Ban sur la draperie, crié et publié le 19 septembre

Extrait du cartuUxire NN, folio 2. Armoire i 7e. Ce cartulaire NN est en parchemin et contient principalement des bans et ordonnances sur la fabrication et le commerce des draps.

181. Donation faite le 3 mai 1283 , par Hauwis de Mai* cké | à l'hôpital de Camp Florit de Douai, de 4 rasières 2 coupes de terre.

Titre en parchemin , sans scel* Layette 27.

Ce même titre , aussi en parchemin , se trouve dans la Layette 28.

182. Lettres , sur parchemin , de Guy , comte de Flandres , qui commet Mikiel, de le Deûle , son bailli de Douai, pour recevoir le werp des forages des vins que Watiers , de Douai, tient de lui , à cause de la châtellenie de Douai , et

46 xuic sifecv?.

qu'il fend aux écheyins et à la cAm.munauté de Douai. Ce fut fait en 1284 , le samedi ay^nt mi-mai* SceJ arraché. Layette 51«, lia»* a».

Cet lettres, «ont copiées dans le caxtxdaire T, folio 25. Arwxoite i7«.

183. Lettres, sur parchemin, de Watiers , de Douai , par lesquelles il vend tous les forages des vins aux échevins et à la communauté de Douai. Ce fut fait Fan 1284 , le mardi avant l'Ascension , au mois de mai. Cette .vente est faite sans nul service (Je, fief.

Scei aasez bien çQMotvé. Lavette M*, liasse

Ge& lettres sont captées dits* le oartofain J, foUp 30. Armoire 17?»

184. Lettres , sur parchemin , de Watiers amé , filà de Watiers et de Jeanne , sa femme , dame dè Wasqnehal , par lesquelles ils déclarent que si ladite dame réclamait quelque chose à titre de douaire wr les farftges que ledit Watiers vient de vendre aux ççhçvjnsde Qoufti , ceux-ci pourraient prendre 4e rentes sur leur terre de Wa«quAhal tout ce que ladite daine leur enlèverait.

Cet acte est garai de deux sceaux , l'un de Watiers , l'autre de sa femme* layette 51e , liasse ire.

Ces lettres sont copiées dans le cartulaire T, folio 30. Armoire i7««

185. Lettres de Michel de le Deule, bailli de Douai , du mois de mai 1284 , par lesquelles il recoupait que la vente des forages faite par Watiers aux échevins de Douai , a été frite en vertu des lettres du comte de Flandre.

E&rait du tçrtulçtre T, folio 31. Armoire 17«.

186. Lettres en parchemin , du mois de mai 1284 , par lesquelles Michel de le Deule met la ville en possession des forages ti?dessus.

. Scel bien conservé. layette 51e, liasse l*e.

187. Vidimus , en copie simple, des échevins de |)ouai * du 4 juillet 1560 , des lettres données par leurs prédécesseurs Tan 1285 , le vendredi avant la fête St.-Vaast , au

XIH* SIÈCLE.

mois de juillet, par lesquelles ils déchargent l'abbaye du mont St.-Eloy des droits de chaussée.

Sans scel. LayetteZAZ.

188. Copie simple de vidimus par les échevins de Douai, de lettres accordées par leurs prédécesseurs au mois de février 1286 , à lrabbaye du Verger, par lesquelles ils exemptent cette abbaye de. tous droits de chaussée pour ce qu'elle fera amener dans son refuge, rue de Bellain , à cause de» bontés que cette abbaye a eues pour la ville»

LayetteîlS.

Cet acte est copié dans le cartulaire R, folio 45. Armoire 17t.

Ce cartulaire R est intitulé second livre aux privilèges. H est en parchemin et contient plusieurs ordonnances sur les monnaies , des bans et des sentences Tendus par les échevins.

189. Copie collatioimée des lettres des échevins de Douai ,. du moi» de février 1286 , par lesquelles ils exemptent de tous droits de chaussée et autres , l'abbaye de St.- Vaast d* Arras pour ce que ladite abbaye amènera dans son refuge | rue des Wetz, à cause des bontés qu'elle a eues pour la ville..

