CHAPITRE II. — COUTUMES. — BOIR BONN AÏS— CAMBRAI

el miiï — Tache réconduction. R. — Tcrrago,§ï. Q. — Testament, sect. II, § III, ait. 3 et suiv. — Tour de l'échelle. — Tutelle, sect. II. — Usufruit paternel. — "Vaine pâture, § I et suiv. R.

Bourbourg. V. Bourgeois, § I et suiv. — Dieage. — Enfant chçri. — Légitime, sect. 1. — Madelaer. — Partageurs. — Rapport à succession, jj II et suiv. — Rente constituée, jj XI. — Réserve eoutuiuière, § I et suiv. — Retrait de bourgeoisie. — Retrait de communion. — Retrait lignager. — Subrogation de chose, sect. II, S H. R.

Bourges. V. Contradiction (prescription). R.

Bourgogne. V. Acceptation de communauté. — Ancien. — Autorisation maritale. R. — Avantages entre époux, Jj I, II et V. Q. — Ban de moisson. — Ban de vendange. — Banalité.

— Banuards. — Biens, § II. — -Blairie. R. — Cantonnement, § VIII. — Caution, § iv! Q. — Chevance. — Clôture. — Colombier. — Communauté de biens , § el suiv. — Communion entre mainmortables. — Conditionné. — Contradiction (prescription). R. — Contribution entre créanciers. Q. — Coutume. R. — Démission de biens, jj III. Q. — Deuil , jj I et suiv. — Discussion. — Donation, sect. IX. — Douaire, sect. I, jj II. R.

— Double lieu , sect. II, § I et suiv. — Emancipation, § I et suiv. R. — Exclusion coulumiere, § II. Q. — Exécution parée, ') II. R. — Faculté de rachat, § I. Q. — Franc-alleu, jj XIV. — Gens de poste. R. — Hypothèque, t( XIII. Q. — Indire. — Institution contractuelle, jj IV et suiv. — Institution d'héritier, sect. I.

— Légitime, sect. I et suiv. — Légitime administration. — Meix. Moulin, jj III et suiv. — Nullité, jj II et suiv. — Parcours. — Partage d'ascendant. — Patenta pàtemls, sect. II et suiv. — Prescription, -cet. I, jj VII et suiv. — Propre, § III, et suiv. — Puissance maritale, sect. II, § II et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Rappel à succession, sect. III et suiv. — Récompense, sect. I et suiv. — Regain. — Renonciation à la communauté. R. — Rente foncière, 'j XIII. Q. — Représentation (droit de), sert. II, § III et suiv. — Réserve coulumiere, J> I et suiv. — Reliait lignager. R. — Retrait successoral. Q. — Réversion , sect. II , § II et suiv. R. — Révocation de donation , Jj IV. Q. ■ — Séparation de biens, sect. II, § V et suiv. — Servitude, JJ XXII et suiv. R.; et jj IL Q. — Succession, sect. I, § III et VI. Q ; el suiv. — Testament, sect. I , § I, art. 5 et suiv. R. — Tutelle, sect. II et suiv. — Usage, § I et suiv. — Usage (droit d'), sect. IL R.; et § AIL Q. — Usufruit paternel.

— Vaine pàlure, Jj I et suiv. R.; (j 1. Q. — Vol, sect. II, jj I et suiv.

Brabant V. Coutume, jj III. Q.

Bresse. V. Assec. — Augment. — Communion entre mainmortables. R. — Révocation de donation, jj IV. Q.

Bretagne 'coutume de). R. V. Abienneurs R. — Alluvion. — Amélioration. — Ameudemeut. R. — Appel, § I. Q. — Apparagemeut. — Appropriauce. — Autorisation maritale. R. — Avantages entre époux, Jj I. Q. — Aventure. — Avers. — Bagues et joyaux. — Bail, § V. — Bail à domaine congéable.

— Banalité. — Bannie. — Bâtard, sect. I. — Bâtiment. ■ — Bénéfice d'inventaire. — Bois, (j HI. — Bornage. — Bretagne.

— Cens, § IL — Cheminée. — Clamer. — Clôture. — Colombier. — Comble. — Communauté de biens, § III et suiv.R.; Jj I. Q. — Congémeul. R. — Continuation de communauté, Jj I el IL Q. — Contradiction (prescription). — Convenant. — Coutume. R.; et § III. Q. — Crue. — Debout à éteinte de chandelle. — Décret d'immeuble, J) III. — Démission de biens. R.; el § I, III et IV. Q. — Déparagement. — Déshérence. — Détroit. — Deuil, Jj I et suiv. R. — Domaine congéable. Q. — Douaire, sect. I, Jj II el suiv. R.; et jj V. Q. — Double lien , sect. Il, Jj II et suiv. — Emancipation, Jj I el suiv. — Exécution parée, Jj II R. — Expert, § III. Q. — Féage. R. — Féodalité, jj III. Q. — Fiançailles. — Fief. — Forgas. — Gains nuptiaux et île survie, Jj IX. R. — Garantie, jj VI. Q. — Garenne. — Habitation, sect. I et suiv. — Hypothèque, secl. I et suiv. — Indire. — Interdiction, Jj IV et suiv. — Intérêt, § H el suiv.

