CHAPITRE II. — COUTUMES. — ARTOIS— BÉARN

sect. V, § II et suiv. — Douaire, sect. I, § IV et suiv. — Double lien, sect. II, jj II et suiv. — Effet rétroactif, sect. III, jj VII.

— Entravestissement, sect. I et suiv. R. — Féodalité, jj III. Q.

— Feu-main. R. — Garantie, § VI. Q. — Habitation, sect. I et suiv. — Herbage. — Héritier, sect. III et suiv. — Hommescottiers. — Hommes de fiefs. — Hypothèque , sect. I et suiv. R. § XIH. Q. — Institution contractuelle, jj' XII. — Interruption d'instance. — Jeu de fief, § II et suiv. — Légitime, sect. I et suiv. — Legs, sect. IV, § III. - — Lettre et billet de change, § III. — Linotte. — Main-assise. — : Main-ferme. — Majorité, § II et suiv. R. — Meubles, § II. Q. — Mise de fait, § I et suiv. — Moulin, § XU. — Nantissement, § I et suiv. R. — Nantissement (pays de), § I Q. — Patenta paternis, sect. II et suiv. R. — Pêche, § I. Q. — Prescription, sect. I, § VI et suiv. R.; § XI. Q. — Propre, jj IV et suiv. — Puissance maritale, sect. II, § II et suiv. — Quint datif. — Quint naturel. — Rappel à succession, sect. I et suiv. — Rapport à loi. — Rapport à succession , jj I et suiv. — Récompense, sect. I et suiv.

— Remploi, § VI. Q. — Renonciation, jj I et suiv. - — Représentation (droit de), sect. II et suiv. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait. — Retrait d'argenterie léguée. — Retrait de cohéritier. — Retrait de recousse. — Retrait d'utilité publique. — Retrait féodal. — Retrait lignager. R. — Séparation de biens, § I. Q. — Servitude, § XXVI et suiv. — Substitution fidéicommissaire, sect. XII, jj III. — Succession, sect. I, jj IH et suiv. — Testament, sect. I, § I, art. 5 et suiv. — Tutelle, sect. H. R. — Usage (droit d'), jj'VH.Q. — Ville d'arrêt. R.

Assenède. X. Contrat de mariage, § I. — Enfant chéri. — Fumiers, § IL Q. — Légitime, sect. IL — Nantissement, § I et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, jj IV. — Réserve coutumière, § I et suiv.

— Servitude, jj XXVI, R.

Audenarde. X Contrat de mariage, § I. — Enfant chéri. — Héritier, sect. H et suiv. R. — Légataire, § I. Q. — Légitime, sect. H. — Nantissement, § I et suiv. — Nullité, § VIL — Prescription, sect. II, § VI. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Rencharge. — Rente constituée, jj XI. — Servitude, $ XXIV. — Subrogation de chose, sect. II, § I et suiv. R.

Audrwica. X . Hommes de fiefs. — Représentation (droit de), sect. II, § IV. II.

Aunis. X. Oclage. R.

Auroux. X. Cheptel. R.

Auvergne (coutume d'). R. V. Adventif. R. — Appavagement.

— Augment. R. — Avantages entre époux, jj I, IV et V. Q. — Blairie. — Cens , § III et suiv. — Chapeau de roses. R. — Charmes. Q. — Chàtelin. — Cheintre. — Conforle-main. — Continuation de communauté. — Coutume. — Directe. — Don mutuel, § I et suiv. R.; et § V. Q. — Donation, sect. I, § I et suiv. — Enquête par lurbes. — Faculté de rachat. — Francalleu, § XIII. — Fraude. — Garenne. — Gens de poste. — Héritier, sect. I et suiv. — Indire. — Institution contractuelle, § III et suiv. — Légitime, sect. I et suiv. R.; et § II. Q. — Légitime administration. — Lésion. — Nullité, § II et III. — Pagésie. — Paraphernal, sect. I et suiv. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Perrière. — Prescription, sect. II, jj H et suiv. R.; et jj IL Q. — Puissance maritale, sect. II, § II et suiv.

— Puissance paternelle, sert. I et suiv. — Rappel à succession, sect. HI et suiv. — Rente seigneuriale, § IL — Représentation (droit de), sect. II, § IV et suiv. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Servitude, § XXVI et suiv. — Substitution fidéicommissaire. sect. I, § HI. R.; et § L Q. — Succession, sect. I, § in et suiv. R. — Terrage, § I Q. — Testament, sect. I, § I, art. 5 et suiv. R.; et jj XV. Q. — Tutelle, sect. II. — Usufruit paternel. R.

