V. Testament , sect. II , § m
Capiblius. — Quœst. prat. supei pragmatica Baronum. V. : : suii . Q.
AUTEURS
Carnot. — Commentaire sur le code d'instruction criminelle. V. Compétence. — Embauchage. — Faux témoignage.
— Marché à terme. ■ — Opposition à une ordonnance de la chambre du conseil. R.
Carondas le Caron ( Louis ). — Commentaire sur la coutume de Paris. — Grand coutumier de France. V. Acceptation de communauté. — Amparlier. — Epoux. — Autorisation maritale, sect. VIL — Avantages entre époux. — Bâtard.
— Bàtimens. R. — Bénéfice d'inventaire. — Biens. R.
— Causes des obligations , (j I. Q. — Cession de biens. — Chasse, § IV et suiv. — Clain de rétablissement. — Compensation. R. — Conquéts , tj I. Q. — Date. R. ; et <j V. Q. — Déguerpissement — Domestique. — Don mutuel. — Dot. — Douaire. — Double lien. R. — Droits successifs (cession de), tj I et suiv. Q. — Fief. — Franc-alleu. — Fraude. R. — Garantie , tj VI. — Héritier , § XL — Hypothèque , § XIII. Q. — Institution contractuelle. — Légataire. — Légitimation.
— Légitime. — Novation. — Prescription. — Preuve. — Propre. — Quarte Irébéllianique. • — Rapport à loi. ■ — Rapport à succession. — Récusation. — Renonciation à une succession future. — Rente seigneuriale. — Servitude. R. — Terrage. — Testament , sect. II , tj IY et suiv. — Tutelle , sect. IV et suiv. — Usufruit , § V.
Carpanus. — Commentaires sur les statuts de Milan. Y. Renonciation à une succession future. R.
Carpenticr (Dom.). — Supplément de Ducange. — Glossaire français. V. Abeuvrage. — Affidez. — Amassemens. — Amparlier. — Apprise. — Avalage. — Bassin (droit de). — Casement ou Chasement. — Cheptel. — Charme. — Cheiulre. — Cher cens, cher prix. R.
Carpzovius (Bened.) — -Practica /toi>. rer. criminalium de- /iniiiones foreuses. V '. Adultère. R. — Appel, tj IX. Q. — Habitation (droit d). — Quarte falcidie. — Usufruit paternel. R.
Carré. — Analyse et Conféretices sur le Code de procédure civile. V. Opposition à un jugement. — Péremption, section I et suiv. — Saisie immobilière. — Subrogation de personne. R.
Carvelli. — Disquisitioncs juridicœ. V. Renonciation à une succession future. R.
Casaregïs. — De Commercio et mercalurd diseurs. V. Prise maritime. — Avaries. — Capitaine de vaisseau marchand. R.
Caseneuvc (Pierre de). — Comment, sur la coutume de Toulouse. Franc-alleu de la province de Languedoc établi et défendu. — Origines françaises. V. Abergeage. — Alleu. — Aumailles. — Bar. — Franc-alleu. — Gruerie. R.
Castro (Paul de). V. Héritier, (J III. Q.
Catelan (Jean et Jacques de). — Arrêts notables du parlement de Toulouse. V. Adultère, § II. Q. — Atermoiement. R. — Atermoiement, $ I. Q. — Augment. — Avignon. — Bénéfice d'inventaire. — Cession de biens. — Choix. — Commise emphytéotique. R. — Concubinage. Q. — Condition. — Déguerpissement. — Deuil. — Dot, § IV. Q. — Education. — icipation. — Etat civil, § IL R.. — Faculté de rachat, tj I.
— Fiançailles. — Gageure. — Gains nuptiaux et de survie. R .
— Garantie. § VI. Q. — Hypothèque. B. ri o. — Institution contractuelle. — Institution d'héritier. — Interruption de prescription. — Légataire. — Légitime. — Legs. — Lésion. R. — Lettres de change, § V. Q. — Lctlris de ratification.
— Noces (secondes). — Novation. — Paraphernal. — Péremption. — Pignoratif (contrat). — Prescription. R.; et § VI. Q.
— Profession monastique. — Puissance maritale. — Puissance paternelle. — Quarte de conjoint pauvre. — Quarte falcidie.
— Quarte trébellianique. — Représentation (droit de). — Rescision. — Retrait lignager. 11. — Remboursement, (j I. Q. — Réversion, sect. 1. R.; et § I. Q. — Révocation de testament.
