Tes

Retrait successorial. — Révocation de testament , Substitution directe, § I. R. — ïerrage, § I et suiv, tament, sect. n, § IV, art. 2. R.

Benvenutti Straccha. — Tractalus de mcrcalurd. V. Vente Jl. R.

Berault. — Commentaire sur la coutume de Normandi Arrière-panage. R. — Avantages aux héritiers présomptifc Q. — l'ail, § III. Q. — Bâtard, sect. I taire

Du droit de lu guerre et de la paix. V.

Bénéfice d'inven- Cession deviens. R. — Démission de biens, § VI. Q).

— Douaire. — Empéchemens, § IV. — Interdiction. — Para phernal. — Prescription. — Récusation. — Servitude. — Subrogation de personne, sect. II, § IV. — Testament, sect; II, § II, art. I . — Vue, § II et suiv. R.

Bergier. — Notes sur le Traite des substitutions de Ricard. V. Donation. — Dot. — Institution contractuelle. — Mineur.

R. Légitime, § II. — Paraphernal. Q. — Substitution lidéi-

commissaire, sect. XIII. — Testament, sect. I , § D, art. 2 et suiv. R.

Bcrlichius. V. Compnlsoire, § II. — Légitime. R.

Bernard. — Code des Paroisses. V. Chevalier. R. Tenement de cinq ans, § I. Testament , sect. I , § II , art. II. R.

Berriat de Saint-Prix. — Cours de Droit criminel fait à la faculté de Grenoble. V. Légitimité. R.

Bejriat de Saint-Prix. — Cours de procédure civile. V. Bureau de conciliation. R.

Berroyer. — Arrêts notables du Parlement de Paris. — Bibliolliei/ue des coutumes. — Commentaire sur la coutume du Bourbonnais. — Commentaire sur la coutume de Paris. — IVotes sur les Lois civiles par Domat. V. Confessiou , § II. Q. Héritier. Légitime. Prescription , sect. I. R. Succession, § V. Q. Testament , sect. I , <j II , art. ni. R.

Berton de Fromental. — Décisions du Droit civil , canonique et français, avec des observations sur la jurisprudence des pays qui se régissent par le Droit écrit. V. Servitude. R.

Bertrand. — Sur la coutume de Met:. V. Démission de biens, § m. Q.

Besoldus. — De jure tcrritoriali. V. Prise maritime. R.

Betsius. V. Autorisation maritale, sect. VI, § I. R.

Bezieux (le président de). — Arrêts notables du Parlement de Provence , pour servir de suite aux compilations de Boni/ace. V. Ab irato, sect. I. R. Adultère , § n. Q. Atermoiement. Cession de biens. Clocher. R. Dot. R. et Q. Faillite et Banqueroute. Légitime, § VUI. R. et § Vin. Q. Prescription. Puissance paternelle. R.

Bignon (l'avocat général). — Plaido) ers et 'réquisitoires. V. Ab irato. Alleu. Témoin judiciaire, § 1 , art. V. R.

Billecart. — Commentaire de la coutume de Châlons. V. Remploi , § IV. Q. Servitude. Suggestion , § IL Testament , sect. II, § n,art. IV. R.

Bjscay (Martin). V. Infançon. R.

Blalisiône. — Commentaire sur les lois anglaises. V. Divorce, sect. IV, § X. R.

Blondeau (le professeur). V. Effet rétroactif, sect. IU, $ in et suiv. R.

Blye (le président de). V. Subrogation de chose , secl. n , J ID. R.

Bobé (Jean). — Sur les coutumes de Meaux et de Pons. V. Servitude. — Tour de l'échelle. R.

Bodreau. — Commentaire sur la coutume du Maine. V. Avantages entre époux, § I. Q.

Bodin (Jean).- Droit naturel.

Boehmer (Just. Kenning). — Consultations sur le droit de change. — Exercitationes ad Pandcctas in quibus prœcipua digestorum capita cxplicaulur. — Introductio in jus publicum universum. — Jus ecclesiasticum proies tan tium. V. Légitimation.

— Lettre et billet de change, § II et suiv. R. — Renie foncière et seigneuriale, tj XIV. O. — Terrage. — Succession, sect. I , § n, art. 5. Pi.