— Inventaire, § V. — Jeu de fief, Jj I et suiv. R. — Lettres de ratification, Jj III. Q. — I.icilalion, § I. Majorité, § II et suii — Mineur, (, II el suiv. — Moulin, Jj VIL — Novation . Jj V, VI. — l'ariai,i d'ascendant. — Prescription, sect. I, § V elsniv:R.;el Yl.tXIILO. — Prix, n. 8. — Prodigue, § U et suiv. — Propre, Jj V cl suiv. R.; et Jj IU. Q. — Puissance paternelle, sert. I eisuiv. — Purge. — Question d'état, jj II. — Rappel à succession, sect. III et suiv. — Rapport à succession. 3 II el suiv. — Récompense, sect. I et suiv. — Regain. R. — Remploi, jj III. Q. — Renonciation à la communauté. — Rente rouvenancière. R. — Renie foncière, (j XIV. t). — Rente viagère, u. |8. — Représentation (droit de), secl. II, § IV et suiv.

— Réserve coulumiere, § I et suiv. — Reliait de mi-denier.

— Retrail de préférence. — Retrait lignager. R. — Séparation de corps. Q. — Servitude, jj XXV et suiv. — Substitution Gdéicommissaire, sect. I, jj VIII. — Testament, sect. I, Jj I, art. 5 et suiv. R. — Tiers-denier, § III. Q. — Trousseau. — Tutelle, sect. n et suiv. R. — Tuteur, Jj I. Q. — Usage, § I et suiv. — Usufruit, Jj II. — Vaine pâture, jj I et suiv. — Voie de fait, Jj I. — Vol, sect. II, Jj I eisuiv. — Vue, § IV.

Bruges. V. Cabaret. — Confraternité de coutumes. — Contrat de m?.riage, Jj I. — Déshérence. — Dicagc. — Donation, secl. III, jj I. — Enfant chéri. R. — Fourmorture, Jj VI. Q.

— Fumier, Jj I. O. — Légitime, sect. II. — Nantissement, Jj I el suiv. — Puissance paternelle, sect. I el suiv. — Prescription, sect. II, Jj VI. — Rencharge. — Réserve coulumiere, § I et suiv. — Servitude, § XXVI. — Subrogation de chose, secl. II, Jj I. R. — Fourmorlure, jj VI. Q.

Bruxelles. V. Contrai de mariage, Jj I. — Légitime, section III. — Prescription, sect. I, jj V el suiv. — Réserve coulumière, jj I et suiv. R. — Coutume Jj H. — Gains nuptiaux et de survie, § III. Q.

Bueil. V. Puissance paternelle, sect. VI, Jj I. R.

Calais. V. Citerne. — Cloaque. — Clôture. — Clôture d'inventaire. — Colombier. — Coulre-mnr. — Douaire, secl. I . Jj IV et suiv. — Double lien, secl. II, § II. — Enfant chéri.

— Héritier, sect. V. — Institution contractuelle, Jj X. — Légataire, jj V el suiv. — Légitime, sect. I et IL — Noces (secondes 1, Jj I et suiv. — Prescription, sect. I, jj VH et suiv. — Propre, § IL — Rapport à succession, (j U cl suiv. — Récompense, sect. IL — Représentation ^droit de), sert. II, Jj IIL — Réserve coulumiere, § I el suiv. — Fielroit lignager. — Réversion, secl. II, j II et suiv. — Servitude, Jj XVH et suiv. — Subrogation de chose, secl. II, Jj IL — Testament, secl. I, Jj ï, an. i et 5. — Transport. — Ville d'arrêt. ■ — ■ Vue, Jj II et UI. R.

Cambrai et Cambrcsis. V. Adveslures. — Adhérilance. — Amasement. — Autorisation maritale. R. — Avantages entre époux, Jj II el III. Q. — Avis de père et mère. — ■ Bail, § I et IH. — Cens, Jj V. — Cereptemanage. — Cheval. — Clain. — Clôture. — Command. — Communauté de biens, § VI. R. ; jj V. Q. — Concubinage. — Conditionner un hérilage. — Confusion. R. — Continuation de communauté, jj I. Q. ■ — Contre-mur. — Dernier vivant. — Déshéritante à futur. — Dette, jj IV. — Devoirs de loi. — Dévolution coulumiere, Jj II.

