AVOCAT
Son éclat chez les Crées et chez les Romains. — Distinction entre les avocats plaidans et les jurisconsultes.
§ II. Qualités 'le l'avocat. — Etude de l'esprit et du cœur hun . in. - I o irage, zèle, franchise, discrétion et probile.
§ III. Etudes de l'avocat. — Le temps employé dans les facultés de droit considéré comme un moyen de s'assurer du l'aptitude des jeunes gens qui aspirent à la profession.
^ IV. Serment de l'avocat. — I. Ancien usage à cet égard. — "Manière dont on le prête. — Son effel pour l'exercice de la profession d'avocat dans les ressorts des différentes cours. — Anciennes formules du serment. — Formule actuelle. — II. L'acte de prestation du serment est-il soumis à un droit d'enregistrement ?
§ V. Liberté de l'avocat. — I. Privilège d'exercer cette liberté quand il lui plait et où il lui plaît. — La faculté de parler le bonnet sur la tète, signe de liberté. — II. L'avocat nommé d'office comme conseil ou défenseur, libre d'accepter ou de refuser, en proposant ses motifs d'excuse ou d'empêchement.
tj YI. Hotmeurs auxquels l'avocat participe. — I. L'ordre des avocats regardé comme le séminaire de la magistrature. — Les anciens avocats considérés comme les conseillers-nés des tribunaux auxquels ils étaient attachés. — Réunion des avocats au parlement dans les cérémonies publiques. — II et III. Cas où les avocats suppléent de droit les magistrats et les officiers du ministère public. — IV. Anciens magistrats rentrant dans l'ordre des avocats. — Avocats distingués dispensés de l'examen requis pour passer à un office de judicature.
§ VII. Protection due à l'avocat. — I. Exemples de condamnations pour injures et outrages envers un avocat de la part de sa partie adverse. — U. Pour mémoires injurieux ou calomnieux publiés contre des avocats.
§ VIII. Circonspection </ui <l"it caractériser l'avocat. — I. Prise à partie, dommages-intérêts, interdiction, et même peines infamantes qui peuvent être la suite des plaidoiries el des mémoires où l'avocat sort des bornes de la bienséance et de l'honnêteté. — II. Nullité du désaveu ou de la révocation d'un avocat autrement qu'à l'audience où il a violé les règles de: la circonspection.
§ ES. Quels sont ceux qui peuvent aspirer à lu profession d'avocat. — 1. Naissance et distinction exigées chez les Romains. — Talens et probité sont en France les titres d'admission. — Qualité de noble attachée autrefois à la profession. — II. Le s ci lésiastiques peuvent-ils se livrer à la profession d'avocat ? • — ni. Femmes admises chez les Romains à la profession du barreau. — IV. Age exigé pour être avocat. — V. La différence de religion n'est plus aujourd'hui un litre d'exclusion du barreau.— VI. Incompatibilité de certaines fonctions avec celles d'avocat. — VII. Sous quel rapport l'avocat était regardé autrefois comme homme public.
§X. Privilèges attachés à la profession d'avocat. — I. Autrefois exemption générale de toutes les charges publiques qu'il fallait remplir par soi-même. — IL Libre disposition de ce qui est gagné dans la profession du barreau. — III. Exemption des charges de collecteur et de marguillier comptable. — IV. Rang cl séance dans diverses cérémonies publiques. — V. Privilège d'être cru sur sa déclaration à l'égard de la remise des pièces qui lui ont été confiées, et de ne pouvoir être interrogé sur faits et articles relativement aux affaires dont il a été chargé comme avocat. — VI. Droit de committimus accordé à un certain nombre d'avocats attachés aux parlemeus. — VU. L'inscription sur le tableau de l'ordre regardée comme constitutive des privilèges ati i. liés .i la profession.
JÏI. Discipline de l'ordre, des avocats. — I. Institution du bâtonnier. — Tableau des avocats. — Temps du stage. — Admission ou rejet de ceux qui se présentent pour être admis dans l'ordre. — Réglemeus sur la discipline. — II. Communication respective d'écrits et pièces de procès, sans récépissé.
MI. Fonctions attribuées aux avocats. Plaidoiries et écritures.
tj XIII. Honoraires de l'avocat. Faculté d'en recevoir. —