‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 746 sur 831 · II. Réserve coutumière, § I et suiv. R. — Retrait de re · texte numérisé non relu

II. Réserve coutumière, § I et suiv. R. — Retrait de re

cousse. — Révocation de donation , § IV. Q. — Servitude , § XXVI. — Testament, sect. I, § II, art. 2. — Tutelle, sect. II. R. — Usage (drpit d'), § VII. Q.

Doullens. V. Indire.

Dourdan. X. Avantages entre époux, § I. Q. — Clôture. R.

Continuation de communauté, § I. Q. — Double lien, sect. II,

S n. Garenne. — Jeu de fief, § II. — Paternel paternis,

sect. II et suiv. — Regain. — Représentation (droit de), sect. II, § III. — Réserve .coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager.

— Servitude , § XVIII et suiv. — Subrogation de chose , sect. II, § II. — Testament, sect. I, § I, art. 5.

Dreux. V. Acquièremens. — Avantages entre époux, tj I et II. Q. — Communauté tacite. R. — Continuation de communauté, § I. Q. — Double lien, sect. II, § H et suiv. — Légitime, sect. I et suiv. — Puissance paternelle, sect. VI, § V. — Représentation (droit de), sect. U, § IH. — Réserve eoutumiere, § I et suiv. — Retrait lignager. — Servitude, § XVIII el suiv. R.: et § XXIV et suiv. — Velléien (sénatus-consulte), (j m. Q. Vue, § III. R.

Dunois. V. Avenage. — Don mutuel, § IV. — Main-pleine.

— Retrait lignager. — Séparation de biens, sect. II, § V. — Tour de l'échelle. R.

JLcloti. V. Contrat de mariage, tj I. R.

Echo. V. Déshérence. — Enfant chéri. — Légitime, sect. II.

— Nantissement, tj I et suiv. — Prescription, sect. II, tj VI. — Puissance paternelle , sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. H, § IV. — Réserve coutumière, § I et suiv. R.

Epinal. V. Arage. R. — Avantages entre époux, § V. Q. — Prescription, sect. I, tj VII et suiv. — Prescription, sect. II , § XVTJ. — Puissance paternelle , sect. I et suiv. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Servitude, § XXIV. — Subrogation de chose, sect. II, § I. — Testament, sect. I, § II, art. 2. — Vaine pâture, § I et suiv. R. — Vaine pâture, tj I. Q.

Epte. V. Représentation (droit de), sect. II, § V. R.

Etaires. V. Bourgeois, § I et suiv. — confraternité de coutumes. — Représentation (droit de), sect. II, § IV. R.

Elampes. V. Avantages entre époux, tj I et III. Q. — Cheminée. — Cloaque. — Clôture. - — Clôture d'inventaire. — Colombier. R. — Continuation de communauté, § I. Q. — Contremur. — Douaire, sect. II, § I et suiv. — Double lien, sect. H, tj H. — Garenne. — Noces (secondes), § I et suiv. — Prescription , sect. II, § XIII. — Présomption, § III. — Puissance maritale, sect. II, § III. — Représentation (droit de), sect. II, § III. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager.

— Servitude, <j XVII, XVIII et XXJV. — Subrogation de chose, sect. II, § II. — Testament, sect. I, tj I, art. 5. — Tour de l'échelle. — Voisinage, § V. R.

Eu. V. Représentation (droit de), sect. II, § ni. R.

Fertè-Auray. (la) V. Vaine pâture, § I et suiv. R.

Ferté-Imbault (la). V. Vaine pâture, § I et suiv. R.

Fillieurcs. V. Retrait de bourgeoisie. R.

Flandre. X. Clain. R. — Conquêts, § I. — Droits litigieux (cession de), § IL — Fourmorture, tj ATI. — Mineur, (j I. Q.

— Mise de fait, tj I et suiv. R.

Flines. V. Coutumes, § II. Q.

Forez. V. Franc- alleu, § XV. R.

Franche-Comté. V. Ancien. R. — Autorisation maritale. R.

— Hypothèque, tj XIII. Q. — Indire. — Nullité, § II. — Pres-

cription, secl. I, § Vil et suiv. — Propre, § III et suiv.— Servitude, tj XXII et suiv. R. -— Servitude, § IL Q. — Vaine pâture, § I et suiv. R.

Fumes. V. Clain. — Confraternité de coutumes. R. — Continuation de communauté, § I. Q. ■ — Contrat de mariage, tj I. — Déshérence. — Devoirs de loi. — Dicage. — Douaire, secl. V, § II et suiv. — Enfant chéri. — Légitime, sect. IL — Nantissement, tj I et suiv. — Nécessité jmée, § I el suiv. — Patenta paternis, sect. II et suiv. — Propre, § II. — Renie constituée, § XL — Réserve coutumière, § 1 et suiv. — Servitude. <j XXIV

— Subrogation de chose, sect. II, § I et suiv. R.

Gand. V. Amant, Amman. R. — Conquêts, jj I. — Continuation de communauté, § I. Q- — Conlrat de mariage, § I. — Dicage. — Douaire, sect. V, tj II et suiv. — Enfant chéri. R. — Fourmorture, § VI. Q. — Légataire, § V et suiv. — Légilime, sect. II. R. — Mineur, § I. Q. — Nantissement, § I et suiv. — Nullité, § VIL — Prescription, seet. II, § VI. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, § IV. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Servitude, <j XXIV. R.

Gerberoy. V. Servitude, § XXIV et suiv. R.

Gorgue (la). V. Bourgeois , § I et suiv. R. — Prescription, sect. I , § VII et suiv. — Puissance paternelle , sect. I el suiv.

