BOYER. — BRUSSEL
melière. R. — Conquêts, § I. — Consuls des marcliands. R. — | Crainte, § I. — Date, § V. Q.— Dot.— Inventaire. — Jugement Légitime.— Legs. — Lésion. — Mariage, sect. IV, § III.— Moulin. — Novalion. — Pressoir. — Puissance paternelle. — Retrait lignager. R. — Retrait successorial. Q. — Séparation de corps. — Servitude. — Substitution directe, § V. — Témoin instrumentai! e, § IL — Testament , sect. II, § II, art. 4.— Tutelle, sect. IV et suiv. — Usage (droit d'), sect. IL R.
Boyer (le président). — Recueil d'arrêts. V. Adultère. — Banalité. — Charte partie. — Education. R. — Inscription hypothécaire , tj IL Q. — Légitime. — Noces (secondes). —
Prescription. — Preuve. — Testament , sect. II , § I ,
art. 6. R.
Bradons (Henry de). — Trcalise of the laws and cusloms ofEngland.Y. Bordage. R.
Brederodius. — Repertorium sententiarum et regularum , itcmi/uc de/inilionnm, deitique omnium ex universo juris corpore collcctarum. V. Dernier ressort, sect. VII. R.
Bréquigny(àe).— Collection des ordonnances du Louvre. V. Communes. R.
Brètounier. — Recueil des principales questions de droit nui se jugent diversement .dans les différais tribunaux du royaume , avec des reflexions pour concilier la diversité de la jurisprudence. V. Abénévis. — Ah irato. — An ; eut. — Autorisation maritale, sect. I. — Bagues et joyaux. — B d'inventaire. — Blairie. — Caution, § IV. — Cens, § II. — Champarl. — Choix, § I. — Code, § 1 et III. — I R.; et § I. Q. — Di/famari. — Enchère. — Habitation d'). R. — Hypoth itimîlé, § V. Q.— - Légi-
time.— Novation. — Parapliernal. R. et Q. — Prescription. — Puissance paternelle. — Quarte trébellianique. — Rappel à succession.— Rapport à succession. — Retrait I — Réversion, sect. I. R.. — : I- Q — Révocation de codicille, tj V. — Servitude. — Subro mne, sect II, C Vin. — Substitution directe, § II. — Substitution ii ' missaire, sect. X , § IV , art. 2. — Succession . sect. I , § II, arl. 5. — Suicide. R. — Terrage, § I et suiv. O. — Testament , sect. I, § II, art. 2. 11.
Brillon (P. S.). — Dictionnaire des arrêts , ou Jui detice uiii' parlemens de France et autres tribu-
naux.y. , sect. IV. — Affiche. — Adultère. — Ap-
propriance, tj IX. — Arbitrage. R. — Arrérages , § I. Q. — Arrhes. — Articles de mariage. — Autorisation maritale, sect. VI et suiv. — Avantages entre époux. — Avignon. — Banc d'église.— Ci rdinal. — Caution judicalum solvi, § I. — Cession de bien-, — Ch m ieu II. — Compensation. R. — Date, tj V. Q. — Dégi — Dei essorl. — 1
Douaire. — En | , § IV. Ii. — E\ploit, 5 I. Q- —
Faillite et Banqueroute. — Garenne. — -Honoraires. R. — Fait du souverain, § I. — Fruits, tj III. — Héritier, § VIII. Q. — Institution d'héritier. — Légataire. — Legs. — Ministre public. R. — Mort civile, § III. Q. — Moulin. — Notoriété (acte di Office. R. — Opposition aux jugeuieus par défaut, tj VI. Q. — Patenta paternis. — Prescription, r». ; et tj VI. Q. — P sien mona ti ,1 e. — Prom le changer de nom. — Propres.
— Puissance paternelle. — Quarte falcidie. — Quarte trébellianique. — Rappel à succession. — Rapport à succession. — Représentation droit de — Réserve coutumière. — Révocation de codicille, § V. — Révocation de procureur. — Séparation de biens. — Séparation de patrimoine. — Servitude. — Soucié, sect. III. R. — Société, § I. Q. — Subrogation de personne, sect. II, § II. — Substitution directe , tj II. — Substitution fideicommissaire, sect. I, tj V. R. Succession, § V. Q. — Surenchère. — Témoin judiciaire, § V. — Testament, sect. I, 5 I, art 3. — Tutelle, sect. III et suiv. — Vaine pâture. R.