Auxerre. V. Accrue de bois. — Alluvion. R. — Avantages entre époux, jj I. Q. — Autorisation maritale. — ■ Bâtiment. — Cession de biens. — Champoier. — Cheminée. — Clôture. —

Comble. — Communauté tacite. R. — Continuation de communauté, § I. Q. — Donation, sect. HI, § I. — Don mutuel.

— Dot, § X. — Douaire, sect. I, § VII et suiv. — Double lien, sect. II, § II et suiv. — Fossé. — Franc-alleu, jj IX. — Haie.

— Héritier, sect. I et suiv. — Jeu de fiefs, § IL — Légitime, sect. I et suiv. — Parcours. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Prescription, sect. II, jj XIII. — Puissance maritale . sect. II, § H et suiv. — Rapport à succession, § II et suiv. — Récompense, sect. I. — Regain. — Rente seigneuriale, § H. — Représentation (droit de), sect. II, § III. — Réseï ve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Réversion, sect. II, § II et suiv. — Servitude, jj XXIV et suiv. — Subrogation de chose, sect. II, jj IL — Succession, sect. I, § IH, art. 11. — Tacite reconduction. — Testament, sert. I, jj I, art. ï. — Testament, sect. I, § I, art. 5. — Trousseau. — Tutelle, sect. H. R. — Vaine pâture, § I et suiv. R.; et § I. Q. — Voisinage, j, IV. — Vue, § III. R.

Bailleuil. X. Bornage. — Bourgeois, § I et suiv. — Confraternité de coutumes. — Contrat de mariage, § I. — Déshérence.

— Devoirs de loi. — Enfant chéri. R. — Féodalité, jj HI. Q.

— Légitime, sect. H. — Nécessité jurée, J I et suiv. — Partageurs. — Prescription, sect. I, § V et suiv. — propre, § V et XII. — Puissance paternelle, sect. VI, § V. — Quint naturel.

— Rente constituée, § XL — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Subrogation de chose , sect. II , § II. R.

Bapaume. X. Coutume, § IL Q. — Dévolution coutumière, § II. — Entravestissement, sect. I et suiv. R. —Féodalité, § IH. Q. — Indire. — Patenta palentis, sect. II et suiv. — Renonciation, jj I. — Représentation (droit de), sect. II, § III

— Réserve coutumière, jj I et suiv. — Ville d'arrêt. R.

Bar, Bar-Ic-Due, et Barrois. V. Admodiateur. — Cheminée.

— Cheval. — Clôture. — Colombier. — Continuation de communauté. — Contre-mur. — Donation, sect. III, § I. — Don mutuel, § VIIL — Douaire, sect. I, § VII et suiv. — Double lien, sect. IL jj II et suiv. — Franc-alleu, § VI et suiv. — Gens de poste. — Mineur, § V. — Patenta paternis, sect. U et suiv. — Prescription, sect. I, § VII et suiv.; sect. II. § Xm.

— Rapport à succession, § II et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, § IH. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Retrait de consolidation. — Servitude, § XXIV. Subrogation de chose, sect. II, § I et suiv. — Testament, sect. I , § I, art, 5 ; § H, art. 2. — Tour de l'échelle. — Vue , § III. R.

Bassigny, X. Arage. — Arbres. — Légitime , sect. I. — Prescription, sect. II, § XIII. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, § III. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Servitude, § XXIV et suiv. — Subrogation de chose, sect. II, § II — Substitution fidéicommissaire, sect. I, t, VI.

Bayonne. X . Accense. — Autorisation maritale. — Avitins.

— Cabal. — Clôture. — Codicille. — Communauté de biens , § V. R. — Continuation de communauté , § I. Q. — Double lien, sect. II, § II et suiv. R. — Féodalité, § III. Q. — Moulin. § X. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Prescription, sect. II, § X. — Propre, § III et suiv. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Reliait de communion. — Retrait lignager. — Retrait de maison vendue pour être démolie. — Réversion, sect. II, § II et suiv. — Servitude, Jj XXIV et suiv. — Succession, sect. I, § III, art. 11. — Testament, sect. I, (j I, art. 2 et 5. R. — Testament, § VI. Q.

Béarn. X. Avitins. — Clôture. — Décret d'immeuble, § III.

— Dette, § V Dot, § XVII. R. — Exclusion coutumière .

§ II. — Faculté de rachat, § I et II. Q. — Fivatiers. — For de Béarn. — Infançon. — Parcours. — Propre, jj III et suiv. R

— Rente foncière, § VIIL Q Servitude, § XXII et suiv. R.

Succession, § I. Q.

Animaux. — Fraue-alleu, Légataire, § VII et

Beaujolais. V. Ainasenieut $ XV.