- Servitude. R. — Signature, § UI. Q. — Subrogation de
CAVALCANUS. — COGNIAUX.
personne, sud. II, § IV. — Substitution directe, § II. — Substitution fidéicommissaire, scct. X, § VII. K. — Substitution fidéicommissaire, § m et suiv. Q. — Succession, scct. I, § III, art. i.
— Témoin judiciaire, § I. art, 2. — testament, secl. I, $ I, art, 2. — Tutelle, sect. II et suiv. — Usufruit, § II et suiv. — Vente, tj I et suiv. — Virile, § I el suiv. R.
Cavalcauus. V. Légitimation. Ri.
Cayron. V. Baile. R.
Celdas. V. Légitimation. R.
C7is£o< (de l'Allier). — Questions transitoires. — Commentaire sur les successions. V. Alimens, § 1- — I U.t rétroactif, sect. III, § II et suiv. — Filiation. — Partage, § I et suiv.
— Rapport à succession, § IV. — Représentation (droit
— Séparation de patrimoine. — Succession. R. — Succession, § XIV. Q.
Chabrol. — Commentaire sur la coutume d'Auvergne. \ . Institution contractuelle, § V. R. — Terrage, § I et suiv. Q. — Testament, sect II, § V. R.
Challand. — Dictionnaire des eaux et forêts. V. Pâturage.
— Usage (droit d'), sert. II. R.
Challines (Paul)}. — Méthode pour l'intelligence des coutumes. Notes sur les institutes coutumières de Loysel. V.
Conquéls, § I. Q- — Dévolution coutumière. — Hypothèque. R.
Champy. — Commentaire sur la coutume de Meaux. V. Servitude. R.
Chantereau Lefehvre. — Traité desftefs. V. Terrage, § III. Q. — Vasseur. R.
Chanel. V. Appropriance, § IX. R. — Séparation de corps. Q. — Testament, secl. I, § I, art. 5. R.
Charondas. — Corpus juris avilis. V. Révocation de substitution, § II. R. — Stipulation pour autrui. Q. — Viduité. R.
Chartier. V. Conventions matrimoniales.
Chassa/iœus (Chasseneux). — Consuetudiries ducalûs Burgundiœ. V. Ancien, § III. — Autorisation maritale, sect. II. R.
— Avantages entre époux, § II. — Cantonnement, § VIII. Q.
— Charivari. — Chasse, § IV- — Chasse, § X. — Douaire. —
Nom. Propre. — Puissance paternelle. — Représentation
(droit de). R. — Mariage, § V. — Retrait successoral. Q. — Réversion, sect. II. R. — Usage (droit d'), sect. II.
Chauffourt (Jac. de). — Sur le fait des eaux et forêts. V. Arrière-pauage. R.
Chauvelin (l'avocat-général).— Plaidoj ers et Réquisitoires. V. Ab irato. R.
Chenu (J.-J.). — Recueil d'arrêts notables des cours souveraines de France. V. Ab irato. — Adultère. — Autorisation maritale, sect. VII. R. — Avantages entre époux, § III et suiv. Q. — Consuls des marchands. — Dédit. R. — Droits successifs (cession de), § I et suiv. Q. — Education. — Institution contractuelle. — Jugement. — Légataire. — Quarte trébellianique. — Représentation (droit de). — Testament, sect. I, § IV.
— Tutelle, secl. II et suiv. R.
Cholet. — Traité d'entre le neveu et l'oncle dans la coutume de Paris. V. Bagues et joyaux. — Représentation (droit de). R.
Chopin (René). — Commentaire sur la coutume d'Anjou. Commentaire sur la coutume de Paris, et Traité des privilèges des rustiques personnes vivant aux champs. — Traité du domaine de la couronne. V. Abeilles. — Acquêt. — Autorisation maritale, secl. VII. — Bail, § XIII. — Banalité. — Ban de moisson. — Barbines. — Biens, § I. R. — Billet de commerce, § II. Q. — Cens, § III. — Champart. — Chasse, § IV. — Chasse, § X. — Chevalier. — Choix, § I. — Dé-
houles à éteintes de chandelles. R. — Démission de biens, § III n suiv. Q. — Dot. — Double lien. — Enclave. R. — Ennt, § I. Q. — Fief. — Franc-alleu. — Héritier. R. — Hypothèque , § XIII. Q. — Incendie. — Institution contractuelle. — Jeu de fiel'. - Légitimation. — Légitime. — Mainmorte. — Moulin. — Patenta paternis. — Prescription. — Quarte trébellianiqne. — Rappel a succession. — Rapport à succession. — Réalisation. R. — Rente foncière et seigneuriale, § XIII. Q. — Représentation (droit de). — Réserve coutumière. — Réversion, secl. II. — Saisie gagerie. — Séparation de biens. — Servitude. — Subrogation de personne , sect. U, tj VJJX — Succession, secl. I, § II, ail. .'>. — Testament, sect. I, § IV. — Werp. — Ville d'arrêt. — Voisinage, § IV. R.
