DU^OD UU CHARNAGE

EYBEN .

tuelle. — Peine testamentaire. — Prescriplion, R. et Q. —

Preuve. R. — Prélenlion , § I. Q. — Prix. — Propre. — Puits.

— Quarte de conjoint pauvre. — Quint naturel. — Rappel à sucression. — Rapport à succession. — Réalisation. R. — Remploi, § III. Q. • — Renie constituée. R. — Rente foncière et seigneuriale, j) III et suiv. Q. — Rente seigneuriale. — Rescision. R. et Q. — Réserve coutumière. R. — Résolution, § II. Q. — Retrait de mi-denier. — Reliait ducal. — ■ Droits successifs. R. — Réversion, sect. II. — Réunion féodale. — Révocation de donation , § I. — Révocalion de procureur. — Séparation de biens. — Servitude. — Simulation. R. — Société/ § I. Q. — Solidarité, § II. — Souveraineté, § YI. R. — Subrogation , § I. Q. — Subrogation de chose , sect. II , § I , art. I . — Subrogation de personne, sect. II , § I. — Substitution directe , § I. — Substitution fidèicommissaire, sect. X, tj IV, art. 14. R. — Substitution fidèicommissaire; Jj III et suiv. — Succession , § XI. Q. — Succession future. R. — Succession future (pacte suranné; , § I. — Succession vacante, (j II. Q. — Suggestion, § I. — Tenemenl de cinq ans, § II.R. — Terrage, § Iet suiv. — Testament, g XVIII. — Tiers coutumier. Q. — Transport. R. — Triage, § I et suiv. Q. — Tutelle, sect. III et suiv.

— Usage (droit d'), sect. II. R. — Usage (droit d), § V et suiv. Q. — Usufruit paternel. R. — Velléien (senalus consulte), § III. Q.

Dunod du Chaînage. — Commentaire sur le litre des successions de la coutume de Bourgogne. — Traité de la mainmorte.— Traite des Prescriptions. — Traité des retraits. — Traité des aliénations des biens d'église. V. Absent, § III. Q. — Ancien, § I. — Bail, § XVI. — Ban. — Cens, tj IL— Cbampart. — Banalité.- — Commise emphytéotique. — Consignation.-— -Contradiction (prescription). R. — Domaine public, § VI. Q. — Dot. R.. — Hypothèque, Jj XIII. Q. — Interruption de prescriplion. — Légitimité. — Mois. — Moulins. — Nullité. — Péremption.— Pignoratif contrai . § VI. Q. — Prescription. — Propre. — Puissance paternelle. R. — Rente foncière et seigneuriale, § XI et suiv. Q. — Servitude. R. ; et § II. Q. — Substitution fidèicommissaire, sert. XIII. — Succession, sect. I, §11, art. 5. — Surenchère. — Terrage. — Testament, -cet. V. — Usage (droit de). R ; et § VII et suiv. Q. — Vaine pâture. R. ; et § I et suiv. Q.

Duperon. — Sur la Coutume d'Anjou. V. Représentation (droit de). R.

Duperrai. — Traité sur les dfrnes et les biens ecclésiasti~ qaes. V. Bail, § XIII. R.

Duperrier (Scipion). — Questions notables de droit. V. Accroissement.— Bail, Jj IV. — Bénéfice d'inventaire. — Blancseing. — Caution judicatum solvi, jj I. — Choix, tj I. — Compensation.— Dation en payement. — Difjamari. R. — Dot, tj H. Q. — Échange.— Hypothèque. — Institution contractuelle. R. ; et § II. Q. — Institution d'héritier. — Légataire. — Légitime. — Legs. — Office.R. — Papier- monnaie, § IV. Q. — Prescription. R. et Q.

