PAYS-BAS AUTRICHIENS. — WURTEMBERG

Jugerai:»! Je loi. — Jurés. — Jurés de Cattel. — Keure. — LaUœu pays de). — Langue française. — Lausager. — Légiliinalion, jj III. — Légitime, scrl. VJJX — Légitimité, sect. I et III. — Lésion. — Lettre et Billet de change. — Licitalion. — Livre numéraire. ■ — Loer. • — Loi portative. — Madelaer. — Maincté. — Main-ferme. — Main-mise. — Mainmorte ( gens de), (j T. — Main-plévie. — Maison mortuaire. — Majorai. — Majorité, § II, III et suiv. — Manhour et Manbouroie. — Marché à terme , § IL R. — Mariage , (j IL Q. — Majeur. R. — Mines, jj I. Q. ■ — -Mise de fait. — Moëres. R. — Monnaie, § I. Q. — Monopole. — Mort. — Gage. — Moulin, § VII. — Nantissement, § I et II. R. — Nantissement (pays de). Q. — Nécessité jurée. — Nullité, § VII. — Obligation. — Pain de père et mère. — Pairs de Hainaut. Pi. — Papier-monnaie , § III. Q.- — Parchon. — Partageurs. — Patenta paierais, sect. II , § III. R. — Pays réunis, § I et suiv. Q. — Pignoratif (contrat). Q. — Placards. — Plainte en matière civile. — Prescription, sect. I, § III, VII, art. 2,qmM. 15; sect. II, § V, VI, IX, XIII, XIV R.; et § VI cl XV. Q.— Preuve, sect. II, § II, art. 2, § III. art. I . R. — i>ri\ ilége, § I. Q.— Prodigue, § H. — Profession monastique, § I, n. 6. — Propre.— Puissance maritale, seet. II. — Puissance paternelle, sect. II, III et suiv. R.; et § II. Q.

— Purge.. — Quart, Tiers, et Demi-raisin. — Quint, Demiquint, Quole et Masure. — Rapport à loi. — Rapprochement de ligne. — Record de loi. — Recours. — Règlement ab intestat. — Relief précis. — Rembannissement. — Remploi, § I. R. ; et § IV et suiv. Q. ■ — Rencharge. — Renonciation à une succession future, § III, IV. — Rente constituée, § X, XL — Rente seigneuriale, § II , n. 8, 1 0. — Pienvoi de biens. — Représentation (droit de), sect. II, § IV. R. ; et sect. II, § III. Q. — Requête civile, § IL — Requête civile (petite).— Rescision, n. 5. — Réserve coiitumière, § VI, art. 5. R. — Restitution en entier contre les jugemens. Q. — Réunion. Q. — Revendication, § I. Q.

— Révision de procès, § I. — Révocation de testament , § III . n. 5. — Sainleur. — Saisine. R. — Secondes noces, § IV. Q. — Séparation de biens, sect. II, § III, art. I, n. 2. R.; et § I. Q. — Séparation de corps , § III , u. 2. — Séparation de palrimoine, § I. R.; et § LL Q. — Serment, (j II, art. I. — Servitude, § XXV, art. 3. R. ; et § II. Q. — Signature, § III, art. 5, n. 2. R. — Sociélé, § V et suiv. Q. — Subrogation de chose, sect. II, § II. — Substitution Gdéicommissaire , sect. VII, § III, art. 4; sect. X, § IV. R. ; et § X et suiv. Q. — Succession", sect. I, § LT, art. 2. — Succession fulure , n. 5. R. — Succession future (pacte sur une), § I. Q. — Tenue par loi. — Terrage. R.; et § III. Q. — Testament, sect. I, § I, art. 5, § U, art. 2, 5; § V, art. 1,2; sect. II, § m , art. 5*, n. 5 et suiv.; art. S. R ; et § I et suiv. — Testament conjonctif, § I. Q. — Tutelle, sect. II, § II. — Tuteurs en chef. — Usage (droit d'i, § II. — Usufruit, § III. — Usufruit paternel. — Vaine pâture , tj I. R.; et § I et suiv. Q. — Viduilé (droit de), § II. — Ville d'arrêt. R. — ■\Valeringue. — Wissembourg (statut du mandat de). Q.