Chorier. — Remarques sur la jurisprudence de Guy-Pape V. Appel, § IX. Q. — Arbitrage. — Bénéfice d'inventaire. R. —Billet de commerce, <j II, Q.— Cession de biens — Compensation. R. — Donation. —Dot, § IV. Q— Franc-alleu. —Grossesse. — Occupation. — Paraphernal. — Pignoratif ( contrat ).— Prescription. R; et § VI. Q. — Puissance maritale. — Puissance paternelle. — Substitution direcle. — Jurisprudence de Guy-Pape, § V. R. — Substitution fidéicommissaire, § X et suiv. — Succession, § XL Q. — Témoin judiciaire, §. I, art. 111.
— Vol, secl. III. R.
Christyn (J.-B-). — Consuetudiries Bruxellenses et Gallicœ redditœ commentants illustratœ. — Droits et coutumes de la Tille de Bruxelles. V. Alimens, § IV. R. — Appel, § IX. Q.
— Arbitrage. R. — Avantages entre époux, §. IL — Concubinage. Q. — Confraternité de coutumes. R. — Coutume, § III. q. J Déshérence. — Dette. — Education. — Droits successifs. R. — Féodalité, § V. Q. — Incendie. — Institution d'héritier. — Légataire. — Légitimation. — Meubles (legs de). — Nom. — Nullité. — Prescription. — Prodigue. R. et Q. — Puissance paternelle. — Quarte Irébellianique. — Renonciation à une succession future. — Représentation (droit de). — Séparation de biens. — Subrogation de chose, sect. II, § 1 , art. 11.
— Subrogation de personne, sect. H, § IV. — Substitution fidéicommissaire, sect. XII, § VI. R. — Substitution fidéicommis-aire, § X el suiv. Q. — Surcession future. — Tenue par la loi, § IV. — Testament, secl. H, $ IV, art. 11. R.
Cicéron. — Traité des Offices. — Topiques. V. Dot. — Droit naturel. R.
Clapier. V. Usage (droit d'), sect. U. R.
Clapperies (Nicolas de). V. Bail, § X. R.
Claproth. — Traité sur la Procédure. V. Lettre et billet de change. R.
Clarke. — Traité de la Religion naturelle. V. Droit naturel. R.
Clarus (Julius). V. Prétention, § I. — Succession future ( pacte surané ) , § I. Q.
Cnobaert. — Ad jus civile Gandensium. V. Nanùssement. — Nullité. R.
Cocceius (Sam.). — De jure belli. V. Droit naturel. — Prise maritime. R.
Cochin (Henri). — Œuvres complètes, contenant ses plaidoyers ,factum, mémoires, etc. V. Avantages entre époux.— Bâtard, sect. H, § IV. R. —Héritier, § HL Q. — Légitimité, sect. I, § H et suiv. — Révocation de codicille, § V. — Suggestion, § I. R.
Cœpolta (Barth.). — Tract, de servitudibus. V. Cours d'eau, § I, Q. — Servitude. R. ; et § IL Q. — Simulation. — Tour de l'échelle. R. — Usage (droit d'), § VU et suiv. Q.
Cœvallos. V. Légitimation. R.
du
Cogniaux. — P
'ratiqu
retrait pour le Hainaut. V.
TA.BLE V
AUTEURS
Délai, sect I. — Consignation. — Franc-alleu. — Nantissement. R. — Naulissemeul pays de). Q.
Collet. T . — Traite des dispenses en généra! et en particulier. X. Ban de cour. R.
Collet (Philibert). — Explication des statuts , coutumes et usages observés dans les provinces de Bresse, Bugejr, i alromej i G x. . Mainmorte. — r.Ionlin. R.