— Donation, secl. V, § IL R. — Donalion , Jj IV. Q. — Douaire, sect. I, jj II et suiv. — Douaire, secl. V, (j H et suiv.

— Double lien, sect. II, jj II et suiv. — Election d'ami. — Embref.

— Entravestissemenl, sect. I el suiv. R. — Féodalité, Jj III. Q

— Ferme. — Feuillée. — Fief, sect. IL fj III et suiv. — Fosséfourmorlure. R. — Fourmorlure, Jj VIL Q. — Fumiers. R. — Fumiers. Jj I. Q. — Hommes de fief. — Institution contractuelle. Jj X et suiv. — Interruption d'iuslauce. — Lésion. — Loi portative. — Maineté. — Maininoyennc. — Majorité. § ni. — Nantissement Jj I el suiv. — Opposition aux criées, § III. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Peine servie. — Prescription, sect. U, Jj VI. — Propre. Jj UI et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Rappel à succession, sect. I et suiv.

Rapport à loi. — Rapport à succession. — Récompense ,

s^-t. I. — Record Je loi. R. — Remploi, § ni et VI. — Rente foncière, § XI. Q. Représentation (droit de), sect. II, § II. — Réversion, sect. II, § II et suiv. R. — Séparation de patrimoines, tj III. Q. — Servitude, § XXIV et suiv. — Subrogation de chose, sect. II, § U. — Succession, sect. I, $ III, art. 1 1. R. — Terrage, § III. Q. — Testament, sect. I, § I, art. 5. — Testament, sect. II, § II et m. — Tutelle, sect. II. R.

Cassel. V. Déshérence. R. — Don mutuel, tj IV. Q. — Légitime, sect. n. — Maineté. — Nécessité jurée, § I et suiv. — Partageurs. — Prescription, sect. I, § VII et suiv. — Propre, § XII. — Quint naturel. — Rente constituée, § XI. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Subrogation de chose, sect. II, § H. — Teneure. R.

Chabris, V. Représentation (droit de), sect. II, § III. R.

Chdlons , V. Armaires. — Autorisation maritale. R. — Avantages aux héritiers présomptif. 5 VI et VII. — Avantages entre épouv, § I et III. Q. — Cloaque. — Clôture. — Clôture d'inventaire. — Cheminée. R. — Continuation de communauté, tj I. Q. — Contre-mur. R. — Coutume, § HI. Q. — Dévolution coutumière, § I et suiv. — Discussion. — Donation, sect. V, § II.

— Double lien, sect. II, tj II. — Emancipation, § I. — Francalleu, J VHI et suiv. — Habitation, sect. I et suiv. — Hypothèque, sect. I et suiv. — Institution contractuelle, § X. Jeu de fief, ■ II. — Légitime, sect. I. — Nantissement, § I et suiv. — Noces

secondes), tj I et suiv. — Parcours. — Prescription, sect. I , VII et suiv. — Propre, tj XII. — Puissance maritale, sect. II, tj m. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Rapport à succession, tj II et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, § 1H.

— Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Réversion, sect. H, § n et suiv. — Servitude, § XXA1. — Suggestion, § IL — Testament, sect. I, § I, art. 5; sect n, § H. — Trousseau. — Usufruit paternel, § I et suiv. — Vaine pâture , § I et suiv. R.; et § I. Q. — Vue, § LU. R

Champagne. V. Jeu de fief, § I. R.

Chartres. V. Acquièremens. — Arrière-vassal. R. — Avantages entre époux, § I et IL Q. — Clôture. — Communauté de biens, § V. — Communauté tacite. R. — Continuation de Communauté, § I. Q. — Dévolution coutumière, § I et suiv.

— Douaire, sect. IV, § VI et suiv. — Double lien, sect. II, § IL

— Enquête par turbes. — Jeu de fief, § IL — Légitime, sect. I et suiv. — Noces (secondes), § I et suiv. — Patenta paternis,

II et suiv. — Propre, tj III et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, tj III. — Préserve coutumière, ^ I et suiv. — Retrait lignager. — Servitude, § XXIV et suiv. — Testament, sect. I, § I, art. 5. — Vue, § III. R.

Clta'teau-Meillatid. V. Commande. R.

Châieauiicuf en Thimerais. V. Acquièremens. — Ban. — Clôture. — Commande. — Communauté tacite. R. — Continuation de communauté, ') I. Q. — Don mutuel. — Douaire , sect. U, tj I et suiv. — Double lien, sect. II, tj II et suiv. — Légitime, sect. I et suiv. — Noces (secondes), § I et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), -ect. II, § III — P>éserve coulumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Servitude, '] XXIV et suiv. — Vue, § III. I'..

Chaumont en Bassigriy. V Accensement et Accensissemeut.

— Arage. R. — Avantages entre époux, § I et IL Q. — Communauté de biens, •] I et suiv. — Bannie. — Champoier. — Communauté tacite. R. — Continuation de communauté, § I.