Pays-Bas (royaume des). V. Abatage. — Absent. — Accises.— Ajournement, n. 14. — Apothicaire. — Armes, §11.

— Auditeur et Auditeur général. — Bénéfice d'inventaire. — Bourgucmeslre. — Bourse. — Brevet d'invention. — Canardière. — Cassation. — Certificat d'indigence. — Chambre des comptes. — Chasse, § IV, V et VII. — Chemin, n. 14. — Collation (droit de). — Compétence. — Conflit d'attribution. — Congé. — -Conseil de guerre. — Consignalion. — Contrefaçon.

— Corps législatif. — Correction. — Cour de cassation. — Curateur.— Délit militaire. — Désertion, n. 6. — Dicage. — Dispense de mariage, § I et III. — Drogues. — Echevins, § TV. — Effet rétroactif, sect. III , jj II, art. 4. — Embauchage. — Elat civil, § I. — Etranger. — Faillite et Banqueroute. — Fortifications. — Carence. — Gouverneur. — Haute cour. — Injure. — Tugemenl. — Juré; Jury. — Lamaneur. — Légitimation, sect.

III. — Lettre de mer. — Loi , § I. — Loterie. — Marché à terme. — Marque et contrôle, jj II. — Médecin. — Milice nationale. — Mine, § VII. — Mineur, § ILT. — Monnaie, § III.

— Motifs des jugemens. — Moulin. — Naturalisation, n. 4. — Navire. — Noblesse. — Notaire. — Officier de police judiciaire.

— Partage, g V. — Passe (droit de). — Patentes, <\ I, n. 8. — Pauvre, n. 5. — Peine , n. I I . — Poids et Péremption. — Mesures, § II. — Portes et Fenêtres. — Poudre de guerre, u. I. — .Pouvoir judiciaire. — Prescription, secl. III. — Propriété, n. 4 Règlement de juges, § III. — Remploi. — Sel, n. 15. — Témoin inslrumentaire, § U, n. 5, 1°. — Timbre. R.

Pologne. V. Lettre et Billet de change. — Ministère public. R.

Portugal. V. Cabotage. R. — Jugement, § XIV. Q. — Ministre public. — Prise maritime, § ILI et V. R.

Prusse. V. Condition. — Prise maritime, jj LU.- — Renonciation à une succession future, § VI. — Servitude , jj XXI , n. 4. — Succession, sect. I, Jj IL, art. 2. R.

Borne (cour de). V. Abus (appel comme d'). Q. — Année.

— Annexe. — Appel, sect. I, jj X. — Attache. — Authentique (acte). — Avignon. — Bref. — Bulle.— Cardinal. — Célibat. — Clergé. — Code , § III. — Evêehé. — Impuissance. — //; partibus (Evèque). — Légat. — Légitimation. — Liberté de l'Eglise gallicane. — Ministre public, sect. I. — Profession monastique. — Révision de procès , § III, art. 4. — Rote. — Souveraineté, jj VIII. — Vœux. R.

Bussie. V. Année. — Ecu de mer. — Etranger , § I. — Jugement, § VII bis. R. ; et § XLX. Q..— Prise maritime. — Renonciation à une succession future, § VI. — Roi, § I. — ■ Vol, sect. II, §11. R.

Sardaigne / Savoie et Piémont. V. Acte sous seing priïé , § I et IL — Aliénation. — Arrérages. — Aubaine, n. 9. R. — Cassation, § H. R. — Divorce, § VI. — Domaine public. Q.

— Effet rétroactif, sect. III, § ILI, art. 5. — Emphytéose, § VI.

— Institution contractuelle, § I. R. — Jugement , jj XIV et XV. — Juifs. R.; et § IX. Q. — Légitimité, sect. I. — Légitimité, jj I. — Mariage, § VIII- Q. — Ministre public. — Piémont. — Primogéniture. R. — Prise maritime, § IV. Q.— -Rente constituée, § XU. R.; et § IX. Q. — Rente seigneuriale, § II, n. 9. — Réversibilité des fiefs. — Révision de procès, § I. — Souveraineté, § VI. — Succession, seet. I, § II, art. 4. R.

Suède. V. Alleu. — Bigamie. — Lettre et Billet de change.

— Ministre public. — Monnaie, § V. — Prise maritime, § III. R.