Sce| <fe la çoagnune dit Martinet. Armoire 1 *«, liasse i(k. Cet l&Oit» spot copiées dans le cartulaire R, folio 41. Armoiro 17e.

190^ lhancts et numganeef qu'on a faites pour la ville de Douai en 1286 , le mardi après le vingtième jour de .Noël. Les chanoines de St.-Amë se plaignaient à Jehan de1 Len* pernesse, bailli de Douai, et aux échevins de la même ville, d'un outrage qui avait été fait par quelques individus au mowtier de St.-Àmé. Ces individus furent condamné» à l'amende et au bannissement.

Laym 32».

191 . Copie collationnée des lettres des échevins , du mois de février 1287, par lesquelles ils exemptent des droits de

XII le SIÈCLE.

chaussée l'abbaye de Flines , pour ce qu'elle amènera en son refuge , rue des Wetz.

Armoire Ire. Liasse 10e.

192. Le comte de Flandres décide en 1287 , le lendemain des octaves du jour de mai , par un vendredi , que le bailli ne peut faire paix à Douai , et que ce droit est réservé aux échevins.

Extrait d'un ancien livre reposant en halle au îe feuillet. Armoire 1 liasse 9e.

193. Pancarte en parchemin , donnée pour copie par Jean de Fierin , lieutenant-général de la gouvernance de Douai , le jeudi 18e jour de juillet 1443 , des lettres et privilèges accordées aux Béguines de l'hôpital de Camp Florit à Douai : les premières , données par Guy , comte de Flandres , l'an 1288 , le mercredi après les octaves de St.- Pierre et St. -Paul, établissant que ledit hôpital ne dépendait que du comte, était exempt de la jurisdiction des échevins ; les deuxièmes , en latin , de Philippe , roi de France , du 19 mai 1338 , confirmant cette exemption ; les troisièmes , de la comtesse Marguerite , du mois d'octobre 1276 , et du comte Guy, son fils , du mois d'août 1280 , par lesquelles ils accordent aux Béguines exemption de toutes tailles qu'ils pourraient lever ; mais cependant si quelques-unes d'elles avaient quelques héritages sous la jurisdiction des échevins de Douai, ou si elles faisaient quelque commerce, elles paieraient comme si elles restaient dans la ville de Douai ; les quatrièmes , de Jean , fils du comte de Flandres , données à Douai , l'an 1302 , le dimanche avant mi-août , qui déclarent que ledit hôpital ne dépend que du souverain ; les cinquièmes , de Jean , duc de Bourgogne et comte de Flandres , du 7 octobre 1409 , par lesquelles il maintient les Béguines et ceux résidant audit hôpital , dans leurs privilèges et exemptions , et les met sous sa sauve-garde.

ÏMyeUe 267<\

XIIIe SIÈCLE.

194. Lettres , en parchemin, du mois d'avril 1289 , par lesquelles Jehan Boutiers de Cawentin , chevalier , fils de Pieron, de Douai , confirme celles données par feu son père, au mois d'août 1259 , qui accordent diverses exemptions aux mésiaux de Douai.

Scel perdu. Layette 291 e.

Ces lettres sont copiées dans le carlulaire T, folio 51. Armoire 17«.

195. Lettres , en parchemin et en latin ; de Philippe , roi de France , données à Paris , le mardi avant la fête St.- Laurent , 1290, par lesquelles il ordonne à son bailli de Yermandois de réprimer les entreprises que les dames de M auheuge et le seigneur de Montigny avaient faites dans les pâtures et marais , contre son droit et contre le droit et coutumes des échevins et bourgeois de Douai.

Scel brisé en partie. Layette 334».

106. Bulle, en latin, du pape Nicolas IV, donnée à tïïvita- Vecchia , le jour des nones de novembre , 3e année de son pontificat (ô novembre 1290) , par laquelle il prend sous sa protection les frères et les biens de l'hôpital St.- Julien.