Brissonii (Barn.).— De formulh et solemnibus verbis populi
romani. — Lexiconjuridicum , ex Brissonio, Hollomanno, cl in. V. Code , § III. R. — Papier-monnaie, § IV. Q. — Servitude. R.
Brodeau. — Arrêts célèbres du parlement de Paris. — Commentaire sur la coutume de Paris. V. Alimens , tj I. — irhjtrage. — Assemblée, § III. — Autorisation maritale, sect. VIL — Avantages entre époux. R.; et § III. Q. — Bail, § Xïï. — Basse justice. — Bâtonnier des avocats. R. — Billet de com-
merce , t> IL Q. — Bois, § ii. — B01
■ Caution , § H.
R.;et tj IV. Q. — Chevance. — Chirurgien, '■] I.— Olain, §1. — Compensation. — Complainte. — Concubinage. R. — Concubinage. Q. — Consignation. II. — Continuation de communauté, 1, I. Q. — Conventions matrimoniales. — Crue. — Déclaration au profit d'un tiers. — Déguerpissemcnt. — Démission da III et IV. Q. — Discussion. — Domicile élu, § II. — Dot. — Douaire. — Double lieu. R. — Breil litigieux (cession de) , § IL Q. — Droits sm cessifs (cession dé . R.; et tj I uiv. Q. — Faculté d I. — Franc-alleu. — Gains
nuptiaux et de survie. — Héritier. — Honoraires. — Hypothèque. R. — Hypothèque, § II. ; cl § XIII. Q. — Instiiuliou contractuelle. R.j et tj il. (J. — Intérêt. — Jeu de fief. — Jugement , § VII et XiV. — Légitimation. — Légitime. — Légitimée.— Lésion. — Licitalion. — Meubles. — Mineur. — Mort civile. — Moulin. — Nécessité jurée. — I ei :ondes). —
Nullité. R. — Parapliernal. Q. — Patenta paternis. — Peine le. — Pérei I et suiv. R. ; j II et suiv.
Q. — Prescription. R. ; et § VI et XI. Q. — Pressoir. — , Propre.— Puissance y Ile — Quinl datif. — Quint naturel. ■ — Rappel à succession. — Rapport à succession. — Récom- . — Fiente seignei (droit de). — Réserve coutumière. — Retrait de cohéritier. — Retrait suc- , al. Q. — Réunion féodale. — Saisie-gagerie. — Séparation rimoine. 11. — Servitude, (j VI. Q. — Sim dation. — Souveraineté, tj VI. — Subrogation de cho-e. sect. H, '>, I, art. 1 et 2. — Subrogation <'. et. II, tj III. — Subrogation -.onne, sert. II, tj VUI. — Substitution fideicommissaire, . I, § III. — Succession, s- ci. II, tj I. — Tenemeut de cinq IL — Tenement de encans, ; VI. R. — Terrage, § I et ). — Testament, sect. I. § I, ait. o. — Testament, sect. II, tj m, art. b. — Tra V. — Transperl.il. — Tulelle, : Il et suiv. R. — Vaine pâture, § n. Q. — Vente, § 111. — Voisinage, § IV. — Vol, sect. III. R.
Brohart.X. Hypothèque, § II. Q.
Bronchorst (de). V. Do?. R.
Bruneau (M. -A.';. — Traite des criées. — Observations . matières criminelles. V. Subrogation de personne, sect. I. — Témoin judiciaire, tj I, art. -1. R.
Brune/. — Observations sur te droit coutumier. — Projet pour la réformation des coutumes d'Artois. — V. Arrérages, ; par hypothèque. — Double lien. — Eu- - Institution contractuelle. — Legs. — Mise de fait. — Patenta paternis. — Propre. — Rappel à succession. — Rapi succession. — Renie constituée. — Séparation de patrimoine. R. ; ei tj II. (j. — Subrogation de chose, sect. II, tj I, art. I. — Substitution fideicommissaire, sect. VIII. — Substitution fideicommissaire, sect. XII, (j III, art. 5. R.
