mesure ou pour un seul prix
1501, 1502, 1504, 1505 Quid, si la vente est faite d’une chose certaine sans égards
GR CONTONANOEZ. en Mr een remet 1503 DEMANDES, peuvent être faites au domicile élu... Ares 85 DEMENCE, est une cause d'opposition au mariage. épi JR
Est une cause d’Interdiction Cvoir Interdiction} . nas ee 325
Mise en demeure, comment peut être faite ....... 1067 et suir. DEMURRAGE, (frais de surestarie,) comment réglé, en cas
d’affrôtement ci Charte- ns PRES vosvoses - 2EL0
Ce que c’est... .... EVE RL de es dates MD
ARTICLES DEMURRAGE. Qui est responsable du.................... 9457 De quand et comment est dû le.......,..........2416, 2458
DÉPO SITAIRE, soin qu'il doit apporter à à la chose......,,.,, 1802 S'il peut se servir de la chose déposée...., ,...,..... 1803 Quelle chose il doit rendre....................,,1804, 1805 Son héritier ou représentant légal, qui vend la chose déposée, ignorant le dépot, en quoi se résume son obliga- Horse dm emmemar anni e dress ess. ŒOUD Dans quels cas tenus de payer les fruits des choses et les
intérêts des argents déposés. ......,........ 1507 Ne peut obliger le déposant à à prour er son droit à la propri i-
été de là chose AÉPOSÉ Es, cesse ou atteste HOUO Oùdoir rendre le dépot asser sas. 1809
Dans quel délai tenu de rendre le dépot. ....,,.....,.. 1810 Quid, s'il prouve qu’il est propriétaire de la chose déposée. 1811
Peut retenir la chose jusqu’à remboursement de ce qu'il lui en a couté pour la garde de la chose ... .......... 1812 Ne peut D 7 En quels cas sujet à contrainte par corps.............. 2272 DEPOT, doit être accompagné de la délivrance de l'objet. ...,.. 1797 DEPOT NÉCESSAIRE, ce que c'est, .................... 1813 Quel dépot est réputé. .... annee tas er tam res. AOL À quelle responsabilité soumet le dé ipositaire sure 1810, 1816 DEPOT SIMPLR et DPI been 2e es anete etre tonenss L(0O
Coqu-peñt:én être Pobfnt ses sense ce eco den : 1108 Est de deux espèces. ........ RTE RS) CLIS DEPOT VOLONTAIRE, ce que e Co ee re CUTOD
Entre quelles personnes peut avoir “one .. 1800, 1801 DESCENDANTS, quand succèdent, et dans quel ordre et quelle proportion. . idendasiinensuduerenaseente CL1018, 029 DESTINATION DU PERE DE F AMILLE, quand vaut titre 551 DESTITUTION DU TUTEU R, quand et pourquoi obtenue, 84 et suiv. Comment et où poursuivie. ...,.,,..,....,..,.........286, 287 DETENTEUR (Tiers) ses droits sur l'immeuble qu’il possède, 2053, 2054 Peut être poursuivi pour dommages causés pour détério- TAGIONS same ramener muntepisat aus AUDD Au ca où le..est usufruitier, si l action hypothécaire peut être dirigée contre lui seul .,..........,...,.., 2059 Si le.. est grevé de substitution, s’il peut être poursuivi DypothécaIromentss eds a sons acer crosse 6000 Droits du. . lorsque poursuivi hypothécairement ....2061 et sui. A l'exception dilatoire, à quel OO renramoireneee, : 2008 Quels moyens peut opposer à l’action hypothécaire . ..2064, 2065 À l'exception de discussion, en quels cas.......... 2066, 2067 A l'exception de garantie, en quels cas..,........ 2068, 2069 A l'exception de subrogation, en quels cas......... 2070, 2071 A l'exception pour impenses, en quels cas............. 2072 Qui a reçu un immeuble en paiement d’une dette hypothécaire, ct qui est poursuivi pour une hypothèque postérieure, peut, avant de délaisser, exiger caution que l’immeuble sera vendu pour un prix suffisant pour le payer de toute sa créances... ,,....,........ 2073