La bulle est tombée , il ne reste plus que les lacs de soie. Layette 88«.

197. Transaction , en parchemin et en latin , du mois de janvier 1291 , entre les échevins de Douai d'une part et les frères de la milice du temple d'Arras , laquelle règle les droits des deux parties qui soutenaient avoir toute justice , domaine et jurisdiction sur les personnes et les biens dépendant du temple de Douai.

Scel de la commune rogné , celui du comte de Flandre est perdu. tayetteZMe.

Une copie de cette transaction se trouve dans Y armoire l*e, lieuse Se.

198. Les échevins , en pleine halle , ont octroyé à Mo* nar t Boinebroqué la porte de Baelon qui siet sur le marais douisien. Fait Tan 1291 , au mois de juin , le lendemain du jour St. -Jean-Baptiste.

Extrait du cartulaire QQ, folio 36], v». Armoire 17e.

qu'il, fend aux éçUeyins et à la c^TOuuna^té de Douât Ce pl iait en 1284 , le samedi av^ntmHnai* . ? ■ .

SceJ arraché, layette ?>\*>

Cet lettres «eut copiées dansle caxttdaire T, folio 23. Armoire. i7e.

183. Lettres, sur parchemin, de Watiers , de Douai , par lesquelles il vend tous les forages des Tins aux échevins et à la communauté de Douai. Ce lut fait Fan 1284 , le mardi avant l'Ascension , au mois de mai. Cette .vente est faite sans nul service 4$ fief.

Ges. lettres sont copiées dass le oartifain J, foUp 30* Armoire lit ♦

184. Lettres , sur parchemin , de Watiers amé , filé de Watiers et de Jeanne , sa femme , dame dè Wasqnehal , par lesquelles ils déclarent que si ladite dame réclamait quelque chose à titre de, douairç wr les farftges que Ifdit Watiers vient de vendre aux ççhçvjnade 9<mi , çeax~cj pourraient prendre 4e rentes, sur leur terre 4e WatqwUaJ tout ce que ladite dame leur enlèverait.

Cet acte est garni de deux sceaux , l'un de Watiers , l'autre de sa femme. Layette 51e , liasse Ire.

Ces lettres sont copiées dans le cartulaire T, folio 30. Armoire 17««

185. Lettres de Michel de le Seule, bailli de Douai , du mois de mai 1284 , par lesquelles ï\ recoupait que la, yente des forages faite par Watiers aux échevins de Douai , a été faite en vertu des lettres du comte de Flandre.

Errait du titulaire folio 31. Armure 17«.

186. Lettres en parchemin , du mois de mai 1284 > par lesquelles Michel de leDedle met la ville en possession des forages ti-dessas.

. Scel bien conservé, layette 51e, liasse l*e.

187. Vidimus , en copie simple, des échevins de Pouai * du 4 juillet 1560 , des lettres données par leurs prédécesseurs Tan 1285 , le vendredi avant la fête St.-Vaast , au

xnie SIÈCLE.

mois de juillet , par lesquelles ils déchargent l'abbaye du mont St.-Eloy des droits de chaussée.

Sans scel. LayetteZÂô.

188. Copie simple de vidimuspar les échevins de Douai, de lettres accordées par leurs prédécesseurs au mois de février 1286 , à l'abbaye du Verger, par lesquelles ils exemptent cette abbaye de tous droits de chaussée pour ce qu'elle fera amener dans son refuge, rue de Bellain , à cause des bontés que cette abbaye a eues pour la ville.

Layette

Cet acte est copié dans le earUdaire R, folio 45. Armoire 17*.

Ce cartnlaife R est intitulé second livre aux privilège*. Il est en parchemin et contient plusieurs ordonnances sur tes monnaies , des bans et des sentences rendus par les échevins.

189. Copie cellattonnée des lettres des échevins de Douai y. du mots de février 1286 , par lesquelles ils exemptent de tous droits de chaussée et autres , l'abbaye de St.- Yaast d*Arras pour ce que ladite abbaye amènera dans son refuge , rue des Wetz , à cause des bontés qu'elle a eues pour la ville..