— Prétérition, (j I el H. Q. — Puissance paternelle.- — Quai te de conjoint pauvre. — Quarte trébellianique. — Réversion, sect. I. R.^— Réversion, § IL — Substitution fidèicommissaire, § III et suiv. Q. — Témoin judiciaire, § I, art. III. — Testament, sect. II , § I, art. 6. — Virile, g I el suiv. R.

Dupin. — Commentaire sur la coutume de Bordeaux* V. Cabal. R.

Dupin. — Traité sur les peines des secondes noces. X . Conquèts , tj I. Q.

Dupineau. — Observations sur la coutume d'Anjou. V. Autorisation maritale, sect. VIL — Chapeau de rose. — Chapel d'argent.— Chasse, jj IV. R. — Continuation de communauté, § I. Q. — Institution contractuelle. — Patenta paierais. R. — Remploi, § IV. Q. — Servitude. — Surenchère. — Tencmeut de cinq ans, § III. — Tour de l'échelle. R.

Duplessis. — Commentaire sur la coutume de Paris. —

Traité des actions. — Des successions. — Des testantens.V.

Arrérages. — Autorisation maritale, sect. VI, § II. art. 11.

Avantages entre époux. R.; et tj VIII. Q. — , Bail, § VII.

Biens, § I. — Cens, § XII. — Consignation. — Conversions matrimoniales. — Dation en payement. — Délai. — Dette concomitante.— Difjamari. — Don mutuel. R. et Q. — Entravestissement. — Franc-alleu. — Jeu de fief. — Licitation. — Meuble. — Mort ci vile. — Noces (secondes). — Prescription. — Prix. Propre.—Puissance paternelle. — Rappel à succession. — Rapport a succession. — Réalisation. — Rente constituée. — Réserve coutumière. — Réversion, sect. II. — Servitude. R.; et § V.Q. Subrogation de chose, sect. II, § I, art. 1 1 .—Témoin instrumentaire tj IL R.

Traité des pagne. — Ré-

Dupuy (P.) — Traité de la majorité des rois apanages. X. Avignon. — Bar. — Cham geuce. R.

Dupuy de la Serra. — L'art des lettres de change. X. Acceptation de lettre de change. — lettres et billet "de change. R.; et § VII. Q. — Protêt. R.; et § VIII. Q.

Durand. — Jnstitutes coutumières de Bourgogne. V. Puissance paternelle. — Testament, sect. I, § II, art. II.R.

Durant!. — De rilibus ccclesiœ. V. Puissance paternelle. — Substitution fidèicommissaire, sect. VII, § IL R.

Dutillet — Recueil des Bois de France. V. Amiral.

Apanage. — Chevalier. — Hommes de fief. — Plaider par procureur. — Prince. — Sacre. R.

Duvair (Guill.). — Arrêts de Provence. V. Légitime. R.

Duval — De rébus dubiis. V. Cours d'eau. R.

— Institution au droit français. V. Institution d'héri-

tier.

Légitimation. R.

Dweyrier et la filiation.

ail. 5. R.

Rapport au Tribunat sur la paternité X . Paternité. Q. — Succession, sect. I, § U,

Eephalus. — V. Mariage, § VIII. Q.

Emberbachius. — Epit. consl. Charlemagne. V. Alleu. R.

Emerigon — Traité des assurances. V. Arrêt de prince. — Délaissement. R. — Jugement, g XIV. Q. — Police et contrat d'assurance. — Prise maritime. R.; el § IX. Q.

Espiard de Saux (le Président). — Remarque sur le traité des successions; par Lebrun. X. Abstention. R. — Héritier, § XI. Q. — Indivis. - — Légitime. ■ — Rappel à succession. — Représentation (droit de). — Reserve coutumière. — Séparation de patrimoine. — Subrogation de chose, sect. II, J I, art. II.R.

Etienne (le Président). V. Testament, sect. I, § II, art. 2. R.

Licrard. — Commentaire sur la coutume de IVormandie. X. Autorisation maritale, sect. VI . § I. — Puissance paternelle. R. — Testament coujouctif, § I. Q.