Suisse. V. Bigamie. R. — Cassation, § II. Q. — Caution judicatum solvi. R. — Genève, § I et suiv. Q. — Inscription hypothécaire, jj II. Q. — Jugement, jj VIII. — Lettre et Billet de change. — Ministre public. — Succession vacante. — Religionnaires , § X. — Suisses. — Témoin inslrumentaire, § II , n. 5. R. — Testament,"^ VIIL Q.

Toscane. V. Archivés des contrats. — Prise maritime, § III et IV. R. — Rente foncière, § XIV. Q.

Turquie. V. Adultère, n. 1. — Année. — Commerce. — Consuls français. — Drogman. — Esclavage. — Elat civil, jj n. Etranger, § III. — Ministre public. R.

Venise. V. Ministre public. — Prise maritime, jj TV. — Protêt, § IX. R.

IFurtemberg. V. Effet rétroactif, sect. LTI, 5 II, art. 9. R.

Kota. Les traités d'alliance, de commerce, etc., avec les puissances élrangères se trouvent, à leur ordre de date, dans la Troisième table des lois françaises avant et depuis 1789.

TABLE V« — AUTEURS

Nota. Les jurisconsultes, publicistes, historiens et auteurs divers cités dansée Répertoire de jurisprudence et dans les Questious de droit, ue m'ont pas paru avoir besoin, comme les lois, les coutumes et les articles des six codes, de citations multipliées des titres, chapitres et articles des grandes matières où ils se trouvent sans cesse répétés, et où il est beaucoup plus facile de les trouver. Je me citations que j'ai cru nécessaires. L'excellente Table des auteurs qui termine les lettres

suis borné aux c

sur la profession d'avocat, par M. Dupin aine, m a beaucoup servi pour rectifier, ou pour compléter les titres de la fraude majorité des auteurs dont ma table se compose; mais n'ayant aucun des élémens

Abraham If'esel. — Commentarius ad novellas ullrajecii constituliones. V. Gains nuptiaux et de survie. — Légitimation. — Lois. — Majorité. — Renonciation. — Testament. R. V. Wesel.

Accursius (B). — Justiniani codex cum glossis. — Thésaurus, Dictiones et sententiœ. V. Héritier. — Hypothèque. — Institution d'héritier. Q. — Légitime. — Noces (secondes). — Règle catonieune. — Représentation (droit de). R. — Succession fulure (pacte de). Testament , § XVII. Q. — Usufruit paternel. R.

Acosta Cjér.). — Histoire et progrès des revenus ecclésiastiques. V. Carlulaire. R.

Aggenus urbicus. — De limilibus agrorum. V. Servitude. R.

Agier. — Supplément au journal du palais de Toulouse. V. Quarte de conjoint pauvre. R.

Âguesseau (le chancelier d'). — OEuvres contenant ses discours pour l'ouverture des audiences, ses mercuriales, ses plaidoyers, etc. V. Ab iralo, sect. I, IV et V. R. — Acte snus seing-privé, § II. — Action. — Actionnaire. Q. — Alimens, § I. — Appel, sect. I et suiv. — Assiette de rente. — Autorisation maritale, sect. TetX. — Avortement. — Bannissement, § I. — Bar.

— Bretagne. — Cassation, tj V. — Champart. — Chirurgien, jj I. — Clameur, (j I. — Code, tj III. — Communauté, § V.

— Confirmation. — Continuation de communauté. R ; et § III et suiv. O. — Contrainte par corps § V. Q. — Démission de biens. R.; et § II. Q. — Divorce, VI. Q. — Donation. R.; et 5 VI. Q. — Dot. — Droit naturel. — Effet rétroactif, sect. ni. R. — Endossement, tj I. Q. — Exhérédation, § VII. R. — Faux, § X.HI. Q. — Grosses des actes judiciaires. — Héritier.

— Hors de cours. — Inscription de faux. — Institution d'héritier. R. — Intérêts, § II. Q. — Jeu. — Jugement. R.; et \ III. Q. — Légitimation. R. — Légitimité, sect. II, § II. R.; et J IL Q. — Légitime. — Légitimité. — Legs.secl. IV. — Majorai.

— Mariage, sect. III et suiv. R. — Maternité. Q. — Mineur.

— Ministère public. — Nices (secondes). — Nom. — Nullité.