Boérius (Boyer). — Corisuetudiites Biiurigum. — Decisiones Burdigalenses V. Autorisation maritale, sect. VII. — Bail , (j IV. — Bourgeois. — Contradiction. — ■ Franc-alleu — Héritier — Interdiction. — Institution contractuelle. — Légataire.

— Subornation. R.

Bognel. — Sur la coutume de Bourgogne. V. Représentation (droit de). R.

Boiceau. — Traité de la preuve par témoins en matière civile. V. Emphytéose. R. — Preuve, § VH. — Succession, § XI. Q. — Taille de marchand. R.

Boich. (Henn). — Commenlari in Décrétâtes. V. Lésiti ■nation. R.

Boivin. V. Prescription. R.

Boniface (Hyacinthe de). — Hecueil des arrêts notables de la cour du parlement de Provence. V. Ab irato. — Accedil. — Adultère, § II. Q. — Apothicaire. — Arbitrage. — Arbres. — Arrérages. — Arrhes. — Bénéfice d'inventaire. — Blanc-seing.

— Blessé, § I. — Caution. — Cession de biens. — Chevalier

— Choix, § I. — Compensation. R. — Crainte, § I. Q. — Déguerpissement. — Domestique. ■ — Dot. — Education. R

— Endossement, § IV. Q. — ■ Expert. — Faux. — Gains nuptiaux et de survie. — Gibier. R. — Impntalion par échelette. Q. — Injure. — Jugement. — Prescription , § VI. Q. — Preuve, § VII. Q. — Légitime. — Legs. — Nullité. — Paraphernal. — Prescription. R.; et § VI. — Preuve, § VIL Q. — Puissance paternelle. — Quarte trébellianique. — Rapport à succession. — Récusation. — Renonciation à une succession future. — Rente seigneuriale. — ■ Retrait d'utilité publique. — Réversion, sect. I. — Révocation de legs, § I et suiv. R. — Révocation de testament, § n. Q. — Séparation de patrimoine.

— Stellionat. — Subrogation de personne, sect. U, § IV. — Substitution directe, § V. — Substitution ûdéicommissaire, sect. Vin. — Substitution fidéicommissaire, sect. X, § IV, art. 4. — Signature. R. — Signature, § m. Q. — Testament , sect. I, § I, art. 1 et suiv. R.; et § XVI. Q. — Transaction, § I.

— Usage (droit d'), secl II. R. — Virile, § IU. R. — Voisinage, § III. — Vol, sect. I. R.

Bonnet. — Collection. V. Légitime. R.

Boort (Pierre). V. Légitimation. R.

Borel. V. Carrière (voierie). R.

Bornier. — Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV pour la réformalion de la justice. V. Aval. R. et Q. — Blasphème. — Civiliser. — Compensation. — Consuls des marchands. — Interrogatoire sur faits et articles. R. — Opposition aux jugemens par défaut, § IX et suiv. Q. — Requête civile. — Réversion, sect. I. R. — Solidarité, § II. R.

Bon. — Defeudis Hoiiand. V. Légitime. — Terrage. R.

Bossus (de). — De dote fîliarum. V. Dot. R.

Bouault. — Sur la coutume de Touraiue. V. Tenement du cinq ans, § I. R.

Bouchain. — Plaidoyers. V. Charivari. R.

Bouchaud. — Essais historiques sur les lois traduites de l'anglais. V. Héritier. R.

Bouchel. — Bibliothèque canonique. — Bibliothèique ou tré-

964 TABLE V. -

sot du droit français. — Commentaire sur lu coutume de Sentis.— Somme bènèficiale. V. Appel, § IX. Q. — Ancrages. — Bestialité. — Bordel. — Cession de biens. — Chasse, jj X. — Chicaue. — Complainte. — Commerce, § I. R. — Continuation de communauté. R.; et $ I. Q. — Dénonciation de nouvel œuvre — Douaire. R. — Hypothèque, Jj XIII. Q. — Jugement, § VII. — Légataire, — Légitimation. — Légitime. R. — Litispendance, § I. Q. — Office. — Procureur ad Viles,

— Promesse de changer de nom. — Puissance paternelle. — Quarte trébellianique. — Sacrilège. — Séparation de biens. — Séparation de corps. — Souveraineté, § VI. — Témoin judiciaire, § V. — Tutelle, sect. ill et suiv. — Vavassorîe. R.