ARTICLES DÉFENDEUR. Ne peut aliéner l'immeuble, après poursuite hypothécaire te S ee PE NÉ I TURN RE 63 2074 Peut délaisser l’immeuble, quand et dans quel état. .. 2075 Doit payer les fruits par lui perçus depuis l’action. ...., 2076 Par le délaissement, conserve les servitudes et droits réels qu'il avait sur l'immeuble. . …. RES és Ang 2077 Qui a délaissé, conserve le droit de propriété jusqu'à l'adjudication........ . Se aa das Aa SUN 2078 Prescrit par 10 ans, en quels Cas. .,...... 2201 et suiv., et 2206 Dans quels cas prescrit par AD ANS. sa en net es 2255 Quelles prescriptions peut RE concurremiment ou séparément. . RSR see tee sens SE RU ane 29256 Peut être contraint de passer titre DOUVElS ses h sois 2257 DETERIGRATIONS, par le débiteur ou le tiers détenteur à quelle action donne droit au créancier. 2064, 2055
DETTES DE COMMUNAUTE, dans quel cas la communauté
est tenue aux dettes contractées ne la femme avant
le mariage...,.... : TR On EE ei Par qui pay ables et ce qu *elles sont. .......,...... 1509, 1574 Proportion dont est tenue la femme. DEEE 1570 Le mari en est tenu pour le tout. ...... han ss ,1871, 1372
La femme est tenue envers les créanciers pour la totalité de
celles procédant de son fait, sauf son recours contre
SO MATE ren Dre rare led Era te F 1573 La femme qui a payé une dette de la communauté n'a pas
de recours pour ce qu elle à payé de plus que sa
moitié, si ce n’est contre son mari...... 1575 Recours de l’époux qui a payé une dette de communauté affectant son immeuble propre. ....... ss. ‘2970 De quelle quotité chaque peut être chargé des. . par le partage. ....... PSS Don aines ue 1577 Les dispositions ay ant rapport au mari et à la femme s s’appliquent à leurs héritiers respectifs. . .... se 1378 DEUIL DE LA FEMME, par qui dû, pour quel montant rés é et dans quels cas peut être demandé. EN MES 15608 DISPENSES DES EMPECHEMENTS DE MARIAGE, dans quels @ cas JON der en s RerS en T uUe ds 127 De publications de bans, dans quels cas données..,,... 1,59, 134 DISPOSITIONS, leur interprétation. . ....... RE 17
DISSOLUTION DE COMMU NAUTE, Voir: & COMMUNAUTE.” DISSOLUTION DE SOCIETE, comment a lieu. ........1892 et suiv. Het A0 A ue Street ie en 1897 et suiv.
DIVISIBILITE, quand l'obligation est divisible..... me 1122, 1128 Quand l obligation est indivisible . ee roc es ce 1128, 1124 Effet de l’indivisibilité de l’obligation.. . ..,,..... 1125 et suiv. L'obligation de payer des dommages pour inexécution d’une obligation indivisible est divisible . NS uis, LILB Quid, si l'exécution de l'obligation provient de la faute d’un des débiteurs ou, sus sesesvoreese 6e: 1198 DLXME;-privlé ge pOUTs sesdis ass ou co sueur es see 1994, 1997
ARTICLES
DIXME. Prescription pour et contre la ................, .., 2219 DOMAINE PUBLIC, biens du..par quels droit régis......... 399 Quels sont les biens se sat ronde cures: 400 CE UT: DOMESTIQUES, actions des..à quelle preuve soumise. .,,,.,, 1669 Salaire des.. prescrit par unan.....,...,..,.....,.., 2262 DOMICILE, par combien de temps s’acquiert,.....,..,....., 63 Ce Que C'est... serres esse 79, 81
Comment s'opère le changement de...,,,.,,:,4 44.34 80 Comment eonstatés. "hist vs ace de mes sl D'un fonctionnaire publics... 15604 surenenecsus 82 De la femme non séparée de biens.................,. 83 Dune on Gt ee dar mes bosse rire 83 DOMICILE, de l'imdordit, 04 otre dés ustesisae et sc 83 De SELNIÉUS rire serein ren sed ae 84 Election de, son effet...................... sans 85
DOMMAGFÉ, 2 sui de délits et quasi-délits, par qui pay ables, par qui poursuvables et dans quels délais....1053 et suiv. Quels. .emportent la contrainte par corps........,....,, 2272 Resultant de délits ou quasi-délits, sont prescrits par 2 ans, 2261 Pour injures corporelles, prescrits par 1 an,............. 2262 DOMMAGES INTERETS, pour inexécution d'obligation, dans quols cas ds, ns re rame diese tin T0 ODEUIT. En quoi consistent... .......,....,...,...,,.,...1078 et suiv. DON MUTUEL, après le mariage est aboli. .......,.......... 1265 DONATAIRE, qui veut se porter héritier, doit rapporter à la succession tout ce qu'il a eu du défunt gratuitement, 712 et swuv. L'enregistrement a le même effet entre deux....du même immeuble. ....,............2098 voir aussi Donation ” DONATEUR, priviléges du....pour redevances et charges,.... 2014 Droits du....comment sont conservés 2100, 2101, voir aussi: “ Donation ” DONATIONS, en quels cas participent de’la donation entrevifs