— Occupalion. — Opinion. — Preuve. — Propre. — Puissance paternelle. — Quarte tréhellianique. — Prétention, § I.

— Renie foncière et seigneuriale, tj XX.II. Q. — Représentation (droit de). — Réserve coutumiére. R. — Révocation de testameut. — Rivière. — Séparation de corps. R. — Servitude, $ II. Q. — Signature. R. — Société, § I. Q. — Sourd-muet.

— Subrogation de personne, sert. II, § VIII. — Substitution lidéicommissaire, sect. IX. — Sm-re^k.n, •. t. I, *; n; ;,ri. III. — Suggestion, § I. — Syndic des gens de mer. — 1 émoiri instrumenlaire, § H. — Témoin judiciaire, § I, art. 3. — Témoin

judiciaire, § I, art. I. — Testament, sect. I, § I et suiv. R.; et t) VI et suiv. Q. — Testament. — Tribunal de police, sect. n, tj III. — Usage. — Vol, sect. H. R.

Aguesseau (l'avocat-général d), fils du chancelier. — Plaidoyers et réquisitoire?. V. Ab irato. — Adultère, (j H. Q. — Alimens, § IV. R. — Biens nationaux, tj IL — Continuation de communauté, § UI et suiv. — Conquête. — Engagement. § I. — Etranger, § I. — Ignorance. Q. — Rappel à succession. — Rapport à loi. — Récusation. — Testament. R. et Q.

Aquirre (Jos., card. d'). — Collectio maxima conciliouum liispan. V. Clandestinité. R.

Aignan. — De l'état des proiestans en France, depuis le seizième siècle jusqu'il nos jours. V. Religiounaires. R.

Aimar (René). — Explication de Uordotmatice de 1 755 , concernant les testamens. V. Teslamens. R.

Aimoin. V. Baron. — Roi. — Sacre. — Trésorier de France. R.

Albéric. V. Légitimation. — Prétérition. R. et Q.

Albert (d'). — Recueil des arrêts notables du Parlement de Toulouse. V. Arbitrage. — Augmeut. — Cession de biens. — Choix, § I. — Dégueipissement. — Education. — Gains nuptiaux et de survie. ■ — Jugement. — Légataire. — Péremption. — Représentation (droit de). — Révocation de procureur. — Substitution lidéicommissaire , sect. I,§ VIII. — Testament, sect. I, § II, art. 2. — Testament, sect. I, (j I, art. 1 . — Virile,

Alciat (André). — Opéra omnia. V. Alleu. — Dot. R. — Légitimité, § IL — Présomption. — Prétérition, § I. ■ — Substitution lidéicommissaire, § VIII et suiv. Q.

Alexandre. V. Autorisation maritale, sect. VI, tj I. — Institution d'héritier. — Légitimation. — Légitime. R. — Légitimité, tj IL Q. — Prescription. — Question d'Etal. — Rappel à succession. — Substitution lidéicommissaire, § III et suiv. Q. — Vente, tj 1. R.

Alleserra (Ant. David). — De fictioiùbus juris. V. Subrogation de chose, sect. U, § II. R.

Amyrault. — De la souveraineté du Roi. V. Roi. — Souveraineté. R.

Ancharanus. V. Légitime.

Ancillon. — Traité de la différence des biens dans le ressort de la coutume de Jleaux. V. Démission de biens, § III. Q.

André (Jean). V. Légitimation. R. — Mariage, tj VIII. Q.

Angélus. V. Légitimation. — Légitime. R. — Substitution lidéicommissaire, tj VIII et suiv. Q.

ANSELMLS. — BANNELIER.

.iiiselnius Tribonianus belgicus. \. Cuulunie, § III. — Papier monnaie, § IV. Q. — Roule constituée. R.

Anselmo. — Commentaire sur VF-dit perpétuel. V. Simulation. — Succes<ion future. — Substitution fidéirommissaiic, secl. VIF, § III, an. 4. — Testament, sert. II , § I el suiv. R.

Antoine Mathieu. — V. Tenue par la loi , § IV. R.

Antoine ( le père ). — Tlieologia moralis. V. Témoin judiciaire, § I, art. 6. R.

Arétin. Y. Prescription. — Question d'état. R.