Brunnemaim (Joan.). — Comment, in quinquaginla libros Pandeelarum cl Codiccm. V. Acte sous seing privé, § H. — Bail, § X. — Rail,. § XL— Bail, (j XIV, ait. 2. R. — Causes des obligations, j I. — Compte, tj I. Q. — Faux. R-. — Féodalité, $ V. Q. — Garantie. R. — Héritier, (j III. — Hypo- Ihèque, § IV bis. Q. — Légitime. R. — Légitimité, § V. Q. — i, -cri. IV. R. — Option, § I. Q — Prescription. — Question d'état. R. — Substitution' fideicommissaire, § X et suiv. Q. — Tabac. R. — Usage (droit d'), § VII cl suiv. Q.
Brusscl. — Nouvel examen de l'usage général des'fi'fs en ■-■ :e, pendant les onzième, douzième , treizième et qua-
TABLE V. -
unième siècles. V. Acapit — Appartenance. — Appendences.
Bàlard , sect. I. — Casemeut ou ehasemeut. — Chartre. —
Nom. - Suzeraineté. R.
Budeo. — Annotationes in Pendectas. V. Alleu. EL
.onii (Philib.) — De Lcgibus abrogatis et inusitatism ra;no Franciœ cum additionibus Christianœi. T. Appel . § VII. Q. — Arbitrage. — Autorisation maritale, sect. II.
— Domaine public. R. — Droits litigieux ( cession de ), J II. q. — Prescription. — Séparation de patrimoine. R. — Subatitulioa lidéicummis-aire, § X et suiv. — Succession future
pacte sur une , $ II. Q. — Testament, sect. II , § II, art. 4.
— Vol. sect. I. R.
Burgundus. — Tractatus ad consuetudines Flandria;. Y. Effet rétroactif, sect. III, § II et suiv. R. — Héritier. R. — Lovers et fermages, § I. Q- — Majorité. — Prescription, sect. I. R. — Remploi , $ III. Q. — Succession future. — Terrage. — Testament , sect. II , § III , art. 8. R.
Buridan. — Commentaire sur la coutume de Vermandois. V. Contradiction. — Nantissement. — Propre. — Rapport à succession — Servitude. — Suggestion, § II. — Testament, sect. II . ■] IV. — Tour de l'échelle. R.
Burlamaqui. '■ — Principes du droit naturel et politique. — Principes du droit de la nature et des gens. V. Droit naturel.
— Ministère public. R.
Busius. — V. Hypothèque, tj IT bis. Q. — Testament, XVIII. Q.
Bynkersoeck. — Questiones juris privait. V. Appel, § I. Q. — Conventions matrimoniales. — Ministre public. — Occupation. — Séquestre de guerre. R.
Cadecombe. — V. Appel, sect. I. § X. R.
Cagnotus. — A". Légitime. R.
Calderinus. V. Légitimation. R.
Calmet ' Dom.}. — Notice de la Lorraine et du Barrois. V. Bar. II.
Colonne ( de — Observations et jugemens sur les coutumes d'Amiens , d'Artois, de Boulogne et de Ponthieu. V. Blanc-seing. — Domicile, '] Y. R.
Cahinus (S.). — Lexicon juridicum. V. Lettres de ratification. R. — Mariage, tj VIII. — Séparation de corps. Q.
Cambolas. — Recueil des arrêts notables du parlement de
Toulouse. V. Autorisation maritale, sect. I. — Bagues et
jojaux. — Choix . j I. — Concubinage. — Commise emphv-
que. — Dédit. — Éducation. — Enclave. — Franc-alleu.
— Girouette. — Interdiction. — Légitime. — Legs. — Noces ( secondes j. — Patenta paierais. — Puissance paternelle.
— Rappel à succession. — Réversion, sect. I. R. — Réversion , ', I. Q. — Simulation. — Subrogation de personne ,
II : ' x • — Substitution fidéicommissaire, sert. X, ', XI R. — Substitution fidéicommissaire, (j III et suiv. Q. — ^^Testament , sect. I,$1I, an. 2. — Virile, § III. R.
erius. — Colleclio variarum resolutio/ium. V. Appel,
il. !.. — Fiduciaire. — Institution con-
u-actuelle. — Prétention, (j I. Q. — Quarte Irébéllianique.
— Terrage. R.
Canon. — Commentaire sur les coutumes de Lorraine. V. Franc-alleu. R.
Capella Tliolozana.
art. 8. T..
