SUIV. II
Dominicus. — De prœrogat. alluv. V. Alleu. R.
Dont, -ident). — Traite de la mainmorte. X.
Mainmorte ;'droil de ), jj II. Q.
Doneau iDoncllus). V. Substitution directe, § II et III. T.. — Testament, ( XVIll. Q.
Doutrem int. — Histoire de V alenciennes. V. Bourgeois. R. — Terrage, §111. Q.
Doyheuard. — Tfotitia utnusque Vasconiœ. X . Iufancuu. R.
Drosnel. X. Succession future. R.
Duaren. — Corpus juris civilis. V. Dot. — Institution contractuelle. — Servitude. — Vue, Jj III. R.
Dubois d'Hcrmanville (le président). — Reçue-! d'arrêts du parlement de Flandre. X . Main-mise. — Puissance paternelle.
— Substitution lidéicommissaire , sect. VII, jj III, art. 4. R.
Dubos (l'abbé). — Histoire de rétablissement de la monarchie française. X. Noblesse. — Souveraineté, jj II. R.
Dubosc {Recueil manuscrit de). X. Saisie réelle. R.
Dubosl. — Jurisprudence sur les francs fiefs et amorlissemens. V. Cens, § II. — Moulin. — Terrage. R. ; et § I et suiv. Q.
Ducange. — Glossaire français. X. Abénévis. — Abergeage. — Abreuvage. — About. — Accordcmeut. — Advocatie.
— Afféreur. — Aflidatiou. — Afforage. — Albergues. — Alleu.
— Alucbier. — Amusemens. — Affidez. — Apôtres. — Apprise. — Aumaillcs. — Avalage. — Avenage. — Avers. — Baile. — Caba). — Cadet (fils). — Caseinent ou Cbasement.
— Chancelier. — Cheptel. — Cbevrance. — Démembrement de fief. — Gambage. — Infaneon. — Libertés et libres coutumes.— Pagésie. — Saiuteur. — Suzeraineté. — Vavassorie. R.
Ducaslel. — Traité de la communauté. X. Communauté,
Duchesne. — Commentaire sur la coutume de Ponthieu. X. Nécessité jurée. — Patenta paternis. — Prescription. — Propre. — Quint datif. — Rappel à =uccession. — Succession, .1,5 VI. — Testament, sect I, J I, ait 5. R.
Ducicu. X . Banalité R.
Ducoccj (Jean). — Jouîmes Galli. X. Légataire. — Mariage, jj X Q.
Dufail (Noël). — Arrêts de Bretagne. X. Démission de biens, jj III. Q. — Education. — -Moulin. — Péremption. ■ — Puissance paternelle. — Récusation. R. — Séparation de corps. R.
Dufief — Recueil d'arrêts du grand conseil de Malines. V. Acte sous seing privé. j) II. R. — Féodalité, § V. Q. — Légitimité. — Subrogation de choses, seet. IL § I, art. 2. R.
TABLK Y. — AUTEURS.
Dufresnc. — Sur la coutume d'Amiens. X. Cession de biens. — Clôture d'inventaire. R. — Conquête, '., I. — Continuation de communauté, § I. Q. — Dévolution coutnmière. — Nantissement. — Quarte Irébellianique. — Quint naturel. —
italion (droit de — Subrogation de chose, sect. II, jj I, art. I. R. — Surcession, secl. I, jj II, art. 5. R. — Vente, ';: III. R. — Ville d'arrèl. R.
Dukaillant. — De l'état de ta France. X. Faire. R.
Dulaury. — Jurisprudence des P i : -Bas autrichiens établie par les arrêts du grand couse:/ de Malines. X. Absent, § III. Q. — Arbitrage. — Autorisation maritale, sect. VIL R.