Argentrè (Bertrand d'). — Commentant in patrias Britonum teges. V. Ab irato. — Alimens, Jj V. — Alluviou. — Apparagement, § II. — Appropriance, Jjlet suiv. — Autorisation maritale, secl. II. — ■ Autori.-alion maritale, seel. VI, Jj I. R. — Avantages entre époux, Jj II. Q. — Bannie. — Bar. — Bâtard, secl. I. — .Bénéfice d'inventaire. — Biens, § I. — Bretagne. ■ — Caution Judicatum solvi , § II. — Cens, § II. — Communauté , § I. R. — Compétence. R. — ■ Couquèts, Jj I. Q. . — ■ Contradiction. R. — Déclaration de commaud. Q. — Démembrement de fief. R.— Démission de biens, Jj III. Q. —Déposition. R. — Domaine congéable. Q. — Donation. — Douaire. — Election d'ami. — Gaius uupliau.v et de survie. — Hérédité — Héritier.— Incendie. — Indices. — Interruption de prescription. — Jeu de fief. — Légitimation. — Légitime. — Lésiou. ■ — Majorité. — Mineur. — Moulin. — Novatiou. R. — Partage, § VI. Q. — Prescription. R. et Q. — Prix.R. ■ — Propres, g III*. Q. — Puissance maternelle. — Quarte de conjoint pauvre. — Question d'état. — Rapporta loi. — Rapport à succession. R. — Remploi, § III. Q. — Représentation (droit de). — Réserve coulumière. — Simulation. Q. — Substitution lidéicommissaire, secl. VIT, § III, art. IV. — Succession, sec!. I, § II, ait. V. — Suggestion, § I. — Terrage. — Testament, sect. I, § V, art. 1. R. — Tiers coutumicr. Q. — Tutelle, sect. II et suiv. — Usage. R.

Argou. — Institution au droit français. V. Continuation de communauté, JjV. — Coutrat de mariage, Jj II. — Dette concomitante. Q. — Donation. — Fief. — Franc-alleu. R. — Légitimité, § V. Q. — Mineur. — Préciput conventionuel. R. — Rente foncière et seigneuriale , § XIV. Q. — Subrogation de chose, secl. II, Jj III. R.

Arius Pirtellus. V. Transaction, Jj I. R.

Astruc. — Traité des servitudes. V. Servitudes. R.

Aufrerius. V. Institution contractuelle. R.

Augeard (Malh.). — Arrêts notables de différais tribunaux du royaume. V. Aubaine. — Autorisation maritale, secl. VI el IX. R. — Avantages entre époux, § I. Q. — Bourgeois, JjV. — Clandestinité, sect. II, § II. — Complainte. R. — Condiliun, l I. Q- — Douaire. — Hôtellerie. R. — Hypothèque, § XII. — Institution contractuelle, § II. Q. — Institution d'héritier. — Légitimité. R. — Monnaie décimale. Q — Rappel à succession.

— Réversion, sect. I. R.; et Jj I. Q. — Séparation de biens. — Séparation de corps. — Substitution lidéicommissaire, sect. XII, Jj III, art. 2. — Témoin judiciaire, Jj I , art. 5. — Testament , sect. I , Jj II , art. 2. — Usufruit , "jj I et suiv. — Vœux , secl. I. R.

Auroux des Pommiers. — Commentaire sur la coutume de Bourbonnais. — ÎYoles sur le Traité des substitutions de Ricard. V. Continuation de communauté, Jj I. Q. — Francalleu. — Institution contractuelle. — Moulin. — Noces (secondes). — Partage d'ascendant. — Propres. — Représentation ( Droil de). — Révocation de donation, § I. R.

Authomne. — Commentaire sur la coutume de Bordeaux.

— Conférence du droit français avec le droit romain. V. Ban de vendange. — Cabal. — Chasse, Jj IV. — Diffamation. B.

— Hypothèque, Jj IV bis. Q. — Légitime. — Réversion, sect. I — Sacrilège. — Séparation de patrimoine. — Substitution di-

recte, Jj III — Testament, sect. III. — Tutelle, sect. II et suiv-

— Vol, sect. I. R.

