COMMISSIONS

Commission db l'Algérie.

M. Jules Ferry dépose le rapport fait au nom do la Commission chargée d'examiner les modiflcationB à introduire dans la législation et dans Torganisation des divers services do l'Algérie (Organisation et attributions du Gouvernement général de l'Algérie) [27 octobre] (A., t. I, p. 15 ; J.*0., c.r., p. 821). — ,M. 'Clamagcran dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans T'organisalion des divers services de l'Algérie (Régime fiscal de l'Algérie) [1" décembre] (A., t. I, p. 191; J.O., c.r., p. 961).

Commissions des congés.

Sixième Commission (formation du 20 octobre). — !•' bureau, M. Rey. 2« bureau, M. Lecherbonnier. 3« bureau, M. Gadaud. 4« bureau, M. Caduc. 5« bureau, M. de la Sicôtière. 6« bureau, M. Bouteille. 7° bureau, M. Vignancour. 8« bureau, M. Cyprien Chaix. 9* bureau, M. le comte de Tréveneuc (J.O., p. 5085 ; F. 3.)

Septième Commission (formation du 22 novembre). — 1*' bureau, M. Jules Ferry. 2* bureau, M. Bérenger. 3» bureau, M. Régismanset. 4* bureau, M. Camescasse. 5« bureau, M. Rouland. 6» bureau, M. Scrépel, ?• bureau, M. Decauville, 8« bureay, M. Combes. 9« bureau, M. Déprez. (J.O., p. 5616; F. 14).

Huitième Commission (formation du 20 décembre). — !•' bureau, M. Faye. 2« bureau, M. Poriquet. 3« bureau, M. Ranc. 4« bureau, M. Dumon. 5» bureau, M.'Lades-Gout. 6" bureau, M. Lavertujon. 7* bureau, M. de Rozière. 8* bureau, M. Labbé. 9" bureau, M. de 8al (J.O., p. 6151 ; F. 25).

Commission db contrôle de la circulation monétaire.

Scrutin pour la nomination d'un membre, en remplacement de M. Teisserenc de Bort, décédé. Scrutin nul [25 octobre] (A., t. I, p. 12 ; J.O., c.r., p. 817). 2» tour de scrutin, M. Poirrier est élu [27 octobre] (A., 1. 1, p. 17 ; J.O., c.r., p. 822).

4Sft COM

Commissions d'initiative parlementaire.

Sixième Commissio)i (formation du 20 octobTc). — P*" bureau, MM. le colonel Meinadier, Velten. 2" bureau, MM. Magnin, Guérin. 3« bureau, MM. Dulac, Magnier. 4« bureau, MM. Hugot, de La Berge. 5« bureau, MM. Gomot, Brussct. 6« bureau, MM. Benoist, Angles. 7« bureau, MM. Camescasse, Demoulins de Riols. 8° bureau, MM. Poirrier, Hamel. 9" bureau, MM. Leporcbé, Lcvrey (J.O., p. 5085 ; F. 3). — Président, M. le colonel Meinadier; Secrétaire, M. Angles (J.O., p. 5176; F. 4).

Septième Commission (lormation du 22 novembre). — 1°' bureau, MM. Laverlujon, Savigny (comte de). 2« bureau, MM. Gadaud, Guyot- Lavaline. 3« bureau, MM. Marquis, Martfti (Félix). 4« bureau, MM. Guinot, Leporché. 5" bureau, MM. Goste, Dulac. 6« bureau, MM. Audren de Kerdrel, Gbantemille. T« bureau, MM. Hamel, Gbovet. 8« bureau, MM. Haulon, Angles. 9*- bureau, MM. Benazet, Bordes-Pagès (J.O., p. 5G1G; V. H). — Président, M. Bordes-Pagès; Secrétaire, M. Benazet (J.O., p. 5630; F. 15).

Huitième Commission (formation du 2{K décembre). — 1" bureau, MM. Dusolicr, Poirrier. 2'* bureau» MM. Perras, baron de Gourcel. 3« bureau, MM. Dietz-Monin, Lecler. 4« bureab, MM. Darbot, Laroche. 5« bureau, MM. Camescasse, Benoisl. 6^' bureau, MM. Dulac, LesouCf. 7'' bureau, MM. Angles, Benazet, 8*" J)ureau, MM. de Verninac, Marct. 9'^ bureau, MM. Danel le- Bernardin, Turgis (J.O., p. 6151 ; F. 25). — Présidènt, M. Lecler; Secrétaire, M. Darbot (J.O., p. 6165; F. 26).

Commissions d'intérêt local.

Sixième Commission (formation du 20 octobre).— !•' bureau, M. Fayard. 2« bureau, M. Perras. 3" bureau, M.'llervé de Saisy. ¥ bureau, M. Le Monnier. 5^ bureau, M. le comte de la Villegontier. 6« bureau, M. Dide. 7« bureau, M. Vissaguet. 8^ bureau, .M. Danelle-Bernardin. 9" bureau, M. Brunot (J.O.. p. 5085; F. 3). —Président, M, Le Monnier; Secrétaire^ M. Brunet (J.O., p. -5176; F. 4).

Septième Connnission (formation du 22 novembre). — 1'' bureau, M. Le Monnier. 2<^ bureau, M. Vissaguet. 3° bureau, M. Turgis. 4» bureau, M. Lesouëf. 5« bureau, M. Gravin. 6« bureau, M. Allemand. 7* bureau, M. Fousset. 8« bureau, M. Le Play. 9« bureau, M. Faye (J.O., p. 5616; F. 14). — Président, M. Le Monnier; Secrétaire, M. Gravin (J.O., p. 5630; F. 15).

Huitième Commission (formation du 20 décembre). — !•' bureau, M. Mercier. 2« bureau, M. Saint-Prix. 3» bureau, M. le comte de la Villegontier. 4» bureau, M. Le Monnier. 5*» bureau, M. Biré. 6« bu-