Sce| <fe la coprouo* dit Martinet Arwwire i", liane 40*.

Cet lettre» «ont copiées dans le oartulaire R, folio 41. Armoirû

190^ Ùumcts et manyaneef qu'on a faites pour la ville de Douai en 1286 , le mardi après le vingtième jour de .Noël. * Les chanoines de St.-Amé se plaignaient à Jehan de Lenpernesse, bailli de Douai, et aux échevins de la même ville, d'un outrage qui avait été fait par quelques individus au movMtwr de St.-Àmé. Ces individus furent condamnés à l'amende et au bannissement.

Lcye& 32

191 . Copie collationnée des lettres des échevins , du mois de février 1287, par lesquelles ils exemptent des droits de

xme SIÈCLE.

chaussée l'abbaye de Flines , pour ce qu'elle amènera en son refuge , rue des Wetz.

Armoire !«•«. liasse 40«.

192. Le comte de Flandres décide en 1287 , le lendemain des octaves du jour de mai , par un vendredi , que le bailli ne peut faire paix à Douai , et que ce droit est réservé aux échevins.

Extrait d'un ancien livre reposant en halle au 2« feuillet. Armoire 1", liasse 9«.

193. Pancarte en parchemin , donnée pour copie par Jean de Fierin , lieutenant-général de la gouvernance de Douai , le jeudi 18e jour de juillet 1443 , des lettres et privilèges accordées aux Béguines de l'hôpital de Camp Florit à Douai : les premières , données par Guy , comte de Flandres , l'an 1288 , le mercredi après les octaves de St.- Pierre et St. -Paul , établissant que ledit hôpital ne dépendait que du comte , était exempt de la jurisdiction des échevins ; les deuxièmes , en latin , de Philippe , roi de France , du 19 mai 1338 , confirmant cette exemption ; les troisièmes , de la comtesse Marguerite , du mois d'octobre 1276 , et du comte Guy , son fils , du mois d'août 1280 , par lesquelles ils accordent aux Béguines exemption de toutes tailles qu'ils pourraient lever ; mais cependant si quelques-unes d'elles avaient quelques héritages sous la jurisdiction des échevins de Douai, ou si elles faisaient quelque commerce, elles paieraient comme si elles restaient dans la ville de Douai ; les quatrièmes , de Jean , fils du comte de Flandres , données à Douai , l'an 1302 , le dimanche avant mi-août , qui déclarent que ledit hôpital ne dépend que du souverain ; les cinquièmes , de Jean , duc de Bourgogne et comte de Flandres , du 7 octobre 1409 ; par lesquelles il maintient les Béguines et ceux résidant audit hôpital , dans leurs privilèges et exemptions , et les met sous sa sauve-garde.

fMyette 267«\

XHte SIÈCLE.

194. Lettres , en parchemin* du mois d'avril 1289 , par lesquelles Jehan Bouliers de Cawentin chevalier , fils de Pieron, de Douai , confirme celles données par feu son père, au mois d'août 1259 , qui accordent diverses exemptions aux mésiaux de Douai.

Scel perdu. Layette 291e.

Ces lettres sont copiées dans le cartulaire T, folio 51. Armoire 17c

195. Lettres , en parchemin et en latin ; de Philippe , roi de France , données à Paris , le mardi avant la fête St.- Lau?ent , 1290 , par lesquelles il ordonne à son bailli de Yermandois de réprimer les entreprises que les dames de J&faubeuge et le seigneur de Montigny avaient faites dans les pâtures et marais , contre son droit et contre le droit et coutumes des échevins et bourgeois de Douai.

Scel brisé en partie. Layette 354e.

196. Bulle, en latin, du pape Nicolas IV, donnée à Civita-Vecchia , le jour des nones de novembre , 3e année de son pontificat (5 novembre 1290) , par laquelle il prend sous sa protection les frères et les biens de l'hôpital St.- Julien.

. La bulle est tombée , il ne reste plus que les lacs de soie. Layette 88«.