‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 747 sur 831 · II. — Donation · texte numérisé non relu

II. — Donation

§nr.Q.

/../« >ges. V. Servitude, tj XXIV et suiv. R.

Looz. V. Tïers-coutumier. Q.

Lorraine. V. Admodialeur. — Arage. — Arrérages. — Riens j II. R. — Biens nationaux, § II. Q. — Lorraine. — Borgnes, !|f. — Clôture. — Cloaque. — Clôture. — Colombier. R. — ' . mliuuation de communauté, tj I. Q. — Contre-mur. — Déshérence. — Dette, tj III. — Donation, sect. V, § IL — Double lien, sect. II, $ H et suiv. — Franc-alleu, tj VI et suiv. R. — ■ Gains nuptia i\ et le servie, § III. Q. — Parcours. — Patenta patentis, sect. II el suiv. — Perprise. — Prescription, sect. I, J) VII et suu. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. P.. — Rp"'' X.VL Q. — Réserve coulumière, jj I et suiv. —

B-elrail lign £XIV. — Subrogation de chose,

sect. II, tj II.— Testament, sect. I, tj II, art. 2.— Vaine pâture, R.— Vaine pâture, § I. Q. — V je, j II et III. R

Lorrit \ avantages entrer époux, $ III. Q. — Doublî.lieE, V, Jl el suiv.— Donation, sect. lu, jj\ — interaction par veuvage R.

Lnuduii'its V. Lppa ^.pplége. R. — Avantages

entre épc l. Q mmunaulé di bien . tj V. R. — Con-

cubinage. Q — Banalité. — I bemiii voisinai. — Clôture. R. — Continuait iu de communauté. Q. — Contrat de mariage, Il IL R. — Contrat pignoratif. Q. — Coutumier. R. — Déparait. — Dépié de lief. — Douaire, seet. III, tj II et suiv. — Double lien , seel. Il, tj II et suiv. — Faculté de rachat. — Héritier, ■■>• IU et suiv. — ludire. — Institution contractuelle,

§ X et suiv. — Mariage avenant. — , Prescription, sect I, § VII el suiv. — Rappel à succession, seet. III et suiv. — Retrait lignager.— Réserve coulumière, § I et suiv. — Servitude, tj XVIII et suiv. — Servitude, jj XXIV et suiv. — Tenevieut de cinq ans. — Voisinage, Jj IL R.

Louvain. V. Dévolution coutuniière, Jj II. Q. — Gains nuptiaux et de survie, jj IL — Légitime, sect. III. — Majorité, *, III. R. — Wissembourg (statuts du mandat de), Q.

Luxembourg. V. Gains nuptiaux et de survie, tj IV. R. — Gains nuptiaux et de survie, Jj III. Q. — Mines, Jj IV el V. — Prescription, sect. I, Jj VI et suiv. — Prescription (droit de), sect. II, § III. ■ — Réserve coulumière, tj I et suiv. — Retrait lignager.— Testament, sect. I, Jj III, art. 5.

Lyon. V. Abéuévis. — Rourgeois, § I et suiv. R.

Maçonnais. V. Franc-alleu, § XV. R.

Maine, y. Apparagement. — Applége. R. — Avantages entre époux, § I. Q. — Ranalité. — Cadet. — Cens, § XL — Chapeau de roses. — Chef-seigneur. — Clôture. — Communauté de biens, jj I et suiv. R. — Concubinage. — Continuation de communauté, jj I et V. Q. — ■ Contrat da mariage, jj II. R. — Contrat pignoratif. Q. — Coutumier. — Déguerpissement , § II et suiv. — Déparagement. — Dépié de ûef. — Dévolution coulumière, Jj'I et suiv. — Douaire, seit I, jj II et suiv. R. — Douaire, Jj II. Q. — Double lien, sect. II, § I et suiv. — Émancipation , § II. — Féage. — Fraresrheurs. — Gains nuptiaux et de survie, Jj IX. R. — Garenne. — Habitation, sect. I el suiv. — Herbage.

— Héritier, seet. III el suiv. — Institution contractuelle, Jj VI et suiv. — Légataire, § VII el suiv. — Majorité, jj I. — Mariage. — Avenant. R. — Mines, jj IV el V. — Noces (secondes), jj I et suiv. — Patenta patentis , sect. II et suiv. — Prélegs, Jj II — Prescription , sect. II, jj VI. — Propre, § I et suiv. — Rappel à succession, sect. III et suiv. — Rapport à succession , jj II et suiv. — Récompense, sect. I. R. — Rente foncière, jj III. Q. — Représentation (droit de), sect. II, jj IV. — Réserve coutuniière, Jj I el suiv. — Retrait censuel. — Retrait lignager.

— Réversion, sect. II, Jj II el suiv. — Séparation de biens, sect. H, jj II. — Servitude, Jj XXIV. — Subrogation, de chose, sect. II, jj II. — Tenement de cinq ans. — Vue, § II et III. R.

Matines. V. Coutume, § III. Q. — Devoirs de loi. — Entravestissement, sect. I et suiv. — Exécution parée. — Majorité, jj III. — Renonciation, § I. R.

Mantes. V. Avantages entre époux , § I. Q. — Riens, § II.

— Champai t. — Champartage. R. — Continuation de communauté, § I. Q. — Contre-mur. R. — Coutume, § III. Q. — Héritier, sect. VI. R. — Hypothèque, jj XIII. Q. — Jeu de fief, § H. — Légitime, sect. I et suiv. — Patenta patentis, sect. II et suiv. — Prescription, sect. II, § XIII. — Prescription, sect. III, § II et suiv. — Propre, § V. — Représentation (droit de), sect. II, § III. — Réserve coulumière, § I el suiv.

— Reirait lignager. — Servitude, § XXIV. — Subrogation de chose, sect. II, § IL R. — Terrage, § I. — Usage (droit d'), tj VII. Q. — Vue, jj III. R.

Marclie. V. Accense. — Acquêts. — /Valorisation maritale.

— Avantages à un enfant. — Ran. — Ranalité. — Cadet. — Clôture. — Curateur. — Dunalion , sect. V, § IL — Douaire. seel. I, jj VII et suiv. — Faculté de rachat. — Fondalilé. — Franc-alleu, § XVII. — Garenne. — ludire. — Institution contractuelle, § IV et suiv. — Noces (secondes), § I el suiv. — Notoriété (acte de). — Paraphernal, sect. I, § IU. — Patenta paierais, sect. II et suiv. — Prescription, sect. I, § VU et suiv.

— Puissance paternelle, seel. I et suiv. ■ — Rappel à succession, sect. III et suiv. — Regain. — Représentation (droit de), sect. II, § III. — Réserve coulumière, § I et suiv. — Retrait de communion. — Retrait lignager. — Subrogation de chose, sect. II, tj H. — Substitution fidéicommissaire, sect. I, § IL R. — Substitution fidéicomniissaire, § I. Q. — Succession , sect. I, Jj III, art. 11. — Vaine pâture, jj I et suiv — Vasseur. R.

Page 1