ANG — AUD

c.r., p. 307). — Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur Texercice 1891 ; Touverturc de crédits sur l'exercice 1891, au titre du budget annexe des monnaies et médailles [31 mars] (A., t. I, p. 420; J.O., c.r., p. 345). — Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à rcxQrcice de la médecine [1" avril] (A., t. I, p. 433; J.O., c.r., p. 356) [4 avril] (A., t. I, p. 455; J.O., c.r., p. 373). — Présente et développe, sur l'article 17, un amendement qui est renvoyé à la Commission [7 avril] |A., t. I, p. 492; J.O., c.r., p. 405).

ANGLES. Var. — Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver la rétrocession faite à la Compagnie Meusicnne de chemins de fer, du chemin de fer d'intérêt local d'Haironville à Triaucourt [8 juillet] (A., t. II, p. 292; J.O., c.r., p. 709; I. 207). — Membre de Commissions (F. 5, 7, 24, 53; J.O., p. 308, 383, 1453, 3092).

ANGOULÊME. — Emprunt de 31.000 francs. Y. loi 242.

ARC SUPÉRIEUR (Travaux de restauration à effectuer dans le bassin de 1'). Y. loi 189.

ARDËGHE. — Le tirage au sort désigne ce département pour élire un sénateur en remplacement de M. Martel, sénateur inamovible, décédé 18 mai-s] (A., 1. 1, p. 193; J.O., c.r., p. 161).

ARMÉE COLONIALE (Constitution d une). Y. loi 66. — Organisation de larméo coloniale. V. lois 70, 132 et 146. — Recrutement et organisation des troupes coloniales. Y. loi 152.

ASSOCIATIONS (Proposition de loi sur les). Y. loi 28.

ASTOR. Finistère. — Demande un congé [17 mai] (A., t. II, p. 1 ; J.O., c.r., p. 471).

AUBE. — Emprunt. Y. loi 88.

AUBE. — Création de ressources extraordinaires. Y. lois 95 eL 231. — Emprunt à la Caisse des chemins vicinaux. Y. loi 163.

AUDREN DE KERDRBL. Morbihan. — Est entendu dans la disonssion du projet de loi, adopté avec modifications par la Chambre des