Colonia (Alph. comte do). — Recueil d'arrêts du grand amseil de Matines. V. Coutume, § III. Q — Subrogation de personne, sect. II , § VII. R.
Colombe! (Cl.). — Paralilla in Paudectas . V. Mainmorte. R.
Conrad. — Tliesaurusjuris Teudici. Y. Rouie foncière el seigneuriale, Jj XIV. Q.
Constant. — Sur la Coutume de Poitou. V. Avantages entre époux. ; II. Q.
Confias Antoine). — Corpus juris avilis. V. Révocation de testament, $ II. Q.
Coquille (Guy). — Institution en droit français. —Annotation et Commentaire sur la coutume rie Nivernais. Y Autorisation maritale , sect. II. — Blairie. — Bordage. — Cadet (fils). — Chasse, tj IV. — Chasse, (, X. — Cheptel, jj I. R. — Communauté de biens entre époux, (j I et suiv. Q. — Démembrement de Gef. R. — Démission de biens, J) III. Q. — Douation. — Dot. — Douaire. — Double lien. troarlif. sort. III , 'J II et suiv. — Fossé. — Franc-alleu. — Héritier. II. ; et - VII. Q. — Institution contractuelle. — Légataire. — I égitimation. — Légitime — Lieilatiou. — Mort civile. — Préciput conventionnel. — Prescription. — Puissance paternelle. — Quarte trébelliauique. — Rapport à succession. R.
— Remploi, tj IV. Q. — Représentation (droit de). — Réversion, sect. II. — Révocation de codicille, § Y". — Séparation de biens. — Servitude. — Subrogation de chose, soct. II, § I, art. 1. — Substitution Cdéicommissaire , sect. I, J VU. —
-sion, sect. I, § II, art. 5. R. — Succession, Jj V. Q. — -lion, <j I. • — Testament, secl. III. — Tour de l'é(
— Tutelle, secl. IV et suiv. — Usage (droit d), sect. II. — Usage (droit d'), Jj VII et suiv. — Usufruit paternel. — Voisinage, J IV. a.
Corapius. V. Alleu. R.
foras (Jeau de). V. Dot. — Servitude. R.
Corbill. — Traité des droits de patronage, honorifiques el utiles. V. Autorisation maritale, sect. V, Jj I. — Baron. — . ', III. — Moulin. R. — Rente foncière el seigneuriale, tj \IV. Q.
' ques.) V. Concubinage. Q. — Education. — Loi,
5 XI. — Rente constituée. R. — Révocation de lestant § H Q
Cormciiin ( le baron Je;. X. Abus (appel c imme d'). Q.
!s (Fr. do;. — Recueil de consultations. V. Dation eu payei
Corneus. V. Autorisation maritale , sect. I. — Légitimation R. — Légitimité, S II. Q.
Corvin. V. Légataire. R.
"■■s. — De probationibus. V. Causes des obligations,
( tedero (Guillaume). V. Légitimation. R.
Cottereau j en el fils). — Le Droit de la France particulier à la Touraine. X. Déparagcmenl. — Douaire. R. — Exploit, 'j I. Q — Prescription. — Représentai [droit de). —
Substitution fidéicommissaire, secl. XVIII. — Surenchère. — Tenemcnt de cinq ans, Jj II. — Tenemenl de cinq un=, § IV. R.
Couard. - V. Douaire.
Commentaire sur la coutume de Chartres.
Servitude. R.
Covarruvias. — Practicœ qucesliones. V." Conventions matrimoniales. — Dot. Fi. — Héritier, § VIII. Q. — Institution contractuelle. ■ — Légitimation. — Pacte eommissoire. — Resuccession future. — Rente constituée. — Réon de substitution, § IL R. — Révocation de testament, § IL Q. — Souveraineté, § V. — Substitution directe, § I. — in judiciaire, § I, ail. 5. — Testament, sect. I, Jj IV. R.
— Testament , § XVIII. Q.
Cujacius (Jac. ). — Opéra omnia in deeem tomos distribula, curdCaroli-Antiibatis Fiibroti. — Comment, ad instit. juris. — -. '. — Paralitla in Pendectas, itJXlib.