Boucher cPArgis. — Recueil des principales ordonnances' . — Traite des gains nuptiaux et de survie. V. Atfirmation. — Apôtres. — Bagues et joyaux. — Date. — Dévolution coutumiere. R. — Gains nuptiaux et de servie, § III et suit. Q. — Habitation. — Légitime. R.; et Jj IV. Q. — Lettres de ratification. R. — Mines, (j I. Q. — Paraphernal. — Puissance paternelle. — Quarte de conjoint pauvre. — Virile, jj III. R.

Boucheul (Jos.). Corps et compilation de tous les commentateurs sur la coutume de Poitou. — Traité des conventions de succe'derj ou successions contractuelles. X. Avantages entre époux. — Banalité. — Basse-justice. — Caution judicatum solvi, jj II. R. — Contrat de mariage, § U. Q. — Cumul. — Désaveu. — Double lien. — Droits successifs. — Héritier. — Institution d'héritier. — Légitime administration. — Moulin.

— Représentation [droit de,. — Servitude. — Surenchère. R.

— Vaine pâture, jj II. Q. — Voie de fait, (j I. R.

Boug (le président de). — Recueil des édils, déclarations de la province d'Alsace. V. Aubaine. — Bourgeois, § I. — Juif*.

— Moulin. — Serment. — Usage (droit d'), sect. IL R.

Bouguier. — Arrêts célèbres et mémorables du parlement de Paris. X. Douaire. R. — Hypothèque, § IV bis. Q. — Institution contractuelle. — Légataire. R. — Papier-monnaie, V. Q. — Palerna palernis. — Rappel à succession. — Surenchère. R. — Triage. Q. — Voisinage, § V. R.

Bouhier (le président). — Coutumes du duché de Bourgogne avec des observations. V. Acceptation de communauté. — Ancien, § I et H. — Assemblée, § III. — Autorisation maritale, sect. H et suiv. R. — Avantages entre époux, jj II. Q. — Railli seigneurial. — Banalité. — Ban de moisson. — Ban de vendange. R. — Cantonnement , § VIII. Q. — Chasse, § IV.

— Code, jj III. — Colombier. — Communaux, § IV. — Contradiction. — Conventions matrimoniales. — Corvée seigneuriale. — Dénonciation. — Dette. — Divorce. — Domicile. — Douaire. — Effet rétroactif, sect. III, j) II et suiv. — Esclave,

— Etat civil, jj IL — Franc-alleu. — Garenne. — Héritier. — Hypothèque. — Légitime. — Légitime administration. R. — Mariage, j) VIL Q. — Moulin. — Notoriété (acte de). — Puissance paternelle. — Rappel à succession. R. — Remploi, Jj IU. Q. — Représentation (droit de). — Révocation de codicille, j: H . R. — Révocation de donation, § IV. Q. — Révocation de testament. R, — Révocation de testament, § I et suiv. — Société, jj I. Q. — Substitution directe, jj II. — Substitution fidénoinnùssaire , secl. VII, (j HI, art. 4. — Témoin instrusmenlaire, jj II. — Testament, sect. I, jj II, art. 5. — Testament, § VI et suiv. — lier, coutumier. Q. — Tutelle, sect. IL et suiv. — Usage (droit .1' , (j VII et suiv. Q. — Usufruit ,

Y R- — Vaine pâture, j, 1 et suiv. Q. — Valenciennes. R.

Bou.'ainvitliers. — Oliuvrcs traitant de plusieurs points d'histoire relatifs au droit public de la France. A . Communes. — Démembrement de fiel. — Prince. — Roi — Signature.

— Viguier. R.

Boulé (le presid.). — Institutions au droit coutumier du

Haàtaut. X. Communauté de biens entre époux, g I et suiv.

luti.in coutumière, ;j III. Q. — Rente constituée. R.

Terrage, JJ III. Q.— Testament, sect. I. j II, art. 5. R.

AUTEURS

Boutlay: — Commentaire sur la coutume de Tours. X. 1enement de cinq ans, § IV. R.

Boullenois. — Questions sur les démissions des biens. —

Traité des statuts personnels et réels. X. Améliorations.

