‹ Table analytique des comptes redus des sʹenances du SʹenatChapitre 49 sur 150 · DIA — DU · texte numérisé non relu

DIA — DU

DIANGOURT. Marne. — Dépose une pétition des industrieJs et manufacturiers de la région de Reims (Marne) [18 lévrier] (J.O., c.r,, p. 134). — Dépose deux pétitions: la première de 106 habitants do Bétheniville ; la deuxième, de 102 habitants de Saint-Masmes (Marne) [22 février] (J.O., c.r., p. 135). — Dépose une pétition d'un grand nombre d'habitants employés et ouvriers de l'arrondissement de Reims (Marne) [10 mars] (J.O., c.r., p. 175). — Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, modifié plusieurs fois par le Sénat, sur le travail des femmes, des enfants et des filles mineures dans les établissements industriels. Présente, de concert avec M. Maxime Lecomtc, un amendement sur rarliclc 3, qui est adopté [28 mars] (A., t. I, p. 359; J.O., c.r., p. 299).— Prend part à la discussion du projet de loi sur les Sociétés de secours mutuels [14 juin] (A., t. II, p. 132; J.O., c.r., p. 578). — Présente et développe sur larlicle 18 un amendement qui n'est pas pris en considération [23 juin] (A., t. II, p. 210; J.O., c.r., p. 642). — Membre de Commissions (F. 13, 32; J.O., p. 936, 1757).

DIDE. Gard- — Demande un congé [22 janvier] (A., 1. 1, p. 97; J.O., c.r., p. 79). — Dépose une pétition de M. le docteur Boycr, 107, boulevard Saint-Michel, à Paris [3 mars] (J.O., c.r., p. 141). — Rapporteur de la Commission relative à la célébration du centenaire de la proclamation de la République (J.O., p. 1639. F. 28). — Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la célébration du centenaire de la proclamation de la République [24 mai] (A., t. Il, p. 35; J.O., c.r., p. 499; 1. 122). — Parle sur la même proposition de loi [30 mai] (A., t. II, p. 54; J.O., c.r., p. 514). — Membre de Commissions (F. 5, 13, 27, 41 ; J.O., p. 308, 936, 1580, 2521).

DIEPPE. — Emprunt de 3.500.000 francs et imposition extraordinaire. V. loi 211.

DIETZ-MONNIN. Inamovible. — Demande Tajournement de la discussion de la proposition de loi ayant pour but de conférer l'électorat aux femmes pour l'élection aux tribunaux de commerce jusqu'au dépôt du rapport sur le projet de loi relatif aux Conseils de prud'hommes [lOjuin] (A., t. II, p. 112; J.O., c.r., p. 563).— Membre de Commissions (F. 41, 59; J.O., p. 2521, 3424).

DUON. — Emprunt de 11.378.000 francs et imposition extraordinaire. V. loi 126.

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