Auzanct. — Commentaire sur la coutume de Paris. V. Augment. — Bail, Jj VII. — Bàlinieul. — Clôture d'inventaire. — Code . Jj III. — Compérage. R. — Démission de biens, Jj III. Q. — Dette concomitante. Q. — Douaire. — Franc-alleu. — Héritier. R. — Hypothèque, Jj XIII. Q. — Indivis. — Institution contractuelle. — Légataire. — Légitimation. — Légitime. R. — Paraphernal. Q. — Puissance paternelle. — Rapport à succession. — Réserve ronlumière. — Réversion, sect. II. — Révocation de codicille, Jj V. — Révocation de legs, § I et suiv.

— Séparation de biens. — Servitude. — Succession, secl. I, Jj II, art. 5. R. — Succession vacante, Jj II. Q. — Subrogation de choses , sect. H, § I, art. 2. — Teuement de cinq ans, Jj VI. Testament, sect. II, Jj IV, ail. 2. R.

Aventin (Jean) — Glossaire. V. Alleu. R.

Aymon. — Commentaire sur la coutume d'Auvergne. V. Légitime administration. — Terrage, Jj I el suiv. Q.

Ayraull. — L'ordre, formalité, et instruction judiciaire, dont les Grecs et les Jlomains ont usé es accusations publiques , conféré au style et usage de France. V. Péremption, jj U et suiv. Q. — Preuve. R.

Azon. V. Légitime. R.

Azuni. — Droit maritime de l'Europe. V. Prise maritime. R. ; et § IV. Q.

Bach (de). V. Progation de juridiction. R.

Bactjuel (Jean). — OEuvres contenant divers traités sur les droits de jusiiee, d'aubaine et de déshérence, sur la chambre du trésor. V. Abolition. — Ajournement. — Alluviou. — Autorisation maritale, sect. VI, Jj I. — Autorisation maritale, sect. X. R. — Avantages entre époux, Jj IV. Q. — Avignon. — Bénéfice d'inventaire. R. — Billet de commerce, Jj IL Q. — Caution Judicatum solvi , § I. — Caution Judicatum solvi, Jj II. — Cession de biens. — Chasse, § III et X. — Clain, § I. — Continuation de communauté. — Conventions matrimoniales. — Dédit. — Domicile élu, Jj H. — Dot. — Garantie des créances.

— Habitation. — Héritier. R. — Hypothèque, § XIII. Q. — Institution contractuelle — Jeu de Gef. — Légataire. — Légitimation. — Légitime. — Licilation. — Mainmorte. — Moulin. Locatairie perpétuelle. Q. — Mainmorle. — Mariage, secl. IV et suiv. R. — Pignoratif (contrat). — Prescription. — Quarte trébellianique. — Rente seigneuriale. — Réserve coutumière. — Réversion, secl. I. — Rivière. R. — Terrage, Jj I et suiv. — Tiers routumier. Q. — Séparation de patrimoine. — Subrogation de personne, sect. II, Jj VIII. — Subrogation de chose, sect. II, § I. art. 2. R.

— Succession vacante , Jj II. Q. — Testament , sect. II ,§ II , art. 1. R.

Balbus. V. Prescription. R.

Balde. Sur la loi de summti trinitate. V. Avantages entre époux, Jj II. Q. — Autorisation maritale, sect. AT, § I. — Caution, § IV. — Héritier. — Légitimation. — Légitime. R.

— Légitimité, § II. Q. — Noblesse. — Noces (secondes). — Peine testamentaire. — Prescription. — Question d'Etat. R. — Prétention , § I. Q. — Simulation. — Souveraineté , Jj V. — Testament, sect. I, Jj IV. R. — Testament, Jj XII. Q. — Vente, § I. R.

Baluze. Capitularia remua f'rancorum. V. Adoption, § IU. R.

Banneher. — Traité des cheptels. — Notes sur les traités de droit français, a l'usage de la Bourgogne, par Davot. V. Autorisation maritale, sect. VII bis. — Banalité. — Ban de vendange. — Servitude. ■ — Testament, sect. II, § III, art. 1 —

TABLE

ment, sect. H, $ III, an. III. R. — Testament, § TI el s \ — reslament, § IX. Q. — Tour de l'échelle. R.

Baralle. — Recueil. V. Substitution fidéicommissaire, su t X § VU. K.

Barbalia. V. Légitimité, § II. Q.

Barbey rac. — Le droit de la nature et des gens, traduit d,i latin de Samuel Piifl'eudoi f. — Traité philosophique des lois naturelles, etc. Le Droit de la guerre et de la paix de Grolius. V. Droit naturel. — Miuislre public. K.

