AUR — BAR

Députes, modilié par le Sénat, sur le travail des femmes, des cnfanls et des filles mineures dans les établissements industriels [29 mais] (A., 1. 1, p. 368; J.p., c.r., p. 319). — Membre d'une Commission (F. 41; J.O., p. 2521).

AURILLAG. — Changement d'affectation de fonds d'emprunt V. loi 169.

AVIGNON. —Emprunt de 1.335.000 francs et imposition extraordinaire. V. loi 90.

BADUEL. Cantal. — Secrétaire de la Commission relative à la proposition de loi de M. Marcel Barthe, ayant pour objet d'instituer dans chaque arropdissemeut un tribunal d'assises qui connaîtra des délits d'injures, offenses, diffamations, commis par la voie de la presse ou par tous autres moyens de publicité (J.O., p. 2565; F. 42). — Secrétaire de la 5* Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 3107; F. 54). — Membre de Commissions (F. 5, 24, 27, 40, 41, 53; J.O., p. 308, 1453, 1580, 2507, 2521, 3092).

BARAGNON. Inamovible. — Adresse à M. le Ministre de l'Intérieur une question relative à des fraudes électorales commises dans une commune du département des Bouches-du-Rhône [8 avrU] (A., 1. 1, p. 504; J.O., c.r., p. 415). — M. le Président annonce son décès et fait son éloge funèbre [20 mai] (A., t. 11, p. 3; J.O., c.r., p. 475). — Membre d'une Commission (F. 24; J.O., p. 1453).

'. Tarn. — Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit supplémentaire de 3 millions, en vue des événements survenus au Dahomey [13 avril] (A., t. I, p. 561 ; J.O., c.r., p. 461). — Membre d'une Commission (F. 27; J.O., p. 1580).

BARDOUX. Inamovible. — Élu Vice-Présideiit du Sénat [13 janvier] (A., t. 1, p. 3; J.O., c.r., p. 3). — Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet la constitution des universités [19 janvier] (A., t. I, p. 67; J.O., c.r., p. 55; 1. 7). — Fait une rectification au procès-verbal [21 janvier] (A., U 1, p. 85; J.O., c.r,, p. 69). — Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion générale du projet de loi ayant pour objet la constitution des universités [14 mars] (A., t. I, p. 228; J.O., c.r., p. 190) [15 mars] (A., t. I, p. 257 ; J.O., c.r., p. 213). — Prend pai^t à la discussion du projet de loi relatif à l'exercice de la médecine