MER — MOI
[10 novembre] (A., t. I, p. 69). — Membre d'une Commission (F. 3, J.Om p. 5085).
macSIEiR. Ain. — Moflibre d'une nn—nwnim (F. 25; J.O., p, 6151).
^oêSl — ftéBide la Bôance [23 déoembre] (A., t. I, p. 322 ; JjO., cj-., p. 1069). — Membjrede GommisBioiiB (F. 5, 46 ; J.O., p. 5216, 5650).
MEPRTHE"ET-MOafSTiTiFi. — Emprunt à la Caisse des cbemins vicinaux, y. loi 44. — Emprnnt. Y. loi 45.
MILLAUD. Rbône. — Dépose le rapport fait au nom de la Commission des finances, cbargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de rinléideur, sur Texcrcice 1892, d'un crédit supplémentaire de 260.000 francs destiné au payement des dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique [19 décembre] (A., t. I, p. 286; J.O., cj*., p. 1038; L 51). — D^ose deux rapports sur les projets de lois : le \*% ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à décerner des croix à Toccasion de l'épidémie cholérique, en dehors des conditions prescrites par l'article premier de la loi du 25 juillet 1873; le 2«, tendant à apporter des modifications aux articles 61 et 63 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux. En donne lecture [24 décembre] (A. t. I, p. 345 : J.O.,c.r,, p. 1089;!. 77,78).
MINES ET CHEMINS DE FER (directeurs des). — V. loi 21.
MINISTÈRE DU 7 DÉCEMBRE. — M. Ribot, Président du Conseï/, Ministre des Affaires étrangères; M. Bourgeois, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice; M. Loubet, Ministre de V Intérieur; M. Rouvier. Ministre des Finances; M. de Freycinet, Ministre de la Guerre; M. Burdeau, Ministre de la Marine; M. Dupuy, Ministre de VI nstruction publique, des Beau^-Arts et des Cultes; M. Viette, Ministre des Travaux publics; M. Siegfried, Ministre du Commerce et de Vindustrie; M. Develle, Ministre de VAgriculture; M. Jamais, Sous-Secrétaire d'État au Ministère de la Marine et des Cakmiee (J.O., 7 décembre, p. 5837). — M. Tirard, Ministre des Finances^ en remplacement de M. Bouvier, démissionnaire (J.O., 14 décembre, p. 6022).
MOINET. Charente-Inférieure. — Demande un congé [27 octobre] (A., 1. 1, p. 15; JiO., cjr., p. 823).— Est entendu dans la discussion du projet
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de loi leciAMt à dLWgaiBBier le nombre des déocxratians acoerdées «ox armées de terre ed de mer. Présenfleun amcMtdament qu'il iiemaisslient pas, M. le Ministre de la Marine lui ayant doanésatisfactLOii [15 décembre (A., 1. 1, p. 231 ; J.O., c#r., p. 993).
f. Aveyron. — Fait une rectification au procès-verbal [23 décembre] <A^ L J, p. 322; J.O., c.r., p. 1069j. — Membre d'une GommîssvM fP. I«; J.O^ ^ âM|.
MONTESQUIOn-FEZENSAG (duc de). Gers. — l>emande un congé [1^ déoembrej (A., 1. 1, p. 285; J.O.,c.r., p. Wl\\.
MORBIHAN. ^ Emprunt à la Caisse des chemins Ticinain:. V. loi 56, ~ Imposition extraordinaire. V. loi 131.
MOREILLES. — Section distraite des communes de Champagne- les- Marais et de Sainte-Radegonde-les-^oycrâ,. pour Périger en commune distincte. V. loi 85.
MOREL. Manche. — Secrétaire de la Commission chargée de Texamen du projet de loi sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs en matière de différents collectifs entre patrons et ouvriers ou employés (J.O., p. 5432; F. 9). — Dépose une pétition des habitants de la commune de Saint-Georges-d'EIle (Manche) fis novembre] (J.O., c.r.,* p. 916). — Membre d'une Commission (F. 7 ; J 0., p. 5353).
!. Ain. — Est entendii dans la discasaioa du projet de loi , adopté par le Sénat, modifié par la Chambre d*^ Députés, sur Tezercice de la médecine. Présente deux amendements qui ne sont pas adoptés [22 novembre] (A., 1. 1, p. 141 ; J,0., cr., p. 924). — Membre de Commissions (F. 12, 16; J.O., p. 5535, 5650).
MOnOM de M. Tamiral Halaa dia Frétay. teodant à envoyer les léUcâtations du Sénat aux braves soldats, si brillamment conduits par le général Dodds, à la suite de leur entrée victorieuse à Abomey. M. le Président dit que le Seul tout entier s'afisocie à la proposilMin de M. l'amiral Halna du Frétay [24 novembre] (A., t. I,' p. 174; J.O., c.r., p. 949).
MUirilSt Rhône. -* Demaxkde un congé [18 octobre] (A^ L I, p. 2; J.O., cir.y p. 806).