Everhald (Georges). V. Majorai. R.

Expilly (d"). — Plaidoyers. V. Augmcnt. — Bagues et joyaux

— Choix, §1. — Domaine. — Éducation — Légitime. — Noces (secondes). — Nom. — Partage. — Péremption. — Prescription.

— Puissance paternelle. — Quarlc falcidie. R. — Réversion, § I. Q. — Substitution fidèicommissaire, sect. X, g IV, art. 4.

— Testament, sect. II, § I, art. I. — Virile, § I et suiv. R.

Eyben. — Êiecta feudalia. X. Rente foucière et seigneurakO § XIV. Q.

TABLE V

Faberl 'Jean). — Commentaire sur la coutume de Lorraine. V. Mariage, $ V. Q. — Borgnes. R. — Déclaration de command, § II. — Prétérition , § I. Q.

:.Ja quinque mesiria et semestria. V. Légitimité. K.

Fachinèe. — Controverses. V. Arrhes. — Institution d'hértlier-légataire. — Légitimation. — Légitime. — Prescription.

Quarte falcidie. — Rappel à succession. — Rescision, jj IV.

- Substitution directe, (j I. R; et § VIII et suiv. Q. — Testament, sect.I, § H, art 2. R.

jFagnari (Prosp). — Jus canonicum sivc commcntaria inde- „?[£,■. ,ge. — Profession monastique. R.

Fait. Y. Appropriant», $ VI. — Arbitrage. R.

Far.o Mari in de). V. Preuve, sect.I.

Farinacius. — Prax. et Th. criminalis. V. Avorlemenî. — — Calomnie. — Compétence. — Déposition.

Dernier ressort. — Faux. — Incendie. — Témoin judiciaire,

( I, art. ô — Souveraineté,' § V. — Subordination. R.

Faucliet (Cl.) — Origine des dignités et magistrats en France. — V. Amiral. R.

Favart de Langlade. — Conférence du code civil. — Répertoire du • — Succession. — Mariage, secl. II, § II. — Tutelle, sc-n. IV c! suiv.

Favrc (Antoine). — Opéra omnia scilicet j urisprudentia Papi, lia. V. Amélioration. R. — Appel, § II, u. 1

pi 9. Q. — Arbitrage. — Assiette de rente. — Augment. — Autorisation maritale. — Bagues et joyaux. — Charivari.

— C ni. — Communaux, tj IV. — Complainte. — Compulsoirc, § II. — Consignation.

Favrc (le président). V. Déguerpissement. — Dernier ressort. — Diffamait. II. — Dut. R. et Q. — Effet rétroactif. — Emphjléosc. — Enfans. — Enquête par turbes. R. — Exproprialion f III. Q. — Fruits. 11. — Héritier, § III. — IIvpollv et suiv. Q. — Imputation par échelette. R. — Institution contractuelle. — Interrogatoire sur faits et articles. — Légitime. II. et Q. — Lésion. R. — Litispendance, $ I. — Lovers et fermages, § I. — Mainmorte, § IL Q. — Mar et. IV. R.;el § viil. Q. — Mineur. R. — Mort civile, :j IL Q. — Moyens de faux. — Noces (secondes;.

— "ï'ullité. R. — Option, ;i I. Q. — Option en matière de legs. — Peine contractuelle. — Prodigue. — Protêt. — Puis- «anci . — Quarte falcidie. — Quarte Trébellianique.

— Quint naturel. — Rapport à loi. R. — Rente constituée, $ IX. Q. — Rente seigneuriale. — Rej Mi n (droit de). P..- \ IV. Q. — Révocation d:- donation. — Révocation de substitution, ' Ii. — Révocation de Testament. —

— Séparation de patrimoine. II. — Signature, jj III. Q. — Simulation. — Subrogation de personne, sect. II, Jj III. — Sub-

titution fidéi e, sect.