Codicis. — Lexiconjuridicum. V. Accusé. — Acte sous scingm (:IÎ. — accroissement. — Adultère. — Alleu. — Amélioration. — Arrérages. — Augment. — Avantages entre époux, (j IX. Q. — Bail, § IV. Choix, Jt — Couquets, Jj I. Q. — Conventions matrimoniales. R. — Date, tj V. Q. — Dénonciation de dette.
— Dot. — Double lien. — Education. — Empèchemens, tj IV.
— Fidéieommis tacite. — Gambages. R. — Héritier. — Hypothèque. § III. Q. — Institution contractuelle. R. — Jugement , § XIV. Q. — Légataire. — Légitime. — Legs. R. —
P !- Q. — Novation. — Pécule. — Peine contractuelle.
— Prescription. — Quarte trébelliauique. — Question d'élaL
— Représentation d itde . — -Révocation de testament. —
,51, et suiv. — Séparation de patrimoine.— Servitude. — Substitution fidéicommissaire, section VII, (j I. R. — Substitution fidéicommissaire, § X et suiv. Q. — Testan. oui , sot'.. II, J I et suiv. R.; et (j XVII. Q. — Transaction, tj Y'. — Tutelle, secl. IV et suiv. R. — Vente, § X. Q. — Y;ue, $HI. R.
Cumberland (Richard). — Traité philosophique des droits naturels. V. Droit naturel. R.
Cuneo (Pierre de). V. Légitimation. II.
Curtius (J.). — Thèophili antecessoris paraphrasis grœoa institutionum Cesarearum. X. Légitime. R.
Cuvelicr. ■ — Recueil d'arrêts du grand conseil de Matines. V. Coutume, § III. Q. — Déshérence. — Dévolution coutumière. R. — Féodalité , Jj Y'. Q. — Majorité. — Nécessité jurée — Patenta paternis. — Quint naturel. — Rente constituée.— Retrait do reconsolidation. — Subrogation de chose. soct. II, (j ni.
< fpers X. Révo li 11 de procureur.
Cynus. V. Légitimation. — Légitime. R. — Testament,
Damhaudere (Josse). — Pratique civile. V. Requén» civile. R.
Damours. — Conférence de l'ordonnance des donations, V. Mineur. R. et Q.
Danthoine (J.-B.). — Règles du droit civil et du droit canonique. ■ — Commentaires sur le Digeste, X. Actes légt — Autorisation maritale, soct. ATI bis et IX. — Banalité. R.
Danti. — Notés sur le traite des droits de patronage. — Questions et observations sur te traité de ta preuve par te^moin en ma e. X. Institution contractuelle. — Prê-
. ni] lion. — Preuve. — Simulation. — Servitude. R. — Succéssion, XL Q. — Taille de marchand. — Y"eie de fait, Jj I. R,
Dareau. — Traité des injures. V. Affiches. — Aute libation maritale, sect. VI, § III. — Légataire. — Voie do fait, Jj I
— Servitude. R.; el § II. Q.
DAVOT.
Davot. — Traité du droit français à l'usage du duché de Bourgogne. V. Ban de moisson. R. — Caution, Jj III. Q. — Cours d'eau. — Légilime administration. — Opposition au sceau des lettres de ratification. — Rente constituée. — Servitude. R. — Testament, tj VI et suiv. Q.
Decianus. V. Avortement. R.
Decius. V. Autorisation maritale, secl. I. — Institution d'héritier. — Légitimation. R. — Légitimité, § H. Q. — Prescription. — Quarte de conjoint pauvre. — Testament, sect. III. R.
Decker. — Dissert, juris. V. Succession future. R. — Testament conjonctif, Jj I. Q.
Dcclerck. — Traité des fiefs. V. Nécessité jurée. R.
Decormis. — Recueils d'arrêts. T. Signature, §111. Q.
— Testament, sect. II, jj II et suiv. R.
Deghewiet. — Institution au droit Belgique. V. Appel, § YII. Q. — Appel, secl. I, Jj V, art. 6. — Arbitrage. — Autorisation maritale, sect. TH. R. — Bénéfice d'inventaire. R. — Causes des obligalious, § I. Q. — Caution, tj VI. — Curateur. R. — Divorce, Jj VII. Q. ■ — Enquête. — État honorable.
— Interruption d'instance. — Légitime. — Lésion. — Licilatiou. R. — Litispendance, § I. Q. — Monnaie. — Nantissement.
