SCE
SEK.
PaR.
Révocation de substitution.
Sceau des lettres de ratification.
Servitude.
— de lestnmeut.
id.
— des provisions d'office.
id.
Sêtices.
{(.évocatoire (action .
— des litres (conseil du).
id.
Sexe.
Kévocatoirc [clameur
— du chàtelet de Paiis.
id.
Scxte.
Revues (inspecteur aux,.
id.
— d'un testament (le).
id.
Siège (état de).
Rigoureuse (chambre).
id.
Scel (petit).
id.
Sieur, Sieurie.
Bisques.
id.
Scellé.
id.
Sillage (maladie du .
Rivages de la mer.
id.
Sculpteur.
Signalement.
Riverains (propriétaires).
id.
Secondes uoees.
id.
Signature
Ri\ ière.
id.
Secours.
Signification.
Rixe-
id.
Secret.
— de jugement.
Roi.
id.
Secret (mettre au)..
id.
— de protêt.
Rôle.
Secrétaire d'ambassade.
id.
— à la bretèque.
— d'éi[ui|]age.
id.
— d'éiat.
id.
Simulation,
— de contributions!
— de l.:,'.
id.
Société.
Romain (droit).
ta.
— gé;a i ;il.
id.
— d'acquêts.
Romains (rompu l des).
id.
Scclion- de tribunaux.
iSbci'o (action pro).
Rôle.
id.
Séculier (bras).
id.
Sœur.
Rôtisseur
id.
Sédition.
id.
Sueur (demi-).
Roture.
id.
Segrairie.
id.
Sol.
Rouanne.
id.
Seigneur.
id.
Soldats.
Roue [supplice de la)
— cerisier.
id.
Solde. •
Roues à larges jantes.
id.
— 1 réfoncier.
id.
Soleil.
Roulage.
id.
Seigneuriage.
Solennel (acte).
Route.
id.
Seigneuriale (justice].
Solidarité.
Routes (taxe d'entretien des).
id.
Seigneuriaux (droits).
Soli'i (caution judicatum).
Sommaires (matières .
Royale (chambre et garde).
id.
Seiug privé (acte sous).
id.
Royaux (lettres).
id.
Sel.
id.
Sommation.
Ruches.
id.
Sellette.
Sommation (crime de).
Rue.
id.
Sellier.
id.
Sommation respectueuse.
Sommes d'argent.
Ruisseaux.
id.
Semailles.
id.
Rupture.
id.
Séminaire.
Sorcellerie.
Ruses.
id.
Semi-preuve.
id.
Sortie des marchandises.
Semonce.
id.
Sortilège.
Sénat.
id.
Sou.
Sénat conservateur.
Sou pour livre.
Sacre et Couronnement.
Séualus-consulle.
id.
Soucbetage.
Sacrilège.
— macédonien.
id.
Souffrance (chemin et jour de).
Sage-femme.
id.
— velléien.
id.
Soulle.
Saiuleur, Saiutier.
id.
Sentence.
Soupirail de cave.
Sain d'esprit.
Sentences arbitrales.
id.
Sources.
Saisi (tiers).
id.
Sentier.
id.
Sourd-muet.
Saisie-auuotalion.
id.
Sentinelle.
id.
Sous-diacre.
— -arrêt.
id.
Séparation de biens.
id.
Sous- inféodai ion.
— -brandon.
id.
— de corps.
Sbus-inspecleurs forestiers.
- — -des navires.
— de patrimoines.
id.
Sous-location.
— des renies constituées.
id.
Septuagénaire.
Sous-ordre.
— -exécution.
id.
•Sépulture.
id.
Sons-préfet.
— -gagerie.
id.
Séquestration.
Soustraction de pièces et de titres — de testament.
— immobilière.
Séquestre.
id.
— mobilière.
— de guerre.
id.
Sous-traitant.
— pour contravention.
id,
— pour contumace.
id.
Souverain (lait du).
Souveraineté.
— pour contributions directes.
— pour émigration.
id.
— réelle.
id.
Sergent.
id.
Souverains.
Sai ine.
id.
Sergent à garde.
id.
Spéciale (cour).
Spectacle.
Salaires (frais et).
id.
Seigenlerie.
id.
Salins , Salines. "
id.
Serment.
id.
Spoliation d'hérédité.
Salique (loi).
id.
— civique.
Slalul.
Salpêtre.
id.
■ — en plaids ou in litem.
Steliionat, Slelliouataire.
Salubrité.
id.
Serrures.
id.
Stipulation.
Sanction pragmatique'.
id.
Serruriers.
id.
— pour autrui.
Sauhedi in (réunion du grand-).
id.
Service divin (teuure par).
id.
— pénale.
Santé (olficier de).
id.
— domestique.
Strasbourg.
Subalterne (loi).
Sauf-conduit.
id.
— foncier.
id.
Sauvetage.
— de la marine.
id.
Subliastalion.
Savoie (état des juifs en).
id.
— militaire.
id.
Subornation.
Savons.
id.
Servie (ueine).
id.
Subreptice et Obrepl ce.
Subrogation.
Scandale.
Servis.
id.
Sceau.
id.
Serviteur à gages.
id.
— de chose.
Tag.
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