Beauquesne. V. Calteux. — Indire, suiv.

Beau^oisis. V. Autorisation maritale. — Calleux. — Cbeplal. — Complainte. — Décret d'immeuble, tj IL — Jeu de fief, 5 I et suiv. — Usage, (| I. — Voisinage, tj I. Q.

Belgique. V. Servitude, § II. .

Bergerac. V. Cabal. — Double lien, sect. II, § II. — Retrait lignager. R.

Berçues et Bergues-Saint-Jfinoch. V. Amant, Amman.

— Bourgeois, tj I et suiv. — Confraternité de coutumes. — Contrat de mariage, tj I. — Déshérence. — Dicage. R. — Fumiers, (j I et Q. Q. — Enfant chéri. — Légitime, ^ H. R. — Mineur, !j I. Q. — Madelaer. — Moulin, g Y. Nantissement, lj I et suiv. — Nécessité jurée, § I et suiv. — Partageurs. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Prescription, sect. I, § V et suiv. — Puissance paternelle, seel. I et suiv. — Rapport à succession, tj II et suiv. — Rente constituée, § XL

— Réserve coutumière, ij I et suiv. — Retrait de bourgeoisie,

— Retrait de communion. — Retrait lignager. — Servitude , lj XXV. — Subrogation de chose, sect. II, tj I et suiv. — Testament , sect. I, j I, art. 5 , § II, art. 2. — Vaine pâture, § I et suiv. R.

Berry. V. Absent. Q. — Accense. — Accordemeus. R. — Avantages entre époux, § I et III. Q. — Ban de moisson. — Bâtiment.— Bénéfice d'inventaire. — Blairie. —Bourgeois, § V.

— Cbampart. — Cheinlre. — Cheptel. — Cloaque. — Clôture.

— Codicille. — Comble. — Commande. — Communauté de biens, § I et suiv. — Conforte main. R. — Continuation de communauté, § I. Q. — Contre-mur. — Crue. — Dévolution coutumière, § I et suiv. — Don mutuel, § I et suiv. — Douaire, sect. I. j V et suiv. — Double lien, sect. II, § II et suiv. — Emancipation, (j I et suiv. — Enchère, § I. — Fossé. — Francalleu, § X. — Franc fief, § IL R. — Fumiers, tj I. Q. — Haie.

— Héritier, sect. I et suiv. — Institution d'héritier, sect. I et 'Uiv. — Interdiction par veuvage. — Jeu de fief, lj II et suiv. — Légitime, sect. I et suiv. — Légitime administration. — Moulin, § VIL — Prescription, lit. 1, § Vn et suiv. R.; el '• VI. Q.

— Pressoir. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Rapport à succession, § II el suiv. — Représentation (droit de), sect. II, tj ni et suiv. — Retrait lignager. — Réversion, seet. II, tj II et suiv. — Servitude, >) XV et suiv. — Subrogation de chose, sect. II, § U et suiv. — Subrogation de personne, sect. I et suiv. — Substitution fidéicommissaire , sect. I, § XI et suiv. — Suggestion, tj n. — Testament, sect. I, § I, art. 5. R. — Usage (droit d'), jj VU. Q. — Usufruit. — Paternel. — Vaine pâture, § I et suiv. — Ville d'arrêt, § I. — Vue, tj III et suiv.

Béthuitc. V. Entravestissement, sect. I et suie — Ville d'arrêt. R.

Bcuil. Y. Légitime, sect. LU. R.

Buiche. V. Puissance maritale, sect. II, tj III. R.

Blois. V. Action ad ejûiibendum. — Assignation. Q. — Autorisation maritale. — Avantages entre époux, tj I et II. Q. — - Biens, , II. — Cens, ; V et XI. — Cbampart. — Clôture. — Colombier. — Complainte.

-Conlinualionde communauté, tj I. Q. — Dette, (j III. — Donation, sect.

Avenage

Cbei -cens — Civera

— Conforte main. Il

Contre-mur. — Contumier.

I, § II cl suiv.: et secl \ , \ IL — Don mutuel. — Dot, tj X. Douaire, sert. II, tj ] et suiv. — Double lien, sect. II, § 11 et suiv.

— Enfant chéri. — Héritier, secl. I et suiv. — Institution contractuelle, tj \ et suiv. — Légataire, (j V et suiv. — Licitalion, tj FV. — Main-pleine. — Noces (secondes), § I et suiv. — Paterna pateMfs, setiti II et suiv. — Prescription, sect. Il, :. \!1I,

— Puissance; paterncMej wrt. t et suiv. — Rappel à succession, ■eet I el suiv. — Rapport à succession, (j II etsurv. — Représen-

tation (droit de), seet. II, §11. — Réserve coutumière, tjl et suiv.

