‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 253 sur 831 · DUEL. — ECCLÉSIAST1QI ES · texte numérisé non relu

DUEL. — ECCLÉSIAST1QI ES

Eac. C'est cette substance liquide dont sont formés la mer, les fleuves, les rivières, les ruisseaux, les fontaines , etc.

Obligations des maires dans les cas de crues d'eau. V.

Maire, sect. LU, § X. R. — Le propriétaire d'un fonds précieux , qui manque d'eau nécessaire pour le faire fructifier, peutil forcer son voisin à lui eu laisser puiser dans le sien moyennant une iuJemnité? \. Voisinage, § IV. R.; V. sur la matière les articles Alluvion, Canal, Cours d'eau, Curage, Etang, Fleuves et Rivières, Ile, Mer, Moulin et Pèche.

Eao-de-me. Liqueur spirilueuse et inflammable qu'on tire Ju vin par la distillation. Ou Joune aussi le nom d'eau-de-vie aux esprits qu'où tire de diiféreutes choses en y joignant le nom de ces choses; par- exemple : eau-de-vie Je bière, de cidre, de poiré, d'hyJromel , de blé, de riz, Je sucre, etc. — Dispositions législatives et réglementaires anciennes et nouvelles sur la distillation des eaux-de-vie , les droits auxquels elles sont assujetties pour leur fabrication, vente et circulation. V. Déclaration aux bureaux des contributions indirectes , Distillateur et Droits réunis.

Eaux minimales et thermales. On appelle ainsi des sources formées par Je. eiiux qui, en coulant au travers Jes minéraux, contractent quelque vertu médicinale, soit en s'y baignant, soit es buvant. — Notice des dispositions législatives et réglementaires, avant et depuis 17b'J, sur la police de ces eav:x. leur vente, leur circulation, et l'administration des sources appartenant à l'Etat et aux particulier- R

Evux pliuu.es. Ce sont les eaux qui tombent Jes nues. — I. Le propriétaire Ju fonds sur lequel tombent Jes eaux pluviales est-il obligé Je les y retenir, et serait-on fondé à se plaindre de ce qu'il n'en empêché pas l'écoulement dans les londs voisins vers lesquels leur pente les conduit naturellement

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