Barbin. Y. liaibines. R.

Barbosa (Pierre). — Commc/itaire sur tes Pandectes. — De potéstaie episçopali. Y. Clocher. — Légitime. — Nullité. — Profession monastique. R. — Mariage, § VIU. Q.

Barbier. Annotateur d'Argou. T. Continuation de communauté, $ V. Q.

Bardet. — Recueil d'arrêts du parlement de Paris avec les wïtss de Cl. Berroj er. Y. Adultère, § II. Q. — Arbitrage. — Bannissement, § I. — Bans de mariage. — Cession de biens. — Complainte. R. — Confession, § II — Dédit. — Démission de biens, j IT. — Douaire. — Héritier. R. — Hypothèque, § XII. Q. — Légataire. R. — Légitimité, § V. Q. — Medbies (legs de). R. — Papier monnaie, jj V. Q. — puissance paternelle; — Réalisation. — Récompense. — Renonciation. R. — Réversion, jj I. Q. — Révocation de codicille, jj T. ■ — Séparation de corps.

— Subrogation de chose, sect. II, § I, an. i. — Substitution

i ommissaire, sect. XII, § VI. — Succession, sect. I, 'i III, ait. 2. — Succession, sect. I, § ni, art. o. R. — Suppression de titres, § I. Q. — Testament, sect. I. § I, art. 5. — Testament, «cl. I, j II, art. 5. R.

Largereau. — Diverses leçons sur Pordotmance de I C 1 5. T- Subrogation de personue, sect. I. R.

Barraud. — Commentaire sur la coutume de Poitou. Y. udc. R.

Barri. IV. — Tractatus de successionibus testati el intestati. V. Choix, § I. R.— Légataire, § in. Q. — Légitimation. — Légitime. Pi. — Mariage, tj TIII. Q. — Noces (secondes). — Puissance paternelle. — Quarte de conjoint pauvre. — Quarte trêbeUïahique. — Renonciation à une succession future. — Substitution directe, § I. — Substitution directe § IL — Testament, sect. II, § m, art. 8. R.

Barthole. — Qucsliones m maleriam arbilrorum, etc. Y. Accusé. R. — Avantages aux héritiers présomptifs, § II. — Avantages entre époux, i, II. Q. — Autorisation maritale, sect. X.

— Bail. § VU. — Bail, (j XI. R. — Confession, § II. Q. —

Conventions matrimoniales. — Déguerpi, sèment. — Dot.

Double lieu.— Effet rétroactif, sect. III, § III et suiv. — fidéirommis tacite. — Héritier. R.: et 5 III Q. — Hypothèque, J IV el suiv. Q. — Légataire. — Légitimation. — Légitime. R.

— Légitimité. R.; et J H. Q. — Legs. R. — Lovers et fermages, 5 L Q. — Mariage, sect. IV, $ III. R ; et § VlH. Q. — Mitoyenneté. — Pei itaire. — Prescription, sect. I et suiv. R. — Prétention, jj I. Q. — Preuve. — Piiis-ance paler-

— Quarte Irébellianique. — Rapport à succession. — Représentation [droit de).— Révocation de legs, Jj I et suiv. Ri

— Stipulation pour autrui. Q. — Subrogation de personne , »ect. II, J IV. — Substitution directe, $ IV. R. — Témoin judiciaire, § I, art. 5. R. — Terrage, § I et suiv. Q. — Testament, seet. IL. § III, art. 8. R. — Tente, $ I et suiv. R.

Basmaison (de). — Commentaire sur la coutume de Normandie. V. Donation. — Légitime administration. — Terrases, S I el suiv. Q. ° ' J

Basnage. — Coutume de Normandie—Traité des hypothèques. Y. Adultère. — Amélioration. — Aînesse. — Arbre.

Autorisation maritale, sect. VI, Jj I. Autorisation maritale, sect. VIL — Autorisation maritale, sent VIU. R. — Avan-

U TEURS

lages entre époux, § I et IV. Q. — Avers. — Bail, § VII. R.