— Nécessité jurée. — Pavement. — Peine contractuelle. — Péremption. — Placards. — Puissance paternelle. — Purge. Rencliarge. — Requête civile. R. — Servitude, tj II. Q. — Subrogation de chose, sect. II, § I, art. 1 1. R. — Substitution fidéieommissaire, seul. VIII. Pi.; et tj "X et suiv. Q. — Témoin judiciaire, jj I, art. 5. — Tenue par loi, § II. R. — Testament conjonctif, § I. Q. — Transaction, § II. — Tutelle, sect. II et suiv. R.
Deheu. — Sur la coutume d'Amiens. V. Chasse. — Continuation de communauté, Jj I. Q. — Quint naturel — Représentation (droit de).
De juin. — Journal du palais de Toulouse. V. Garantie, $ VI. — Légitime, Jj VIII. Q. — Rente constituée. R. — Snbstitution fidéicemmissaire, § in et suiv. Q.
Dclaunay. — Traité de la chasse. V. Chasse, tj X. R.
Delevarde (le père). — Histoire du Hainaut. V. Terrage,
% ni. q.
Deh'incourt (C.-S.). — Cours de droit civil. V. Caution judicatum solvi. R,
Dcmerville (Pierre). V. Jeu de fief. R.
Dejicsius. — Ad jus cumcrale. V. Dernier ressort. R.
Denisarl. — Collection de décisioîis nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence. — Actes de notoriété donnés au Chatclelde Paris. X. AI/ irato, sect. I, et VI. — Absent. R. — Adultère, tj II. — Appel, Jj IX. Q. — Airures. — Arrérages. — Autorisation maritale, secl. VII bis et suiv. R. — Avantages entre époux, § VIII. Q. — Rail, XIII. — Rai-. — i'iillet. — Caution judicatum solvi, Jj II. — Claiu, tj III. R. — Causes des obligations, § I. Q. — Célibat. — Chemin. — Clandestinité, sect. II. jj II. R. — Compensation, § IV. — Complainte, § I. Q. — Compte. R. — Concubinage. — Confession, S H.- — Complets, tj I. Q. — Consignation. — Domicile. R. — Continuation de communauté, Jj I!I et suiv. Q. — Contre-lettre.
— Conventions matrimoniales. R. — Cours d'eau, § I. Q. — Coutume. R.; et tj II. Q. — Déclinaloire. — Délai. — Divorce, sect. IV. R. — Domaine congéable, tj I. Q. — Domicile élu. R.
— Don mutuel, tj III. Q. — Donations. — Double lieu. — Droits successifs. R. — Droits successifs (cession de), tj Iet suiv. Q- — Éducation. — Liai civil. — Faillite. — Filiation. — Fruits, § III. R. — Fumiers, S III. Q.— Gibier. — Habitation.
— Impubère. — Incendie. —Indices. — Institution d'héritier.
— Intérêt. — Jugement. — Légataire. — Légitimation. —
DESPEISSES.
Légitime. — 1 égitimilé. R. et Q. — Legs. R. — Lettres deralificalion, . III. Q. — Mariage. R.et Q. — Mitoyenneté. — Mou.
liu. — Novalion. — Offre. — Paiarhernal. — Patenta paierais. ■ — Payement.' — Péremption. — Prescription. — Preuve. — Prise à partie. • — i redigue. R. el Q. — Profession monastique.— Propre. — Puis — Rapport à succession.
— Rapprochement de ligue. — Renie constituée. R. — Rente foncière et seigneuriale, § III.- — Réparation civile. — Rei sentation (droit de). — Réserve coutumièie. — Reliait ducal.
— Senalus consulte Velléieu. — Séparation de bieus. — Séparation de corps. — Simulation. ■ — Société, sect. III. R.
— Société, J; I. Q. — Subrogation de chose, sect. II, Jj I et suiv.
— Subrogation de personne, . < :. ;:, , . . et suiv. R. — Subslv tution fidéicommissaire, sect. I, Jj VHIet ;uiv. Q. — Succes-
ect. I, jj II, art. 5. — Témoin inslruiuentaire, § II.
— Témoin judiciaire, Jj I, art. 5. — 1 , -i iUiv. Q. — Testament, sect. H, Jj I, art.6. Q. — - Ti
— Transaction, jj III. R. — Transfei I, Jj I. Q. — Tribunal de commerce, tj AT. Q. — Tutelle, sect. II et suiv. R. — Union d.- créanciers. Q. — Usufruit, Jj I et suiv. — Vaine | àiure. R- — Velléien, Jj I. Q. • — Vente, jj III. — Viduité droit de , Jj IL — Voie de fait, § I. — Vol, secl. II'.. R.