— Rente constituée, § XI — Représentation (droit de , secl. II, (j IV. — Réserve coutumière, § I el suiv. — R.e(rait dé communion. — Servitude , § XXTV et suiv. — Testament, sect. I , § II, art. 2. R.

Gorze. X . Arage. R. — Avantages entre époux, 'j I. — Gains nuptiaux et de survie, § IH. Q. — Nullité, § VIL — Prescription, sect. I, § VII et suiv. — Propre, § V. — ■ Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Représentation (droit de), sect. II, (j m.

— Réserve coutumière, § I et suiv. — Testament, sect I, tj II, arl. 2. R.

Gueldres. X. Remploi, § IV. Q.

Hainact (coutume et chartes générales de). V. Ci-après la 5e table Lois étrangères.

Hesdin. X. Féodalité ,

— Réserve coutumière,

Herly. X. Herbage. R.

Hout-Kerkc. X. Amant, Amman. R.

Huningue. X. Bourgeois, § I et suiv. R.

Issoudun. X. Remploi, tj III. Q

Labour. X. Avitius. — Codicille. — Double lien, seci. 11, § II et suiv. — Exécuteur testamentaire, n. 2. — Fivatiers. — Infançon. — Propre, § IH et suiv. R. — Rente foncière, § VIII. Q. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait de bestiaux. — Retrait lignager. — Testament, secl. I, $ I, art. 5. — Ville d'arrêt. R.

Lalœu (pays de). V. Dévolution coutumière, (j IL — Entravestissement, sect. I et suiv. — Renonciation, tj I. — Représentation (droit de), sect. H, tj III. — Ville d'arrèi. R.

Langle (pays de). V. Franche vérité. — Keure. — Madelaer.

— Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait de bourgeoisie.

— Retrait de communion. — Reirait lignager. R.

Laon. X. Cheminée. — Clôture. R. — Coutume, tj III. Q. Devoirs de loi. — Douaire, sect. I, § ATI et suiv. — Double lien, sect. n, § IL — Habitalion , secl. I et suiv. — Prescription, (j IH. — Puissance maritale, secl. H, § III. — Réversion, sect. H, § U et suiv. — Vue, tj UI. R.

Lepuroux. X. Représentation (droit de), sect. II, tj III. R.

Lessines.X. Légitime, sect. IL R. — Majorité, tj III. — Puissance paternelle, sect. VF, § V. R.

Liège. X. Action ad exhibeadum. Q. — Autorisation maritale. — Coulre-pan. — Coulumier. — Dette, tj IV. R. — Dé-

(j III. Q. — Herbage. R. — Manoir.

I et suiv. — Fielrait de bourgeoisie.

volutiou coulumière, jj il. R. — Dévolution coulumière, § I. — Deualioii. ; III. — Engagement, § II. Q. — Feumaiu. — Gains nuptiaux et de suivie, jj IV. — Humiers. — Institution contractuelle, . V et suiv. R — Légataire, Jj I. — Mines, § III. Q. — Nantissement, ( II. — Prescription, sect. II, jj XX. — Pnis- Ue, seel. I et suiv. R. — Purgemeul de saisine. Q.

— Quote et mesure. — Représentation (droit de , seet. II, § III. — Substitution fidéicommissaire, jj XII.— Testament conjonctif, ) I et II. Q.

Lille. \ . Abuiit. — Agé. — Assolement. — Auditeurs. — Autorisation maritale. R. — Avantages entre époux , § I, V et IX. Q. — Bail, jj IV. — Rans de mars, etc. — bourgeois, $ I et suiv. — Calleux. — Cens, § V. — Cerquemanage. — Cession de biens. — Chemin public. — Ciain. R. — Continuation de communauté, § I. — Coutume, Jj II, III. Q. — Décret d'immeubles, rj III. — Demi-sellage. — Déniera Dieu, jj IV. — Devoirs de lji. — Donation, sect. I, jj III et suiv. — Douaire, sect. V, tj I et sut». — Double lien, sect. II, Jj II. — Ecouage.

— Effet létroaclifs, sect. m, § III, art; 5. — Enlravestissement, sect. I et suiv. — Etalons de blanches épines. — Exécution pat ée. R. — Faculté de rachat, § VI. Q. — Fief, sect. II, § VII et suiv. — Fourmortiire. — Franc-alleu, Jj XXXI. — Franches vérités. R. — Fumiers, tj I. Q. — Hypothèque, sect. I et suiv.

— Indire. — Interruption d instance. — Légataire, Jj VII et suiv. — Licilatioo , Jj L — î.égiiime, sect. I. — Maiuelé. — Majorité, . II el 111. R. — Meubles, § IL — Mineur, Jj I. Q.

— Mise de fait, tj II et suiv. — Mort-gage. — Nantissement, § I, H. — Nullité, tj III. — Patenta patentis, sect. II et suiv. — Pierre de grés. — Plainte à lui. — Prescription, sect. I, § VII et suiv. — Prodigue, tj II et suiv. — Puissance maritale, sect. IL ', II el sui\. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Purge. — Quint naturel. — Rappel à succession, sect. I et suiv. — Rapport à loi. — Rapport à succession, tj I el suiv. — Rente constituée,

— Représentation (droit de), seel. II, tj II, § XL — Réserve coulumière, '] I el suiv. — Retrait d'esclèche. — Retrait de fra-

Retrail lignager. R. — Séparation de biens, Jj I. Q. — Servitude, tj WIY et suiv. — .Succession, sect. I,tj III, art. I I. reconduction. — Terragè. — Testament, seel. I, § II,

IL — Vivenole. R.

2 el 5. — Tu telle, sect. II. — Usage. /.imbourg. V. Dévolution coulumière

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