— Rail , § III. Q. — Banalité. — Banon. — Bar. — Bassiu (droit de). — Bâtard, sect. I. — Bénéfice d'inventaire. — Bois, j' III. — Calleux, sect. III, Jj I. • — Cessiou de biens. — Chirurgien, § I. — Clameur, § I. — Concubinage. — Contrai de mariage. — Débat de tenure. — Déguerpissemcnt. — Démis sion de biens, § II, III et VI. Q. — Douaire. R. — F.mpèchemens, § IV. — Gains nuptiaux et de survie. R. — Garantie . § VI. Q. — Héritier, — Hypothèque. R.; et § XIII. Q. — Incendie. — Institution contractuelle. — Inventaire. — Légalaire. R. — Légitime. — Légitimité. — Meuble. — Moulin. — Novation. — Nullité. — Paraphernal. — Paterna paternis. R.

— Partage, § VI. Q. — Prescription, § XI. Q. — Propre. R.

— Puissance maritale. — Puissance paternelle. — Rappel à succession. — Rapport à succession. — Récompense. R. — Remploi, § IU. Q. — Représentation (droit de). — Réserv» coutumière. — Retrait de mi-denier. — Réversion, sect. II. — Sénalus-consulte velléien. — Séparation de biens. — Séparation de patrimoine. — Servitude. — Subrogation de chose, sect. II, § IL — Subrogation de personne, sect. II, § IV. — Succession, sert. I, (j II et suiv. — Testament, sect. I, § IV et suiv. — Tiers coutumier. R.; et § I. Q. — Transfert, tj I. — Tribunal d'appel, § V. — Tribunal de commerce, J, VI. Q. — Tutelle, sect. IV el suiv. R. — Tuteur, § III. Q. — Vaine pâture. R. — Velléien, Jj I el IH. Q. — Vente, § I et suiv. — Viduité 'droit de), J) II. — Vue, § II et suiv. R.

Basoclics. — Recueil. V. Usage (droit d'), sect. II K.

Basset. — Plaidoyers et arrêts de la cour du parlement de Dauphiné. V. Avantages entre époux. — Bagues et joyaux. R. — Caution judicatum solvi, § I. — Cautiou judicalum sohi, § II

— Cession de biens. — Champart. — Charivari. — Choix, § I

— Confesseur. — Déguerpissement. — Faux. — Imputation par échelette. R. — inscription de faux, § I. Q. — Légalaire. R. — Papier-monnaie, § IV. — Payement, jj II. Q. — Prescription. — Puissance paternelle. R. — Prétention , jj IL Q.

— Réversion, sect. I. — Substitution directe, § IV." — Terrier ■ — Tutelle, sect. IV et suiv. R.

Bastin. V. Testament conjonctif, § I. Q.

Baudouin. — Sur la coutume d'Artois. Y. Baillée. — Quint datif. — Quint naturel. R.

Beaumatloir. - — Coutume de Beauvoisis contenant les assises et bons usages du royaume de Jérusalem. Y. Abattre. — Araisonner. — Bourgeois , J ,V. — Calleux , sect. I. — Chevance. — Combat judiciaire. — Communes. — Complainte. — Démembrement de fief. — Entre-cours. — Fondalité. — Fran«fief. — Franc-homme. — Honoraires. — Réunion féodale. R. Suzeraineté. R. — Usage (droit d'), § V et suiv. Q. — Voisinage, § I. R.

Beaudouin (François). V. Code, § I. R.

Bechet. — Commentaire sur la coutume de Samtonge. V. Champeaux. — Noces (secondes . R.

Beck. Précis sur le droit de change. Y. Lettre et billet de change, § II et suiv. R.

Becmatm. Y . Prorogation de juridiction. R.

Belair-Pouiain. Y. Baillée. R.

Bellemera (Jean). V. Légitimation. R.

Belordeau. — Commentaire sur la coutume de Briff^uc . recueil des arrêts notables du parlement de Bretagne, v . Alimens, § VHI. — Appropriance, § VH. — Arbitrage. — Autorisation maritale, sect. VII. — Baillée. — Cession de bieus.

— Date. R. — Démission de biens, § in. — Domaine congéable, § I. Q. — Voisinage, § U. R.

Benedictus (Benoit). V. Bar. — Contre-augment.— DoribKlien. — Héritier. — Institution contractuelle. — Légilimatioo. Légitime. — Renonciation à une succession future. R. —

BENVENUTTI STRA.CCHA. — BOUCIIEL.