— Avantages entre époux. R.; et jj X. Q. — Clause résolutoire. R. — Causes des obligations, § I. — Conquèls, § I. Q. — Conventions matrimoniales. R. — Droits litigieux (cession de), jj II. Q. — Exécution des jugemens civils. — Gageure. — Institution d'héritier. — Légitimité. — Nantissement. — Nécessité jurée. Peiue contractuelle. — Péremption. — Preuve. — Règlement ab intestat. — Rescision. — Subrogation de personne, sect. II, '■; IV. R. — Testament, secl. I, § IV. R. — Testament coujonctif, § I. Q.
Duluc. — V. Avantages entre époux, § III. Q. — Clain de rétablissement. R. ■ — Légataire. — Prescription. R.
Damées. — La jurisprudence du Hainaut. — ■ Histoire et èlémens du droit français. — Traité des droits seigneuriaux. X. Accourlillage. — Autorisation maritale, sect. VI. jj II. art. [2. — Champart. — Chasse, (; VIII. — Communauté jj VI. R. — Communauté de biens entre époux, jj I el suiv. O.
— Condition de menbournie. R. — Condition de menbournie, Ji I et suiv. Q. — Dévolution coutumiere. — Douaire. — Echevins. — Enquêtes par turbes. — Entraveslissement. — Exécution parée. — Loer. — Main-ferme. — Main-mise. R. — Nantissement (pays de), tj IL Q. — ■ Patenta paternis. — Preuve. — Propre. — Puissance maritale. — Puissance paternelle.
— Rapport à loi. — Rente constituée. — Renvoi de biens. — Représentation (droit de). — Subrogation de chose, sect. II, § IL R. — Substitution fidjicoinmissaire, § X et suiv. Q. — Testament, sect. I, jj II, art. 5. R. — Usufruit paternel. R.
Dumoulin (Charles). — Commentaires, annotations et observations sur les coutumes d'Anjou, d'Auvergne, du Bourbonnais, de Bourgogne , de Chartres, de Château-Neuf, de Dreux , de Lorris , de ta Manche , de Meaux , de Melun , de Paris, de Poitou et de Sentis. — Traité des jïefs. — Tract, de usuris. — Tract, de inofjiciosis donationibus. V. Ab irato. — Absent. R. ; et , § III. Q. — Acquêt. — AUmens, § V. — Alluvion. — Amélioration. F*. — Appel, § IX. Q. — Arrérages. — Autorisation maritale, sect. V jj I et suiv. R. — Avantages eutre époux, § II, III et V. Q. — Rail , § IX et suiv. R. — Baiser. — Banalité. — Bâtiment. — Biens, § I. — Bordereau. — Bourgeois. — Branche. — Bretagne. R. — Cantonnement, jj VIII. — Camion, § IV. Q. — Cens, § I. — Champart. — Chef-cens. — Communauté, tj I. R. — Communaux (biens), § I. Q. — Complainte. — Concubinage.
— Clain de rétablissement. R. — Continuation de communauté, (j III et suiv. — Conquèls , jj L Q. — Conventions matrimoniales. — Conventions des rotures en fiefs. — Copie. — Cours d'eau. — Dation en payement. R. — Croupier. Q. — Déclaration au profit d'un tiers. — Démembrement de fief. R. — Démission de tiers, § III, IV. Q. — Domaine public. — Don mutuel. — Donation.— Dot. — Douaire. — Double lien. — Droits successifs. — Election d'ami. — Enclave. — Enfans. R. — Enregistrement (droits d'), jj XX. — Faux. — Fraude. — Gains nuptiaux et de survie. — Habitation. — Héritier. R. ; et j) VIL Q. — Honoraires. R. — Hypothèques, § XIII. Q. — Indices.
— Institution contractuelle. — Intérêt. — Jeu de fief. — Légataire. — Légitime. — Leitres de notification. — Licitalion. R. — Locatairie perpétuelle, jj I. Q. — Mainmorte. R. — Mères, § I. Q. — Mode. — Moulin. — Nantissement. — Noces (secondes. — Nullité. — Patenta paternis. — Peine contrac-