Autorisation maritale, sect. X. R. — Avaulages entre époux, jj II. Q- — Calleux, sect. III, jj II. R. — Communauté, J I. — Conventions matrimoniales. — Démission de biens. R. ; et § II. Q. — Dette. — Domicile élu , jj IL — Douaire. — Effet rétroactif, sect. LU, § II et suiv. — Gains nuptiaux et de survie. — Héritier. — Hypothèque. R. ; et § IV. Q. — Ignorance. — Iustilutiou d'héritier. — Jugement. R. ; et jj XIV. Q. — Légitime. — Lettre et Billet de change, § II et suiv. — Main-plévie. — Majorité. R. — Mariage , § VII. Q. — Nécessité jurée. — Prescription. ; et J XV. Q. — Puissance paternelle. — Rappel à successiou. — Récompense. — Remploi. — Renonciation. — Subrogation de chose, sect. II, § I, art. I. — Subrogation de persoune , sec! II , § V. — Successiou , sect. I , (j II et suiv. — Teuue par la loi, jj IL — Testament, seel. I, § V et suiv. R. ; et § XII. — Tiers coutumier. Q. — Viduité [droit de), §11. — Ville d'arrêt. U.

-Historiens de la France et des Gaules.

Bouquet (Dom.).- V. Roi. R.

Bourdin. X. Apôtre. R.

Bourdot de Richebourg. — Coutumier général. X. Double lien. — Herbage. — Quint datif. — Rappel à successiou. R. — Succession, § V. Q.

Bourjon. — Commentaire sur la coutume de Paris. — Droit coutumier de la France. X. Arrérages, jj I. Q. — Autorisation maritale, secl. VI, § I. — Bail, jj III. — Eail, § XIII. — Caution judicatum solvi ,j I. — Complainte. — Chemin. — Douation. R.; et jj VI. Q. — Douaire. R. — Enregistrement ( droit d'), § XX. Q. — Habitation. — Habitation (droit d). — Hérédité.

— Héritier. — Institution contractuelle. — Interdiction.— Jeu de fief. — Légataire. — Légitimation. — Légitime. R. — Légitimité, § V. Q. — Legs. — Meuble. — Mitoyenneté, — Noces (secondes). — Office. — Préciput conventionnel. — Propres. — Puissance paternelle. R. — Remploi, § IV. Q. — Servitude. R.

— Servitude, § V. Q;- — Société, sect. III. — Société d'acquêts.

— Sous-location. — Subrogation de chose, sect. II, § I, art. 2.

— Subrogation.de personne , sect. II, § I. — Substitution directe, § II. — Testament, sect. II, § in, art. I. R. — Testament, jj XVII. Q. — Voisinage, jj V. — Vu -, § Il et suiv. R.

Boussut. X. Terrage, § III. Q.

Boutaric. — Institutes de Justinien conférés avec le droit fiançais. — Traité des droits seigneuriaux. X. Arrière-cens.

— Bail, § IV. — Banalité. — Chasse, § X. R. — Cours d'eau, jj I. — Déclaration de command, jj 1 el suiv. Q. — Déguerpissement. — Election d'ami. — Etang. — Légataire. — Légitime.

— Licilation. — Moulin. R. — Opposition anx jugemens par défaut, jj IX et suiv. Q. — Présomption. R. — Rente foncière et seigneuriale, jj iX et suiv. Q. — Rente seigneuriale. — Représentation (droit de). R. — Rescision, jj IV. Q. — Simulation.

— Substitution ûdéicommissaire, sect X, § IX, art. 5. — Tabac. R. — Terrage, § I et suiv. Q. — Testament, sect. II, J III, art 2. — Tutelle, sect. II et suiv. — Vente, § I et suiv. R.

Bouteillicr. — Somme rurale, ou le Grand Coutumier général de la pratique civile et canonique. X. Banalité. — Carrière (voierie). — Calleux, sect. I. — Chasse, § IX. — Complainte. R. — Cours d'eau, jj I. Q. — Dénonciation de nouvel œuvre. — Franc-homme. — Gens de poste. — Légitimité. — Moulin. — Vasseur. — Voisinage, § I. R.

Bourot. — Commentaire sur la coutume de Bourgogne — Recueil des arrêts notables du parlement deVqou.X. Adultère,

— Affouage. — Arbitrage. — Autorisation maritale, sect. H. R. — Avantages entre époux, § IL Q. — Banquier. — Caution judicatum solvi , Jj I. — Cession de biens. — Charivari. — Ci-