— Retrait lignager. — Servitude , lj XXIV et suiv. — Subrogation de chose, sert. II, § I et suiv. — Tour de l'échelle. — Transport. — Usufruit paternel, tj I et suiv. — Vaiue pâture , tj I et suiv. — Vasseur. R.

Bordeaux. V. Aubec, Angment. — Autorisai ion maritale. R.

— Bureau de paix, § VI. Q. — Cabal. — Clôture. — Contreaugment. — Déguerpissemenl, § III. — Deuil, § I. — Dot, § I et XI. — Double lien, sect. II, § et suiv. — Emancipation, $ I.

— Franc -alleu, § XXIU. — Institution d héritier, seet. I et suiv. — Légitime, sect. III. — Prescription, sect. III , tj III et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Propre, § XII.

— Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Réversion, secl. I, § I. — Servitude, § XXH et suiv. R.

Bouchain. V. Rente constituée, § XL R.

Bouchaute. V. Contrat de mariage, § I. — Enfant chéri. — Fumiers, § IL — Légitime, sect. IL — Nantissement, § I et suiv. — Prescription , sect. II , jj VI. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, tj IV. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Servitude, tj XXVI. R.

Bouillon. V. Prescription, sect. II, § II et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. H; § ni. — Retrait lignager. — Testament, sect. 1, § I, art. 5. R.

Boulogne-sur-Mer. V. Douaire, sect. I, § H el suiv. — Herbage. R.

Boulonnais. V. Accense. — Advestures. R. — Aînesse, § H. Q. — Continuation de communauté, § 1. — Arbres. — Calteux.

— Cheinlre. — Chemin d'issue de ville. — Chemin forain. — Chemin vicomtier. — Chien d'avoine. — Colombier. — Devoirs de loi. — Fossé. — Gambage. — Herbage. — Hypothèque, sect. I et suiv. — Indire. — Institution contractuelle, § XH.— Légitime, sect. I. — Légataire, tj VU et suiv. — Majorité, tj H. Nantissement, § I el suiv. R. — Nantissement (pays de), § I. Q. — Nécessité jurée, § I et suiv. — Planchette.— Prescription,sect. I, § ATI et suiv. — Propre, § XU. — Quint datif. — Quint naturel. — Rappel à succession , sect. I et suiv. R. — Rente foncière, § TU. Q. — Représentation (droit de), sect. H, § I. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Servitude, tj.XXVI. — Tutelle, sect. H. R. — Usage (droit d'), tj Vn. Q. — Vaine pâture, § I et suiv. R.; el tj I. Q.

Bourbonnais. V. Ab irato , seet. m. — Apparagement. — Allérissement. R. — Avantages entre époux, § I et IV. Q. — Blairie. R. — Bureau de prix, § VI. — Charmes. Q. — Cheptel. — Cheval. — Cbampart. — Cloacque. — Clôture. — Comble. — Communauté de biens, § TJJ. — Communauté tacite. — Complainte , § III. R. — Continuation de communauté, (j I. Q. — Coutume. — Crue. — Dation en payement.

— Dèguerpissement, § n. — Déshérence. — Dévolution coulumière, § I et suiv. — Direcle. — Don mutuel, § I et suiv. — Donation, seet. I, § I et suiv. — Dot, (j X. — Douaire, sect. I, § V et suiv. — Double lien, sect. II , § II et suiv. — Emancipation, § I et suiv. — Exécuteur testamentaire, n. 2. — Francalleu, § XII. — Gens de poste. — Héritier, sect. I et suiv. — Hernies. R. — Hypothèque, § XIII, Q. — Institution contractuelle, ;j III et suiv. — Légitime, sect. I et suiv. — Légitime adiuininislraliou. — Lésion. — Meunier. — Motte-ferme. — Moulin, jjVII et suiv. — Noces (secondes), § VIL— Nullité, § II.

— Pagésie. — Partage d'ascendans. — Prescription, sect. I § VE et suiv.; sect. II, § TV et suiv. R.; et § VI. Q. — Rappel à succession, sect. III et suiv. — Rapport à succession, § II et suiv.

— Récompense, sect. I et suiv. — Rédhibiloire. — Renonciation à la communauté. — Reptésenlation (droit de), sect. II, tj III et suiv. — Réserve coutumière, § I el suiv. — Retrait hgnager. — Réversion, secl. U, § I et suiv. — Servitude, § XXV el suiv. — Subrogation de chose, sect. H, § I et suiv. — Subrogation de personne, sect. et suiv. — Substitution. — Fidéicommi-saire, sect I, § I. R.: et tj I. Q. — Succession, sect. I, »i HI