VOISINAGE

leurs chemins de hallage, francs boni, fossésel ouvrages d'art? v- Chehùn ...uni . a. 14. R. — Utribntîohs des maires relatives à la voirie municipale. Y. Maire , sCtt. Mil, (j I. R.

Voisimagb. On enieml par ce mol la proximité ries lieux ou des personnes. I, résulle de cet étal quatre .s père, principales dérègles que l'on reconnaît en; jurisprudence. Les unes sont posées par la nature même qui a mis différentes relations entre les lieux voisms. Les autres sont fondées sur les lois civiles. Quelques-unes sont établies sur les coutumes et les usages de ehaqoe pays: Enfin quelques autres ont été introduites par des conventions particulières1 entre voisins.

§ 1. Origine de notre droit sur le voisinage. — I. Notions préliminaires sur les besoins et les sentimens qui ont déterminé les hommes vivant en société à se garder de tons ceux qui les environnent; el à mettre des clôtures entre eux et ceux qui leur touchent de plospres; —sur les lois des Grecs et des Romains relatives au bornage de leurs terres, et à la clôture de leurs édifices ; - sur les causes pour lesquelles nos anciennes lois n'oflivnl point de règles certaines pour la construction des édifices voisins ou couligus.

Coutumes où l'on trouve quelques décisions sur les droils du voisinage relatifs au puisage de l'eau dans des puits que les propriétaires avaient dans la cour de leurs maisons ou dans leurs clos. — Différence des usages dans les bonnes villes, et dans es campagnes pour la construction des bàlimèns, leur bailleur 1 écoulement des eaux , la mitoyenneté des murs, les égouls, les jardins et parterres d'agrément, les ouvertures des fenêtres. II. De l'introduction du droit romain en France date l'établissement des règles sur les servitudes el le voisinage, les vues el les égouts, la salubrité des maisons el les mesures pour les garantir des incendies. — Variété à cet égard dans chaque pays après le perfectionnement de l'an de bâtir; — réglemens spéciaux pour les biens de campagne, sous le rapport des vaines pâtures, du bornage, des haies, et des divers moyens de séparation des héritages.

§11. Du voisinage relativement aux personnes. — £ La distinction des communautés] que la religion el e système féodal ont concouru à rendre si marquée dans l'Europe , considérée comme la cause du règlement d'une grande partie des droils du voisinage sur la dépendance de telle ou telle paroisse, plutôt que sur ta proximité du lieu ; — de là le nom de r lisins donné

aux hrdiiiansdela même communauté, ou delà même ville.

IL Coutumes où l'on considérait. la proximité des lieux plus que la situation dans telle ou telle parois,,-; — de là l'appel des voisins pour servir de témuins; la responsabilité civile des vosùis dé I il ni qui avait soulïerl dans sa personne et dans ses biens ; le droit d'un huissier ou sergent de requérir un voisin pour signa un exploit, lorsqu'il ne trouve pas à sou domicile la personne qu'il assigne; l'obligation d'un vo'sin de se rendre à la maison où l'ou crie au feu el au meurtre; de veiller à la personne et aux biens de ceuv qui ne soûl pas en elat d'y veiller par eux-mêmes; de faire partie d'un conseil de famille chacé de nommer un tuteur, lorsqu'il n'y a pas de païens; d'accepter les fonctions de tuteur; de dénoncera la justice lestons, les furieux.

<j III. Vu voisinage relativement, à l'exercice de différentes professions. — I. Egards mutuels que les voisins se doivent, dans les villes- surtout, pour leur intérêt réciproque, soit en prenant garde de s'incommoder les uns les autres, soit en supportant les incommodités qui résultent quelquefois du voisinage.

— Défense d'exercer des professions qui rendraient inhabitables les maisons voisines; niais tolérance, dans l'intérêt delà sociétéci du commerce, de celles qui peuvent entraîner des iuconvéniens.

Dispositions des lois romaines,, portant qu'on n'? pas le droil d'envoyer la fumée, d'un endroit où l'eu enfume les fromages, sur la maison supérieure, à moins qu'il n'y ail une servitude établie pour cela, — Elles ajoutent que la maison supérieure ne peul pas non plus l'aire écouler ses eaux sur la maison inférieure, parce qu'il n'est permis à chacun de faire ce que bon lui sem-