et de celle à cause de mort. .............,..... 757 Quand valables comme donations à cause de mort......... 758 Des capacités requises pour donner et recevoir... . 759 Conditionnelles, dans quels cas valables... .,........,.. 760 Qui peut donner. ..........,., retirent OL CE Faites à un mineur, peuvent être Mes par le tuteur sans
autorisation... .,...,,...., LES NEA à ... 303 Faite pendant le mariage aux deux conjoints par les ascen-
dants de l’un d’eux, est censée faite au successible
BOLIeMEN ES dinar adi espcarodaiatee : 0270 Faite par les deux conjoints à leurs enfants est censée Faite
en proportions égales entr’eux.................... 1308
Faite par le mari à l'enfant commun est à la charge de le OMAN AA ere rad moe terra LU Faites par l’un des époux à l’autre, sur quels bien se prennent 1367 DONATIONS ENTREVIFS, ce que c’est, et si doit être acceptée 755 Faites pendant la dernière maladie sont nulles...,....... 762 Par un mineur, quand valables... ..,..,.,,,,.,.,..... 766
ARTI DONATIONS ENTREVIFS. Par un tuteur, curateur, ete., ne valent 5 eu due tonnes moe te
Par la femme, ou acceptées par elle, sans autorisation sont NUE surement ie ir seen aie dons Faites par les Cor porations publiques, quand valent... ... Faites à un futur conjoint dans le cas de 2des, noces ne sont plus sujettes à POSIOHON ss ss où ere s ae d.816 à
Qui peut acceptent. .........................700. T6U,T
Si mineurs devenus majeurs peuvent donner à leurs anciens tuteurs, curateurs, ete... ..,....,,,,,.,,,,,,,,..,
Faites à son ou sa concubinaire, ou à ses enfants incestueux ou adultérins, sont limitées aux aliments ; sauf si faites par contrat de mariage ct aux autres enfants illégi- LIMOB 4 4 does 6 o1e 8 dre ere sine erermste e Rare es es 6
A un prêtre, médecin, avocat, valables...
Entre époux pendant le mariage.....,.....,,,,,,.,,.,
Faite à un enfant non né, quid. ets ir Serena seat Vs
De la chose d'autrui, est nulle. A RS
Faites à un incapable, quoique désigné sous un titre onéreux, ou faites sous le nom de personnes interposées, HORÉTDUHOBE Francine Rte dan Re er Ent
Ne sont pas sujettes à réduction pour légitime.....,....
Si conjoints peuvent se faire... pendant le mariage......
Actes portant. .. .dans quelle forme doivent être faits. …
Actes de....doivent être faits d’une manière Re Rneitls
Faites avec réserve d’usufruit sont valables... .,,,....
De biens à venir sont nulles, si elles ne sont faites par con-
traAtiie MAPIODO.. «4 area nan nee sr rene Faites avec droit de retour sont valables... ,,........ Peuvent être universelles où particulières... ..,.,...... Peuvent se faire par le partage anticipé des biens... ..... Peuvent étre conditionnelles.. ...,....,,,.,...,,......
A la charge de payer des dettes autres que celles existantes au temps de la....sont nulles, sauf celles faites par contrat de Marge. sis se poses ass sonores
Actes de..ne sont pas nuls parce qu'ils ne spécialisent pas les choses données ss rimes es
De quand ont-offet, in assaitesdeseerniva see se
Forme de: laccoptaton dons ré hess drreamenst
Par qui peuvent être acceptées. ...,,.,,,..,....,.,..789,
Quand doivent être acceptées. ...........,.........791,
Sont nt acceptées par un tuteur ou curateur auto-
Non dope est sans effet, jusqu’à son acceptation. . ....
Effet de la donation acceptée. .............,.,.......
Dans quels cas les. . obligent à la garantie... ...,.,.....
Les. .universelles obligent le donataire aux dettes actuelles OL HOME den ae en et es US
En..comment le donataire peut se libérer des dettes du DONNE ae seu etienne Tera