— Fait du souverain, J'I. Q. — Franc-alleu, tj V et suiv. — <.a>-cruic. — Héritier, sect. I et suiv. — Institution d'héritiers, sect I et suiv. — Parcours. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Représentation droit de), sect. H, § III. — Réserve coutumière (j I et suiv. Retrait lignager. — Séparation de biens,

H, ,. V. — Substitution fidéicommissaire,'sect. I, tj XII.

— Testament, sect. I, § LU, art. 5; sect. H, § III. — Usage (droit d'), sect. II, § X, — Vaine pâture, § I et suiv. R.

Chauny. V. Biens, § IL R. — Continuation de communauté, § I. Q. — Devoirs de loi. — Donation, sect. V, § II et suiv.

— Douaire, sect. IV, § I et suiv. — Double lien, sect. II, § II et suiv. — Légataire, § V et suiv. — Légitime, sect. I. — Nantissement, § I. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Prescription, sect. I, tj VU et suiv. — Propre, § XII. — Puissance paternelle, sect. VI, § IL — Rapport à succession, tj II et suiv.

— Renonciation à la communauté. — Représentation (droit de), sect. II, § IU. — Réserve coutumière, tj I et suit. — Retrait lignager. — Servitude, § XXVI. — Testament, sect. I, § II, art. 2. — Usage (droit d'), § VU. Q.

Chymay. V. Pain de père et mère. — Puissance maritale , sect. II, § HI. — Puissance paternelle, sect. VI, § V. — Représentation (droit de), sect. II, tj H. R.

Clermont en Ar^onne. V. Avantages eDlre époux, § I. — Continuation de communauté, § I. Q. — Prescription, sect. I, (j VU et suiv. — Propre, § V. — r Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Réserve coulumière, § I et suiv. — Retrait lignager.

— Testament, sect. I, § I, art. 5; § H, art. 2. — Vue , §U.R.

Clermont en Beauvoisis. V. Contre-mur. — Jeu de fief, (j IL

— Légitime, sect. I et suiv. — Maine. — Prescription, sect. I , § Vn et suiv. — Représentation ( droit de ), sect. II, § IL — Réserve coulumière, tj I et suiv. — Servitude, <j XXXV et suiv.

— Transport. — Vue, (j III. R.

Clermont en Clermontais. V. Servitude, § XXIV. R. — Usage (droit d'), § VU. Q.

Clermont. V. Cloaque. — Discussion. — Donation, sect. V, J n. — Double lieu, sect. II, § H et suiv. — Légataire, § VII et suiv. — Noces (secondes), § I et suiv. — Rapport à succession, § U et suiv. — Retrait lignager. R.

Commines. V. Renonciation, § I. — Retrait de frareuseté. R.

Coucy. V. Maine. — Quint naturel. R.

Courtrai. V. Avantages entre époux, § V. Q. — Caution , § VI. — Confraternité de coutumes. R. — Continuation de communauté, § I. — Fumiers, tj U. Q. — Légitime, sect. IL

— Nécessité jurée, § I et suiv. — Prescription, sect. II, § VI.

— Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Réserve coutumière, tj I et suiv. — Servitude, g XXIV. R.

Crépy en Valais. V. Colombier. — Servitude, tj XXIV et suiv. R.

Dauphinè. V. Ban de moisson. R.

Dax. V. Apportiouuement. — Perprise. R. Desseldonck. V. Puissance paternelle, sect. I et suiv. R. Deventer. V. Majorité, § III. R.

Douai. V. Assolement. — Autorisation maritale. R. — Avantages entre époux, § I et IX. — Bail, § I. Q- — Bourgeois, J I et suiv. R. — Cassation, § XIII. Q. — Catleux. — Cens, § V.

— Cession de biens. — Complainte, § VI. R. — Concubinage.

— Continuation de communauté, § I. — Coutume, tj II. Q. — Décret d'immeuble, § III. R. — Démission de biens § IU. Q.

— Devoirs de loi. — Donation, sect. V, § U. — Douaire, sect. V, § I et suiv. — Double lien, sect. II, § II. — Emprise de testament. — Entravcstissement, sect. I et suiv. — Féodalité, § III. q. — Fief, sect. H, tj Vil et suiv. — Foui-moulure. — Franches vérités. — Habitation, sect.* et suiv. — Hypothèque, sert. I et suiv. — Licitation, § I. — Maiu-assise. — Majorité, tj II et III. R. — Meubles, § IL — Mineur, § I. Q. — Mise de lait, § H et suiv. — Mort gage. — Patenta paternis, sect. U et suiv.

— Prescription, sect. I, § VU et suiv. — Prodigue, tj II et suiv.

— Puissance paternelle, sect. I et suiv. —Quint naturel. —