Deperray. V. Bigamie. R.
Dépringles, V. Autorisation maritale, sect. II. — Puissance paternelle. R.
Causes célèbres. V. Témoiu judiciaire. (,
Desessarts.
art. ô. R.
Desfontaines (Pierre). V. Ab irato. R.
Desgodets. — Lois des bdtimeiis , suivant la coutume de Paris, avec les notes de Goupy. V. Rail, Jj VIII. — Bâtiment.
— Cave. — Cheminée. — Citerne. — Contre-mur. — Servitude. — Tour de l'échelle. — Voisinage, Jj VII. — Vue, tj II et suiv. R.
Desjaunaux ( le président ). — Recueil des arrêts du parlement de Flandre. V. Avantages entre époux, tj I. Q. — Ajour.
— Alimens, Jj I. — Calleux, sect. III , Jj I. il. — Causes des obligations, tj I. Q. — Conventions matrimoniales. — Curateur. — ■ Délai. — Detle. — Douaire. — Embref. — Exécution des jugemens. R. — Fait du souverain, § I. — Fumiers, tj I. Q. — Héritier. — Majorai. — Nantissement, Jj I. — Nul e eriplion. — Preuve. — Purge. — Rapport à la loi. — Relief précis. — Rente coustiluée. — Requête civile. — Séparation de biens. — Subrogation de chose, secL II, Jj I, ail. -I. — Subrogation de personne, sect. II, Jj III. — Substitution directe, î.
— Substitution fidéicommissaire, se.-t. X, Jj IV, art. 11. — Testament, sect. I, tj V, art I. R. — Transaction, Jj I. — Tutelle, sect. U et suiv. R. — Vie, Jj I. Q.
Desmaisons. — Recueil d'arrêts. V. Adultère. — Dation en payement. R.
Desmarcs (Jean). — Décisions. V. Puissance paternelle. R.
Despeisscs. — Œuvres oit toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées et accommodées au droit français. V. Acte notarié. — Bail, Jj XIII. — Blairie. — Augment. — Cabal. — Choix, Jj I. — Commise emphytéotique. R. — Cours d'eau, Jj I. Q. — Donation. — Franc-alleu. — Gageure. — Gains nuptiaux el desurvie. R. — Inscription de faux, § I. Q. — Institution contractuelle — Légataire. — Légitime. — Mineur. — Moulin. — Novalion paraphernale. R. — Péremption, sect. II. — Prescription. R. — Preuve, $ VU. Q. — Puissance paternelle. — Quarte de conjoint pauvre. — Quarte falcidie. — Quarte liébellianique. — Rente seigneuriale. — Réversion, sect. I. — Sénatus -consulte Velléien. — Servitude. — Substitution directe, § I. — Substitution fidéicommissaire, sect. VII, § II. R.
— Succession, § XI. Q. — Testament, sect. I, tj I, art. 2. R.: et Jj XVII. Q. — Usage (droit d'), sect. II. — Vaine pàlure. R.
— VeHéien, § I. Q. — Virile, § III. R. — Vue, $ II e: suiv. /) V. Ippropriance, ;,' IX. — Arbitrage. — Béné-
..- corps. — Retrait de préfé- R.
Villa | •• . lu coutume de Met: et du pays messin.
eus, . ffl. Q DonulL — Lois civiles dans leur ordre naturel. V. Arrhes.
— Autorisation maritale, seci. III, § II. — Béni fice d'inventaire.— Choix, §1. R. — Contrat de m: ; , l — Croupier. — n, , -. 1. — Donation, jj VI. Q. — Droit naturel. — Effet rétroactif, secl. III. § XV. — Expropriation forcée. !.. — Hypothèque, jj III. Q. — Licitalion. — Moulin. — .m x criées. — Privilège de créance. — Réversion, son. II. — Révocation de codicille, § V. — Séparation de patrimoine. — Servitude. R. — Servitude, § H- Q — Société, secl. CQ. — Substitution directe, § II. — Substitution Gdéicominissairi , secl. XIII. — Testament, seet. II, 5)' V. — Transaction, ; III. — Tutelle, secl. II et suiv. — Vente, § Iet
